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Déliberation - 1290
Déliberation - 1129
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Creissan.
Lien du pdf (Déliberation - 1129)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 26 MARS 2024
Délibération N°2024-15 Convention de prestation de service agro environnemental pour la préservation de la qualité de l’eau du captage des Bories
Approuvée
Délibération N°2024-16 Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et
d’exploitation énergétique »
Approuvée
Délibération N°2024-17 Adoption du Compte Administratif 2023 Budget Principal Approuvée
Délibération N°2024-18
Adoption du Compte de Gestion 2023 Budget Principal Approuvée
Délibération N°2024-19 Affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget principal Approuvée
Délibération N°2024-20 Adoption du Compte Administratif 2023 Budget Eau et Assainissement
Approuvée
Délibération N°2024-21 Adoption du compte de gestion 2023 Budget Eau et Assainissement
Approuvée
Délibération N°2024-22 Affectation du résultat de l’exercice 2023 Budget Eau et Assainissement
Approuvée
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