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Conseil Municipal - dsq77cwu099vjjk
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - dsq77cwu099vjjk)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
ÉTEL
ARRONDISSEMENT
LORIENT
Effectif
légal
du
conseil
municipal
19
COMMUNE
:
ÊTEL
Communes
de
1
000
habitants
et plus
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—
CGCT)
L'ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
prennent
rang,
dans
l'ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sur
la
même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé,
même
quand
il
y
a des
sections
électorales
1°
Par
la
date
la
plus
ancienne
de
nomination
intervenue
2°
Entre
conseillers
élus
le
même
jour,
par
le
plus
grand
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
la
priorité
d'âge.
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
|’
adjoints,
par
l'ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
depuis
le
dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
nombre
de
suffrages
obtenus
;
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
Le
lundi
suivant
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
article
L.
2122-10,
par
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
Fonction!
me
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
naissance
ni
Rs
re
Te
.
à
la
fonction
(en
chiffre)
Maire
Monsieur |
HERCEND
Guy
28/01/1951
15/03/20
596
Premier
adjoint
Madame
|HERVE
PILLET
José
30/09/1951
15/03/20
596
Deuxième
adjoint
Monsieur
|
PIGEON
Etienne
27106963
15/03/20
596
Troisième
adjoint
Madame
|CODA
POIREY
Hélène
07/09/1957
15/03/20
596
Quatrième
adjoint
Monsieur
|
BARRIER
Michel
12/04/1951
15/03/20
596
Cinquième
adjoint
Madame
|SAURY
DESSAUZE
Evelyne
30/01/1962
15/03/20
596
Conseiller
municipal
Monsieur
|FOUILLEN
Daniel
02/10/1848
15/03/20
598
Conseiller
municipal
Madame
|
MARIN
JACOMELLI
Isabelle
13/07/1949
15/03/20
596
Conseiller
municipal
Madame
|
PHILIPPE
KERZERHO
Lucette
19/02/1950
15/03/20
596
Conseiller
municipal
Monsieur
|DEQUIDT
Antoine
21/10/1950
15/03/20
596
Conseiller
municipal
Monsieur
|MALENFANT
Patrice
15/06/1951
15/03/20
596
Conseiller
municipal
Madame
|LE
DANTEC
Brigitte
25/10/1954
15/03/20
596
Conseiller
municipal
Monsieur
|EZANNO
Thierry
27H1/1958
15/03/20
596
Conseiller
municipal
Madame
| JULIEN
Chantal
02/04/1961
15/03/20
596
Conseiller
municipal
Monsieur
|JOLIVEL
ROBERT
Yvan
05/09/1972
15/03/20
596
Conseiller
municipal
Madame
|BLEUZEN
LABART
Jill
23/02/1976
15/03/20
596
Conseiller
municipal
Monsieur
| GOUIFFES
Jean-Yves
08/10/1947
15/03/20
381
Conseiller
municipal
Madame
|LAMER
Anne-Hélène
03/06/1979
15/03/20
381
Conseillère
municipale
Monsieur
| HUET
Jérémy
23/03/1981
15/03/20
381
Cachet
de la mairie
:
!Préciser
:maire,
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l’adjoint)
ou
conseiller.
Certifié
par
le maire,
A
Etel,
le 27
mai
2020
ET
95 17-960 SiNo9jeUd U UoNdEDS 9p 9SNIIY a ka
0202/50/67 : eunisajeud uondasas ep ajeq
0202/60/82 : UoIssILLISURM19I91 2p 91EQ Nv-0202-L0Ad-1750021