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Déliberation - CM du 13 avril 2026 2026DELIB0075 Commission Consultative des Services Publics Locaux Designation des representants dassociation
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 13 avril 2026 2026DELIB0075 Commission Consultative des Services Publics Locaux Designation des representants dassociation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
ARRONDISSEMENT
DE NOGENT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mille vingt-six, le lundi 13 avril, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
Municipal, légalement convoqués le mardi 7 avril 2026, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs
séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 28
Étaient Présents :
Ont donné pouvoir :
Absents excusés :
Absents :
Secrétaire de séance :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Béatrice MA7ZZOCCHI,
Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe
ARZANO, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Valérie RODD, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Albert SMIETANA, Madame Odile MEL, Madame Nicole
BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Pierre BERTONNIERE, Monsieur Eric COUTURIER, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Géraldine
LUCAS-MOTTAZ, Madame Muriel PONIE, Monsieur Laurent TUIL, Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Stéphane ADAM, Monsieur
Sylvain LEMOULT, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Madame Djedjiga
ISSAD, Monsieur Didier KHOURY, Monsieur Julien PARFOND, Madame Ambre CUZIN, Conseillers municipaux.
Mme Chrystel DERAY à Mme Sylvie ROBY.
Mme Rosa SAADI à Mme Virginie PRADAL.
Mme Vanessa PECHEUX à M. Olivier ZANINETTI.
M. Stefano TEILLET à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
M. RENAULT Etienne.
Monsieur Albert SMIETANA
2026DELIB0075 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS D'ASSOCIATION DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L 1413-1, Vu la délibération n°2003/D55 du 12 mai 2003 portant création et composition de la commission
consultative des services publics locaux,
Vu la délibération n°2026DELIB0011 en date du 21 mars 2026 portant élection du Maire, VU la délibération n°2026DELIB0013 en date du 21 mars 2026 portant élection des Adjoints au Maire, Vu la délibération n°2026DELIB0014 en date du 21 mars 2026 portant ordre du tableau du Conseil municipal,
VU les procès-verbaux des délibérations précitées,
Vu la délibération n°2026DELIB0026 en date du 30 mars 2026 portant commission consultative des
services publics locaux - Désignation de ses membres,
Vu l'avis de la commission plénière du 1®' avril 2026,
Considérant la désignation des élus membres de la Commission consultative des services publics locaux conformément à la délibération n°2026DELIB0026,
Considérant que, suite aux élections municipales et à l'installation du nouveau Conseil, il convient
de nommer deux représentants d'associations locales,
Après en avoir délibéré, et par 32 voix pour
ARTICLE 1ER: NOMME les représentants d'associations locales suivantes :
- Le représentant de l'association Evasion Bryarde ;
- Etle représentant de l'association Bry entreprises.
ARTICLE 2 : AMPLIATION de la présente délibération au délégataire du centre équestre municipal, du marché alimentaire d'approvisionnement, de la crèche «Les Hauts de Bry», ainsi qu'aux représentants des associations.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : Le /ct [2-26
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Albert SMIETANA Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne