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Déliberation - compte rendu 27 mars 2013
Document publié le Jeudi 13 décembre 2012 par la commune de Pont-de-Larn.
Lien du pdf (Déliberation - compte rendu 27 mars 2013)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
1
SEANCE DU VINGT SEPT MARS
DEUX MILLE TREIZE
Compte rendu de séance
……………………………………..
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances.
Sous la Présidence de Monsieur CARAYOL Christian, Maire,
MM,, Christian CARAYOL, Maire, ESTRABAUD Florence, FARENC Hugues,GARRIGUES Jean-Pierre, LUCAS Christophe, MAS Brigitte, Danièle CHABBERT, , FAGES Christine, MARCOU Philippe, , HOULES Anne-Marie, MAYNADIER Michel, CABROL Sonia, TOSCANO Jacques, BOUTOT Jacques, , GUILHEM-LOUBIERE florence, GARCIA Etienne
Absents ayant donné procuration :
CHABBERT Christophe, procuration à CABANES Bernard
Absent excusé : ALONSO-GUIBBAL Annie, CARAYON Gilles
Secrétaire de la séance : CROS Isabelle
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 13 DECEMBRE 2012
Vote à l’unanimité 2
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
Conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales, Monsieur le
maire rend compte des décisions prises depuis le dernier conseil municipal.
1. Décision n°2013-1 du 31 janvier 2013 relative à la conclusion d’une convention
d’occupation précaire avec Madame LOPES BRANCO relative au local situé avenue
Philippe Cormouls à compter du 1er février 2013 contre une indemnité d’occupation
mensuelle hors charges de 126, 86 €.
2. Décision n°2013-2 du 31 janvier 2013 relative à la conclusion d’une convention
d’implantation et de gestion de 6 modules d’informations municipales et publicitaires
avec la société ATTRIA dont le siège social est situé 29 rue St Joseph 31000 Toulouse et
représentée par son gérant Claude Mouchard pour une durée de 12 ans à compter du 27
janvier 2012.
3. Décision n°2013-3 du 6 février 2013 relative à la location d’un emplacement de parking au
sein du local situé 8 rue de l’église avec Monsieur DORANCE Charles domicilié à Mazamet
à compter du 1er mars 2013 contre un loyer mensuel de 25 €
4. Décision n°2013-4 du 7 février 2013 relative à la prorogation pour une année
supplémentaire à compter du 22 octobre 2012 du marché de service conclu avec la
société Veolia pour le contrôle des installations d’assainissement non collectif.
5. Décision n°2013-5 du 12 mars 2013 relative à la conclusion d’un marché à procédure
adaptée avec la société EIFFAGE, domiciliée ZI de Mélou – rue de l’Industrie BP 80513
CASTRES CEDEX pour l’aménagement de la cour de l’école Louis Germain contre la somme
de 40 897,50 € HT.
TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
Un tirage au sort est organisé afin de désigner 6 jurés d’assises qui seront aménes à siéger pour l’année 2014
FINANCES
1. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 DU BUDGET COMMUNE
Monsieur le maire laisse la parole à monsieur Farenc, adjoint aux finances, afin de présenter
les comptes administratifs des différents budgets de la commune. Un diaporama est aini
projeté afin de permettre une meilleure compréhension des différents points importants de
l’exercice. L’ensemble des comptes administratifs sont conformes aux comptes de gestion
produits par le comptable public. 3
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
RECETTES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
2 280 000.00
2 312 594.59
1 320 000.00
1 041 791.61
DEPENSES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
2 280 000.00
1 687 226.12
1 320 000.00
1 080 054.83
RESULTAT
ANTERIEUR
EXCEDENTS
DEFICITS 62 097.32 RESULTAT CUMULE EXCEDENTS
BESOIN DE FINANCEMENT
625 368.47
100 360 .54
Vote à l’unanimité
2. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 DU BUDGET ASSAINISSEMENT
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
RECETTES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
160 000.00
114 076.42
100 000.00
171 181.03
DEPENSES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
160 000.00
91 976.14
100 000.00
49 397.18
RESULTAT
ANTERIEUR
EXCEDENTS
DEFICITS 50 635.28 40 249.01 RESULTAT CUMULE EXCEDENTS
BESOIN DE FINANCEMENT 28 535.00
81 534.84
Vote à l’unanimité
3. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 DU BUDGET CENTRALE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
RECETTES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
340 000.00
310 141.77
177 975.45
4 366.00
DEPENSES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
340 000.00
241 193.94
177 975.45
7 529.74
RESULTAT
ANTERIEUR
EXCEDENTS
DEFICITS
142 042.63 83 609.45
RESULTAT CUMULE EXCEDENTS
BESOIN DE FINANCEMENT
210 990.46 80 445.71
Vote à l’unanimité
4. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 DU BUDGET LOTISSEMENT FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
RECETTES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
2 691.04 14 428.45
DEPENSES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
2 691.04
338.85
14 428.45
7 036.18
RESULTAT EXCEDENTS 2 691.04 14 428.45 4
ANTERIEUR DEFICITS
RESULTAT CUMULE EXCEDENTS
BESOIN DE FINANCEMENT
2352.19 7392.27
Vote à l’unanimité
5. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 DU BUDGET CAISSE DES ECOLES
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
RECETTES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
51 420.00
28 710.40
0
0
DEPENSES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
51 420.00
33 166.40
0
0
RESULTAT
ANTERIEUR
EXCEDENTS
DEFICITS
6 225.84 0
0
RESULTAT CUMULE EXCEDENTS
BESOIN DE FINANCEMENT
1 769.84 0
0
Vote à l’unanimité
6. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 DU BUDGET SPANC
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
RECETTES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
0
0
0
0
DEPENSES
PREVISIONS
REALISATIONS
RESTES A REALISER
0
0
0
0
RESULTAT
ANTERIEUR
EXCEDENTS
DEFICITS
0 0
0
RESULTAT CUMULE EXCEDENTS
BESOIN DE FINANCEMENT
0
0
0
0
Vote à l’unanimité
7. AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET COMMUNE
L’excédent cumulé de fonctionnement qui s’élève à 625 368.47€ est affecté intégralement
en réserves de la section d'investissement
Vote à l’unanimité
8. AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET CENTRALE
L’excédent cumulé de fonctionnement qui s’élève 210 986,46 est affecté de la façon
suivante :
- 100 000 € en réserves de la section d'investissement compte 1068
- 110 986,46 € en section de fonctionnement compte 002 5
Vote à l’unanimité
9. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Monsieur le Maire laisse la parole à Monsieur CHABBERT adjoint aux associations afin qu’il
présente les différentes subventions attribuées cette année et préalablement discutées en
commission association.
Ne prenant pas part au vote Jacques BOUTOT, Hugues FARENC
Le montant global des subventions s’élève 64 634,35 €
Vote à l’unanimité
10. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT BUDGET CAISSE DES ECOLES.
Il est versé une subvention de fonctionnement au budget caisse des écoles d’un montant de
23 000 euros.
Vote à l’unanimité
11. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS SCOLAIRES.
Un montant de 2 928 € est versé aux coopératives scolaires des 3 écoles communales.
Vote à l’unanimité
12. REVERSEMENT EXCEDENT BUDGET CENTRALE HYDROELECTRIQUE.
Une subvention de 90 000 € est prélevée au budget centrale pour être reversé au budget
commune .
Vote à l’unanimité
13. TAUX D’IMPOSITION 2013
Les taux d’imposition 2013 sont les suivants :
- Taxe d’habitation : 8.75 %
- Taxe sur le foncier bâti 20.66 %
- Taxe sur le foncier non bâti 73.98 %
Il demeurent inchangés par rapport à l’anné précédente
Vote à la majorité 6
14. BUDGET PRIMITIF COMMUNE
Le budget primitif 2013 de la Commune s’équilibre en Dépenses et en Recettes de la façon
suivante :
FONCTIONNEMENT 2 100 425.00 €
INVESTISSEMENT 1 012 000.00 €
Vote à l’unanimité
15. BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT
Le budget primitif 2013 assainissement s’équilibre en Dépenses et en Recettes de la façon
suivante :
FONCTIONNEMENT 120 000.00 €
INVESTISSEMENT 89 999.97 €
Vote à l’unanimité
16. BUDGET PRIMITIF SPANC
Le budget primitif 2013 SPANC s’équilibre en Dépenses et en Recettes de la façon suivante :
FONCTIONNEMENT 35 000.00 €
INVESTISSEMENT 0 €
Il est précisé ici qu’il s’agit ici d’un nouveau budget puisque le service est effectif depuis le 1er
janvier 2012 et que les premiers contrôles vont intervenir.
Vote à l’unanimité
17. BUDGET PRIMITIF CENTRALE
Le budget primitif 2013 centrale s’équilibre en Dépenses et en Recettes de la façon suivante :
FONCTIONNEMENT 240 792.63 €
INVESTISSEMENT 274 811.71
Vote à l’unanimité
18. BUDGET PRIMITIF LOTISSEMENT
Le budget primitif 2013 lotissement s’équilibre en Dépenses et en Recettes de la façon
suivante : 7
FONCTIONNEMENT 2 352.19 €
INVESTISSEMENT 7 392.27 €
Vote à l’unanimité
19. BUDGET PRIMITIF CAISSE DES ECOLES
Le budget primitif 2013 caisse des écoles s’équilibre en Dépenses et en Recettes de la façon
suivante :
FONCTIONNEMENT 75 000.00 €
INVESTISSEMENT 0.00 €
Vote à l’unanimité
20. ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE AU
RECEVEUR.
Le concour du receveur pour assurer les prestations de conseil et d’assistance en matière
budgétaire, économique, financière et comptable est demandé en contre partie du
versement d’une indemnité.
Vote à la majorité
21. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE VERSEMENT DU PRODUIT DE LA
TAXE DE SEJOUR
Il est proposé d’adopter un nouvelle convention entre l’office de tourisme de Mazamet et la commune afin de permettre le versement du produit de la taxe de séjour collectée par les hébergeurs présents sur la commune, suite à l’arrivée à échéance la convention initiale.
Vote à la majorité
URBANISME
22. RECONDUCTION DE L’OPERATION FACADES
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que par une délibération en date du 4
février 2009, il s’était prononcé favorablement au lancement de l’opération façades. Un
règlement intérieur a été par la suite adopté par une délibération en date du 3 février 2010. 8
Le but de ce dispositif est d’accompagner les efforts de réhabilitation des immeubles par une
aide liée à la mise en valeur des façades à destination des propriétaires privés.
Après près de trois ans de mise en œuvre, cette opération a permis de réhabiliter un certain
nombre d’immeubles et ainsi de participer à l’embellissement du périmètre retenu.
Suite à l’avis de la commission urbanisme, Monsieur le Maire propose donc de poursuivre les
efforts consentis auprès des particuliers susceptibles de pouvoir bénéficier de cette aide, au
moyen de la reconduction de cette opération pour une année supplémentaire, en fixant
l’enloppe globale à 4 000 €
Vote à l’unanimité
23. ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DE L’OPERATION FACADES
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le dossier de demande de subvention de :
Monsieur CLARO Cédric et Madame DOUTRELEAU Germaine propriétaires du logement situé
3 rue du Gué de l’Arn 81660 Pont de l’Arn
• Objet des travaux : Fourniture et pose de menuiseries bois
• Montant H.T des travaux éligibles : 2 212 €
• Subvention sollicitée : 553 €
Vote à l’unanimité
24. INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC D’UNE PARCELLE DU
LOTISSEMENT DU CAMP DEL TERME
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que l’intégration de ce lotissement a déjà
été réalisée mais que la parcelle cadastrée section AP 308 d’une contenance de 54 ca. a été
omise et demeure ainsi dans le domaine privé du lotisseur. Il est donc proposé de régulariser
cela en intégrant la dite parcelle dans le domaine public communal.
Vote à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
25. RECRUTEMENT PERIODE ESTIVALE
Considérant qu’en raison des congés d’été, le personnel municipal étant en nombre réduit, 9
Il est proposé au conseil municipal d’autoriser monsieur le Maire à procéder à des
recrutements afin de venir en renfort du personnel titulaire.
Vote à l’unanimité
26. CREATION D’UN POSTE D’ATSEM 1ère CLASSE A TEMPS NON COMPLET
SUITE A REUSSITTE AU CONCOURS
Monsieur le Maire soumet au conseil la création d’ un poste permanent à temps complet
d’agent spécialisé 1ère classe des écoles maternelles à compter du 1er juin 2013 pour
permettre l’avancement d’un agent.
Vote à l’unanimité
27. CREATION D’UN POSTE D’ATSEM PRINCIPAL 2ème CLASSE A TEMPS NON
COMPLET SUITE A AVANCEMENT DE GRADE
Monsieur le Maire soumet au conseil la création d’ un poste permanent à temps complet
d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles à compter du 1er juin 2013
pour permettre l’avancement d’un agent.
Vote à l’unanimité
28. CREATION D’UN CONTRAT D’AVENIR
Monsieur le Maire soumet au conseil la création d’ un poste à temps complet à compter du
11 avril 2013 entrant dans le dispositif des emplois d’avenir pour permettre de conserver
pendant 30 mois un agent actuellement employé au sein des services techniques de la
commune dont le contrat unique d’insertion arrive à son terme.
Vote à l’unanimité
INTERCOMMUNALITE
29. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CACM
Monsieur le Maire propose de solliciter auprès de la Communauté d’Agglomération Castres-
Mazamet une subvention d’un montant de 10 % des dépenses HT éligibles, pour l’aménagement de
la salle de la Grange, en complément des subventions déjà acquises de la part de l’Etat dans le cadre
de la DETR et du Conseil Général dans le cadre du contrat Atout Tarn.
- Coût prévisionnel des travaux : 251 376,00 € HT 10
Plan de financement prévisionnel :
- Subvention Etat (acquise): 62 843,00 € HT
- Subvention Conseil Général (acquise) : 35 025,00 € HT
- Subvention CACM demandée de 10 % : 25 137,60 € HT
- Autofinancement commune : 128 370,04 € HT
Vote à l’unanimité
30. AVENANT CONVENTION GESTION DES TENTES INTERCOMMUNALES
Monsieur le Maire explique au conseil qu’après accord des communes concernées, il a été
décidé d’acquérir deux tentes (5x8) supplémentaires.
Il convient donc d’adopter un avenant à la convention initiale afin de fixer les modalités
d’acquisition et de gestion de ces deux tentes supplémentaires.
Vote à l’unanimité
DIVERS
31. AIDE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’INTERNET HAUT DEBIT
(RENOUVELLEMENT)
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que certains hameaux et habitations très isolés, sont en « zones blanches » au haut débit, contrairement aux habitations regroupées en zone agglomérée.
Elles ne peuvent être atteintes ni par une solution filaire du fait d’un éloignement trop important, ni par une solution WIFI ou WIMAX au regard d’un relief compliqué ou de la présence de masques, notamment la végétation environnante, et nécessitent la pose d’un nombre important de relais.
A court terme, le satellite est actuellement le seul recours pour ces administrés en attente. Les offres satellites proposent désormais des solutions d’accès au haut débit performantes. Cependant le prix reste élevé notamment en raison de l’investissement initial nécessaire dans un kit parabole.
Il est donc proposé de participer à hauteur de 150 € dans l’acquisition de ce kit parabole pour chaque foyer situé en « zone blanche » sous réserve de respecter les conditions définies dans le règlement annexé à la présente délibération.
Vote à l’unanimité 11
32. VERSEMENT DE SUBVENTIONS KIT SATELLITE
Monsieur le Maire soumet au Conseil les demandes d’aide formulées par :
• Monsieur VAISSIERE Jean-Claude domicilié au Nespoulié et dont le dossier a
été déclaré complet et recevable.
• Mademoiselle CARON Stéphanie domiciliée à Aurelle et dont le dossier a été
déclaré complet et recevable.
Une subvention de 150 € pour chacun des deux dossiers est enterinée.
Vote à l’unanimité
La séance est levée à 21h15.
Le secrétaire de séance Le Maire Isabelle CROS Christian CARAYOL