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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal25052020 1069
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Saint-Barthélemy-de-Vals.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal25052020 1069)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 25 MAI 2020 à 19H00
COMPTE-RENDU
Présents : MONTAGNE Ludwig, ROUCHON Christian, JUNIQUE Conception,
GREVE Noël, PAPIN Christelle, MANGANO Jean-Claude, BAYLE Alain, BOISSY
Carine, BOITEL Romain, CHANAL Florian, DELANOE Annick, FALCIN Daniel,
GIFFON Frédéric, GRALER Marike, LADREIT Sandra, POMMARET Josiane,
REYNAUD Cathy, ROUBI Auriane
Absent excusé : BLACHON Maxime donne pouvoir à ROUBI Auriane
AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATIONS
ELECTION DU MAIRE
Le Conseil municipal,
Conformément à l’article L 2122-7 du Code général des collectivités territoriales, procède à la désignation du Maire ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est élu ;
Après le dépouillement, le vote a donné :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 19
Bulletins blancs ou nuls : 1
Nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
A obtenu : M. Ludwig MONTAGNE : 18 voix (dix-huit)
M. Ludwig MONTAGNE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé(e) Maire
DESIGNATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE
Vu l’article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal, conformément à ses dispositions, le conseil peut désigner jusqu’à cinq adjoints, après avoir entendu l’exposé du Président de séance, le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à l’unanimité, de créer cinq postes d'adjoints au maire.
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Vu l’article L 2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ;
Après le dépouillement, le vote a donné :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 19
Bulletins blancs ou nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
A obtenu : La liste proposée : 19 voix (dix-neuf)
La liste proposée ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire : M. Christian ROUCHON, Mme Conception JUNIQUE, M. Noël GREVE, Mme Christelle PAPIN, M. Jean-Claude MANGANO.
AFFAIRES NON SOUMISES A DELIBERATIONS
Lecture de la charte de l’élu local
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.
Les Conseillers Municipaux, Le Maire,
Ludwig MONTAGNE