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Compte-Rendu - Compte rendu rapide 07 01 16
Document publié le Jeudi 7 janvier 2016 par la commune de Colomby-Anguerny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu rapide 07 01 16)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
M. Jean-Luc Guillouard, maire de la commune du chef-lieu de la Commune
Nouvelle COLOMBY-ANGUERNY, appelle les 24 conseillers des communes historiques d’Anguerny et de Colomby-sur-Thaon et déclare installer les membres du nouveau Conseil Municipal de Colomby-Anguerny, et ensuite, il laisse la place à Mme Régine FOUQUET, doyenne de la séance, qui devient présidente de la séance et qui procède à l’appel nominal des membres du conseil municipal. Le quorum étant atteint, il est procédé à l’élection du maire. La présidente appelle deux assesseurs pour constituer le bureau : Mme Laure Brault et M. Samuel Levillain :
01
1
02
2
ÉLECTION DU MAIRE : PREMIER TOUR DE SCRUTIN - Délib. n° 16-001
La présidente, après avoir donné lecture des articles L 2122-4 à L 2122-9 du Code général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l'élection du Maire. Chaque Conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis à la Présidente son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 24
À DEDUIRE : bulletins nuls énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral
3
RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 21 - Majorité absolue 12 - ont obtenu
M. Jean-Luc GUILLOUARD 21 voix et 3 blancs
M. GUILLOUARD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. Il prend la présidence de la séance .
MAIRE DELEGUE :
Délib. n° 16-002
M. TOMALAK est, de facto, Maire Délégué de la commune déléguée de Colomby- sur-Thaon et est immédiatement installé.
03
3
DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :
Délib. n° 16-003
Le CM, après en avoir délibéré, décide qu’il y aura sept adjoints.
04
4
ÉLECTION DES ADJOINTS : PREMIER TOUR DE SCRUTIN de la liste proposée : Délib. n° 16-004
M. Bernard TOMALAK, M. Jérôme BOUCHARD, Mme Astrid LEGAC, M. Didier AUTRET, Mme Régine FOUQUET, M. Benoit DESVENAIN et M. Philippe DORAND
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 24
À DEDUIRE : bulletins nuls énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral
2
RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 22 - Majorité absolue 12 - La liste entière a obtenu 22 voix et 2 blancs.
M. Bernard TOMALAK est nommé, 1 er adjoint,
M. Jérôme BOUCHARD est nommé 2ème adjoint,
Mme Astrid LEGAC est nommée 3ème adjointe,
M. Didier AUTRET est nommé 4 ème adjoint,
Mme Régine FOUQUET est nommée 5ème adjointe,
M. Benoit DESVENAIN est nommé 6 ème adjoint,
M. Philippe DORAND est nommé 7 ème adjoint,
L’ensemble de la liste ayant obtenu 22 voix, la majorité absolue des suffrages, il a été proclamé que la liste des adjoints, qui ont immédiatement installés.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50.
République Française - Département du Calvados Commune de
COLOMBY-ANGUERNY
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JANVIER 2016
Il a été vu et débattu les points suivants de l’ordre du jour :
www.anguerny.fr
Commune membre de la Communauté de Communes Cœur de Nacre
Suite à la création de
la commune nouvelle,
au 1er janvier 2016 par
arrêté préfectoral du 30
septembre 2015,
l’ensemble des
conseillers des deux
communes, ont été
convoqués le 31
décembre 2015, par le
maire d’Anguerny,
chef-lieu de la
commune nouvelle
pour le 7 janvier 2016
dans la salle de la
mairie à 19h 30.
Etaient présents :
Mme IBAZIZENE,
M. RANCHIN,
Mme CHARUEL,
Mme LEGAC,
Mme BRAULT,
M. DORAND,
Mme MAHE,
Mme FOUQUET,
M. GUYARD,
M. AUTRET,
M. GERARD,
M. GUILLOUARD,
M. LEMARINIER,
M. YAOUANC,
Mme LEPREVOST,
M. LEMONNIER,
M. TOMALAK,
M. BOUCHARD,
M. ALLAIS,
M. DESVENAIN,
M. PUCELLE,
M. LEVILLAIN,
Conseillers.
M. LE BRET, pouvoir
Guillouard
M. DAVID, pouvoir
Bouchard
Etait (aient) absent (s)
excusé (s) : néant
Mme CHARUEL
a été élue secrétaire
de séance .
Conseillers
en exercice : 24
Présents : 22 + 2p
Votants : 24
Date de
convocation :
31 décembre 2015
Fin de séance :
20h50