Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - pdf 1602233370
Conseil Municipal - pdf 1603989556
Compte-Rendu - pdf 1605802030
Déliberation - pdf 1637585953
Compte-Rendu - pdf 1592914955
Déliberation - pdf 1595489801
Compte-Rendu - pdf 1591257521
Compte-Rendu - pdf 1603989531
Déliberation - pdf 1608115576
Déliberation - pdf 1610101545
Déliberation - pdf 1615291120
Document publié le Jeudi 4 février 2021 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Déliberation - pdf 1615291120)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Ruralité,
Du Jeudi 4
février 2021
Ouverture de la séance le Jeudi 4 février 2021 à 20h30
********************
Etaient présents : BABARIT Cyrille, BEAUFRETON Nicole, CHERON Marie-Eve, COMBE
Pierre, DEVAUD Angélique, GRENEE Véronique, HURTEAU Laurent, Philippe HURTEAU,
LUCIEN Stéphanie, MAUDET Nicolas, ROY Hervé, WERTH Laurent.
Absents ayant donné pouvoir : DUDOGNON-HERAULT Marielle (ayant donné pouvoir
à Nicole BEAUFRETON) ; Nathalie Blanchard (ayant donné pouvoir à Cyrille BABARIT)
Absents : BILLAUD Sophie
Secrétaire de séance : GRENEE Véronique
La séance a été ouverte par Madame Nicole BEAUFRETON, Maire, le
Jeudi 4 février 2021 à 20h30
********************
I. Adoption du compte-rendu du dernier conseil municipal
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents le compte rendu
du 7 janvier 2021.
II. Information relative aux décisions prises par délégation
Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal des décisions prises par
délégation depuis le dernier conseil.
Compte-rendu du
Conseil Municipal Une nouvelle concession a été accordée pour un montant de 100 €.
Les devis signés sont les suivants :
Objet Entreprise
Montant
TTC
Date de
signature
Réfection siège chauffeur OPEL SARL GODET
360,00 €
09/01/2021
Porte + charnières occasions OPEL SARL GODET
691,90 €
09/01/2021
Tonte + fauche la Boulaie ARBORA
7 500,00 €
11/01/2021
Produits d'entretien RESTAURANT
SCOLAIRE
DESLANDES
146,42 €
26/01/2021
Produits d'entretien DESLANDES
241,75 €
28/01/2021
M3 CHAPE ORANGE QUINCAILLERIE DU
BOCAGE 513,00 €
25/01/2021
Location minipelle plaque vibrante SARL GARAGE
OLIVIER 300,24 €
25/01/2022
Gestion cimetière CERIG
- €
28/01/2021
III. Comptes-rendus des diverses commissions municipales et commu- nautaires par leurs représentants
Laurent HURTEAU rend compte de la commission intercommunale Aménagement et Transition écologique. La loi d’orientation des mobilités permet à la communauté de communes de reprendre la compétence mobilité. L’intercommunalité du Pays de Mortagne s’est donc saisie de cette nouvelle compétence pour organiser la mobilité sur notre territoire. Il s’agit dans un premier temps de recenser les besoins, puis de dé- terminer les ressources pour enfin proposer un plan d’action et de nouvelles formes de mobilité. L’objectif est notamment de baisser l’impact des déplacements sur l’envi- ronnement. Un programme « mobil’éthique » a été mis en place pour inciter les sala- riés à covoiturer et encourager les entreprises à faciliter ce mode de déplacement.
Nicole BEAUFRETON évoque la commission intercommunale Solidarité et Familles. Il a été question du budget et des maisons de santé.
IV. Autorisation donnée à Madame le Maire de recourir à des agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
Madame le Maire explique que les besoins du service peuvent justifier le
remplacement de fonctionnaires territoriaux ou d’agents contractuels de droit public indisponibles dans les cas énumérés par la loi du 26 janvier 1984, notamment en cas
de congé annuel ou de congé de maladie.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, a autorisé Madame le
Maire à recruter des agents contractuels pour remplacer les agents momentanément
indisponibles.
V. Délibération fixant une avance de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée sous contrat d’association.
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération en date du 6
juillet 1984, le Conseil avait accepté la conclusion d’un contrat d’association avec
l’école privée de Treize-Vents.
Elle précise que le nombre d’enfants domiciliés à Treize-Vents et inscrits à l’école de Treize-Vents est de 135 pour 2020/2021 sur 158 inscrits à l’école et que le coût moyen d’un élève des classes des écoles publiques du département de la Vendée est 439 € pour les classes élémentaires et 924 € pour les classes maternelles.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, a dé-
cidé :
- De fixer, pour l’année scolaire, 2020/2021 le forfait par élève à 572 € soit 77 220€
- De verser la participation par trimestre
- De se laisser la possibilité de revoir cette participation en fonction des éléments
du budget établi par l’OGEC
- D’inscrire les crédits nécessaires au budget 2021
VI. Orientations budgétaires
Le Conseil Municipal a échangé sur les orientations budgétaires 2021 en préparation
du vote du budget.
Il a évoqué les projets à venir et la situation financière de la commune.
VII. Divers
• Achat de la licence IV des 3 Collines : la licence IV des 3 Collines est en vente. Afin de ne pas perdre le bénéfice de cette licence, le Conseil a évoqué la possibilité pour la commune de racheter cette licence.
• Cimetière : Jean-Pierre COMBE informe le Conseil Municipal du travail effectué con- cernant la gestion du cimetière. Il évoque les problèmes rencontrés avec le logiciel informatique de gestion du cime- tière et précise que des panneaux seront posés près des concessions expirées ou sup- posées abandonnées afin de demander au concessionnaire de se manifester en mai- rie.
• Afin de préparer au mieux les Conseils municipaux, les élus feront part en amont des commissions dont ils souhaitent rendre compte.
• La Communauté de Communes propose, dans le cadre du Projet Alimentaire
Territorial, de travailler sur le développement de marchés locaux dans les communes.
La prochaine réunion de travail se tiendra le 10 février 2021 à la Communauté de
Communes.
LA SEANCE A ETE LEVEE A 00h05.