Procès Verbal - PV CM21032026

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Procès Verbal - PV CM21032026 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Budos. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM21032026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, COMMUNE DU BUDOS

Département de la Gironde

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 21 MARS 2026 A 11H00

HRK IRRR RER AR RRIRÉ

L'an deux mille vingt-six le samedi 21 mars à 11 heures 00, le Conseil Municipal de la commune de BUDOS, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni salle polyvalente, dument convoqué par Madame Catherine ZAUSA, Maire sortant.

Etaient présents: C.ZAUSA, M.TRUFFART, J.BARRE, P.CLAVERIE, MT.DUPOUY, J.LARRUE, E.COCQUELIN, S.ARNOULD, S.LEGLISE, A. MAUCOUVERT, C.GORODENCO, M.CAMBON, K.VILLECHALANE, F.PAGGIOLO

Absente, Excusée : M.ASERETTO qui donne procuration à K.VILLECHALANE

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Catherine ZAUSA, maire sortant qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Madame Elisabeth COCQUELIN a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art.L.2124-15 du CGCT).

ÉLECTION DU MAIRE :

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée. || a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré quatorze conseillers présents et a constaté que la condition du quorum posée à l'article L.2121-7 du CGCT était remplie. I a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu'en application des articles L.2122- 4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Madame Marie-Thérèse DUPOUY et Monsieur Jérôme LARRUE.

Candidate au poste de Maire : Madame Catherine ZAUSA.

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater à la Présidente qu'il n’était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme fournie par la Mairie. La Présidente l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même

dans le réceptacle prévu à cet effet.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultat du scrutin :

- Nombre de conseillers présent à l'appel n’ayant pas pris part au vote : Û - Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15 - Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 - Nombre de suffrages blancs : 1 - Nombre de suffrages exprimés : 14

- Majorité absolue 8

Madame Catherine ZAUSA a obtenu : 14 voix

Madame Catherine ZAUSA a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.

Madame le Maire demande la suspension du Conseil Municipal afin de délibérer sur le nombre d'adijoints à élire.DELIBERATION 2026/10 : CREATION DES POSTES D’ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L2121-2-1 et suivant :

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que le conseil municipal compte 15 membres.

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents décide la création de 3 postes d’adjoints.

Sous la présidence de Madame le Maire, la séance reprend et le conseil municipal est invité à procéder à l'élection des adjoints.

ÉLECTION DES ADJOINTS :

Le conseil municipal a fixé à 3 le nombre d'adjoints au maire de la commune par délibération 2026/10.

Madame le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue. Chaque liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Madame Catherine ZAUSA dépose sa liste de candidats : Mathieu TRUFFART 1% adjoint, Jocelyne

BARRE 2Ëme adjoint, Pierre CLAVERIE 3ème adjoint.

Résultat du scrutin

- Nombre de conseillers présent à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 - Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15 - Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 - _ Nombre de suffrages blancs : 1 - __ Nombre de suffrages exprimés : 14 - Majorité absolue : 8

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés avec 14 voix de suffrages obtenus, les candidats figurant sur la liste conduite par Madame Catherine ZAUSA. Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste.

Madame le Maire a distribué à chacun des membres du conseil municipal la charte de l’élu local dont

elle a fait lecture.

Séance levée à 12h00.

Madame le Maire,

Catherine ZAUSA