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Déliberation - zpwof0of3nu71io
Compte-Rendu - qqbfq07fc5nomap
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Denicé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - qqbfq07fc5nomap)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Transports,
Commune
de
DENICE
Canton
de
GLEIZE
Département
du
Rhône
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
5
MARS
2014
Compte
administratif
et compte
de
gestion
2013
Le
compte
administratif
du
budget
général
de
l’année
2013,
qui
regroupe
les
dépenses
et les
recettes
réellement
réalisées,
est
adopté
à l’unanimité.
En
section
de
fonctionnement
les
dépenses
s’élèvent
à 669
537.80
€ et les
recettes
à 782
365.27
€.
En
section
d‘investissement,
les
dépenses
s’élèvent
à
202
064.33
€ et les
recettes
à 449
930.12
€.
Compte
tenu
des
restes
à réaliser
de
cette
section
en
dépenses
d’un
montant
de
228
696
€ eten
recettes
de
9 000
€ un
excédent
de
140
997.26
€
est dégagé
pour
alimenter
le budget
2014.
Le
compte
de
gestion
établi
par
le trésorier
municipal,
qui
reprend
les
chiffres
du
compte
administratif
est également
approuvé
à l’unanimité.
SYDER La
participation
communale
pour
le renforcement
du
poste
du
Bourg,
suite
au
permis
d’aménager
délivré
à la
Société
YTEM
pour
le lotissement
« le lavoir
» s’élèvera
à
18
000
€ et sera
fiscalisée
sur
15
ans.
Urbanisme Permis
de
construire
accordé
le 27
mars
2013,
à la Société
LB
FINANCES
pour
la construction
d’une
maison
individuelle,
retiré
par
arrêté
en
date
du
28
février
2014.
Déclarations
préalables
accordées
de
façon
tacite
à :
- Christophe
NEUZERET,
le 22
février,
pour
l’extension
d’une
maison
d’habitation,
853,
route
de
la Veinerie. - GFA
de
Talancé,
le 28
février,
pour
une
modification
de
façades,
277,
route
de
Talancé.
- Loïc
VIESER,
le
17
février,
pour
l’installation
d’un
portail
coulissant,
387,
route
de
Rivolet.
- Sofiane
BARKAT,
le
1°
mars,
pour
le changement
d’implantation
d’un
portail
et la construction
d’une
piscine.
Tour
de
garde
des
élections
Le
tour
de
garde
pour
les
scrutins
des
23
et 30
mars
est mis
en
place.
Communauté
d'Agglomération
Villefranche-Beaujolais
L'accès
à la décheterie
d’Arnas
sera
contrôlé
par
un
système
de
badge
qui
sera
remis
à chaque
foyer. Sécurisation
quartier
des
Louattes.
L'installation
d’un
éclairage
public
sur
une
portion
de
la route
de
Cercié
dans
le quartier
des
Louattes
ne
peut
pas
être
envisagée
en
raison
du
coût
des
travaux
(environ
50
000
€).
Par
contre,
la
pose
de
panneaux
limitant
la
vitesse
à 30
km
sur
la
même
portion
de
route
va
être
proposée
aux
habitants.
Salle
des
fêtes
Des
demandes
de
subvention
ont
été
déposées
auprès
du
Conseil
Général
et de
l’Etat
pour
les
travaux
d’extension
de
mise
aux
normes
phoniques
et acoustiques.
Locations
communales
Un
vélux
est à remplacer
dans
un
logement
communal
et un
devis
sera
demandé
pour
installer
une
VMC
dans
ce
même
logement.
Affaires
scolaires
La
proposition
d’organisation
scolaire
accompagnée
d’un
avant-projet
territorial
a recueilli
l’agrément
du
Directeur
Académique
des
Services
de
l’Education
Nationale
du
Rhône.
Marché
hedomadaire
Monsieur
Dominique
CHAGNEUX,
poissonnier,
ne
vient
plus.
Par
contre
Monsieur
Henri-Pierre
HYVERNAT,
producteur
de
pain
bio,
sera
à Denicé
à compter
du
7 mars.
Stationnement Deux
places
pour
véhicules
munis
du
logo
« personnes
handicapées
» vont
être
tracées
derrière
l’église. Vente
de
fleurs
et plançons
au
profit
du
colis
de
Noël.
Elle
est fixée
au vendredi
2 mai
après-midi
et samedi
3 mai,
au matin.