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Compte-Rendu - pdf 1605802030
Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Compte-Rendu - pdf 1605802030)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Éducation,
Du Jeudi 12
novembre 2020
Ouverture de la séance le Jeudi 12 Novembre 2020 à 20h30
********************
Etaient présents : BEAUFRETON Nicole, BABARIT Cyrille, COMBE Pierre, DEVAUD
Angélique, DUDOGNON-HERAULT Marielle, GRENEE Véronique, LUCIEN Stéphanie,
CHERON Marie-Eve, BILLAUD Sophie, HURTEAU Laurent, MAUDET Nicolas, ROY Hervé,
WERTH Laurent.
Absents ayant donné pouvoir : Philippe HURTEAU (ayant donné pouvoir à Laurent
HURTEAU)
Absents : BLANCHARD Nathalie
Secrétaire de séance : Marie-Eve CHERON
La séance a été ouverte par Madame le Maire Nicole BEAUFRETON le Jeudi
12 novembre à 20h36
********************
I. Adoption du compte-rendu du dernier conseil municipal
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du 22 octobre 2020.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du 28 octobre 2020.
II. Informations diverses à donner concernant la COVID-19
Roxane GERAUD, la secrétaire générale de la commune sur demande de madame
le maire Nicole BEAUFRETON informe de la mise en place possible du télétravail qui
nécessitera une délibération s’il est mis en œuvre et de la fermeture possible de la
mairie en cas de cas contact.
Compte-rendu du
Conseil Municipal Elle informe également les élus de l’inutilité de mettre en œuvre les conseils
municipaux en visioconférence et d’adopter une délibération en ce sens puisque les
modalités de prise en compte ont changé et que cela nécessite désormais des locaux
adaptés dont la commune n’est pas dotée.
Madame le maire informe également les élus de la mise en place d’un référent COVID
sur demande la préfecture. Elle s’est elle-même désignée pour le rôle.
III. Comptes-rendus des diverses commissions municipales et
communautaires par leurs représentants
Laurent HURTEAU fait un résumé de la commission communication explique les projets
possibles mis en place comme la mise en œuvre de deux marchés par an. Il expose
aussi la volonté de la commission de faire participer la commune aux journées du
patrimoine afin d’animer la commune sur ces dates. A cette fin une journée de
présentation aux diverses associations de la commune vers les vacances d’été pourra
être mise en place. Parmi les autres projets abordés par la commission Laurent
HURTEAU expose également la volonté de cette dernière de relancer la « retraite
sportive », d’organiser une bourse aux plantes mais aussi de potentiellement créer une
régie pour pouvoir recevoir des spectacles.
Hervé ROY fait un résumé de la réunion qu’il a eu concernant la bibliothèque suite à
l’article paru dans le journal Ouest France dans lequel un manque de bénévole était
souligné. Un drive a été mis en place avec la communauté de communes le samedi
matin avec des retraits effectués sur des créneaux réservés de dix minutes.
Cependant ce genre d’initiative met en avant le manque de bénévole puisqu’ils ne
sont que trois pour l’instant et qu’il est compliqué de préparer des commandes. Il est
ressorti de cette réunion que la mise en place d’affiches serait possible pour recruter
des bénévoles. La bibliothèque possède de nombreux atouts comme la salle du
prieuré propice aux rencontres thématiques ou encore la page Facebook de la
bibliothèque assez rare en Vendée qu’il serait nécessaire de faire vivre par la mise en
avant de coups de cœur par exemple.
IV. Délibération concernant une demande modificative du budget
concernant l’aide voté pour les Alpes-Maritimes
Madame le maire, Nicole BEAUFRETON, expose au Conseil Municipal les motifs pour la
prise d’une délibération venant modifier le budget. En effet lors du dernier conseil
municipal une délibération a été prise en faveur du versement d’une aide aux Alpes-
Maritimes, commune sinistrée.
Afin de mettre en œuvre cette aide, une modification du budget est proposée.
Le conseil municipal décide à l’unanimité de voter la décision modificative. V. Délibération concernant l’adoption de la charte de
communication annexé au règlement intérieur
Madame le Maire, Nicole BEAUFRETON, rappelle aux élus que le règlement intérieur
du conseil municipal a été adopté lors du dernier conseil suite à l’obligation résultant
de l’article L 2121-8 du Code général des collectivités territoriales. Ce dernier exigeant
du conseil municipal qu’il établisse son règlement intérieur dans les six mois suivant son
installation.
Entre-temps, la commission communication et la secrétaire générale ont également
élaboré une charte de la communication ayant vocation à être annexée au
règlement intérieur. Laurent HURTEAU et la secrétaire générale présentent au Conseil
municipal les principales dispositions contenues dans le projet rédigé de la charte de
la communication, son champ d’application et sa portée.
Le conseil municipal décide d'approuver à l’unanimité la charte de la communication
et de l’annexer au règlement intérieur du conseil municipal.
VI. Délibération concernant la stagiairisation de la future secrétaire
générale de la commune
Madame le Maire expose la situation de la commune concernant l’occupation du
poste de secrétaire général. Elle rappelle que le poste est actuellement occupé par
Roxane GERAUD mise à disposition temporairement par le centre de gestion qui
l’emploie actuellement pour une mission temporaire ayant débuté le 31 aout 2020 et
se terminant le 30 novembre 2020.
A la suite d’une publicité concernant la vacance de cet emploi, suite aux
candidatures reçues et aux entretiens effectués, madame le Maire propose ainsi
qu’Amandine POIRIER soit nommée agent stagiaire adjoint administratif territorial à
partir du 23 novembre 2020 en vue d’être titularisée à la fin de sa période de stage
qui durera une année.
Madame le Maire rappelle également que la rémunération de madame Amandine
POIRIER relève du décret n°2016-604 du 12 mai 2016 fixant les différentes échelles de
rémunération de catégorie C de la fonction publique territoriale,
Le conseil municipal décide à l’unanimité de stagiairiser madame Amandine POIRIER.
VII. Délibération concernant les autorisations spéciales d’absences
pour les agents
La secrétaire générale sous demande de Madame le Maire Nicole BEAUFRETON expose au Conseil municipal la nécessité de prendre une délibération venant encadrer les autorisations d’absence des agents de la collectivité pour le personnel de la commune. Au regard notamment de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires et de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et notamment son article 59.
Les autorisations d’absences spéciales permettent aux agents de pouvoir s’absenter de leur poste de travail pour différents motifs. Le temps d’absence est considéré comme du temps de travail effectif lorsque l’agent était en service au moment de la survenance de l’évènement ayant motivé l’absence.
Après lecture des différents jours adoptés dans la délibération de la communauté de
communes du Pays de Mortagne le Conseil municipal, pour une équité entre agents
mis à disposition et agents communaux décide à l’unanimité d’adopter la
délibération dont les dispositions prendront effet à compter du 1er janvier 2021.
VIII. Divers
• Concernant la mise à jour du plan communal de sauvegarde, Cyrille BABARIT 3ème
adjoint qui s’était désigné durant l’un des conseils précédents pour mettre à jour le
plan communal de sauvegarde expose que les données ne sont plus à jour et qu’il est
nécessaire de réaffecter les rôles. Sont ainsi désignés :
Directeur des opérations de secours :
- Le maire : Nicole BEAUFRETON
- Suppléant : Laurent WERTH
Secréterait / Communication :
- Titulaire : Amandine POIRIER
- Suppléant : Sophie GODARD
Responsables des actions communales :
- Titulaire : Laurent WERTH
- Suppléant : Pierre COMBE
Cellule logistique :
- Titulaire : Cyrille BABARIT
- Suppléant : Nicolas MAUDET
Cellule alerte :
- Titulaire : Laurent HURTEAU
- Suppléant : Philippe HURTEAU
Cellule accueil / hébergement :
- Titulaire : Marielle DUDOGNON-HERAULT
- Suppléant : Véronique GRENEE Parallèlement il va falloir mettre à jour le répertoire des lieux d’accueils possibles, du
matériel communal, des logements à risque. Il va également falloir trouver un
médecin à désigner.
• Concernant l’adoption du calendrier du Conseil Municipal
Les dates proposées par la secrétaire générale de la commune et sont les suivantes :
• Jeudi 10 décembre 2020
• Jeudi 7 janvier 2021 (Marché Public)
• Jeudi 18 février 2021,
• Jeudi 18 mars 2021,
• Jeudi 29 avril 2021.
•
(Soit : Les jeudis des semaines impaires en fin de mois)
Un point d’information est fait concernant les défibrillateurs dans la commune et les
différentes demandes de devis visant à en acheter un nouveau et faire entretenir le
matériel.
Un point d’information est également fait concernant la souscription d’un nouveau prêt
pour financer les véhicules techniques.
Enfin, un point rapide d’information est fait concernant l’avancement du marché
public de la salle annexe.
LA SEANCE A ETE LEVEE A 22H30.