Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1304
Déliberation - 1071
Procès Verbal - 988
Déliberation - 858
Déliberation - 848
Déliberation - 1129
Déliberation - 1059
Déliberation - 986
Ordre du Jour - 837
Déliberation - 1055
Déliberation - 1055
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Creissan.
Lien du pdf (Déliberation - 1055)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Le Conseil Municipal est convoqué le Mardi 28 Novembre à 18h45 à la Mairie.
L'ordre du jour de la réunion porte sur les questions suivantes :
Ordre du jour :
1) Approbation du Conseil Municipal du 3 Octobre 2023
2) Budget Principal
Exécution des dépenses d’investissement 2024 du budget principal en l’absence de budget primitif Décision modificative n°2023/01 sur le budget principal
3) Budget Eau-Assainissement
Exécution des dépenses d’investissement 2024 du budget eau & assainissement en l’absence de budget primitif Modification du Règlement du Service Public d’Assainissement Collectif
4) Personnel communal
Attribution de bon d’achat au personnel communal non titulaire de droit privé (contrats aidés...)
5) Affaires communales
Aménagement de la forêt communale 2024-2043
Etude de délimitation de l’Aire d’Alimentation du captage des Bories
Désignation d’un nouveau membre du conseil d'administration du CCAS
Modification des commissions spéciales
Demande de subvention : Remise en état de la voirie rurale
Demande de subvention : Rénovation énergétique du bâtiment de la cantine-bibliothèque
6) Affaires extra-communales
Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables
7) Sujets divers
Stationnement dans le village
Actions de solidarité AMF34
Subvention à l’Association des Anciens Combattants
Conformément au règlement intérieur du Conseil Municipal et à l’article L.2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance du 28 Novembre 2023 sera filmée et retransmise sur la chaîne TV de la commune.
Fait à CREISSAN, le 20 Novembre 2023
Le Maire,
Laurent BRUNET