Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 77 modification du tableau des effectifs
Déliberation - delib 57 modification du tableau des effectifs
Conseil Municipal - 66 modification du tableau des effectifs
Conseil Municipal - 2020 75 modification du tableau des effectifs
Conseil Municipal - 2020 26 modification tableau des effectifs
Conseil Municipal - 2020 59 modification du tableau des effectifs
Déliberation - delib 32 modification du tableau des effectifs
Déliberation - delib 1 modification du tableau des effectifs
Déliberation - delib 22 modification du tableau des effectifs
Déliberation - delib 55 modification du tableau des effectifs
Déliberation - delib 70 modification du tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Déliberation - delib 70 modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Dialogue social,
Envoyé
en
préfecture
Le 12/11/2018
Requ
en
préfect:
rs
%
fe
Affiché
le
L
ü be
ID
: 034-213402704-20181112-70_2018SG-DE
©
de
védas
DELIBERATION
2018-70
LE
HUIT
NOVEMBRE
DEUX
MILLE
DIX-HUIT
A DIX-HUIT
HEURES
TRENTE,
S'EST
REUNI
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
JEAN
DE
VEDAS
AU
LIEU
HABITUEL
DE
SES
ASSEMBLEES,
SOUS
LA
PRESIDENCE
DE
MADAME
ISABELLE
GUIRAUD,
MAIRE
DE
LA
COMMURE,
À LA
SUITE
D'UNE
CONVOCATION
EN
DATE
DU
TRENTE
OCTOBRE
DEUX
MILLE
DIX-HUIT,
PRÉSENTS
: Mme
GUIRAUD
L. -
M. MERLIN
D. -
Mme
VESSIOT
A. -
M. CLAMOUSE
A. -
Mme
MASANET
C. -
M.
DE
BOISGELIN
P.
-
M.
NENCIONI
S.
—
M.
PAINTRAND
JF.
-
M.
MARTIN-LAVAL
B.
- M,
SCIALOM
D.
...
Mme
FAVRE-MERCURET
R,.
- M,
PETIT
E.
- Mme
LOPEZ
M-F
- Mme
MAUREL
P.
- Mme
RENARD
S.
- M.
TRINDADE
J.
-
Mme
FASSIO
L. -
Mme
VACQUIE
S,
« M.
LE
BLEVEC
B.
- Mme
BADOUIN
E.
- M,
RIO
F.
- M.
VERNAY
P.
ABSENTS
AYANT
DONNE
PROCURATION
:
Mme
OMS
ML.
procuration
à M.
MERLIN
D. -
Mme
AURIAC
A.
procuration
à Mme
MASANET
C,
—
Mme
FABRY
V.
procuration
à M.
RIO
F.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
DELON
A. -
Mme
ESCRIG
C.
ABSENTS
: Mme
SALOMON
M:L,
- M,
CARABASSE
P,
Madame
Isabelle
FASSIO
a été
élue
secrétaire
de
séance
à l'unanimité,
en
application
de
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
OBJET
: Modification
du tableau
des
effectifs
Madame
le Maire
précise
que
les
suppressions
de
postes
sont
réalisées
dans
le cadre
d'une
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
de
la
collectivité
de
façon
à
avoir
une
concordance
entre
les
emplois
effectivement
pourvus
et
les
emplois
existants
au
tableau
des
effectifs.
Madame
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
modifier
le
tableau
des
emplois
de
la
collectivité
comme
suit,
après
avis
du
CT
du
8 novembre
2018
:
Nombre
de
Cadre
d'emplois
Poste
Lnmer
Motif
Date
Assistants
Assistant
d'enseignements
d'enseignements
artistiques
à temps
non
complet
:
ne
Modification
aristiques
3 hhebdomadaire
(3/20)
temps
de
travail
1/12/2018
{catégorie
B)
Spécialité
: Clarinette
hebdomadaire
Assistants
Assistant
d'enseignements
d'enseignements
artistiques
à temps
non
complet
:
01
Modification
Artistiques
3 h45
hebdomadaire
(3.75/20)
temps
de
travail
11212018
{Catégorie
B)
Spécialité
: Allo
hebdomadaire
d Assistants
Assistant
d'enseignements
‘enseignements
artistiques
à temps
non
complet
:
01
,
Artistiques
2 h
45hebdomedaire
(2.75/20)
Moucation
ul
100
(Catégorie
B)
Spécialité
: Violon
temps
de travai
hebdomadaire
Envoyé
en
préfecture
le 12/11/2018
Reçu
en
préfecture
le 12/11/2018
Assistants
Assistant
d'enséignements
Fe eZ
NON
20
18S0-DE
d'enseignements
artistiques
Ent
“in
oblét
:
01
LR
Artistiques
4 h30
hebdomadaire
(4.50/20)
temps
detravail
|
1/12/2018
(Catégorie
B)
Spécialité
: Percussions
hebdomadaire
Assistants
Assistant
d'enséignements
d'enseignéments
artistiques
à temps:
non
complet
:
01
: Modification
Aristiques
3 h45hebdomadairé
(3.75/20)
temps
de
travail
1/12/2018
(Catégorie
B)
Spécialité:
Flôté
à bec:
hebdomadaire
Assistants
Assistant
d'enseignements
d'enseignements
artistiques
à temps
non
complet
:
01
Modification
Artistiques
15
h 15hebdomadaire-(15.25/20)
temps
de
travail
|
1/12/2018
(Catégorie
B)
Spécialité
: Saxophone
ét formation
hebdomadaire
musicale
... Assistants
Assistant
d'enseignements
d'ensélgnements
artistiques
à temps
non
complet
:
m1
Modification
Artistiques
4 h
30
hebdomadaire
(1 .50/20)
temps
de
travail
|
1/12/2018
(Catégorie
B)
Spécialité:
Violoncelle
hebdomadaire
Assistants
Assistant
d'enSéignements
Modificati
d'enseignements
artistiques
à temps
non
complet
:
01
ASE
:
Artistiques
2 h
30
hebdomadaire
(25020)
D
dé
ee
127206
(Catégorie
B)
Spécialité
: Trompette
sptomacare
Adjoints
Adjoint
administratif
01
administratifs
TC
mutation
14212018
{catégorie
C)
Éd
du
Adjoint
du
patrimoine
01
rimoine
é
(éatégons
©)
PRES
1101/2019
Nombre
de
Cadre
d'emplois
Poste
postes
à
Motif
Date
créer
Adjoints
Adjoint
administratif
of
administratifs
Principal
2ème
classe
recrutement
1/01/2019
(catégorie
C)
(Gaiégori
8)
RIRE
#
recrutement
|
1/12/2018
Après
examen
et
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
vote
:
Pour
UNANIMITE
Contre
Abstention
Le
Conseil
Municipal,
ayant
entendu
l'exposé
de
Madame
le Maire
:
- ADOPTE
les
modifications
du
tableau
dés
effectifs
telles
que
présentées
ci-dessus
;
» AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
relafifs
à cette
affaire
;
Envoyé
en
préfecture
le 12/11/2018
Reçu
en
préfecture
le 12/11/2018
- DIT
que
les crédits
nécessaires
sont
prévus
au chape
02
du budget
2018]
"ef
2 NQy,
Er
ee
4-261
2#6:
2618SG-DE
1D
: 034-2134027
sabélle
GUIRAUD
Maire
dé
Saint-Jean
de
Védas