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Document publié le Jeudi 7 mai 2015 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20150507)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Banque,
S; Ville de
AUMUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 7 MAI 2015 à 17 h 30
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègues,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, salle des délibérations, aux date et heure indiquées, ci-dessus,
Vous trouverez, sous ce pli, les rapports correspondant aux sujets sur lesquels il sera délibéré, selon l'ordre du jour suivant :
NO
D
O0
À
10
11
ORDRE DU JOUR
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Acquisition de vidéoprojecteurs interactifs pour les écoles —- Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
@) Hôtel de Ville
Rue Molière - CS 54006 Tél. 02 41 83 30 00
49408 Saumur cedex Fax 02 41 83 31 99 www. ville-saumur.fr 12 Maison des Jeunes et de la Culture - Représentation de la Ville de Saumur - Modification
COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire en vertu de la délégation d'attribution qui lui a été donnée par le Conseil Municipal le 4 avril 2014, en application de l'article L.2122.22 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
Saumur, le jeudi 30 avril 2015
Le Maire de la Ville de Saumur
” Jean-Michel MARCHAND
NOTA : La présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil Municipal est obligatoire. Toutefois, en cas d'empêchement justifié, un conseiller peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un conseiller ne peut être porteur que d'un seul mandat (Art. L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales).