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Arrêté - Préfecture - Doubs - recueil 25 2022 008 recueil des actes administratifs
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Doubs - recueil 25 2022 008 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Industrie, Transports,
#
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°25-2022-008
PUBLIÉ LE 26 JANVIER 2022 Sommaire
DDFIP du Doubs /
25-2022-01-25-00006 - composition de la commission départementale des
valeurs locatives CDVL du DOUBS (4 pages) Page 3
25-2022-01-25-00004 - représentants des contribuables à la commission
départementale des valeurs locatives du DOUBS (3 pages) Page 8
25-2022-01-25-00005 - représentants des maires et des établissements
publics de coopération intercommunale à fiscalité propre à la commission
départementale des valeurs locatives du DOUBS (3 pages) Page 12
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté / Unité départementale du Doubs
25-2022-01-14-00006 - 14012022 Décision portant affectation des AC en
Unité Contrôle Doubs (4 pages) Page 16
Préfecture du Doubs / CAB/SIDPC
25-2022-01-25-00007 - AP fermeture crèche Baume les Dames du 24 au 31
janvier 2022 (2 pages) Page 21
25-2022-01-25-00008 - Ap fermeture crèche Ecole Valentin du 22 au 29
janvier 2022 (2 pages) Page 24
25-2022-01-21-00003 - AP fermeture ecole Charnay du 21 au 27 janvier 2022
(2 pages) Page 27
25-2022-01-25-00002 - AP portant renouvellement agrément 2022-2024 au
bénéfice de la FFSS - CD25 (2 pages) Page 30
25-2022-01-24-00002 - AP prolongation port du masque (3 pages) Page 33
25-2022-01-25-00001 - AP renouvellement agrément 2022-2024 formations
premiers secours au bénéfice de l'UGSEL (2 pages) Page 37
25-2022-01-25-00003 - Arrêté relatif à la liste départementale des
sauveteurs spéléologues habilités à intervenir en cas de secours en milieu
souterrain 2022 (4 pages) Page 40
Préfecture du Doubs / Sous-Préfecture de Pontarlier
25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 (74 pages) Page 45
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs /
25-2022-01-18-00095 - Arrêté portant classement des centres d'incendie et
de secours du Doubs (4 pages) Page 120
25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement
opérationnel des services d'incendie et de secours (20 pages) Page 125
25-2022-01-18-00092 - Arrêté portant suppression du centre d'incendie et
de secours de La Fuvelle (2 pages) Page 146
25-2022-01-18-00093 - Arrêté portant suppression du centre d'incendie et
de secours de Rive Gauche (2 pages) Page 149
2 DDFIP du Doubs
25-2022-01-25-00006
composition de la commission départementale
des valeurs locatives CDVL du DOUBS
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00006 - composition de la commission départementale des valeurs locatives CDVL du DOUBS 3 PRÉFET Direction Départementale DU DOUBS
des Finances Publiques Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté N°25 -2622-04-5< —0000 6
portant composition de la commission départementale des valeurs locatives (CDVL) du DOUBS
Le Préfet du Doubs,
Chevalier de La Légion d'Honneur,
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
VU le décret du 23 juin 2021 portant nomination de Monsieur Jean-François COLOMBET, préfet du
DOUBS;
VU le décret du 6 septembre 2021 portant nomination de Monsieur Philippe PORTAL, administrateur
général détaché en qualité de sous préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du DOUBS:
Vu l'arrêté n°25-2021-09-27-001 du 27 septembre 2021 portant délégation de signature à Monsieur
Philippe PORTAL, secrétaire général de la préfecture du DOUBS;
VU le code général des impôts, notamment son article 1650 B ;
VU l'annexe Il au code général des impôts, notamment ses articles 371 ter | à 371 ter K ;
VU la délibération n° 25-222500019-20210830 du 30/08/2021 du conseil départemental du DOUBS portant désignation des représentants du conseil départemental auprès de la commission
départementale des valeurs locatives du département du DOUBS et de leurs suppléants.
VU l'arrêté n° 25-2022-01-25-00005 du 25 janvier 2022 portant désignation des représentants des maires et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre appelés à
siéger au sein de la commission départementale des valeurs locatives (CDVL) du département du DOUBS ainsi que leurs suppléants ;
VU l'arrêté n° 25-2022-01-25-00004 du 25 janvier 2022 portant désignation des représentants des
contribuables au sein de la commission départementale des valeurs locatives du département du DOUBS ainsi que de leurs suppléants, après consultation de la chambre de commerce et d'industrie de la SAONE- DOUBS en date du 14 septembre 2021, de la chambre des métiers et de l'artisanat du DOUBS en date du 14 septembre 2021, des organisations d'employeurs au niveau interprofessionnel
les plus représentatives et des organisations représentatives des professions libérales du
département du DOUBS en date du 14 septembre 2021 ;
8 bis, rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/4
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00006 - composition de la commission départementale des valeurs locatives CDVL du DOUBS 4 Direction Départementale
des Finances Publiques
Considérant que la liste des membres de la commission départementale des valeurs locatives du
département du DOUBS, autres que les parlementaires et les représentants de l'administration fiscale, doit être arrêtée par le représentant de l'Etat ;
Considérant que le nombre de sièges à pourvoir pour les représentants du conseil départemental au sein de la commission départementale des valeurs locatives s'élève à 2 ;
Considérant que le nombre de sièges à pourvoir pour les représentants des maires est de 4 ;
Considérant que le nombre de sièges à pourvoir pour les représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre est de 4 ;
Considérant que le nombre de sièges à pourvoir pour les représentants des contribuables s'élève à
9 ;
Considérant qu'il y a lieu de fixer la liste des membres de la commission départementale des valeurs locatives du département du DOUBS dans les conditions prévues aux articles 371 ter | à 371 ter K
de l’annexe Il au code général des impôts susvisé ;
ARRETE
Article 1°
La commission départementale des valeurs locatives du département du DOUBS est composée comme suit :
AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Titulaires Suppléants
M. Olivier BILLOT M. Romuald VIVOT
M. Serge RUTKOWSKI M. Thierry VERNIER
17 rue de ia Préfecture
25043 Besançon Cedex
Téléphone : 03 81 65 32 00 2/4
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00006 - composition de la commission départementale des valeurs locatives CDVL du DOUBS 5 AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES MAIRES
Direction Départementale
des Finances Publiques
Division Domaine
Titulaires Suppléants
M. Didier CHAUVIN M. Marc TIROLE
M. Gabriel BAULIEU M. Martial HIRTZEL
Mme Marie-Noëlle BIGUINET M. Jacky BOUVARD
M. Vincent MARGUET M. Pascal ROUTHIER
AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE A FISCALITÉ PROPRE
Titulaires Suppléants
M. Anthony POULIN M. Gilles ROBERT
M. Daniel BUCHWALDER M. François CUCHEROUSSET
M. Charles PIQUARD M. Georges COTE COLISSON
M. Christian BRAND Mme Anne BENEDETTO
AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES CONTRIBUABLES
Titulaires Suppléants
Mme Catherine ROUGET (CCI) M. Jean-Luc QUIVOGNE (CCI)
M, Guy RENAUD (CCI) M. Thierry GUTHERLE (CCI)
Mme Anne-Céline CARTIER (CCI) M. Philippe GUERDER (CCI)
M. Marc MALAFOSSE (CMA) M. Patrice BINETRUY (CMA)
Mme Manuela MORGADINHO (CMA) M. Thierry BEAUNE (CMA)
M. Christophe BELLARD (MEDEF NOTAIRE) M. Martial DEVAUX (UINM)
Mme Ingrid CRETIN-PANIER (FFB) . Jacques VIEILLE (CPME25)
M. Christian RAYNAL (U2P)
M. Patrice FUTIN (expert comptable)
M
M. Olivier VONIN (U2P)
M. Stéphane PEPIN (notaire)
17 rue de la Préfecture
25043 Besançon Cedex
Téléphone : 03 81 65 32 00 3/4
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00006 - composition de la commission départementale des valeurs locatives CDVL du DOUBS 6 Direction Départementale
des Finances Publiques
Division Domaine
Article 2
Sont désignés en qualité de représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre appelés à siéger au sein de la commission départementale des
valeurs locatives du département du DOUBS :
Titulaires Suppléants
M. Anthony POULIN M. Gilles ROBERT
M. Daniel BUCHWALDER M. François CUCHEROUSSET
M. Charles PIQUARD M. Georges COTE COLISSON
M. Christian BRAND Mme Anne BENEDETTO
Article 3
Le Secrétaire général et le Directeur départemental des finances publiques du DOUBS sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté.
Article 4
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du DOUBS.
2 5 JAN. 2022
Le Préfet,
r le Préfe
Le Secréfäire Géral,
| ù
Philip PæBSRTAL
17 rue de la Préfecture
25043 Besançon Cedex
Téléphone : 03 81 65 32 00 4/4
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00006 - composition de la commission départementale des valeurs locatives CDVL du DOUBS 7 DDFIP du Doubs
25-2022-01-25-00004
représentants des contribuables
à la commission départementale des valeurs
locatives du DOUBS
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00004 - représentants des contribuables à la commission départementale des valeurs locatives du DOUBS 8 EH
PRÉFET Direction Départementale DU DOUBS des Finances Publiques Liberté Égalité
Fraternité
Arrêté N°25 -2522-o1-25-eccol
portant désignation des représentants des contribuables
appelés à siéger au sein de la commission départementale des valeurs locatives (CDVL) du DOUBS
Le Préfet du Doubs,
Chevalier de La Légion d'Honneur,
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
VU le décret du 23 juin 2021 portant nomination de Monsieur Jean-François COLOMBET, préfet du DOUBS;
VU le décret du 6 septembre 2021 portant nomination de Monsieur Philippe PORTAL, administrateur
général détaché en qualité de sous préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du DOUBS:
Vu l'arrêté n°25-2021-09-27-001 du 27 septembre 2021 portant délégation de signature à Monsieur
Philippe PORTAL, secrétaire général de la préfecture du DOUBS;
VU le code général des impôts, notamment son article 1650 B ;
VU l'annexe || au code général des impôts, notamment ses articles 371 ter | à 371terK;
VU la lettre adressée à la chambre de commerce et de l'industrie de la SAONE-DOUBS en date du
14 septembre 2021 aux fins de proposition de trois candidatures.
VU la lettre en date du 6 octobre 2021 par laquelle la chambre de métiers et de l'artisanat du DOUBS a proposé deux candidats.
VU les lettres en date des 11, 25, 28 octobre 2021, 5 et 26 novembre 2021, par lesquelles les
organisations d'employeurs au niveau interprofessionnel les plus représentatives dans le département
du DOUBS ont proposé 7 candidats.
VU les lettres en date des 26, 28 octobre et 22 novembre 2021 par laquelle les organisations
représentatives des professions libérales dans le département du DOUBS ont respectivement proposé un candidat.
Considérant que le représentant de l'État dans le département désigne les représentants des
contribuables appelés à siéger au sein de la commission départementale des valeurs locatives, après
consultation des organismes ou associations sollicitées ayant proposé des candidats ;
8 bis, rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/3
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00004 - représentants des contribuables à la commission départementale des valeurs locatives du DOUBS 9 Direction Départementale
des Finances Publiques
Considérant que le nombre de sièges à pourvoir pour les représentants des contribuables s'élève à
9;
Considérant que trois représentants des contribuables doivent être désignés après consultation de la chambre de commerce et d'industrie territorialement compétente ;
Considérant que deux représentants des contribuables doivent être désignés après consultation de la chambre des métiers et de l’artisanat territorialement compétente ;
Considérant que la chambre de commerce et d'industrie de la Saône-Doubs a, par courrier en date de 19 janvier 2022, proposé trois candidats :
Considérant que la chambre de métiers et de l'artisanat du DOUBS a, par courrier en date du 6 octobre 2021, proposé deux candidats;
Considérant que trois représentants des contribuables doivent être désignés après consultation des organisations d'employeurs au niveau interprofessionnel les plus représentatives dans le département;
Considérant que les organisations d'employeurs au niveau interprofessionnel les plus
représentatives dans le département du DOUBS ont, par courrier en date des 11, 25, 28 octobre 2021, 5 et 26 novembre 2021, proposé 7 candidats;
Considérant qu'un représentant des contribuables doit être désigné après consultation des organisations représentatives des professions libérales dans le département ;
Considérant que les organisations représentatives des professions libérales dans le département du DOUBS ont, par courriers en date des 26, 28 octobre et 22 novembre 2021, respectivement proposé
un candidat;
Considérant qu'il y a lieu de désigner, selon les modalités susmentionnées, les représentants des contribuables appelés à siéger au sein de la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels du département du DOUBS:
17 rue de la Préfecture
25043 Besançon Cedex
Téléphone : 03 81 65 32 00 213
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00004 - représentants des contribuables à la commission départementale des valeurs locatives du DOUBS 10 Article 1°
Direction Départementale
des Finances Publiques
ARRETE
Sont désignés en qualité de représentants des contribuables appelés à siéger au sein de la
commission départementale des valeurs locatives du département du DOUBS :
Titulaires Suppléants
Mme Catherine ROUGET (CCI) Jean-Luc QUIVOGNE (CCI)
M. Guy RENAUD (CCI) . Thierry GUTEHRLE (CCI)
Mme Anne-Céline CARTIER (CCI) . Philippe GUERDER (CCI)
M. Marc MALAFOSSE (CMA) . Patrice BINETRUY (CMA)
Mme Manuela MORGADINHO (CMA) . Thierry BEAUNE (CMA)
M. Christophe BELLARD (MEDEF NOTAIRE) . Martial DEVAUX (UIMM)
Mme Ingrid CRETIN-PANIER (FFB) . Jacques VIEILLE (CPME25)
M. Christian RAYNAL (U2P) . Olivier VONIN (U2P)
M. Patrice FUTIN (expert comptable) . Stéphane PEPIN (notaire)
Article 2
Le Secrétaire général et le Directeur départemental des finances publiques du DOUBS sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du DOUBS.
17 rue de la Préfecture
25043 Besançon Cedex
Téléphone : 03 81 65 32 00
2 5 JAN, 2022
Le Préfet,
r le Pré r,
z
rhaire Œénéral, Lefec
L1
Philipp ÉRTAL
3/3
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00004 - représentants des contribuables à la commission départementale des valeurs locatives du DOUBS 11 DDFIP du Doubs
25-2022-01-25-00005
représentants des maires et des établissements
publics de coopération intercommunale à
fiscalité propre à la commission départementale
des valeurs locatives du DOUBS
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00005 - représentants des maires et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre à la commission départementale des valeurs locatives du DOUBS 12 PRÉFET Direction Départementale DU DOUBS des Finances Publiques
Egalité Fraternité
Arrêté N°25 - 2622-041-25<- 00C0S
portant désignation des représentants des maires et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre appelés à siéger au sein de la commission départementale des valeurs locatives (CDVL) du DOUBS
Le Préfet du Doubs,
Chevalier de La Légion d'Honneur,
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
VU le décret du 23 juin 2021 portant nomination de Monsieur Jean-François COLOMBET, préfet du
DOUBS;
VU le décret du 6 septembre 2021 portant nomination de Monsieur Philippe PORTAL, administrateur général détaché en qualité de sous préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du DOUBS;
Vu l'arrêté n°25-2021-09-27-001 du 27 septembre 2021 portant délégation de signature à Monsieur Philippe PORTAL, secrétaire général de la préfecture du DOUBS;
VU le code général des impôts, notamment son article 1650 B ;
VU l'annexe || au code général des impôts, notamment ses articles 371 ter | à 371 ter K ;
Considérant qu'en présence de plusieurs associations départementales des maires, les représentants
des maires et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre appelés à siéger au sein de la commission départementale des valeurs locatives sont désignés par le représentant de l'État dans le département après consultation desdites associations ;
Considérant qu’en date du 14 septembre 2021 l'association des maires ruraux du DOUBS a été
sollicitée pour proposer des représentants des maires et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre appelés à siéger au sein de la commission départementale des
valeurs locatives du département ;
Considérant que l'association des maires ruraux du DOUBS a, par courrier en date du 15 novembre 2021, proposé 16 candidats ;
Considérant qu'en date du 14 septembre 2021 l'association des maires du DOUBS a été sollicitée pour proposer des représentants des maires et des établissements publics de coopération
8 bis, rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/3
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00005 - représentants des maires et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre à la commission départementale des valeurs locatives du DOUBS 13 Direction Départementale
des Finances Publiques
intercommunale à fiscalité propre appelés à siéger au sein de la commission départementale des
valeurs locatives du département ;
Considérant que l'association l'association des maires du DOUBS a, par courrier en date en date du
15 novembre 2021, proposé 16 candidats ;
Considérant que le nombre de sièges à pourvoir pour les représentants des maires s'élève à 4 ;
Considérant que le nombre de sièges à pourvoir pour les représentants des établissements publics
de coopération intercommunale à fiscalité propre est de 4 ;
Considérant qu'il y a lieu, en conséquence, de désigner les représentants des maires et des
établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre appelés à siéger au sein de la commission départementale des valeurs locatives du département du DOUBS:
ARRETE
Article 1°
Sont désignés en qualité des représentants des maires appelés à siéger au sein de la commission
départementale des valeurs locatives du département du DOUBS :
Titulaires Suppléants
M. Didier CHAUVIN M. Marc TIROLE
M. Gabriel BAULIEU M. Martial HIRTZEL
Mme Marie-Noëlle BIGUINET M. Jacky BOUVARD
M.Vincent MARGUET M. Pascal ROUTHIER
17 rue de la Préfecture
25043 Besançon Cedex
Téléphone : 03 81 65 32 C0 21/3
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00005 - représentants des maires et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre à la commission départementale des valeurs locatives du DOUBS 14 Direction Départementale
des Finances Publiques
Article 2
Sont désignés en qualité de représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre appelés à siéger au sein de la commission départementale des
valeurs locatives du département du DOUBS :
Titulaires Suppléants
M. Anthony POULIN M. Gilles ROBERT
M. Daniel BUCHWALDER M. François CUCHEROUSSET
M. Charles PIQUARD M. Georges COTE COLISSON
M. Christian BRAND - _ | Mme Anne BENEDETTO
Article 3
Le Secrétaire général et le Directeur départemental des finances publiques du DOUBS sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté.
Article 4
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du DOUBS.
25 JAN. 2022
Le Préfet,
Pour le Préfe
Le étgire Snéral,
”
Philippe PORTAL
17 rue de la Préfecture
25043 Besançon Cedex
Téléphone : 03 81 65 32 00 3/3
DDFIP du Doubs - 25-2022-01-25-00005 - représentants des maires et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre à la commission départementale des valeurs locatives du DOUBS 15 DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté
25-2022-01-14-00006
14012022 Décision portant affectation des AC en
Unité Contrôle Doubs
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - 25-2022-01-14-00006 - 14012022 Décision portant affectation des AC en Unité Contrôle Doubs 16 MINISTÈRE | Direction régionale
DU TRAVAIL, | de l'économie, de l'emploi,
DE L'EMPLOI du travail et des solidarités
ET DE L'INSERTION
= Fraternité
Décision portant affectation des agents de contrôle dans l’unité de contrôle et gestion des intérims
Le Directeur régional de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités de la région Bourgogne
Franche-Comté
Vu le code du travail, notamment ses articles R. 8122-3 et suivants,
Vu le code rural et de la pèche maritime,
Vu le décret n° 2003-770 du 20 août 2003 portant statut particulier du corps de l'inspection du travail,
Vu le décret n° 2014-359 du 20 mars 2014 relatif à l’organisation du système d'inspection du travail,
Vu le décret n° 2020-1545 du 9 décembre 2020 relatif à l'organisation et aux missions des Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, des directions départementales de l'emploi, du travail et des solidarités et des directions départementales de l'emploi, du travail et des solidarités et de la protection des populations,
Vu le décret n°2021-124 du 5 février 2021 relatif à la compétence de l'inspection du travail dans les établissements et ouvrages des aménagements hydroélectriques concédés ainsi que dans les mines et carrières,
Vu l'arrêté interministériel du 24 juin 2014 portant dérogation à la création dans chaque département d'une. section d'inspection du travail compétente dans les exploitations, entreprises et établissements agricoles,
Vu la décision du 1” octobre 2017 portant la création d'un dispositif régional d'appui et de contrôle sur la réglementation spécifique RSE (réglementation sociale européenne), le code des transports et les conventions
collectives dans les activités de transport,
Vu l'arrêté ministériel du 18 octobre 2019 portant création et répartition des unités de contrôle de l'inspection du
travail ; |
Vu l'arrêté du 25 mars 2021 portant nomination de Monsieur Jean RIBEIL en qualité de Directeur Régional de l'Economie, de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la région Bourgogne Franche-Comté,
Vu la décision du DREETS en date du 14 janvier 2022 relative à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection du travail pour la région Bourgogne Franche-Comté,
DECIDE
Article 1 : Les inspecteurs et contrôleur du travail dont les noms suivent, sont chargés des actions d'inspection de la législation du travail dans les entreprises relevant des sections d'inspection du travail composant l'unité de
contrôle du département du Doubs (Unité de contrôle 1).
Adresse :
DDETSPP du Doubs
5 Voie Gisèle Halimi
BP 91705
25043 BESANCON Cedex
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - 25-2022-01-14-00006 - 14012022 Décision portant affectation des AC en Unité Contrôle Doubs 17 1° section : Vacante
2° section : Vacante
3° section : Madame Viviane Petit, inspectrice du travail ;
4° section : Monsieur Stéphane Thuillier, inspecteur du travail ;
5° section : Monsieur Rémy Mouchard, inspecteur du travail ;
6° section : Madame Saliha Soukal, inspectrice du travail:
7° section : Monsieur Eric Barbanson, inspecteur du travail ;
8° section : Monsieur Julian Poulnot, inspecteur du travail;
9° section : Madame Amandine Abdou, inspectrice du travail ;
10° section : Madame Céline Bernet-Boussard, inspectrice du travail ;
11° section : Monsieur Julien Lanco, inspecteur du travail;
12° section : Monsieur Thomas André, contrôleur du travail.
Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R.8122-11-1 du code du travail, les pouvoirs de décision administrative relevant de la compétence exclusive d'un inspecteur du travail sont confiés, pour les
établissements de la 12° section sur laquelle est affecté un contrôleur du travail, aux inspecteurs du travail suivants :
L'inspecteur du travail de la 1” section, quelle que soit la taille des établissements, ou bien les inspecteurs du travail chargés du contrôle des établissements d'au moins cinquante salariés qui n'est pas assuré par le contrôleur du travail aux termes de l'article 3.
En cas d'absence ou d'empêchement de l'inspecteur du travail compétent, le pouvoir de décision est assuré par l'inspecteur du travail chargé d'assurer l'intérim en application de l'article 4.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article R.8122-11-1 et de l'article R.8122-11-2 du code du travail, le contrôle des établissements d'au moins cinquante salariés qui n’est pas assuré par le contrôleur du travail de le 12° section est confié aux inspecteurs du travail des sections mentionnées ci-dessous :
Celui de la 1° section pour ceux de Besançon, à l'exception de Belot, Actis, Somica, Omica, Mica, GE Profession sports et loisirs 25 et Clinique Saint Vincent ;
Celui de la 10° pour Belot, Actis, Somica, Omica, Mica, GE Profession sports et loisirs 25 et Clinique Saint
Vincent à Besançon ;
Celui de la 3° pour ceux hors de Besançon, excepté Camelin, Statice, Mazars, Centre de soins des Tilleroyes, Eliad, Polyclinique de Franche-Comté. _
En cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, le pouvoir de décision est assuré par l'inspecteur du travail chargé d'assurer l'intérim en application de l'article 4.
Article 4 : En cas d'absence ou d'empêchement d’un inspecteur ou d'un contrôleur du travail et par ordre de
priorité selon l’ordre d'énumération ci-dessous :
L'intérim de l inspecteur de la 4° section est assuré par celui de la 2° ou, de la 3° ou, de la 4° ou, de la 5e ou, de la 6e ou, de la 7° ou, de la 8° ou, de la 9° ou, de la 10° ou, de la 11°
L'intérim de l’ inspecteur de la 2° section est assuré par celui de la ÿ ou, de la 4° ou, de la 5° où, de la 6° ou, de la 7° ou, de la 8° ou, de la 9° ou, de la 10° ou, de la 11° ou, de la 1°
L'intérim de l'inspecteur de la 3° section est assuré par celui de la 4° ou, de la 5° ou, de la 6° ou, de la 7° ou, de la 8° ou, de la 9° ou, de la 10° ou, de la 11° ou, de la 1° ou de la 2°;
L'intérim de l'inspecteur de la 4° section est assuré par celui de la 5° où, de la 6° ou, de la 7° ou, de la 8° ou, de la 9° ou, de la 10° ou, de la 11° ou, de la 1° ou de la 2°, ou de la 3° ;
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - 25-2022-01-14-00006 - 14012022 Décision portant affectation des AC en Unité Contrôle Doubs 18 L'intérim de l'inspecteur de la 5° section est assuré par celui de la 6° ou, de la 7° ou, de la 8° ou, de la 9° ou, de
la 10° ou, de la 11° ou, de la 1° ou de la 2°, ou de la 3°, ou de la 4° :
L'intérim de l'inspecteur de la 6° section est assuré par celui de la 7° ou, de la 8° ou, de la 9° ou, de la 10° ou,
de la 11° ou, de la 1° ou, de la 2° ou, de la 3° ou, de la 4° ou, de la 5° :
L'intérim de l'inspecteur de la 7° section est assuré par celui de la 8° ou, de la 9° ou, de la 10°-ou, de la 11° ou, de la 1° ou, de la 2° ou, de la 3° ou, de la 4° ou, de la 5° ou, de la 6° :
L'intérim de l'inspecteur de la 8° section est assuré par, celui de la 9° ou, de la 10° ou, de la 11° ou, de la 1°
section ou, de la 2° ou, de la 3° ou, de la 4° ou, de la 5° ou, de la 6° ou, de la 7°:
L'intérim de l'inspecteur de la 9° section est assuré par celui de la 10° ou, de la 11° ou, de la 1° ou, de la 2° ou,
de la 3° ou, de la 4° ou, de la 5° ou, de la 6° ou, de la 7° ou, de la 8° :
L'intérim de l'inspecteur de la 10° section est assuré par celui de la 11° ou , de la 1° ou, de la 2° ou, de la 3° ou,
de la 4° ou, de la 5° ou, de la 6° ou, de la 7° ou, de la 8° ou, de la 9° :
L'intérim de l'inspecteur de la 11° section est assuré par celui de la 1° ou, de la 2° ou, de la 3° ou, de la 4° où, de la 5° ou, de la 6° ou, de la 7° ou, de la 8° ou, de la 9° ou, de la 10°:
L'intérim du contrôleur de la 12° section est assuré par l'inspecteur de la 1°, de la 2° ou, de la 3° ou, de la 4° ou, de la 5e ou, de la 6e ou, de la 7° ou, de la 8° ou, de la 9° ou, de la 10° ou, de la 11°:
Article 5 : Conformément à la décision du 1° octobre 2017 portant la création d'un dispositif régional d'appui et de contrôle sur la réglementation spécifique RSE (réglementation sociale européenne), le code des transports et les conventions collectives dans les activités de transport, la SNCF sera contrôlée par les agents de contrôle affectés régionalement à ce dispositif qui, pour cette entreprise uniquement ont la compétence en propre.
Les agents du dispositif régional de contrôle ont la charge, sur l'ensemble de la Région Bourgogne Franche-Comté, du contrôle des établissements de transport ferroviaire interurbain et d'exploitation des réseaux de transport ferroviaire interurbain ainsi que des entreprises extérieures, qui interviendraient au sein de ces
établissements et qui concourent à leur exploitation.
Article 6 : Conformément aux dispositions de l'article R.8122-10, 1°, du code du travail, les agents mentionnés à l'article 1 peuvent, lorsque l’action le rend nécessaire, intervenir sur le reste du territoire de l'unité de de contrôle à laquelle ils sont affectés.
Article 7 : La présente décision annule et remplace la décision en date du 21 octobre 2021 à compter de sa parution au recueil des actes administratifs.
Article 8 : Le Directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de la région Bourgogne Franche-Comté et la Directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs, est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs.
Fait à Besançon, le 14 janvier 2022
Le Directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et
des solidarités de la région Bourgogne Franche-Comté
* RIBEIL
À
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - 25-2022-01-14-00006 - 14012022 Décision portant affectation des AC en Unité Contrôle Doubs 19 DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - 25-2022-01-14-00006 - 14012022 Décision portant affectation des AC en Unité Contrôle Doubs 20 Préfecture du Doubs
25-2022-01-25-00007
AP fermeture crèche Baume les Dames du 24 au
31 janvier 2022
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00007 - AP fermeture crèche Baume les Dames du 24 au 31 janvier 2022 21 PRÉFET
DU DOUBS : ie _- Cabinet
Égalité Direction des sécurités Fraternité
ARRÊTÉ
portant fermeture de la Crèche « Les Doux Doubs » à Baume-les-Dames
Le Préfet du Doubs
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 3131-17 et L 3136-1 ;
VU le code pénal ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2212-2 et L. 2215-1 ;
VU la loi n° 2021-160 du 15 février 2021 prorogeant l'état d'urgence sanitaire ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs de préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
VU le décret n° 2021-699 du 1° juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de la crise sanitaire ;
VU le décret du 23 juin 2021 portant nomination de M. Jean-François COLOMBET, Préfet du Doubs ;
VU l'arrêté n°25-2021-09-27-00002 du 27 septembre 2021 portant délégation de signature à Mme Laure TROTIN sous-préfète directrice du cabinet ;
Considérant l'état de la menace sanitaire liée au risque épidémique en cours, le caractère pathogène et contagieux du virus SARS-Cov-2 ;
Considérant l'urgence et la nécessité qui s’attachent à la prévention de tous comportements de nature à augmenter ou favoriser les risques de contagion ;
Considérant que l'intérêt de la santé publique justifie de prendre des mesures nécessaires et proportionnées aux risques encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des menaces possibles sur la santé de la population ;
Considérant à ce jour 3 enfants ont été testés positifs au virus SARS-Cov-2 ;
Considérant qu'il existe un risque de contagion et qu'il y a nécessité de prescrire un confinement à domicile des enfants affectés;
8 bis, rue Charles Nodier
25 035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/2
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00007 - AP fermeture crèche Baume les Dames du 24 au 31 janvier 2022 22 Considérant qu'il convient de prévenir les risques de propagation de l'épidémie de covid-19 au sein de l'établissement et de la commune ;
Sur avis de Monsieur le directeur général de l'agence régionale de santé ;
Vu l'urgence ;
ARRÊTE
Article 1 : La Crèche « Les Doux Doubs » située au 2 Rue Simone de Beauvoir - 25110
Baume-les-Dames, est fermée du lundi 24 janvier 2022 au lundi 31 janvier 2022 inclus.
Article 2 : Toute infraction au présent arrêté est passible de sanctions prévues au code de la santé publique.
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours auprès du tribunal administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Cette décision peut faire l’objet dans le même délai d’un recours gracieux auprès de l'autorité qui l’a délivrée.
Article 4 : La directrice de cabinet, le maire de Baume-les-Dames, le général commandant le groupement de gendarmerie, le chef d'établissement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Faità Besançon, le 25 JAN 72902?
Pour le Préfet, et par délégation,
La directrice de Cabinet
Ç À : f- ,
Laure FROTIN
2/2
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00007 - AP fermeture crèche Baume les Dames du 24 au 31 janvier 2022 23 Préfecture du Doubs
25-2022-01-25-00008
Ap fermeture crèche Ecole Valentin du 22 au 29
janvier 2022
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00008 - Ap fermeture crèche Ecole Valentin du 22 au 29 janvier 2022 24 PRÉFET
DU DOUBS . Liberté s S Cabinet Égalité Direction des sécurités Fraternité
ARRÊTÉ
portant fermeture de la Crèche « L'éveil des petits 2 » à Ecole Valentin
Le Préfet du Doubs
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 3131-17 et L 3136-1 ;
VU le code pénal ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2212-2 et L. 2215-1 ;
VU la loi n° 2021-160 du 15 février 2021 prorogeant l'état d'urgence sanitaire ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs de préfets, à l'organisation et à l’action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU le décret n° 2021-699 du 1° juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de la crise sanitaire ;
VU le décret du 23 juin 2021 portant nomination de M. Jean-François COLOMBET, Préfet du Doubs ;
VU l'arrêté n°25-2021-09-27-00002 du 27 septembre 2021 portant délégation de signature à Mme Laure TROTIN sous-préfète directrice du cabinet ;
Considérant l’état de la menace sanitaire liée au risque épidémique en cours, le caractère pathogène et contagieux du virus SARS-Cov-2 ;
Considérant l'urgence et la nécessité qui s’attachent à la prévention de tous comportements de nature à augmenter ou favoriser les risques de contagion ;
Considérant que l'intérêt de la santé publique justifie de prendre des mesures nécessaires et proportionnées aux risques encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des menaces possibles sur la santé de la population ;
Considérant à ce jour 3 enfants ont été testés positifs au virus SARS-Cov-2 ;
Considérant qu'il existe un risque de contagion et qu'il y a nécessité de prescrire un confinement à domicile des enfants affectés;
8 bis, rue Charles Nodier
25 035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/2
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00008 - Ap fermeture crèche Ecole Valentin du 22 au 29 janvier 2022 25 Considérant qu'il convient de prévenir les risques de propagation de l'épidémie de covid-19 au sein de l'établissement et de la commune ;
Sur avis de Monsieur le directeur général de l'agence régionale de santé ;
Vu l'urgence ;
ARRÊTE
Article 1 : La Crèche « L'éveil des petits 2 » située au 2 allée Edmond Dunand - 25480 Ecole Valentin est fermée du samedi 22 janvier 2022 au samedi 29 janvier 2022 inclus.
Article 2 : Toute infraction au présent arrêté est passible de sanctions prévues au code de la santé publique.
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Cette décision peut faire l'objet dans le même délai d’un recours gracieux auprès de l'autorité qui l’a délivrée.
Article 4: La directrice de cabinet, le maire d'Ecole Valentin, le général commandant le groupement de gendarmerie, le chef d'établissement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Faità Besançon, le 25 JAN. 2072
Pour le Préfet, et par délégation,
La directrice de Cabinet
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Laure TROTIN
2/2
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00008 - Ap fermeture crèche Ecole Valentin du 22 au 29 janvier 2022 26 Préfecture du Doubs
25-2022-01-21-00003
AP fermeture ecole Charnay du 21 au 27 janvier
2022
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-21-00003 - AP fermeture ecole Charnay du 21 au 27 janvier 2022 27 PRÉFET
DU DOUBS " Liberté " = Cabine t Égalité Direction des sécurités Fraternité
ARRÊTÉ
portant fermeture de l'école de Charnay
Le Préfet du Doubs
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L 3131-17 et L 3136-1 ;
VU le code pénal ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2212-2 et L. 2215-1 ;
VU le code de l'éducation nationale ;
VU la loi n° 2021-160 du 15 février 2021 prorogeant l’état d'urgence sanitaire ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs de préfets, à l’organisation et à l’action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
VU le décret n° 2021-699 du 1° juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales néces- saires à la gestion de la sortie de la crise sanitaire ;
VU le décret du 23 juin 2021 portant nomination de M. Jean-François COLOMBET, Préfet du
Doubs ;
VU l'arrêté n°25-2021-09-27-00002 du 27 septembre 2021 portant délégation de signature à Mme Laure TROTIN sous-préfète directrice du cabinet ;
Considérant l'état de la menace sanitaire liée au risque épidémique en cours, le caractère pathogène et contagieux du virus SARS-Cov-2 et de ses variants ;
Considérant l'urgence et la nécessité qui s’attachent à la prévention de tous comportements de nature à augmenter ou favoriser les risques de contagion ;
Considérant que l'intérêt de la santé publique justifie de prendre des mesures nécessaires et proportionnées aux risques encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des menaces possibles sur la santé de la po- pulation ;
Considérant que la commune est en incapacité d'assurer le nettoyage et la désinfection de l'école au regard du nombre de cas positif à la Covid-19 parmi le personnel communal ;
8 bis, rue Charles Nodier
25 035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/2
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-21-00003 - AP fermeture ecole Charnay du 21 au 27 janvier 2022 28 Considérant l'apparition de 6 cas positifs à la Covid-19 au sein de la classe de CM2, de 6 cas positifs au sein de la classe de CE2 -CM1 ainsi que de l’enseignante, de 2 à 4 cas au sein des autres classes et l’école de Charnay est fréquentée par de nombreuses fratries :
Considérant qu'il existe un risque de contagion important au sein de l'établissement compo- sé de 5 classes et qu'il y a nécessité de prescrire un confinement à domicile des élèves et des personnels de l'établissement scolaire ;
Considérant qu'il convient de prévenir les risques de propagation de l'épidémie de Covid-19 au sein de l'établissement scolaire et de la commune ;
Sur avis de Monsieur le directeur académique des services de l'éducation nationale du Doubs ;
Sur avis de Monsieur le directeur général de l'agence régionale de santé ;
Vu l'urgence ;
ARRÊTE
Article 1 : L'école sise 44 route du Village 25 440 CHARNAY est fermée du vendredi 21 jan- vier 2022 au jeudi 27 janvier 2022 inclus.
Article 2 : Toute infraction au présent arrêté est passible de sanctions prévues au code de la santé publique.
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours auprès du tribunal administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Cette décision peut faire l'objet dans le même délai d’un recours gracieux auprès de l'autorité qui l’a délivrée.
Article 4 : La directrice de cabinet, le maire de Charnay, le général commandant le groupe- ment de gendarmerie, le directeur académique des services de l'éducation nationale du Doubs, le chef d'établissement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Fait à Besançon, le 21 janvier 2022
Pour le Préfet, et par délégation,
de Cabinet
Le
Laure TROTIN
2/2
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-21-00003 - AP fermeture ecole Charnay du 21 au 27 janvier 2022 29 Préfecture du Doubs
25-2022-01-25-00002
AP portant renouvellement agrément 2022-2024
au bénéfice de la FFSS - CD25
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00002 - AP portant renouvellement agrément 2022-2024 au bénéfice de la FFSS - CD25 30 PRÉFET Direction des sécurités DU DOUBS Service interministériel de
Le défense et de protection civiles Fraternité
Arrêté n° 25-2022- -— —
Portant renouvellement de l'agrément pour assurer des formations aux premiers secours
au bénéfice du comité départemental du Doubs de la Fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS - CD25)
Le Préfet du Doubs
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU le décret du 26 août 2021 portant nomination de Madame Laure TROTIN, sous-préfète, Directrice de Cabinet
VU le décret du 23 juin 2021 portant nomination de Monsieur Jean-François COLOMBET, Préfet du Doubs ;
VU le décret n° 91-834 du 30 août 1991 modifié, relatif à la formation aux premiers secours ;
VU le décret n° 97-48 du 20 janvier 1997 modifié, portant diverses mesures relatives au secourisme ;
VU l'arrêté interministériel du 8 juillet 1992 modifié, relatif aux conditions d'habilitation ou d'agrément pour les formations aux premiers secours ;
VU l'arrêté du 24 mai 2000 modifié, portant organisation de la formation continue des premiers secours ;
VU l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié, fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » ;
VU l'arrêté du 26 mai 1993 portant agrément de Fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS) pour assurer les formations aux premiers secours
VU l'arrêté du 24 août 2007 modifié, fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 »;
VU l'arrêté du 14 novembre 2007 modifié, fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 » ;
VU l'arrêté du 8 août 2012 fixant le référentiel national de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie initiale et commune de formateur »;
VU l'arrêté du 3 septembre 2012 modifié, fixant le référentiel national de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours » ;
VU l'arrêté du 4 septembre 2012 modifié, fixant le référentiel national de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques » ;
VU l'arrêté n°25-2021-09-27-0002 du 27 septembre 2021 portant délégation de signature à Mme Laure TROTIN sous-préfète directrice du cabinet ;
VU la demande de renouvellement d'agrément présentée par le comité départemental du Doubs de la Fédération
française de sauvetage et de secourisme, sis au 101 C faubourg de Besançon à Montbéliard ;
8 bis rue Charles Nodier
25035 Besançon cedex
Tél : 03.81.25.00.00
Mél : julie.lantoine@doubs.gouv.fr
1/2 19/01/2022
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00002 - AP portant renouvellement agrément 2022-2024 au bénéfice de la FFSS - CD25 31 Direction des sécurités
Service interministériel de
défense et de protection civiles
ARRÊTE
Article 1° : le comité départemental du Doubs de la Fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS-
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
Article 6 :
CD25) est agréé pour assurer les formations aux premiers secours suivantes :
- prévention et secours civiques de niveau 1;
- premiers secours en équipe de niveau 1 ;
- premiers secours en équipe de niveau 2;
- pédagogie initiale et commune de formateur ;
- pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours ;
- pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques.
l'agrément est délivré pour une durée de deux ans à compter du 08 février 2022 et renouvelable, sous réserve de l'application des conditions fixées aux articles 13, 14 et 16 de l'arrêté interministériel du 8 juillet 1992 modifié.
l'agrément peut être retiré en cas de non-respect de ces conditions conformément à l’article 17 de
l'arrêté précité.
les formations citées à l’article 1* du présent arrêté font l'objet d'une décision individuelle
d'agrément délivrée à la FFSS par le ministère de l'Intérieur, qui en fixe les dates de validité.
par application de l'article R 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Ce dernier peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr Durant ce délai, un recours gracieux peut être exercé, auprès du préfet, prorogeant le délai de recours contentieux.
la sous-préfète, directrice de Cabinet de la préfecture du Doubs est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs.
Besançon, le 2? 5 JAN. 4622
Le Préfet,
Pour le Préfet et par délégation,
CET Directrice de cabinet,
=
Laure TROTIN
8 bis rue Charles Nodier
25035 Besançon cedex
Tél : 03.81.25.00.00
Mél : julie. lantoine@doubs.qouv.fr 2/2 19/01/2022
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00002 - AP portant renouvellement agrément 2022-2024 au bénéfice de la FFSS - CD25 32 Préfecture du Doubs
25-2022-01-24-00002
AP prolongation port du masque
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-24-00002 - AP prolongation port du masque 33 PRÉFET
DU DOUBS . he | | Cabinet
Ésalié Direction des sécurités
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
ARRÊTÉ N°
portant sur les mesures sanitaires destinées à prévenir la propagation de l’épidémie de Covid-19
sur le département du Doubs
Le Préfet du Doubs
Chevalier de la Légion d’honneur
Chevalier de l’ordre national du Mérite
le code de la santé publique, notamment les articles L 3131-1 et L3136-1 ;
le code général des collectivités territoriales L 211-1 à L 211-4 ;
la loi n° 2021-040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire ;
la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire ;
le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et
à l’action des services de l’Etat dans les régions et départements ;
le décret du 23 juin 2021 portant nomination de M. Jean-François COLOMBET, Préfet du Doubs ;
le décret n° 2021-699 du 1‘ juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la
gestion de la sortie de la crise sanitaire, et notamment les articles 1 et 3 ;
l’avis du Haut Conseil de la Santé Publique en date du 23 juillet 2020 relatif à l’actualisation des
connaissances scientifiques sur la transmission du virus SARS-CoV-2 par aérosols et des recom-
mandations sanitaires ;
l'avis du Haut Conseil de la Santé Publique relatif aux masques dans le cadre de la lutte contre la
propagation du virus SARS COV2 du 29 octobre 2020 ;
l’avis du directeur général de l’agence régionale de santé ;
CONSIDERANT la nécessité de poursuivre la lutte contre le caractère actif de la propagation du virus SARS-Cov-2 et ses effets en termes de santé publique ;
8 bis, rue Charles Nodier
25 035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/3
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-24-00002 - AP prolongation port du masque 34 CONSIDERANT qu’à l’article 1er du décret susvisé, le représentant de l’État est habilité à rendre obli-
gatoire le port du masque, sauf dans les locaux d’habitation, lorsque les circonstances locales l’exigent ; qu’en application de l’article 46 du même décret, le préfet, par décision motivée, peut rendre obligatoire le port du masque dans les établissements ou événements soumis au passe sanitaire lorsque les circons- tances locales le justifient ;
CONSIDÉRANT que le virus continue d’affecter de manière exponentielle le département du Doubs à l'image du reste du territoire de France métropolitaine ;
CONSIDERANT qu’au 19 janvier 2022, pour le département du Doubs, le taux d’incidence épidé- mique s’élève à 3092 pour 100 000 habitants et le taux de positivité des tests réalisés à 26 % ;
CONSIDERANT le nombre de patients hospitalisés pour la Covid-19 dans le département est de 153 personnes dont 37 en réanimation le 18 janvier 2022 ;
CONSIDERANT que les analyses de la situation épidémiologique réalisées par Santé publique France et par la cellule départementale d’investigation montrent une propagation sur l’ensemble du départe- ment du Doubs ;
CONSIDERANT que les variants à la Covid-19 emportent une plus forte contagiosité que la souche initiale et par conséquent des effets constatés sur les capacités hospitalières de prise en charge ;
CONSIDERANT l'urgence et la nécessité qui s’attachent à la prévention de tout comportement de na- ture à augmenter ou à favoriser les risques de contagion en toutes circonstances, en particulier dans l’es- pace public, qu’en outre, la hausse des contaminations et l’afflux massif de patients observé serait de nature à menacer les capacités d’accueil du système médical départemental ;
CONSIDERANT que le port du masque par les personnes atteintes du SARS-Cov-2 mais ne présen-
tant pas ou peu de symptômes permet de réduire fortement les risques de transmission du virus aux per- sonnes avec qui elles entrent en contact ;
CONSIDERANT que l'intérêt de la santé publique justifie de prendre des mesures proportionnées aux risques encourus et appropriées aux circonstances afin de prévenir et limiter les conséquences et les me- naces possibles sur la santé de la population ;
CONSIDERANT que le port du masque obligatoire, pour les personnes de onze ans et plus dans l’es- pace public est une des mesures essentielles de nature à contenir la propagation de l’épidémie ;
CONSIDERANT qu'il appartient au préfet de prévenir les risques de propagation des infections par des mesures adaptées, nécessaires et proportionnées ;
SUR proposition de madame la directrice de cabinet ;
213
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-24-00002 - AP prolongation port du masque 35 Article 1 :
Article 2 :
ARRETE
À compter du lundi 24 janvier 2022 — 00h00, et jusqu’au mercredi 2 février 2022 — 0h00, le port du masque est obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus dans les zones densément fréquentées (centre-ville, manifestation et rassemblement d’importance, etc.) sur l’ensemble des communes du département du Doubs.
Cette mesure s’applique à toute personne circulant à pied.
L'obligation du port du masque prévue à l’article 1 du présent arrêté ne s’applique pas :
+ aux personnes en situation de handicap munies d’un certificat médical justifiant de cette dérogation et qui mettent en œuvre les mesures sanitaires définies par le décret n°2021-699 du ler juin 2021 modifié ;
aux personnes se déplaçant en cycles, tricycles, quadricycles ou engin de déplacement personnel (EDP) motorisé ou non (skate, roller, trottinette, gyropode, hoverboard, monoroue, etc.) roulants, aux deux-roues, aux engins motorisés, aux conducteurs de véhicules et à leurs passagers ;
+ aux personnes pratiquant une activité sportive ;
* aux personnes se restaurant.
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
Conformément à l’article L. 3136-1 du code de santé publique, la violation des dispositions prévues par le présent arrêté est punie de l’amende prévue pour les contraventions de la 4: classe et, en cas de violation à plus de trois reprises dans un délai de 30 jours, les faits sont punis de six mois d’emprisonnement et de 3 750 euros d’amende ainsi que de la peine complémentaire de travail d’intérêt général.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours auprès du tribunal administratif de
Besançon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Cette décision peut faire l’objet dans le même délai d’un recours gracieux auprès de l’autorité qui l’a délivrée.
La directrice de cabinet, les sous-préfets des arrondissements de Besançon, Montbéliard et
Pontarlier, le général commandant le groupement de gendarmerie départementale, le
directeur départemental de la sécurité publique, et les maires du département sont chargés,
chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil
des actes administratifs.
Fait à Besançon, le 2 4 JAN. 2022
3/3
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-24-00002 - AP prolongation port du masque 36 Préfecture du Doubs
25-2022-01-25-00001
AP renouvellement agrément 2022-2024
formations premiers secours au bénéfice de
l'UGSEL
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00001 - AP renouvellement agrément 2022-2024 formations premiers secours au bénéfice de l'UGSEL 37 PRÉFET Direction des sécurités DU DOUBS Service interministériel de at, défense et de protection civiles Fraternité
Arrêté n° 25—-2022- — —
Portant renouvellement de l'agrément pour assurer des formations aux premiers secours
au bénéfice de la délégation territoriale du Doubs de l'Union générale sportive de l'enseignement libre (UGSEL)
Le Préfet du Doubs
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU le décret du 26 août 2021 portant nomination de Madame Laure TROTIN, sous-préfète, Directrice de Cabinet
VU le décret du 23 juin 2021 portant nomination de Monsieur Jean-François COLOMBET, Préfet du Doubs ;
VU le décret n° 91-834 du 30 août 1991 modifié, relatif à la formation aux premiers secours ;
VU le décret n° 97-48 du 20 janvier 1997 modifié, portant diverses mesures relatives au secourisme ;
VU l'arrêté interministériel du 8 juillet 1992 modifié, relatif aux conditions d'habilitation ou d'agrément pour les formations aux premiers secours ;
VU l'arrêté du 24 mai 2000 modifié, portant organisation de la formation continue des premiers secours ;
VU l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié, fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 »
VU l'arrêté du 8 août 2012 fixant le référentiel national de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie initiale et commune de formateur » ;
VU l'arrêté du 4 septembre 2012 modifié, fixant le référentiel national de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques » ;
VU l'arrêté du 29 novembre 2010 modifié, portant agrément de l'Union générale sportive de l'enseignement libre pour assurer les formations aux premiers secours ;
VU l'arrêté n°25-2021-09-27-0002 du 27 septembre 2021 portant délégation de signature à Mme Laure TROTIN sous-préfète directrice du cabinet ;
VU la demande de renouvellement d'agrément présentée par la délégation territoriale du Doubs de l'Union générale sportive de l'enseignement libre, sise au 30 chemin de la grange du collège, institution Notre-Dame
Saint-Jean à Besançon ;
ARRÊTE
8 bis rue Charles Nodier
25035 Besançon cedex
Tél : 03.81.25.00.00
Mél : julie.lantoine@doubs.gouv.fr
1/2 19/01/2022
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00001 - AP renouvellement agrément 2022-2024 formations premiers secours au bénéfice de l'UGSEL 38 Direction des sécurités
Service interministériel de
défense et de protection civiles
Article 1° : la délégation territoriale du Doubs de l'Union générale sportive de l'enseignement libre (UGSEL) est
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
Article 6 :
agréée pour assurer les formations aux premiers secours suivantes :
- prévention et secours civiques de niveau 1 ;
- pédagogie initiale et commune de formateur ;
- pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques.
l'agrément est délivré pour une durée de deux ans à compter du 08 février 2022 et renouvelable,
sous réserve de l'application des conditions fixées aux articles 13, 14 et 16 de l'arrêté interministériel du 8 juillet 1992 modifié.
l'agrément peut être retiré en cas de non-respect de ces conditions conformément à l’article 17 de
l'arrêté précité.
les formations citées à l'article 1* du présent arrêté font l'objet d'une décision individuelle
d'agrément délivrée à l'Union générale sportive de l'enseignement libre par le ministère de
l'Intérieur, qui en fixe les dates de validité.
par application de l'article R 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Ce dernier peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr Durant ce délai, un recours gracieux peut être exercé, auprès du préfet, prorogeant le délai de recours contentieux.
la sous-préfète, directrice de Cabinet de la préfecture du Doubs est chargée de l'exécution du
présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs.
Besançon, le 2 5 JAN, 2022
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La ts Directrice de cabinet,
Laure TROTIN
8 bis rue Charles Nodier
25035 Besançon cedex
Tél : 03.81.25.00.00
Mél : julie. lantoine@doubs.gouv.fr 2/2 19/01/2022
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00001 - AP renouvellement agrément 2022-2024 formations premiers secours au bénéfice de l'UGSEL 39 Préfecture du Doubs
25-2022-01-25-00003
Arrêté relatif à la liste départementale des
sauveteurs spéléologues habilités à intervenir en
cas de secours en milieu souterrain 2022
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00003 - Arrêté relatif à la liste départementale des sauveteurs spéléologues habilités à intervenir en cas de secours en milieu souterrain 2022 40 PRÉFET
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relatif à la liste départementale des sauveteurs spéléologues habilités à intervenir en cas de
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LE PRÉFET DU DOUBS
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
le code général des collectivités territoriales ;
le code de la sécurité intérieure, notamment les articles L 741-1 et L 741-2 qui codifient les dis- positions de l'article 14 de la loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile ;
le décret n°2005-1157 du 13 septembre 2005 relatif au plan ORSEC et pris pour application des dispositions de l'article 14 de la loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile ;
les circulaires NOR/INT/E/03/00087C du 25 août 2003 et NOR/INT/E/03/00101C du 23 oc- tobre 2003 concernant l'organisation des secours en milieu souterrain,
la convention nationale d'assistance technique du 20 mai 2003 conclue entre le ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales et le président de la fédération fran- çaise de spéléologie ;
la convention départementale d'assistance technique du 25 mai 2010 conclue entre le préfet du Doubs et le président du comité départemental de spéléologie ;
l'arrêté préfectoral n°20160215-001 du 15 février 2015 relatif à la constitution de la liste dépar- tementale des sauveteurs spéléologues habilités à intervenir en milieu souterrain en cas de secours spéléo ;
le plan d'urgence secours en milieu souterrain approuvé le 22 septembre 2015 et son annexe n°3 définissant une liste départementale de sauveteurs spéléo :
SUR proposition du conseiller technique départemental en spéléologie :
Article
ARRETE
1°": Les personnes, dont les noms figurent sur la liste annexée au présent arrêté, sont habili-
tées à intervenir en milieu souterrain en cas de secours spéléo.
8 bis, rue Charles Nodier
25 035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/2
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00003 - Arrêté relatif à la liste départementale des sauveteurs spéléologues habilités à intervenir en cas de secours en milieu souterrain 2022 41 Article 2 : Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté préfectoral n°25 — 2021 — 01 — 14 — 003 du 14 janvier 2021 relatif à la constitution de la liste départementale des sauveteurs spéléologues habili- tés à intervenir en cas de secours en milieu souterrain.
Article 3 : Par application de l’article R 421-5 du code de justice administrative, la présente décision peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Durant ce délai, un recours gracieux peut être exercé, auprès du préfet, prorogeant le délai de recours contentieux.
Article 4 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture du Doubs, madame la directrice de cabinet, monsieur le chef du service interministériel de défense et de protection civiles, monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours, monsieur le conseiller technique départemental en spéléologie et ses adjoints sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du Doubs.
Besançon, le ‘95 JAN, 2022
Le préfet,
Pour le préfet et par délégation,
La sous-préfète, directrice de cabinet,
Laure TROTIN
2/2
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00003 - Arrêté relatif à la liste départementale des sauveteurs spéléologues habilités à intervenir en cas de secours en milieu souterrain 2022 42 65
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Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00003 - Arrêté relatif à la liste départementale des sauveteurs spéléologues habilités à intervenir en cas de secours en milieu souterrain 2022 43 PO
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Préfecture du Doubs - 25-2022-01-25-00003 - Arrêté relatif à la liste départementale des sauveteurs spéléologues habilités à intervenir en cas de secours en milieu souterrain 2022 44 Préfecture du Doubs
25-2022-01-19-00009
Arrêté accordant la médaille d'honneur du
travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier
2022
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 45 PRÉFET -Préfecture de Pontarlier DU DOUBS sous Liberté Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ n° du {9 JAN. 2022
accordant la médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022
Le Préfet du Doubs
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'ordre national du mérite
VU le décret 48-852 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d'honneur du travail ;
VU le décret 57-107 du 14 janvier 1957 relatif à la médaille d'honneur du travail :
| VU le décret 74-229 du 6 mars 1974 de M. le Ministre du Travail, de l'emploi et de la population ;
VU le décret n°75-864 du 11 septembre 1975 de M. le Ministre du Travail ;
VU le décret 84-591 du 4 juillet 1984 modifié par les décrets 2000-1015 du 17 octobre 2000 et
2007-1746 du 12 décembre 2007 ;
VU l'arrêté du 7 février 1957 de M. le Secrétaire d'État au Travail et à la Sécurité Sociale ;
VU l’arrêté du 29 juillet 1975 de M. le Ministre du Travail ;
VU l'arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pour l'attribution de la médaille d'honneur du travail :
VU le décret du 23 juin 2021 portant nomination de M. Jean-François COLOMBET, Préfet du
Doubs ; :
VU le décret du 6 septembre 2021 portant nomination de M. Philippe PORTAL, administrateur
général détaché en qualité de sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Doubs ;
VU le décret du 9 janvier 2020 portant nomination de M. Serge DELRIEU, sous-préfet hors classe, sous-préfet de Pontarlier ;
Sur proposition de Monsieur le Sous-Préfet de l'arrondissement de Pontarlier :
ARRÊTE
Article 1“: La médaille d’honneur du travail ARGENT est décernée à :
- Madame ABBAS Souade
Opératrice, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex
Tél : 03 81 39 81 39 1/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 46 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame ABS Alexandra
Correspondante commerciale, APERAM STAINLESS PRECISION, PONT-DE-ROIDE- VERMONDANS.
- Madame ACHACHE Florence
Opératrice, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur ACQUISTAPACE Sylvain
Administrateur système/réseaux, METALIS HOLDING, MARCHAUX- CHAUDEFONTAINE. |
- Madame ADENOT Christine
Comptable, SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT,
BESANÇON.
- Madame ALPYÜRÜK Gülen
Cariste, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, ÉTUPES.
- Monsieur ANDREANI Pascal
Aide fromager caviste, SA PERRIN VERMOT, CLÉRON.
- Madame ANGELI Carole
Maîtresse de maison, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame ARRIGONI Véronique
Assistante approvisionnement, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame ASBERT Christelle.
Opératrice, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame AUGER Cindy
Gestionnaire sinistres référente, CECAS, BESANÇON.
- Monsieur AYBRAM Patrice
Chauffeur, TRANS WF, ÉCHAY.
- Monsieur BABIC-PAQUAY Sébastien
Opérateur niveau 2, METALIS, PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.
- Madame BABLON Galina
Agente hôtelière, ASS LES SALINS DE BREGILLE, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 2/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 47 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur BADOIS Régis
Ouvrier, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame BAJTI Halima
Ouvrière EA, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur BALLOCHI Sylvain
Ouvrier, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Madame BARBEI Estelle
Vendeuse magasin, ÉTABLISSEMENTS BURDIN BOSSERT, BESANÇON.
- Madame BARBIER Sophie
Assistante commerciale, S OP IL, PIREY.
- Madame BARRAND Nathalie
__ Secrétaire, ASS GESTION CENTRE FORMATION APPRENTIS, BESANÇON.
- Monsieur BARRON Gilles
Ingénieur, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Madame BASSAND Myriam
Technicienne payes, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur BATTISTOLO Olivier
Magasinier, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur BAUDURET Didier
Ingénieur développement outillage, FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE, MÉRU.
- Monsieur BEAUQUIER Nicolas
Superviseur, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Madame BELOT Murielle
Employée de banque, BANQUE DE FRANCE, BESANCON.
- Monsieur BENHAMIDCHA Malik
Responsable d'équipe, POLE EMPLOI, DIJON.
- Madame BENM'BARK Naouele
Responsable d'unité, STELLANTIS NV. .
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 3/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 48 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame BENZAOUI Ahlam |
Responsable exploitation logistique, TRANSPORTS VECATEL, VALENTIGNEY.
- Monsieur BEPOIX Thierry
Technicien qualité, STELLANTIS N.V.
- Madame BERARD Laure
Directrice d'agence, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, SAÔNE.
- Madame BERBENNI Sandrine
Technicienne flux internationaux, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE- COMTE, BESANÇON.
- Madame BERCOT Agnès
Secrétaire assistante, CROIX ROUGE FRANCAISE, BESANÇON.
- Monsieur BERÇOT Stéphane
Responsable méthodes, USIDUC, FAVEROIS.
- Monsieur BERRARD Arnaud
Responsable maintenance, S OPIL, PIREY.
- Monsieur BERRARD Pierre |
Conducteur receveur, MARFINA PAYS DE MONTBELIARD, VOUJEAUCOURT.
- Monsieur BERTRAND Emmanuel
Ingénieur-cadre, STELLANTIS NV, .
- Madame BERTRAND Patricia
Agent de production / contrôleuse qualité, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur BILLARD Laurent
Régleur sur presse, SOPIL, PIREY.
- Monsieur BLAUDET Jean-Philippe
Superviseur de production, FLEX-N-GATE FRANCE, AUDINCOURT.
- Monsieur BLONDEAU Sebastien
Technicien de maintenance, NESTLE FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur BLOQUET Christophe
Électricien, COTEB ENTREPRISES, THISE.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 4/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 49 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame BOBILLIER Sandrine
Employée commerciale / caissière, MAZAGRAN SERVICE, VOUJEAUCOURT.
- Monsieur BOISSENIN Maxime
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Monsieur BOJIC Dejan
Ouvrier spécialisé, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Monsieur BOL Ayhan
Technicien d'atelier moniteur, PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC, SOCHAUX.
- Monsieur BONAVENT Lionel
Sérigraphe, KERDAINO, PELOUSEY.
- Madame BONDENET Karine
- Comptable, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur BONFILS Mathieu
Responsable pédagogique, ASS GESTION CENTRE FORMATION APPRENTIS,
BESANÇON.
- Madame BONNEFOY Corinne
Assistante produit, GROUPE HIFI, PONTARLIER.
- Monsieur BONNEFOY Florian
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur BONNEMAIN Cyril
Responsable flot, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur BOSSARD Antoine
| Ingénieur-cadre, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame BOUCON Emilie
Superviseuse de centre d'appels entrants, CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD, BAVILLIERS.
- Madame BOUGEOT Aurore
Vendeuse/hôtesse, DECATHLON FRANCE, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 5/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 50 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame BOULAND Stephanie
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur BOUQUET Philippe
Directeur général, FAMILLES RURALES GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FRANC- COMTOIS, AMANCEY.
- Madame BOUR Céline
Référente technique contrôle prestations, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE
MALADIE DU DOUBS, MONTBÉLIARD.
- Madame BOURCET Pascaline
Employée de banque, SOCIETE GENERALE, PARIS.
- Monsieur BOURRIOT Julien
Chef d'équipe, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Monsieur BOUTON Yvan
Responsable commercial, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT-ÉTIENNE.
- Monsieur BRENET Jérôme |
_ Comptable conseil, AGC ALLIANCE COMTOISE, POLIGNY.
- Monsieur BROCAIL David
. Coordinateur process cubilot, KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS, PONTARLIER.
- Madame BRON Elisabeth |
Opératrice de production, TRECIA, ETUPES.
- Monsieur BRUN Didier
Gestionnaire garantie, SAS NEDEY MONTBELIARD, MONTBÉLIARD.
- Monsieur BULLE Bernard
Responsable d'affinage, FRUITIERE DE MONTMAHOUX, CLÉRON.
- Monsieur BULLE Jean-Marc
Programmeur cao, OUTILLAGE MECANIQUE DECOUPAGE, AMANCEY.
- Monsieur BUTHIAUX Yoann
Manutentionnaire, FRANCHE COMTE LEVAGE, VELESMES-ESSARTS.
- Monsieur CABEZAS Pedro
Convoyeur de fonds, LOOMIS FRANCE, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 6/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 51 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur CAGNE Jean-Olivier
Directeur de magasin, DARTY GRAND EST, BESANCÇON.
- Madame CAMPY Alexandra
Ouvrière, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Madame CANDAN Suna
Magasinière, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Monsieur CANTENOT Antoine
Directeur de site, SAFED FRANCE, BESANÇON.
- Madame CARDOT Sophie
Collaboratrice comptable, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE DU CABINET CORDIER, AUDINCOURT.
- Madame CARRÉ Florence
Secrétaire, ANEDDA NADINE, COLOMBIER-FONTAINE.
- Madame CASSARD Stéphanie
Responsable d'équipe, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur CASTALDI Fabrice
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur CAUS Nikola
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur CHAILLET Benoit
Délégué régional crédit bail immobilier, BPCE LEASE, PARIS.
- Monsieur CHANTIR Hakim |
Moniteur, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Monsieur CHAPPOY Noël
Agent polyvalent d'exploit, EASYDIS, BESANÇON.
- Monsieur CHAPUIS Jean-Marc
Responsable flot, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame CHATEAUNEUF Stéphanie
Assistante ressources humaines, ADAPEI DU DOUBS, BESANCÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 7/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 52 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur CHAUVIN Julien
Acheteur bois, B.R.INVESTISSEMENT, SAINT-GENGOUX-DE-SCISSÉ.
- Madame CHAVANT Frédérique
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame CHIAPPINELLI Nathalie
Chargée de communication, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame CHIARONI Carole
Employée de banque, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, BESANÇON.
- Monsieur CHIAVUZZO Dominique
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur CHOAIN Sylvain |
Manager logistique, EASYDIS, BESANÇON.
- Monsieur CID Abdelazize
Technicien assembleur, SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT
SOLUTIONS, BESANÇON.
- Monsieur CLAIRCELIN Gilles
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame CLAUDE Sonia
Responsable de ligne de conditionnement, SARL MENUS GOURMANDS DE JEAN PERRIN, CLÉRON.
- Monsieur CLAUSSE David |
Opérateur logistique, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur CLEMENT Régis
Chef de produits, C & K COMPONENTS SAS, DOLE.
- Monsieur CLEVY Sébastien
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame CLOLERY Céline
Conseillère pôle service leader, DARTY GRAND EST, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 8/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 53 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame COLLE Aurore
Ouvrière ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame COMA Chantal |
Responsable commerciale, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT-ÉTIENNE.
- Madame COQUILLARD Fabienne
Comptable, SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT,
BESANÇON.
- Madame CORBET Corinne
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame CORNET Lucie
_ Conseillère en gestion des droits, POLE EMPLOI, DIJON.
- Madame CÔTE-COLISSON Séverine
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur COURBET Sébastien |
Responsable suremballage magasinier, SA PERRIN VERMOT, CLERON.
- Monsieur COURDIER Ludovic
Technicien maintenance, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur COURGEY Gérard
Conducteur de travaux, SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT,
BESANÇON.
- Madame COUR Stéphanie
Employée de banque, BANQUE CIC EST, SOCHAUX.
- Monsieur CUPIC Nicolas
Technicien, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame CUSTUDIO Florence .
Métrologue, CGR PMPC, BOUSSIERES.
- Monsieur DAGLAYAN Ahmet
Agent méthodes, GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC, BOUROGNE.
69, rue de la République - BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 9/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 54 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur D'ANIELLO Jean
- Pilote système de production (ouvrier), PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur DARBON Eric
Technicien atelier, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Monsieur DARBONNAT Fabrice
Réceptionniste débit matière, KERDAINO, PELOUSEY.
- Madame DAVILLER Laurence
Psychomotricienne, ASS LES SALINS DE BREGILLE, BESANÇON.
- Monsieur DEBAIN Mathieu
Pilote système de production (ouvrier), PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame DEBARD Maria Del Carmen
Responsable rayon, LEROY MERLIN FRANCE, ANDELNANS.
- Monsieur DEBIEF Eric
Journaliste, FRANCE TELEVISIONS, BESANÇON.
- Monsieur DECOL Philippe
Technicien qualité produits, S O P IL, PIREY.
- Madame DECONINCK Cécile
Opératrice logistique, TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS, BROGNARD.
- Monsieur DE FIGUERREDO Muriel
Comptable, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame DEKOUMI Warda | |
Opératrice polyvalente, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, ÉTUPES.
- Monsieur DERAY Stéphane
Chef d'atelier, APRR, ÉCOLE-VALENTIN.
- Madame DEZISSERT Christine |
Employée commerciale, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT-ÉTIENNE.
- Madame DIAZ Sonia
Technicienne de prestations, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 10/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 55 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur DIDIER Ludovic
Superviseur, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Monsieur DIERS Ludovic
Ingénieur-cadre, STELLANTIS N.V, .
- Madame DILLY Sandrine
Aide soignante, ASSOCIATION AGIR POUR LA SANTE A DOMICILE, PONT-DE- ROIDE-VERMONDANS.
- Monsieur DJAOUT Lies
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur DJERBAH Abdelhani
Manipulateur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique, SCM AUDRIX, AUDINCOURT.
- Madame DJORANA Natacha
Opératrice, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame DOIZELET Aurélie
Secrétaire de direction, SCM AUDRIX, AUDINCOURT.
- Madame DOLCI Lydia
Technicienne qualité, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur DORNIER Jacques |
Conducteur de travaux cadre, COLAS FRANCE, ÉVILLERS.
- Madame DREXLER Elisabeth
Gestionnaire expéditions, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame DREZET Christiane
Assistante de direction, ETS BECOULET, PONTARLIER.
_ - Monsieur DRICI Kadder |
Conducteur routier, TRANSPORTS VECATEL, VALENTIGNEY.
- Monsieur DROMARD Emmanuel
Comptable, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Madame DROUHOT Céline
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rüe de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 11/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 56 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur DROUHOT Mickaël
Rectifieur, MICROPIERRE SA, BESANÇON.
- Monsieur DUBREUCQ Christophe
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Monsieur DUCRET Julien
Ouvrier, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame DUMONT Angélique | Responsable service prestations sociales et culturelles, COMITE SOCIAL
ECONOMIQUE PSA AUTOMOBILES, MONTBÉLIARD.
- Monsieur DUMONT Daniel
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Madame DUSSART Nathalie
Opératrice, JEAN LOUIS AMIOTTE, AVOUDREY.
- Monsieur DUVAL Guy
Comptable conseil, AGC ALLIANCE COMTOISE, POLIGNY.
- Monsieur DZIEDZICZAK Frédéric
Chef d'équipe, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame EL HAMINE Fatiha
Gestionnaire emballages, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, ÉTUPES.
- Monsieur EL KORDI Belaziz
Conducteur d'installation, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Madame EL KORDI Zaniba
Assistante achats, GE STEAM POWER SYSTEMS, CRAVANCHE.
- Monsieur EL M'HAMDI Younes
Ouvrier ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANCÇON.
- Monsieur ESCARBAJAL Stéphane |
Technicien technologie et innovation, AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 12/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 57 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame ESPINOSA Marina
Assistante commerciale export, ZURFLUH FELEER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur EVRARD Frédéric
Technicien d'essai-mise au point, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame FAILLENET Marie-Laure
Opératrice, OUTILLAGE MECANIQUE DECOUPAGE, AMANCEY.
- Monsieur FAIVRE Sebastien
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur FATUR Nikola
Superviseur de production, NOVOFERM FRANCE, BAVILLIERS.
- Madame FAVIER Sandrine
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame FERNANDES Gloria
Assistante achat, GURTNER, PONTARLIER.
- Madame FERREUX Lina
Chargée logistique transport, GROUPE HIFI, PONTARLIER.
- Monsieur FIEROBE Yannick
Technicien de réparation, SCHINDLER, SAUSHEIM.
- Monsieur FOURNIER Michael
Convoyeur de fonds, LOOMIS FRANCE, BESANÇON.
- Monsieur FRANCHINI Christophe
Chef d'équipe, SOGEA RHONE-ALPES, BAUME-LES-DAMES.
- Madame FRANKHAUSER Sylvie
Agente de fabrication, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur FRICOT David _
Metteur au point, UXELLO HAUTS DE FRANCE ET GRAND EST, MESSEIN.
- Madame GACHOD Pascale
Vendeuse confirmée, ETS BECOULET, PONTARLIER.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 13/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 58 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur GAIFFE Daniel
Infographiste, KERDAINO, PELOUSEY.
- Monsieur GAIFFE Daniel
Technicien hse, GURTNER, PONTARLIER.
- Monsieur GALLOIS Patrick
Chargé d'affaires, SOLVAY OPERATIONS FRANCE, TAVAUX.
- Monsieur GALMICHE Bruno
Sérigraphe, KERDAINO, PELOUSEY.
- Monsieur GAMBERI Vincent
Infirmier, ADAPEI DU DOUBS, BESANCÇON.
- Monsieur GAMONET Pierre-Marc
Directeur division automobile, SILVERPROD, VILLEURBANNE.
- Monsieur GARNIER Laurent
Technicien de maintenance, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Madame GARNIER Patricia
Aide soignante, ELIAD EMAGNY, BESANÇON.
- Monsieur GARNIER Sébastien
Technicien de maintenance, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur GAUDOT Alexandre |
Convoyeur de fonds, LOOMIS FRANCE, BESANÇON.
- Madame GAUTHIER Nelly
Responsable qualité sécurité environnement, S OP IL, PIREY.
- Monsieur GAY Pascal
Magasinier, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Madame GEHANT Karine
Chargée d'affaires entreprises, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-
COMTE, AUDINCOURT.
- Madame GEHIN Corinne
Assistante maternelle, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, PONTARLIER.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 14/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 59 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur GENITONI Pascal
- Chef d'équipe, ACIERPLUS, HÉRICOURT.
- Monsieur GERMAIN Cyrille
Ouvrier, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur GIBERT Christian
Fraiseur cn, CITELE INDUSTRIE SA, GRANDVILLARS.
- Monsieur GIGER Hervé
Technico-commercial sédentaire, SONEPAR NORD-EST, BESANÇON.
- Madame GIMONDI Karine
Psychomotricienne, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame GIROD Florence
Assistante commerciale, APERAM STAINLESS PRECISION, PONT-DE-ROIDE-
VERMONDANS.
- Monsieur GIROLD Cédric
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur GLASSON Rodolphe
Conseiller à l'emploi, POLE EMPLOI, DIJON.
- Monsieur GODOT Benoît
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame GOEDGEBUER Christel
Enseignante, ASS GESTION CENTRE FORMATION APPRENTIS, BESANÇON.
- Madame GOMES Sandra
Monitrice éducatrice, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur GOMOT Benoît
Employé pôle service, DARTY GRAND EST, BESANCON.
- Monsieur GONDEK Mickaël
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame GRANGEOT Chantal
Vendeuse confirmée, ETS BECOULET, PONTARLIER.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 15/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 60 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame GRIFFOND Ghislaine
Responsable commerciale, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT-ÉTIENNE.
- Madame GRILLON Marie-Noëlle
Assistante qualité, GURTNER, PONTARLIER.
- Madame GUEGAN Evelyne
Employée qualifiée, SODEXO ENTREPRISES, PESSAC.
- Madame GUERRE Alexandra |
Assembleuse, SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT SOLUTIONS, BESANCÇON.
- Monsieur GUERRIN Fabien
Cariste, EASYDIS, SAINT-ÉTIENNE.
- Monsieur GUIGNARD Fabrice
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Madame GÜLER Tülay
Responsable commerciale, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT-ÉTIENNE.
- Monsieur GURNAUD Jérôme
Technicien bancaire, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, DIJON.
- Madame GUYBARD Delphine
Chargée d'affaires, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Monsieur HADJADJI Akim
Responsable unité usinage, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur HALAÏMIA Fawzi
Macçon bancheur coffreur, EIFFAGE CONSTRUCTION BOURGOGNE FRANCHE COMTE, ÉCOLE-VALENTIN.
- Madame HAMOUMA Béatrice
Employée de restauration, COMPASS GROUP FRANCE, SOCHAUX.
- Madame HAMZA Leila |
Pilote de production, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOCP, ÉTUPES.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 16/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 61 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame HANS Nadine
Secrétaire, DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE
COMTE, MONTBÉLIARD.
- Monsieur HANTZ Alexandre
Assistant chef de chantier, C 3 B, DIJON.
- Monsieur HARBAOUI Hasan
Régleur, CAMELIN, BESANÇON.
- Monsieur HEDNA Farid
Ouvrier ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame HELY Emmanuelle
Technicienne prévention, APRR, SEMOUTIERS MONTSAON.
- Monsieur HENRIET Fabrice |
Gestionnaire de données, NESTLE FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur HENRIET Thierry
Agent de maîtrise, MUTUELLE NESTLE FRANCE, PONTARLIER.
- Madame HENRY Angélique
Assistante de direction, GROUP ENTREPRENEURS BATIM T P, MONTBÉLIARD.
- Madame HERANNEY Adeline
Technicienne de définition, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur HILLIER Marc
Vendeur/hôte, DECATHLON FRANCE, BESANÇON.
- Monsieur HORVATH Patrick
Cariste, EASYDIS, BESANÇON.
- Monsieur HUGUENOTTE Pascal
Livreur-marchandiseur, PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON, FLAGEY.
- Madame HUMBLOT Vincianne |
Technicienne qualité fournisseur, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Madame HUMBRECHT Myriam
Assistante ressources humaines, TRECIA, ÉTUPES.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 17/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 62 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame HUOT Sabrina
Ouvrière, CGR PMPC, BOUSSIÈRES.
- Monsieur HYMETTE Eric
Monteur, HORIS, POLIGNY.
- Monsieur ISQUIERDO Martial
Chef d'équipe, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame JACQUES Christelle
Gestionnaire appui, POLE EMPLOI, DIJON.
- Monsieur JACQUOT Grégory
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANCÇON.
- Madame JAMALI Sakina |
Monitrice éducatrice, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur JAMKA Slawomir
Cariste, EASYDIS, BESANÇON.
- Monsieur JAY Roland
Conducteur routier - mécanicien, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Madame JEAN-LOUIS Marie
Agente de fabrication, GURTNER, PONTARLIER.
- Madame JEANPETIT Christine
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame JEUDY Delphine
Assistante ordonnancement, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Monsieur JOBERT Jérôme
Technicien évaluation véhicule, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE. .
- Monsieur JOBERT Raphaël
Sérigraphe, KERDAINO, PELOUSEY.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 18/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 63 Sous-Préfecture de Pontärlier
- Madame JOSEPH Sandrine
Conductrice de ligne de conditionnement, SARL MENUS GOURMANDS DE JEAN PERRIN, CLÉRON.
- Monsieur JOURNOT Laurent
Cadre bancaire - chargé d'affaires entrepreneurs, BNP PARIBAS, PARIS.
- Monsieur JULIEN Alain
Ingénieur gts, FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE, MÉRU.
- Monsieur KARDOUS Adyl |
Responsable d'unité, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame KHELOUFI Dabia
Agente de fabrication, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Monsieur KOCAK Ilyas
Opérateur frappe, LISI AUTOMOTIVE FORMER, DELLE.
- Madame KOOB Anissa
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur KOVACEVIC Ranko
Ouvrier, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur KUENZI Yves
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Madame KURY Danielle
Employée à domicile, ELIAD BOUSSIERES, BESANÇON.
- Monsieur LABE Pascal
Responsable réception, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Madame LAB Ingrid
Agente immobilière, ROLLAT IMMOBILIER, EXINCOURT.
- Monsieur LAITEM Claude
Chargé d'affaires, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Madame LAKDAR Corinne
Ouvrière en esat, ADAPEI-DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 19/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 64 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur LALAOUI Samir
Régleur animateur, TRECIA, ÉTUPES. :
- Madame LAMBERT Jacqueline
Opératrice découpage, CGR PMPC, BOUSSIÈRES.
- Monsieur LAMBOLEY Olivier
Ingénieur commercial, SIEMENS HEALTHCARE SAS, SAINT-DENIS.
- Madame LAMY Magali |
Fromagère, SA PERRIN VERMOT, CLERON.
- Monsieur LANGLARD Franck
= Opérateur polyvalent, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame LANGLOIS Marie-Christine
Educatrice spécialisée, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame LAPORTE Audrey
Ouvrière professionnelle, PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC, SOCHAUX.
- Monsieur LAPORTE Cédric |
Moniteur, PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC, SOCHAUX.
- Madame LATOURTE Alexandra
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur LAURENT Emmanuel
Comptable, ISOLA COMPOSITE FRANCE, DELLE.
- Monsieur LAVILLE Franck
Technicien atelier, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Monsieur LEBAIL Jean-Pierre .
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur LECHENAULT Christophe
Responsable projet, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Monsieur LECOMTE Michaël
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 20/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 65 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame LEDUC Tiphaine
Assistante logistique, CONFWELL, CONFLANS-SUR-LANTERNE.
- Madame LEHMANN Emilie
_ Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame LÉONE Béatrice
Operateur de production, TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS, BROGNARD.
- Monsieur LIGNY Michaël
Opérateur cn, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Monsieur LINHER Cédric
Epu manager, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Madame LOCATELLI Laetitia
Secrétaire médicale, LABORATOIRES DE PROXIMITE ASSOCIES, BAUME-LES- DAMES.
- Madame LOPEZ Catherine
Assistante de formation, TRAJECTOIRE FORMATION, MONTBÉLIARD.
- Monsieur LORNET Gilles
Responsable maintenance, SA PERRIN VERMOT, CLÉRON.
- Madame LOVY Monique
Agente d'entretien, LABORATOIRES DE PROXIMITE ASSOCIES, ORNANS.
- Monsieur LUTZ Christophe
Chef de secteur, EASYDIS, BESANÇON.
- Monsieur MAATOUG Louail
Program manager, APTIV HOLDINGS FRANCE SAS, VILLEPINTE.
- Madame MAILLEY Céline
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur MAIREY Frédéric
Cariste, EASYDIS, SAINT-ÉTIENNE.
- Monsieur MAITRE Sylvain
Employé de banque, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, BESANCÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 21/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 66 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame MALDINEZ Régine
Experte métier, DECOLLETAGE DE LA GARENNE, ORNANS.
- Monsieur MANGONAUX Nicolas
Délégué pharmaceutique, LABORATOIRES KLORANE, BOULOGNE-BILLANCOURT.
- Madame MARCAIRE Isabelle
Secrétaire, ASS LES SALINS DE BREGILLE, BESANÇON.
- Monsieur MARCHAND Yohan
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame MARCHEVET Aurelie
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame MARESCHAL Delphine
Comptable-conseil, AGC ALLIANCE COMTOISE, POLIGNY.
- Madame MARESCHAL Vanessa
Technicienne conseillère retraite, CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE, DIJON.
- Monsieur MARQUIS Sébastien
Technicien-cadre, GE ENERGY POWER CONVERSION FRANCE, BELFORT.
- Madame MARTEAU Mathilde
Conseillère en économie sociale et familiale, CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES
DU DOUBS, MONTBÉLIARD.
- Madame MARTIN Marie
Déléguée pharmaceutique, BOIRON, MESSIMY.
- Monsieur MARTIN Wilfrid
Opérateur découpe laser, CITELE INDUSTRIE SA, GRANDVILLARS.
- Monsieur MASTIN Cédric
_ Responsable qualité, OUTILLAGE MECANIQUE DECOUPAGE, AMANCEY.
- Monsieur MATHEY Serge
Outilleur niveau 3, METALIS, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE.
69, rue de la. République - BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 22/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 67 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur MATHIEU Eric
Conducteur receveur, MARFINA PAYS DE MONTBELIARD, VOUJEAUCOURT.
- Madame MATHIEU Marie-Caroline
Directrice des ressources humaines, FONDATION ARC EN CIEL, BEAUCOURT.
- Madame MAURO Rosette
Agente de fabrication, GURTNER, PONTARLIER.
- Madame MAYRAND Delphine
Employée de banque, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, DIJON.
- Monsieur MAY William
Ingénieur-cadre, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame MAZOYER Catherine
Contrôleuse, KERDAINO, PELOUSEY.
- Madame MENARD Magali
Technicienne de logistique approvisionnement, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur MENETTRIER Emmanuel
Responsable maintenance, SA PERRIN VERMOT, CLÉRON.
- Monsieur MENIGOT Jocelyn
Responsable administratif et financier, GROUP ENTREPRENEURS BATIMT P, MONTBÉLIARD.
- Monsieur MERABET Alain
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur MERCIER Vincent
Technicien d'essai-mise au point, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Monsieur MERLE Yann
Technicien de maintenance, APRR, SEMOUTIERS MONTSAON.
- Monsieur MERSCEMAN Mickael
Agent polyvalent d'exploitation, EASYDIS, BESANÇON.
- Madame MEYER Fabienne
Agente de fabrication, SOUCHIER BOULLET, HÉRICOURT.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 23/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 68 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur MICHELAT Fabien
Monteur, POMPES JAPY, FESCHES-LE-CHÂTEL.
- Madame MICHEL Aurore
Comptable conseil, AGC ALLIANCE COMTOISE, POLIGNY.
- Madame MICHEL Lydie
Agente logistique, ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU, BELFORT.
- Madame MILLOT Corinne
Assistante de gestion, ASSYSTEM CARE FRANCE, COURBEVOIE.
- Monsieur MILOVANOVIC Dragan
Opérateur de production, TRECIA, ÉTUPES.
- Monsieur MIRLIN Cyril
Responsable îlot injection, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame MOLLET Claire
Psychologue, POLE EMPLOI, DIJON.
- Monsieur MONIN Christophe
Electro technicien, STREIT TECHNICAL CENTER, PAYS-DE-CLERVAL.
- Monsieur MONIN Philippe
Outilleur cn, STREIÏT TECHNICAL CENTER, PAYS-DE-CLERVAL.
- Madame MONNIEN Elsa
Technicienne logistique, S OP 1 L, PIREY.
- Madame MONNIN Angélique
Ouvrière, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Madame MORAND Maryline
Assistante standard, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Madame MOREAU Géraidina
Conseillère emploi, POLE EMPLOI, DIJON.
- Monsieur MOSINI Hervé
Outilleur, SOPIL, PIREY.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 24/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 69 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur MOUGENOT Benoît
Magasinier, ETS BECOULET, PONTARLIER.
- Monsieur MOUREY Eric
Responsable planning, INTERPLEX SOPREC, DANNEMARIE-SUR-CRÈTE.
- Monsieur MOUTON Boris
Technicien expert apv auto, AUTOMOBILES FRANC COMTOISES, BESANÇON.
- Madame MUNOZ Anna
Ouvrière ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur MURTIN Joël
Conducteur de machines, LOC MARIA, BESANÇON.
- Monsieur NICOLET-PEYTAVIN Alexandre
Employé de banque, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, BESANÇON.
- Madame NOTARNICOLA Myriam
Assistante commerciale, M.G.O. LEPAUL SA, OFFEMONT.
- Monsieur NOUVEAU Cédric
Ouvrier ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur OUDIN Sébastien
Professionnel d'essai, PSA AUTOMOBILES SA, VÉLIZY-VILLACOUBLAY.
- Madame OUTHIER Emilie
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame ÔZBALABAN Nuray
Gap leader, TRECIA, ÉTUPES.
- Monsieur PACQUOT Nicolas
Cadre ingénieur, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame PADOAN Emmanuelle
Technicienne de prestations, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU
DOUBS, BESANÇON.
- Madame PAILLY Sylvie
Opératrice de contrôle, S O P 1 L, PIREY.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 25/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 70 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur PALLIX Yves |
Technicien, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Madame PARISOT Sandra
Opératrice, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame PASSET Stéphanie .
Directrice, ADAPEI DU DOUBS, GRAND-CHARMONT.
- Madame PATOZ-PONSOT Jessica
Directrice adjointe, JUBELO, PONTARLIER.
- Madame PAULIN Colette
Secrétaire médicale, LABORATOIRES DE PROXIMITE ASSOCIES, SAINT-VIT.
- Madame PECOT Marie-Luce
Employée de banque, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE,
BESANÇON.
- Madame PELLEGRINI Catherine
Aide magasinière, HIFI FILTER FRANCE, PONTARILIER.
- Monsieur PELTIER Gilles
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Monsieur PEREIRA JERONIMO Filipe |
Agent de fabrication, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Monsieur PERRIN Richard
Technicien atelier, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Madame PERSONENI Christelle
Employée commerciale, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, BESANÇON.
- Madame PETETIN Adeline
Réalisatrice real part, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE,
BESANCON.
- Monsieur PETITOT Alain
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 26/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 71 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame PEUGEOT Astrid
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANCÇON.
- Madame PEUGEOT Laurence
Assistante commerciale, ZFH, NOIREFONTAINE.
- Madame PICARD Laetitia
Opératrice cn, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Monsieur PICHOT Patrice
Technicien, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Madame PIGANEAU Emmanuelle
Monteuse régleuse, METALIS, PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.
- Monsieur PINARD Yann
Employé de banque, BANQUE DE FRANCE, BESANCON.
- Monsieur PIRCAR Julien
Formateur caces agent polyvalent magasinier, EASYDIS, BESANÇON.
- Madame POETE Séverine
Ouvrière polyvalente, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Madame POINSSOT Stéphanie
Aide-médico psychologique, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur PONS Vincent |
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur POUCHEPANADIN Albert
Responsable d'ilot, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur POULAIN Claude
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Monsieur POURCHOT Steve
Technicien mise au point, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur POYARD Dimitri
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 27/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 72 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur POYARD Pierre
Outilleur, S OP 1L, PIREY.
- Monsieur PRADA PRADA Daniel
Technicien développement de gammes, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur QUILAN Gilles |
Equipier de collecte, COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED), CHATILLON-LE-DUC.
- Monsieur QUITTET Roger
Opérateur, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame RABOLIN Agnes
_ Orthophoniste, ASS LES SALINS DE BREGILLE, BESANÇON.
- Monsieur RAMOS Adrien
Manager, ALSTOM TRANSPORT SA, SAINT-OUEN-SUR-SEINE.
- Monsieur REGNIER Gilles
Superviseur magasin, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur RENAUDE Stéphane
Conducteur d'engin, COLAS FRANCE, ÉVILLERS.
- Madame RICHARD Marylene
Ouvrière, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur RIMOLDI Alexandre
Assistant, ARGEDIS, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE.
- Madame RIVIERE Christelle
Enseignante, ASS GESTION CENTRE FORMATION APPRENTIS, BESANÇON.
- Madame ROBLES Laetitia
Contrôleuse de gestion, TRECIA, ÉTUPES.
- Monsieur RODRIGUEZ Franck
Ingénieur-cadre, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame ROFFE Gabrielle
Infirmière d'entreprise, APERAM STAINLESS PRECISION, PONT-DE-ROIDE- VERMONDANS.
69, rue de la République -— BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 28/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 73 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur RONDELLI Remi |
Magasinier, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur ROSEMAIN Rudy
Technicien d'exploitation, SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT, BESANÇON.
- Madame ROSET Nadia
Employée polyvalente, SOCIETE DU JOURNAL L'EST REPUBLICAIN, HOUDEMONT.
- Monsieur ROSQUIN Laurent
Magasinier, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur ROTH Christophe
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur ROTH Philippe
Technicien, EST ACIERS INDUSTRIE, ÉTUPES.
- Monsieur ROUSSEL Abel
Vendeur itinérant, IPERIA INNOVATION PIECES DE RECHANGE INDUSTRIELLES AUTOMOBILES, FAUVERNEY.
- Madame ROUX Sandrine
Animatrice qms, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Monsieur ROYER Jean-Christophe
Technicien de maintenance, ENGIE HOME SERVICES, THISE.
- Monsieur SAÏDI Karim
Responsable de service, CPAM DU HAUT RHIN, COLMAR.
- Madame SAINTOYANT Christelle
Assistante d'agence, INEO INDUSTRIE & TERTIAIRE EST, MONTBÉLIARD.
- Monsieur SAMY Fabien
Magasinier, TAPIS SAINT MACLOU, ÉCOLE-VALENTIN.
- Monsieur SANINI Abdelkader
Mécanicien, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame SANSEIGNE Elise |
Chargée d'affaires professionnels, BANQUE CIC EST, STRASBOURG.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 29/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 74 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur SANS Frédéri
Assistant responsable technique, SOC TOURISTIQUE THERMALE LA MOUILLERE, BESANCÇON.
- Monsieur SANTOS Georges
Technicien planning, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Monsieur SAOUANE Fathi
Chef d'équipe, GUINTOLI, SAINT ETIENNE DU GRES.
- Monsieur SAUGE Luc
Magasinier - intendance logistique, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Madame SAULNIER Maria Del Mar
Ingénieure-cadre, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame SAUNIER Valerie
Sérigraphe, KERDAINO, PELOUSEY.
- Monsieur SCARINGI Pascal
Technicien usinage, C & K COMPONENTS SAS, DOLE.
- Madame SCHLEY Pamela
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame SCHMITT Barbara
Ouvrière agroalimentaire, JEAN LOUIS AMIOTTE, AVOUDREY.
- Monsieur SCHNEIDER Ludovic
Ouvrier, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame SCHNEIDER Sandrine
Assistante devis et offre de prix, ZIMMER BIOMET FRANCE, BROGNARD.
- Madame SEGURA Anne
Hôtesse de l'air, SOCIETE AIR FRANCE, TREMBLAY EN FRANCE.
- Madame SEJOURNANT Nathalie
Auxiliaire de vie sociale, ELIAD SAINT VIT, BESANÇON.
- Monsieur SELLOUM Fares
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 30/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 75 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur SERRA Filipe |
Réceptionnaire, EASYDIS, BESANÇON.
- Madame SEVILLA Hélène
Agente logistique, MUTUALITÉ FRANCAISE COMTOISE, GRAND-CHARMONT.
- Monsieur SIMIC Zoran
Moniteur polyvalent, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur SIMOES Miguel-Carlos
Opérateur de conditionnement, S O P 1 L, PIREY.
- Monsieur SIMON David
Monteur électricien, CEGELEC FRANCHE-COMTE, ALLENJOIE.
- Monsieur SIMONEL Franck
Rectifieur de profil, SO PIL, PIREY.
- Monsieur SIMOULIN Bruno
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame STATI Bouchra
Chef comptable, GE RENEWABLE MANAGEMENT, BOULOGNE-BILLANCOURT.
- Monsieur STEHLY Christian
Préparateur de commande, EASYDIS, BESANÇON.
- Monsieur STIQUEL Jean-Louis
Avocat, FIDAL, SAINT-MARCEL.
- Madame STRUCHEN Corine .
Opératrice presse, CGR PMPC, BOUSSIERES.
- Monsieur SUDAN Stéphane
Responsable commercial confirmé, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT- ÉTIENNE. .
- Monsieur SUDRE Christophe
Magasinier - agent de maintenance, SA PERRIN VERMOT, CLÉRON.
- Monsieur SULJIC Amel
Ingénieur maintenance, GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC, BELFORT.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 31/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 76 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur TATTU Ludovic |
Ouvrier, SARL MYOTTE DUQUET OSSATURE BOIS, FOURNETS-LUISANS.
- Madame TAVERNIER Sabrina
Responsable comptable, COMITE SOCIAL ECONOMIQUE PSA AUTOMOBILES,
MONTBÉLIARD.
- Madame TCHAMWA-BAMINI Edwige
Responsable veille technique et normalisation, COMITE FRANCECLAT, BESANÇON.
- Madame TÉLÈS Séverine
Contrôleuse, KERDAINO, PELOUSEY.
- Madame THIBAUDIN Denise
Responsable îlot, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame THIÉBAUD Emilie
Conseillère patrimoniale, BANQUE CIC EST, AUDINCOURT.
- Monsieur THOMET Dominique
Directeur commercial, GURTNER, PONTARLIER.
- Madame THOUVEREY Valerie
Responsable comptable, AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS, BESANCON.
- Madame TISSERAND Delphine
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame TOURNOUX Karen
Directrice, CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL SOCIETE A MISSION
(APPLICATION LOI PACTE), BESANÇON.
- Monsieur TRONCIN Thierry
Magasinier, S OP IL, PIREY.
- Monsieur TROUILLOT Didier
Technicien, VM 25500, LES FINS.
- Monsieur TSCHACH Eric
Moniteur, STELLANTIS NV, .
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 32/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 77 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame TUAILLON Anne-Laure
Responsable de régie, FRANCE TELEVISIONS, BESANÇON.
- Monsieur VALERO Jean-Emile
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur VANNIER Christian
Employé de banque, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, DIJON.
- Madame VANNIER Sandrine |
Assistante en ressources humaines, LES FRANCAS DU DOUBS, MONTBELIARD.
- Madame VAREY Sandrine
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame VERITTI Véronique
Hôtesse d'accueil, MARFINA PAYS DE MONTBELIARD, VOUJEAUCOURT.
- Madame VERNAY Andrée-Anne
Commerciale sédentaire, EST ACIERS INDUSTRIE, ÉTUPES.
- Madame VERNET Ora-Ajchari
Assistañnte commerciale, B.V.B., MARNAY.
- Monsieur VERNIER Franck
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur VIENNET Stephane
Ingénieur methode, KERDAINO, PELOUSEY.
- Madame VILLAIN Eliane
Serveuse en ephad, KORIAN VILL'ALIZE, THISE.
- Monsieur VILLEROT Pascal
Comptable, AGC ALLIANCE COMTOISE, POLIGNY.
- Madame VOUILLOT Marie
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur VUILLEMIN Damien
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 33/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 78 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur VUILLEMIN Gérald
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame VUILLEMIN Virginie
Chargée de clientèle particuliers, CAISSE DE CREDIT MUTUEL BESANCON- MONTRAPON MARNAY, BESANÇON.
- Madame VUITTENEZ Sylvie
Standardiste, GURTNER, PONTARLIER.
- Monsieur WACQUIER Philippe
Technicien méthodes, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE. :
- Madame WEREMINSKI Valérie
Aide soignante, ASSOCIATION AGIR POUR LA SANTE A DOMICILE, PONT-DE-
ROIDE-VERMONDANS.
- Madame WIEME Karine
Technicienne de laboratoire, LABORATOIRES DE PROXIMITE ASSOCIES, GRAY.
- Monsieur WILLAME Xavier
Chauffeur livreur, ADAPEI DU DOUBS, BROGNARD.
- Monsieur WITH Raphaël |
Technicien assistance réseau, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur YOUNES Rachid
Ouvrier ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame ZAPPELLA Bérénice
Technicienne-conseil, CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS,
MONTBÉLIARD.
- Madame ZOUAGUI Drissia
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
Article 2 : La médaille d'honneur du travail VERMEIL est décernée à :
- Monsieur ACQUISTAPACE Sylvain
Administrateur système/réseaux, METALIS HOLDING, MARCHAUX- CHAUDEFONTAINE.
69, rue de la République — BP 249:
25 304 PONTARLIER Cedex 34/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 79 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame AJDINOVIK Dzeva
Technicienne de lancement, STELLANTIS N.V,.
- Monsieur AMIOT Christophe |
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur ARIBI Farouk
Conducteur receveur, MARFINA PAYS DE MONTBELIARD, VOUJEAUCOURT.
- Madame BACH Sylvie
Comptable, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur BADOT Fréderic
Ingénieur-cadre, STELLANTIS N.V, .
- Madame BADOT Sandrine
Agent de service, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame BALDACCI Nathalie
Chargée de clientèle, CAISSE CREDIT MUTUEL SELONCOURT-HERIMONC,
SELONCOURT.
- Madame BALLARÉ Sandra
Ouvrière EA, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame BALMER Pierrette
Agente de fabrication, TRECIA, ÉTUPES.
- Monsieur BANDELIER Pierre
Professionel, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur BARÇON Hervé
Technicien maintenance outillage, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, BESANÇON.
- Monsieur BARTHELET Eric
Technicien de maintenance, TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS, BROGNARD.
- Madame BATTAGLIA Corinne
Secrétaire approvisionnement, CORA, ANDELNANS.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 35/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 80 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur BAUDURET Didier |
Ingénieur développement outillage, FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE, MERU.
- Monsieur BAVEREL Léon
Chargé d'affaires entreprises, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-
COMTE, BESANÇON.
- Madame BEAUFILS Patricia
Auxiliaire de puériculture, CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS,
MONTBÉLIARD.
- Monsieur BECHARI Driss
Directeur territorial, ADOMA, DIJON.
- Monsieur BEDEVILLE Laurent
Comptable, NEXITY LAMY, MEROUX-MOVAL.
- Madame BERCOT Agnès
Secrétaire assistante, CROIX ROUGE FRANCAISE, BESANÇON.
- Madame BERNABEU Michèle
Assembleuse polyvalente, SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT
SOLUTIONS, BESANÇON.
- Madame BERNARD Lise
Opératrice, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur BERNER Alain
Dessinateur, CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT, BEAUCOURT.
- Monsieur BERTIN Didier
Retoucheur, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur BESCHET Jean-François
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame BETSCH Emmanuelle
Opératrice de logistique, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame BILLOD Mireille
Agente de fabrication, GURTNER, PONTARLIER.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 36/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 81 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur BLAISON Jean-Luc
Opérateur ligne pmm, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Madame BLONDEAU Fabienne
Employée de restauration, COMPASS GROUP FRANCE, SOCHAUX.
- Monsieur BOILLOD Jean-Christophe
Cariste, OUTILLAGE MECANIQUE DECOUPAGE, AMANCEY.
- Madame BOIÏILLOT Géraldine
Chargée de missions rh, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, BESANCÇON.
- Monsieur BOISSENIN Maxime
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Monsieur BOIVIN Eric
Cadre technico-commercial, CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT, BEAUCOURT.
- Monsieur BOSSARD Antoine
Ingénieur-cadre, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur BOUCHET Laurent |
Ingénieur-cadre, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur BOUGELU Martial
Professionel, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur BOUQUET Philippe
Directeur général, FAMILLES RURALES GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FRANC- COMTOIS, AMANCEY.
- Monsieur BOURGEOIS Philippe
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur BRIE Laurent |
Opérateur de production, TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS, BROGNARD.
- Monsieur BULLE Bernard
Responsable d'affinage, FRUITIERE DE MONTMAHOUX, CLÉRON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 37/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 82 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur BULLE Jean-Marc
Programmeur cao, OUTILLAGE MECANIQUE DECOUPAGE, AMANCEY.
- Monsieur BUTIN Bruno
Ouvrier, FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT, VALENTIGNEY.
- Monsieur CABAUD Philippe
Agent de maîtrise, SOPIL, PIREY.
- Monsieur CANTENOT Antoine
Directeur de site, SAFED FRANCE, BESANÇON.
- Monsieur CAPELLI COINTET Philippe
Technicien maintenance, GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC, BOUROGNE.
- Monsieur CELOTTO Christian
Rectifieur, MICROPIERRE SA, BESANÇON.
- Monsieur CHAHD Hafid
Opérateur usinage, S O P IL, PIREY.
- Monsieur CHAILLET Ludovic
Bobineur, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Madame CHARMY Claire
Responsable commerciale confirmée, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT- ÉTIENNE.
- Monsieur CHOPARD-LEONARD Bertrand
Responsable qualité projet, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur CLAUDEPIERRE Jean-Michel
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur CLERVAUX Cédric
Monteur, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Monsieur CLOUTRIER Yves
Ouvrier ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame COLLE Geraldine
Opératrice, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 38/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 83 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame CORBET Nathalie
Conseillère emploi, POLE EMPLOI, DIJON.
- Monsieur CORNU Philippe
Livreur-marchandiseur, PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON, FLAGEY-.
- Monsieur COUR Jérôme
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur COURTOIS Charles
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur COURTOT Fernand
Tourneur régleur, POMPES JAPY, FESCHES-LE-CHÂTEL.
- Monsieur COURTOT Sylvain
Outilleur, SOPIL, PIREY.
- Madame CUCHEROUSSET Marie-José |
Pilote de production, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, ETUPES.
- Monsieur CUCHEROUSSET Stéphane
Préparateur méthode peinture, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur CUENIN Daniel
Cariste, G F D, BOUROGNE.
- Madame CULOT Marie-Josèphe
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur DAGLAYAN Ahmet
Agent méthodes, GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC, BOUROGNE.
- Madame DAVILLER Laurence
Psychomotricienne, ASS LES SALINS DE BREGILLE, BESANÇON.
- Monsieur DEJEUX Alain
Responsable méthodes et industrialisation, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Madame DELAHAYE Sylvie
Ouvrière, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 39/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 84 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur DELAIRE Olivier
Responsable de secteur, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur DESPERT Emmanuel
Responsable amélioration continue, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur DEVAUX Yannick
Ingénieur, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Madame DICK Magali
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame DONZÉ Christiane
Opératrice, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur DORNIER Claude
Responsable outillage, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Monsieur DOUKKAR Mustapha
Chauffeur, EIFFAGE CONSTRUCTION BOURGOGNE FRANCHE COMTE, ÉCOLE- VALENTIN.
- Madame DREZET Christiane
Assistante de direction, ETS BECOULET, PONTARLIER.
- Monsieur DROXLER Olivier - Electromécanicien de maintenance, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur DROZ-BARTHOLET Maurice
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur DUBREUCQ Christophe
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Monsieur DUCOURTIEUX Jean Pierre
Animateur artistique, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur DUMONT Daniel
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Monsieur DUMONT Philippe
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex | 40/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 85 Sous-Préfecture de Pontarlier
. + Monsieur DUVAL Guy
-Comptable conseil, AGC ALLIANCE COMTOISE, POLIGNY.
- Monsieur EDME Jacques
Opérateur expéditions 3, KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS, PONTARLIER.
- Madame ENCARNACAO Simone |
Responsable commerciale, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT-ÉTIENNE.
- Monsieur EVAIN Serge
Leader d'équipe, METALIS, PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.
- Monsieur FADAÏRO Emmanuel |
Professionnel d'essai (ouvrier), PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur FAILLENET Emmanuel
. Opérateur d'imprégnation, ALSTOM TRANSPORT SA, SAINT-OUEN-SUR-SEINE.
- Madame FAIVRE-DREZET Isabelle
Aide-médico psychologique, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame FANTINI Danièle
Comptable, SORUDIP, PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.
- Madame FAREY Françoise
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame FAVERGE Catherine
Vendeuse, DECATHLON FRANCE, BESANÇON.
- Monsieur FERNANDES DA ROCHA Antonio
Maçon, C 3 B, DIJON.
- Monsieur FERRANDIZ Patrick
Responsable département flux monétique fiduciaire, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, DIJON.
- Madame FERRARI Lucia
Magasinière cariste, S OPIL, PIREY.
- Madame FERRY Isabelle
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 41/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 86 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame FLESCH Véronique
Employée commerciale, CORA, ANDELNANS.
- Monsieur FRADIQUE Carlos
. Magasinier cariste, S OPIL, PIREY.
- Madame FROSIO Patricia
Assistante péage, APRR, ÉCOLE-VALENTIN.
- Madame FUMEY Christelle
Comptable, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur GABRIEL-ROBEZ Cyrille
Ingénieur-cadre, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur GAIFFE Daniel
Technicien hse, GURTNER, PONTARLIER.
- Monsieur GAY Pascal
Magasinier, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur GEHIN Jean-Luc
Cariste, TRECIA, ÉTUPES.
- Monsieur GEORGES Philippe
Commercial sédentaire, ÉTABLISSEMENTS MICHAUD ET CHAILLY, MONTBELIARD.
- Madame GIAMBERINI Murielle
Technicienne paie, CEGELEC FRANCHE-COMTE, ALLENJOIE.
- Monsieur GIANCARLO Raphael
Ouvrier, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur GOTTI Jean-Louis
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame GOURLAY Marie-Ange
Responsable de service comptabilité client, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS, BESANCON.
- Madame GRAMMONT Sylvie
Opératrice, CRYLA, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 42/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 87 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame GRANGEOT Chantal
Vendeuse confirmée, ETS BECOULET, PONTARLIER.
- Madame GRILLON Marie-Noëlle
Assistante qualité, GURTNER, PONTARLIER.
- Madame GUERRIN Véronique
Comptable, AGC ALLIANCE COMTOISE, POLIGNY.
- Madame GUYON Patricia |
Ouvrière ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame HAFNER Yacinthe |
Employée de banque, BNP PARIBAS, PARIS.
- Monsieur HAMANE Abd-El-Hamid
Prototypiste, FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT, VALENTIGNEY.
- Monsieur HAMLIL Nasser
Ouvrier, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur HENRY Jean-Michel
| Magasinier, POMPES JAPY, FESCHES-LE-CHÂTEL.
- Madame HERARD Catherine
Aide médico-psychologique, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame HUGON Bénédicte
Monteuse rer, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Madame HUMBERT Elisabeth
Cadre administrative comptable, CÉGELEC FRANCHE-COMTE, ALLENJOIE.
- Madame HUMBRECHT Myriam
Assistante ressources humaines, TRECIA, ÉTUPES.
- Madame IELSCH Catherine
Référente technique comptable, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE DU CABINET CORDIER, AUDINCOURT.
- Madame JACQUOT Christine
Superviseuse des préparations, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 43/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 88 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur JAY Roland
Conducteur routier - mécanicien, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Madame JOUANNY Armelle
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur JOUILLEROT Eric
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame JOURNOT Nathalie |
Technicienne courrier, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS,
BESANÇON.
. Monsieur JULIEN Alain
Ingénieur gts, FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE, MÉRU.
- Madame JURCEVIC Vesna
Responsable administration des ventes, COFRECO SA, LA CLUSE-ET-MHJOUX.
- Madame KHEDIM Nassera
Ouvrière ea, ADAPEI DU DOUBS, ÉTUPES.
- Monsieur KMOCH Sylvain
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANCÇON.
- Monsieur LABORIE Eric |
Conducteur installation, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame LAHEURTE Claudine
_ Adjointe responsable, GEODIS CL AUTOMOTIVE EST, SOCHAUX.
- Madame LAITHIER Isabelle
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur LAMBERT François
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame LAMY Nadine
Psychologue, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame LANGLOIS Marie-Christine
Educatrice spécialisée, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 44/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 89 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame LAROCHE Marie-Christine
Cheffe de bureau, ASS LES SALINS DE BREGILLE, BESANÇON.
- Monsieur LAVIGNE Thierry
Ouvrier qualifié, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur LE CHATELIER Nicolas
Ingénieur système, ALSTOM TRANSPORT SA, BELFORT.
- Monsieur LÉCLANCHER David
Ingénieur-cadre, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame LECLERC Nathalie
Salariée, PSA AUTOMOBILES.SA, SOCHAUX.
- Monsieur LE GALL Yann
Responsable ressources humaines, TRECIA, ÉTUPES.
- Monsieur LEICHNER Yannick
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur LE LUEL Thierry
Conseiller commercial service, SAS NEDEY MONTBELIARD, BELFORT.
- Madame LOMBARDOT Nathalie
Contrôleuse prestations, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, MONTBÉLIARD.
- Madame LONCKE Jacqueline
Attachée à la promotion du médicament, LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE, RUEIL-MALMAISON.
- Madame LOPEZ Catherine
Assistante de formation, TRAJECTOIRE FORMATION, MONTBÉLIARD.
- Madame LOVY Monique
Agente d'entretien, LABORATOIRES DE PROXIMITE ASSOCIES, ORNANS.
- Madame LOYE Isabelle
Secrétaire de direction, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur MAIGROT Hervé
Convoyeur de fonds, LOOMIS FRANCE, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 45/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 90 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame MARC Sylvie |
Monitrice éducatrice, DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE, MONTEBÉLIARD.
- Monsieur MARTINA Laurent
Chef de produit, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur MARTIN Olivier
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur MATHEY Serge
Outilleur niveau 3, METALIS, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE.
- Monsieur MENIGOT Jocelyn
Responsable administratif et financier, GROUP ENTREPRENEURS BATIMT P, MONTBELIARD.
- Monsieur METTETAL Eric
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame MICHEL Marylène
Vendeuse confirmée, ETS BECOULET, PONTARLIER.
- Madame MIKA Marie Louise
Ouvrière ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur MILLET Bruno
Convoyeur de fonds, LOOMIS FRANCE, BESANÇON.
- Monsieur MILLOT José
Bobinier, CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT, BEAUCOURT.
- Monsieur MINERET Denis | |
Ingénieur cadre de l'automobile, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame MOLLET Claire
Psychologue, POLE EMPLOI, DIJON.
- Monsieur MONNOT Christophe
Chargé de mission infrastructures et télécommunication, CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE
MEDITERRANEE, BELFORT.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 46/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 91 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame MORAND Maryline
Assistante standard, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur MOREDA DA SILVA Antonio
Conducteur receveur, REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT,
DANJOUTIN.
- Madame MOREL Corinne |
Employée, CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE, BESANÇON.
- Monsieur MORO Michel
Technicien d'études, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur MOSCA Jean-Christophe
Magasinier/cariste, GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC, BELFORT.
- Monsieur MOUGENOT Benoît
Magasinier, ETS BECOULET, PONTARLIER.
- Monsieur NESPOULOUS Marc
Ingénieur/cadre, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur NGUYEN Dang
Ouvrier, CRYLA, BESANCÇON.
- Madame NIEF Catherine
Opératrice, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur NOIR Daniel
Metteur au point, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur NOIR Emmanuel
Kinésithérapeute, ASS LES SALINS DE BREGILLE, BESANCÇON.
- Monsieur NOMMAY Dominique
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame ORSAT Maria
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur OUDOT Christian
Aide fromager caviste, SA PERRIN VERMOT, CLÉRON.
69, rue de la République - BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 47/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 92 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur PARENT Sylvain
Régleur injection, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame PARIS Catherine
Technicienne conseil, CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS, MONTBÉLIARD. |
- Monsieur PASTEUR Gilles
Conseiller technique, SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT, BESANÇON.
- Madame PAULIN Colette
Secrétaire médicale, LABORATOIRES DE PROXIMITE ASSOCIES, SAINT-VIT.
- Madame PECHINE Sandrine
Ouvrière, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur PELLETIER Alain
Conseiller à l'emploi, POLE EMPLOI, DIJON.
- Monsieur PELTIER Gilles |
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Madame PELTIER Rachel
Chargée de sécurité des systèmes d'information, POLE EMPLOI, BESANÇON.
- Monsieur PENCEY Charly |
Cadre technique, MSFR, ETUPES.
- Monsieur PEPIOT Dominique
Ouvrier cave d'affinage - trieur, P.F.C.E., GUYANS-DURNES.
- Monsieur PEPIOT Francois
Adjoint au responsable suremballage, SA PERRIN VERMOT, CLÉRON.
- Madame PERIARD Ghislaine |
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur PERON Thierry
Peintre, CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT, BEAUCOURT.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 48/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 93 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame PERRIN Bénédicte
Employée administrative, SA PERRIN VERMOT, CLÉRON.
- Madame PERROT Catherine
Aide comptable, SEGERAD, BESANÇON.
- Madame PERROT Valerie
Aide soignante, ASS LES SALINS DE BREGILLE, BESANÇON.
- Madame PETITJEAN Florence
_ Responsable scientifique régionale, IPSEN, BOULOGNE-BILLANCOURT.
- Monsieur PHILIPONET Claude
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame PIGANEAU Emmanuelle
Monteuse régleuse, METALIS, PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.
- Monsieur PLACUCCI Martial
Agent de maïtrise, GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC, BELFORT.
- Madame PLANTADE Veronique
Technicienne supérieure, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur POULAIN Claude
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Madame POUX Valerie
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur PROUDHON Bernard
Fromager, SA PERRIN VERMOT, CLÉRON.
- Monsieur PROUDHON Patrick
Responsable de chantier, SMAC, CHEMAUDIN ET VAUX.
- Monsieur PURGUY Eric
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur REGNIER Gilles
Superviseur magasin, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 49/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 94 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur RENAUD Patrice
Monteur rer, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Madame RÉPÉRANT Rébecca
Assistante administrative, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame RICHARD Jacqueline
Responsable d'flot, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur RIEUL Gérard
Responsable d'unité, STELLANTIS N.V, .
- Monsieur RINALDI Vincent
Tôlier retoucheur, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur ROBICHON Pascal
Ouvrier, SOPIL, PIREY.
- Monsieur ROBIN Denis
Ouvrier ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur RODRIGUEZ Francisco
Mécanicien bâtiments, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur RONDELLI Remi
Magasinier, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur ROTH Philippe
Technicien, EST ACIERS INDUSTRIE, ÉTUPES.
- Monsieur ROUHIER David
Ingénieur-cadre, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur ROUSSE Philippe
Responsable supply chain usine, NESTLE FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur ROUSSEY David
Outilleur, SO PIL, PIREY.
- Monsieur ROUSSEY Philippe
Outilleur, MECA-PRECIS, PIREY.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 50/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 95 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur ROYER Jean-Christophe
Technicien de maintenance, ENGIE HOME SERVICES, THISE.
- Madame ROY Sandrine |
Titulaire omf, BANQUE DE FRANCE, MULHOUSE.
- Monsieur RUEL Guy |
Technicien de maintenance, FACEL, SAINT HIPPOLYTE.
- Monsieur SAGGESE Giuseppe
Sérigraphe, KERDAINO, PELOUSEY.
- Madame SALVI Nathalie
Monitrice d'atelier, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur SANCEY Jean-François
Directeur d'agence, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, DIJON.
- Monsieur SANCEY-RICHARD Stéphane
Technicien qualité, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Madame SANCIER Catherine
Comptable, SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT, BESANÇON.
- Madame SCHMITT Aimée
Ouvrière, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Madame SIMEON Pascale
Analyste qualité, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur SIMSEK Cavit_
Technicien approvisionnement, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, ÉTUPES.
- Monsieur SOARES Gérard
Magasinier cariste, S OP IL, PIREY.
- Monsieur SPASIC Slavisa |
Agent logistique, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, ETUPES.
- Monsieur STIQUEL Jean-Louis
Avocat, FIDAL, SAINT-MARCEL.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 51/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 96 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame TAMBOLONI Marie-José
Secrétaire administrative, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur THEPENIER Olivier
Administrateur fonctionnel billettique, MARFINA PAYS DE MONTBELIARD, VOUJEAUCOURT.
- Monsieur THOMASSEY Laurent
Opérateur polyvalent, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur THOMET Dominique
Directeur commercial, GURTNER, PONTARLIER.
- Monsieur THUEILLON David
Convoyeur de fonds, LOOMIS FRANCE, BESANÇON.
- Madame TISSERAND Noëlle
Conseillère emploi, POLE EMPLOI, MONTBÉLIARD.
- Monsieur TRÔNEL Philippe
Ingénieur-cadre, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur TROUILLOT Didier
Technicien, VM 25500, LES FINS.
- Monsieur TYRODE Pascal
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur VANNIER Christian |
Employé de banque, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE
FRANCHE-COMTE, DIJON. .
- Monsieur VARIN Fabrice
Responsable usinage, M.P. SERVICES, PIREY.
- Monsieur VAUCHERET Florent
Technicien de maintenance, SUEZ RV CENTRE EST, LYON.
- Monsieur VIENNET Herve
Maintenancier, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
69, rue de la République - BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 52/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 97 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur VIENNET Jean-Marie
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur VILLEROT Pascal
Comptable, AGC ALLIANCE COMTOISE, POLIGNY.
- Monsieur VITALI Emmanuel
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur VOILLET Olivier
Conducteur d'engin, COLAS FRANCE, DANNEMARIE SUR CRETE.
- Madame VOIROL Lydie
Employée, CAISSE CREDIT MUTUEL VALDOIE GIROMAGNY, VALDOIE.
- Madame VOITURET Angélique
Technico commerciale paiements, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, ÉCOLE-VALENTIN.
- Monsieur VOURRON Didier
Chargé d'affaires emboutissage, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame WERTHE Maria
Responsable commerciale, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, BESANÇON.
- Monsieur WILLAME Xavier
Chauffeur livreur, ADAPEI DU DOUBS, BROGNARD.
- Monsieur WILLEMIN Marc
Responsable d'unité, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame YOUCEF Yamina
Ouvrière, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
Article 3 : La médaille d’honneur du travail OR est décernée à :
- Madame ALLEMANDET Maria
Expéditionnaire, EASYDIS, BESANÇON.
- Monsieur AMIAR Joseph
Technicien méthodes, SAFED FRANCE, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 53/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 98 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur ARMIJO Thomas
Chef de ligne traitement thermique, APERAM STAINLESS PRECISION, PONT-DE- ROIDE-VERMONDANS.
- Madame BAIGUE Véronique
Métrologue, CGR PMPC, BOUSSIÈRES.
- Monsieur BAILAT Denis
Ouvrier ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANCON.
- Monsieur BARTHOD Philippe
Chef de rayon, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, BESANÇON.
- Monsieur BAUDINOT Frédérik
Responsable d'unité, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame BEAUCHET Véronique _
- Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame BELLETTINI Mireille
Préparatrice de commandes, OCP REPARTITION, EXINCOURT.
- Monsieur BELPOIS Patrice
Opérateur cn, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Monsieur BELPOIX Fabrice
Opérateur ligne pmm, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Madame BERCOT Agnès
Secrétaire assistante, CROIX ROUGE FRANCAISE, BESANÇON.
- Monsieur BERÇOT Thierry
Chargé de clientèle, CAISSE DE CREDIT MUTUEL GRAND BESANCON OUEST, BESANCÇON.
- Madame BERNABEU Michèle
Assembleuse polyvalente, SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT
SOLUTIONS, BESANÇON.
- Monsieur BERTIN Roger
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249 .
25 304 PONTARLIER Cedex 54/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 99 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame BESANÇON Christiane
Assistante domaine, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame BIGAILLON Sylvie
Secrétaire, ASS GESTION CENTRE FORMATION APPRENTIS, BESANÇON.
- Madame BILLOD Mireille
Agente de fabrication, GURTNER, PONTARLIER.
- Monsieur BOISSENIN Maxime
Conducteur routier, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Madame BONALDI Catherine
Employée de banque, CAISSE CREDIT MUTUEL PONT-ROIDE ISLE-DOU, L'ISLE-
SUR-LE-DOUBS.
- Monsieur BONNEMAIN Christian
Directeur de site, AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS, PONT-DE-ROIDE- VERMONDANS.
- Madame BORNAND Patricia
Responsable d'équipe, AESIO MUTUELLE; BESANÇON.
- Monsieur BOSSERT Bénigne |
Responsable achats, AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS, PONT-DE- ROIDE-VERMONDANS.
- Monsieur BOUACHRA Djamal
Câbleur, ALSTOM TRANSPORT SA, BELFORT.
- Monsieur BOULINGUEZ Thierry
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur BOUQUET Philippe
Directeur général, FAMILLES RURALES GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FRANC-
COMTOIS, AMANCEY.
- Madame BOURLON Dominique
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur BOURQUIN Pascal
Agent professionnel, ISOLA COMPOSITE FRANCE, DELLE.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 55/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 100 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur BRETEY Philippe
Technicien inspection et intégrité, TRONOX FRANCE SAS, THANN.
- Monsieur BRUNELLO Silvio
Responsable bureau d'études coulisseaux, METALIS, PONT-DE-ROIDE- VERMONDANS.
- Monsieur BULLE Bernard _
Responsable d'affinage, FRUITIERE DE MONTMAHOUX, CLÉRON.
- Monsieur BULLE Jean-Marc
. Programmeur cao, OUTILLAGE MECANIQUE DECOUPAGE, AMANCEY.
- Madame BURNIER Bernadette
Cheffe de service, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur CALVI Arnaud
Agent distribution d'eau, SOCIETE DE DISTRIBUTION GAZ ET EAUX, MAMIROLLE.
- Monsieur CAMOZZI Mario
Responsable technique, METALIS, PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.
- Madame CATTET Corinne
Monitrice d'atelier, ADAPEI DU DOUBS, BESANCÇON.
- Monsieur CAVARELLI Jean-Claude
Convoyeur de fonds, LOOMIS FRANCE, BESANÇON.
- Monsieur CHALMIN Luc
Responsable flot fil, S O PI L, PIREY.
- Monsieur CHANEY Philippe
Directeur général, MICROPIERRE SA, BESANÇON.
- Monsieur CHAVIN Frédéric | Directeur de supermarché, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT-ÉTIENNE.
- Monsieur CHOPARD Christophe
Vendeur pré-commande, PLACE DU MARCHE, CIVRIEUX-D'AZERGUES.
- Monsieur CLADY Patrice
Responsable outillage industriel, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 56/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 101 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame CLOUTRIER Isabelle
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur COHET Gilles
Electricien, CEGELEC FRANCHE-COMTE, ALLENJOIE.
- Madame COLLE Marie-Ange
Ouvrière ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur COLLÉ Patrick
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur CORBEAUX Patrice
Global excellence system manager, SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS, ROUGEGOUTTE.
- Madame CORDIER Catherine
Directrice centre d'affaires entreprises, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, DIJON.
- Monsieur CORDIER Eric
Ouvrier en esat, ADAPE]I DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur COURTOT Fernand |
Tourneur régleur, POMPES JAPY, FESCHES-LE-CHÂTEL.
- Monsieur CUGNEZ Philippe
Mécanicien automobile d'intervention, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame DAVILLER Laurence
Psychomotricienne, ASS LES SALINS DE BREGILLE, BESANÇON.
- Monsieur DELAGRANGE Laurent
Mécanicien, MICROPIERRE SA, BESANÇON.
- Madame DE MOLO Pascale
_ Employée de bureau, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur DEVAUX Thierry
Technicien, FAURECIA SYSTÈMES D'ECHAPPEMENT, VALENTIGNEY-.
- Madame DREZET Christiane
Assistante de direction, ETS BECOULET, PONTARLIER.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 57/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 102 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame DREZET Dominique
Téchnicienne des métiers de la banque, SOCIETE GENERALE, PARIS.
- Monsieur DUCHET-ANNEZ Éric
Mécanicien, FABRIQUE FOURNITURES DE BONNETAGE, VILLERS-LE-LAC.
- Monsieur DUFERT Eric
Fromager, FRUITIERE DE MONTMAHOUX, CLÉRON.
- Monsieur DUPREY Yves
| Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur EMONIN Jean-Michel
Maintenancier process électromécanicien, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur FAIVRE Jean-Marie
Conseiller financier, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE,
BESANCÇON.
- Madame FARCI Pascale
Agente administrative, G F D, BOUROGNE.
- Monsieur FARCY Eric
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur FAUQUEUX Thierry
Chef d'équipe, SO PIL, PIREY.
- Monsieur FIGARD Francois
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame FLOERCHINGER Dominique
Travailleuse sociale, CAF DU TERRITOIRE DE BELFORT, BELFORT.
- Madame FOUCHARD Christine
Chargée de gestion sinistres, GMF ASSURANCES, LEVALLOIS-PERRET.
- Madame FROSIO Patricia
Assistante péage, APRR, ÉCOLE-VALENTIN.
- Madame GAILLARD Florence
Monitrice d'atelier, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 58/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 103 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame GALLIMARDET Christine
Technicienne bancaire, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE
BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, DIJON.
- Monsieur GAVIGNET Christophe
Ouvrier professionnel, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur GAY Pascal
Magasinier, HIFI FILTER FRANCE, PONTARILIER.
- Monsieur GEHIN Jean-Luc
Cariste, TRECIA, ÉTUPES.
- Madame GEORGEON Barbara
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame GRABSCH Viviane
Manipulatrice en radiologie, SCM AUDRIX, AUDINCOURT.
- Madame GREGET Catherine
Négociatrice, HANES FRANCE, RUEIL-MALMAISON.
- Madame GRILLON Marie-Noëlle °
Assistante qualité, GURTNER, PONTARLIER.
- Madame GROSHANY Corinne |
Employée responsable, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT-ETIENNE.
- Monsieur GUERIN Remy
Hôte de vente qualifié, ARGEDIS, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE.
- Madame GUILLIER Véronique
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame HAGER Claude
Enseignante, ASS GESTION CENTRE FORMATION APPRENTIS, BESANÇON.
- Monsieur HAMANE Abd-El-Hamid
Prototypiste, FAURECIA SYSTÈMES D'ECHAPPEMENT, VALENTIGNEY.
- Monsieur HENGY David
Métrologue, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 59/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 104 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur HENRIQUES MARQUES Rui
: Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame HIRSCHEL Nathalie
Aide médico-psychologique, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame HOCHET Patricia
Secrétaire de direction, HOSPICES COURNOT CHANGEY, GRAY.
- Madame HUMBERT Patricia
Aide médico pychologique, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame IANOTTO Corinne
Préparatrice de commandes, OCP REPARTITION, EXINCOURT.
- Madame INSELIN Sylvie
Chargée de relations partenariales, POLE EMPLOI, BESANÇON.
- Madame JACQUART Corinne
= Cheffe de service, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame JACQUIN Sylvie
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame JALLON Fabienne
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur JANIN Jean-Pierre
Directeur département des professionnels de l'immobilier, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, QUETIGNY.
- Monsieur JAY Philippe
Réceptionnaire, EASYDIS, BESANÇON.
- Monsieur JAY Roland
Conducteur routier - mécanicien, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Madame JEANNENEZ Chantal
Chargée d'affaires professionnels, BANQUE CIC EST, MORTEAU.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 60/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 105 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur JEANNERET Philippe
Opérateur, AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS, PONT-DE-ROIDE- VERMONDANS.
- Madame JOURNOT Nathalie
Technicienne courrier, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS,
BESANCÇON.
- Madame KHELLAFI Nadia
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame LAFORGE Sarlene
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame LAHEURTE Claudine Adjointe responsable, GEODIS CL AUTOMOTIVE EST, SOCHAUX.
- Monsieur LALAOUA Hakim
Conducteur receveur, MARFINA PAYS DE MONTBELIARD, VOUJEAUCOURT.
- Madame LAPPRAND Nathalie
Assistante de gestion, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur LECENDRE Stéphane |
Conducteur receveur, MARFINA PAYS DE MONTBELIARD, VOUJEAUCOURT.
- Monsieur LEDENTU Michel
Fromager responsable d'atelier, SA PERRIN VERMOT, CLÉRON.
- Madame LE VAN Christiane
Chargée de rayons, MONOPRIX EXPLOITATION, PAR ABREVIATION MPX, BELFORT.
- Madame LEVAVASSEUR Myriam
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame LIGIER Patricia
Régleuse, FABRIQUE FOURNITURES DE BONNETAGE, VILLERS-LE-LAC.
- Monsieur LITZLER Laurent
Ouvrier ea, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 61/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 106 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame LOPEZ Catherine
Assistante de formation, TRAJECTOIRE FORMATION, MONTEBÉLIARD.
- Madame LOPEZ Paloma
Employée administrative, CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS, MONTBÉLIARD. |
- Madame LORCERIE Nathalie
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame LOTEY Pascale |
Agente logistique, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, ÉTUPES.
- Monsieur LOUIS Yves
Educateur spécialisé, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame LOVY Monique
Agente d'entretien, LABORATOIRES DE PROXIMITE ASSOCIES, ORNANS.
- Monsieur MANGEAT Pascal
Responsable d'atelier, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame MARAUD Sophie
Ouvrière, CGR PMPC, BOUSSIÈRES.
- Madame MARTIN Marie-Thérèse
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur MATHEY Andre
Coordinateur psi, SEIKO FRANCE, CHÂTILLON-LE-DUC.
- Monsieur MATHEY Serge
Outilleur niveau 3, METALIS, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE.
- Madame MENUGE Christine
Technicienne successions, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, BESANÇON.
- Monsieur MERCET Philippe
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame MEUTERLOS Chantal
Gestionnaire de paie, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 62/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 107 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur MISERE Guy
Technicien logistique, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur MONNIN Jean-Yves
_ Opérateur polyvalent, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Monsieur MONTENDOISE Olivier
Technicien d'études, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame MORAND Maryline
Assistante standard, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Madame MOUGEOT Corinne
Ouvrière qualifiée, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur MOUGEY Jean-Claude
Responsable atelier, MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION, AUTECHAUX.
- Monsieur MOUGIN Christophe
Peintre, NOVOFERM FRANCE, BAVILLIERS.
- Monsieur MOUGIN Dominique
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame MURA Lucile
Agente de fabrication, SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT SOLUTIONS,
BESANÇON.
- Madame NOIR Penelope
Kinésithérapeute, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur OUMANETZ Boris
Responsable bureau d'études, SAFED FRANCE, BESANÇON.
- Monsieur PAGLIARO Robert . |
Agent logistique, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, ÉTUPES.
- Monsieur PARISATO Jean-François
Responsable d'atelier, ADAPEI DU DOUBS, PONTARLIER.
- Monsieur PECHINE Thierry
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République - BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 63/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 108 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur PEPE Nicolas . |
Essayeur, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur PEPIOT Dominique
Ouvrier cave d'affinage - trieur, P.F.C.E., GUYANS-DURNES.
- Monsieur PERNIN Gilles
Préparateur d'écrans, KERDAINO, PELOUSEY.
- Madame PERRIER Nathalie
Agente de fabrication, SVDECOUPAGE, SAINT-VIT.
- Madame PERRIN Aline
Assistante administrative comité social et économique, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Monsieur PERRIN Pascal |
Responsable ramassage de lait, SA PERRIN VERMOT, CLERON.
- Madame PERROT Catherine
Aide comptable, SEGERAD, BESANCON.
- Monsieur PETIT Frédéric
Chauffeur pl polyvalent, COLAS FRANCE, DANNEMARIE SUR CRETE.
- Madame PETITPAS Marie-Rose
Auxiliaire de vie, ELIAD ORNANS, PONTARLIER.
- Monsieur PEUGEOT Alain
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame PHILIPPE Nathalie
Gestionnaire appui, POLE EMPLOI, MONTBÉLIARD.
- Monsieur PIEGELIN Lionel
Technicien qualité, LIS! AUTOMOTIVE FORMER, DELLE.
- Madame PIERRE Laurence |
Technicienne de prestations, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, MONTBÉLIARD.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 64/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 109 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame PIERROT Dany
Assistante administrative, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur PITTO Franck
Responsable unité peinture, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur REGNIER André
Fromager responsable d'atelier, SA PERRIN VERMOT, CLÉRON.
- Monsieur REGNIER Gilles
Superviseur magasin, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur RÉMY Christophe
Chef d'atelier, ETABLISSEMENTS PRETOT FRERES, LARIANS-ET-MUNANS.
- Monsieur RONDELLI Remi
Magasinier, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Madame SOUAIFIA Françoise
Cheffe du service transport, EST ACIERS INDUSTRIE, ÉTUPES.
- Monsieur STIQUEL Jean-Louis
Avocat, FIDAL, SAINT-MARCEL.
- Monsieur THIBERT Hervé
Gestionnaire des flux, EASYDIS, BESANÇON.
- Monsieur TISSOT-BEZ Laurent
Opérateur de production, NESTLE FRANCE, PONTARLIER.
- Madame TOURNIER Armelle
Comptable, AGC ALLIANCE COMTOISE, POLIGNY.
- Monsieur TRONCIN Christian
Outilleur, MECA-PRECIS, PIREY.
- Monsieur TROUILLOT Didier
Technicien, VM 25500, LES FINS.
- Monsieur TURATI Enzo.
Mécanicien maintenance, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP,
BESANCON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 65/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 110 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur VANNIER Christian
Employé de banque, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, DIJON.
- Monsieur VELARDE GONZALEZ José
Approvisionneur bord de ligne, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Monsieur VIENNET Franck
Aide régleur, DECOLLETAGE DE LA GARENNE, ORNANS.
- Madame VIVOT Claudine
Chargée relations clients, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, MORTEAU.
- Monsieur VOITIER Eric
Opérateur polyvalent, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur VUILLEMIN Jean-Louis
Chef de groupe taillage, FABRIQUE FOURNITURES DE BONNETAGE, VILLERS-LE- LAC.
- Monsieur WARUSFEL Pierre
Régleur sur presses, S OPIL, PIREY.
- Monsieur WILLAME Xavier
Chauffeur livreur, ADAPEI DU DOUBS, BROGNARD.
- Madame ZILLI Joëlle
Agent de fabrication, GURTNER, PONTARLIER.
Article 4 : La médaille d'honneur du travail GRAND OR est décernée à :
- Madame ALTINIER Patricia
Conductrice receveuse, MARFINA PAYS DE MONTBELIARD, VOUJEAUCOURT.
- Madame ANTOINE Michèle
Chargée d'affaires économie et sociale, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, BELFORT.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 66/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 111 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur AUDY Yves
Accompagnateur commercial, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE- COMTE, BESANÇON.
- Monsieur BARBETTE Pascal
Technicien d'atelier, AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS, PONT-DE- ROIDE-VERMONDANS.
- Madame BASSARD Frédérique
Technicienne de prestations, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur BAZIN Fabrice
Agent enquêteur, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, MONTBÉLIARD.
- Madame BERCOT Agnès
Secrétaire assistante, CROIX ROUGE FRANCAISE, BESANÇON.
- Madame BIDAL Annie
Employée administrative comptabilité, ASS LES SALINS DE BREGILLE, BESANÇON.
- Monsieur BIDOT Patrick
Technicien d'atelier, ALSTOM TRANSPORT SA, BELFORT.
- Madame BILLOD Sylvette
Employée polycompétente de restauration, COMPASS GROUP FRANCE, SOCHAUX.
- Madame BLANCHARD Evelyne
Agente ordonnancement, MICROPIERRE SA, BESANÇON.
- Monsieur BOIZOT Gérard
Agent de logistique, BANQUE DE FRANCE, BESANCON.
- Monsieur BONVALOT Maurice
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame BOUCHOT Françoise
Technicienne de prestations, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, MONTBELIARD.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 67/74,
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 112 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame BOZONNET Christine
Technicienne de laboratoire, LABORATOIRES DE PROXIMITE ASSOCIES, BAUME-
LES-DAMES.
- Madame BURNIER Bernadette
Cheffe de service, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame CARDOT Véronique
Cadre d'unité, UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS SOCIALES DE FRANCHE COMTE, ÉCOLE-VALENTIN.
- Madame CÉSARI Marie-Christine |
Agente de maîtrise, CRYLA, BESANÇON.
- Monsieur CHARITAT Christian
Monteur, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Monsieur CHIAVUZZO Vito
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur CHOGNARD Pierre
Ouvrier, NESTLE FRANCE, PONTARLIER.
- Madame COLINET Pascale
Secrétaire comptable, BANQUE DE FRANCE, BESANCON.
- Madame CORNEBOIS Françoise
Assistante administrative comptable, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE DU CABINET CORDIER, AUDINCOURT.
- Madame DESJOURS Corinne
Responsable service écoute clients, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, MONTBÉLIARD.
- Madame DREZET Christiane
‘Assistante de direction, ETS BECOULET, PONTARLIER.
- Monsieur EME Remi
Mécanicien outilleur, CGR PMPC, BOUSSIÈRES.
- Madame ETALON Dominique
Ouvrière en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 68/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 113 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur FALLET Claude :
Conducteur receveur, MARFINA PAYS DE MONTBELIARD, VOUJEAUCOURT.
- Madame FERRARIS Corinne
Gestionnaire gérance locative, NEXITY LAMY, MEROUX-MOVAL.
- Madame FILIPPINI Béatrice
Employée de banque, BANQUE DE FRANCE, BESANCON.
- Madame FORTAS Aïcha |
Employée de restauration, COMPASS GROUP FRANCE, MONTBELIARD.
- Monsieur FOURQUET Yves
Rectifieur, APERAM STAINLESS PRECISION, PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.
- Madame FRIOT Marie-Ange
. Aide médico-psychologique, ADAPEI DU DOUBS, VALENTIGNEY.
- Madame FUCCI Claudine
Employée de banque, BANQUE CIC EST, AUDINCOURT.
- Madame FUMEY Catherine
Technicienne de prestations, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, PONTARLIER.
- Madame GABRIELE Carole
Responsable des opérations, FRAIKIN FRANCE, ÉCOLE-VALENTIN.
- Madame GAIFFE Marie-Josèphe
Auxiliaire de vie sociale, ELIAD LODS, PONTARLIER.
- Monsieur GAILLARD Frédéric
. Magasinier, SAS NEDEY MONTBELIARD, MONTBÉLIARD.
- Monsieur GIRONNET-BARBIER Jean-Michel
Gestionnaire clients, MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, BESANÇON.
- Monsieur GODOT Thierry
Metteur au point, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Madame GUEUGNON Chantal
Technicienne de prestations, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 69/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 114 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame HAGER Claude
Enseignante, ASS GESTION CENTRE FORMATION APPRENTIS, BESANÇON.
- Madame HIERLE Corinne
Assistante conciliation, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS, ‘: MONTBÉLIARD.
- Madame ISELI Martine |
Référente technique images, UNION POUR LE RECOUVREMENT DES
COTISATIONS SOCIALES DE FRANCHE COMTE, ÉCOLE-VALENTIN.
- Madame JACQUET Sylviane
Opératrice, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur JAY Roland
Conducteur routier - mécanicien, TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT, LES FINS.
- Madame LAFRANCE Isabelle
Collaboratrice agent d'assurance, SPEC BRET HORODYNSKI, MONTBÉLIARD.
- Madame LAMOTTE Nadine
Technicienne imprimerie, UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES DE SECURITE
SOCIALE DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame LOPEZ Catherine
Assistante de formation, TRAJECTOIRE FORMATION, MONTBÉLIARD.
- Madame LOPEZ-NOGUERAS Sonia
Agente de fabrication, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame LOTEY Pascale |
Agente logistique, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, ÉTUPES.
- Madame LOVY Monique
Agente d'entretien, LABORATOIRES DE PROXIMITE ASSOCIES, ORNANS.
- Monsieur LUCAS Philippe
Chef de partie, COMPASS GROUP FRANCE, SOCHAUX.
- Monsieur MAILLOT Dominique
Employé de banque, BANQUE CIC EST, MAÎCHE.
69, rue de la République — BP 249 .-
25 304 PONTARLIER Cedex 70/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 115 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur MARGUIER Didier
Manager, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Monsieur MARISA Stephane
Ouvrier, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Madame MARQUIS Maryse
Titulaire assistant analyste financier, BANQUE DE FRANCE, BESANCON.
- Madame MARTINEZ Bernadette
- Auditrice qualité, TRECIA, ÉTUPES.
- Madame MATHIEU Véronique
Employée administrative, CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS, MONTBÉLIARD.
- Madame METTEY Fabienne
Aide médico psychologique, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Madame MEUTERLOS Chantal
Gestionnaire de paie, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur MÉYAPIN Jocelyn
Agent qualité production, SVDECOUPAGE, SAINT-VIT.
- Monsieur MISERÉ Claude
Responsable d'unité, PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Monsieur MONNIN Patrick
Chef de production, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur MOYNE Michel
Electricien, CEGELEC FRANCHE-COMTE, ALLENJOIE.
- Monsieur MYOTTE-DUQUET Daniel
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur NGUYEN VAN THOM Jean |
Opérateur polyvalent montage, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur NOURDIN Pascal
Magasinier, SAS NEDEY MONTBELIARD), MONTBÉLIARD.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 71/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 116 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur PAUL Christian
Metteur au point, maintenance outils (ouvrier), PSA AUTOMOBILES SA, POISSY.
- Monsieur PEGEOT Thierry
Extrudeur, PROFIALIS, PAYS-DE-CLERVAL.
- Monsieur PELLICIOLI Claude
Ouvrier, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur PERREAU Pascal
Metteur en mains, SAS NEDEY MONTBELIARD, MONTEBÉLIARD.
- Monsieur PERROT Gilles
Manager, SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT SOLUTIONS,
BESANÇON.
- Monsieur PILLODS Patrick
Cariste, CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT, BEAUCOURT.
- Madame PIQUARD Josiane
Magasinière, SAS NEDEY MONTBELIARD, MONTEBÉLIARD.
- Monsieur POLLAUD Jean-Michel
Responsable îlot, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Monsieur POMARO Hubert
Peintre, ASS LES SALINS DE BREGILLE, BESANÇON.
- Monsieur QUEROL Y SANCHO Michel
Responsable d'unité, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur REYLÉ Bruno
Logisticien, ALSTOM TRANSPORT SA, ORNANS.
- Monsieur RICHARDET Philippe
Surveillant de nuit qualifié, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur RICHE Didier
Mécanicien d'entretien, APERAM STAINLESS PRECISION, PONT-DE-ROIDE-
VERMONDANS.
- Monsieur RODRIGUEZ Daniel
Ouvrier en esat, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 72/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 117 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur RONDELLI Remi
Magasinier, HIFI FILTER FRANCE, PONTARLIER.
- Monsieur ROUILLIER Jean-Marie
Ouvrier, ADAPEI DU DOUBS, BESANÇON.
- Monsieur SARTORE Thierry |
Mécanicien d'essai gmp, PEUGEOT MOTOCYCLES, MANDEURE.
- Madame SEMAL Evelyne
Conductrice receveuse, MARFINA PAYS DE MONTBELIARD, VOUJEAUCOURT.
- Madame SIMONIN Violette
Lingère, FONDATION ARC EN CIEL, LURE.
- Madame SIMON Marie-Thérèse
Caissière, EXINCODIS, EXINCOURT.
- Monsieur STEYER Patrick
Technicien parachèvement, APERAM STAINLESS PRECISION, PONT-DE-ROIDE- VERMONDANS.
- Monsieur STILL Pascal
Technicien de maintenance, PSA AUTOMOBILES SA, SOCHAUX.
- Monsieur STIQUEL Jean-Louis
Avocat, FIDAL, SAINT-MARCEL.
- Monsieur SUGNY Pascal
Agent de maîtrise, SOCIETE DE DISTRIBUTION GAZ ET EAUX, MAMIROLLE.
- Madame THUBET Corinne
Gestionnaire appui, POLE EMPLOI, BESANÇON.
- Madame TREDA Patricia
Opératrice, ZURFLUH FELLER, NOIREFONTAINE.
- Madame TRIMAILLE Lydie
Conductrice de machine, NESTLE FRANCE, PONTARLIER.
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 73/74
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 118 Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame TROUILLOT Marie-Louise
Assembleuse, SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT SOLUTIONS, BESANCON.
- Monsieur TURATI Enzo
Mécanicien maintenance, SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP,
BESANCON.
- Monsieur VALDENAIRE-MAURICE Eric Conducteur receveur, MARFINA PAYS DE MONTBELIARD, VOUJEAUCOURT.
- Madame VOCORET Elisabeth
Titulaire assistante, BANQUE DE FRANCE, BESANCON.
- Monsieur WILLAME Xavier
Chauffeur livreur, ADAPEI DU DOUBS, BROGNARD.
- Monsieur ZENNOUD Said
Responsable d'équipe, U.N.D., FRANOIS.
- Madame ZUNIC Nicole
Assistante de communication, CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS, MONTBÉLIARD.
Article 5: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier — 25044 Besançon Cedex 3 dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Article 6: Monsieur le Secrétaire Général et Monsieur le Sous-Préfet de l'arrondissement de Pontarlier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Besançon, le 1 9 JAN, 2022
/ /
Ce
69, rue de la République — BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 74174
Préfecture du Doubs - 25-2022-01-19-00009 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 119 Service Départemental d'Incendie et de Secours
du Doubs
25-2022-01-18-00095
Arrêté portant classement des centres
d'incendie et de secours du Doubs
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00095 - Arrêté portant classement des centres d'incendie et de secours du Doubs 120 PRÉFET Direction départementale
DY DOURS des services d'incendie et de secours
Égalité
Fraternité
Arrêté N°25.2022-04 - A 3-00095
portant classement des centres d’incendie et de secours du Doubs
Le Préfet du Doubs,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de l’ordre national du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales (parties législative et réglementaire) et notamment ses articles L. 1424-1 et R. 1424-39 :
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Vu le décret du 23 juin 2021 portant nomination de Monsieur Jean-François COLOMBET, Préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016, portant schéma départemental d'analyse et de couverture des risques des services d'incendie et de secours du Doubs ;:
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-018 du 11 juillet 2016 modifié, portant règlement opérationnel des services d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2019-07-26-012 du 26 juillet 2019 portant classement des centres d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2021-06-24-00009 du 24 juin 2021 portant création du centre d'incendie et de secours de Labergement-Sainte-Marie ;
ARRETE
Article 1 : Les centres d'incendie et de secours relevant du service départemental d'incendie et de secours du Doubs sont classés conformément aux articles 2, 3 et 4 du présent arrêté.
Article 2 : Sont classés en centres de secours principaux, les centres d'incendie et de secours suivants :
- Besançon Centre,
- Besançon Est,
- Montbéliard,
- Pontarlier.
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00095 - Arrêté portant classement des centres d'incendie et de secours du Doubs 121 Article 3 : Sont classés en centres de secours, les centres d'incendie et de secours suivants :
-Amancey,
-Arc-et-Senans,
-Audincourt-Valentigney,
-Baume-les-Dames,
-Bethoncourt-Sochaux,
-Charquemont,
-Clervai,
-Damprichard,
-Frasne,
-Gilley,
-Hérimoncourt,
-Le Russey,
-Levier,
-L'Iste-sur-le-Doubs,
-Maîche,
-Mathay,
-Moncey,
-Mont d'Or,
-Morteau,
-Mouthe,
-Orchamps-Vennes,
-Ornans,
-Pierrefontaine-les-Varans,
-Pont-de-Roide,
-Premier Plateau,
-Quingey,
-Rougemont,
-Saint-Hippolyte,
-Saint-Vit,
-Sancey-le-Grand,
-Saône-Mamirolle,
-Trois Cantons,
-Valdahon,
-Vercel,
-Villers-le-Lac.
Article 4 : Sont classés en centres de première intervention, les centres d'incendie et de secours suivants :
-Abbevillers,
-Arc-sous-Cicon,
-Avoudrey,
-Boujailles,
-Boussières,
-Chapelle-des-Bois,
-Charmoille,
-Emagny,
214
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00095 - Arrêté portant classement des centres d'incendie et de secours du Doubs 122 -Etalans,
-Fourg,
-Grand’ Combe-Châteleu,
-Labergement-Sainte-Marie,
-La Chaux-de-Gilley,
-Lavans-Vuillafans,
-Les Fourgs,
-Les Gras,
-Mandeure,
-Marais du Drugeon,
-Marchaux,
-Montécheroux,
-Montperreux,
-Ouhans,
-Plateau de Blamont,
-Pouilley-les-Vignes,
-Recologne,
-Rochejean,
-Servin,
-\/al d'Usiers,
-Vaufrey,
-Verrières-de-Joux,
-Vuillafans.
Article 5: Parmi les centres d'incendie et de secours listés à l'article 3 du présent arrêté, reçoivent
l'appellation de « centres de secours renforcés », les centres d'incendie et de secours suivants :
-Audincourt-Valentigney,
-Baume-les-Dames,
-Bethoncourt-Sochaux,
-Hérimoncourt,
-L'Isle-sur-le-Doubs,
-Maîche,
-Morteau,
-Ornans,
-Pont-de-Roide,
-Saint-Vit,
-\V/aldahon.
Article 6: Parmi les centres d'incendie et de secours listés à l’article 4 du présent arrêté, reçoivent l'appellation de «centres de première intervention renforcés », les centres d'incendie et de secours suivants :
-Boussières,
-Etalans,
-Grand'Combe-Châteleu,
-Labergement-Sainte-Marie,
3/4
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00095 - Arrêté portant classement des centres d'incendie et de secours du Doubs 123 -Les Fourgs,
-Mandeure,
-Marchaux,
-Pouilley-les-Vignes,
-\Val d'Usiers.
Article 7 : Relèvent des communes et sont classés en centres de première intervention, les centres d'incendie et de secours suivants :
-Gonsans,
-La Cluse-et-Mijoux,
-Longeville,
-Saint-Maurice-Colombier.
Article 8 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 Besançon Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr. Durant ce délai, un recours gracieux peut être exercé auprès du préfet. En application de l'article R. 421-2, alinéa 1°, du code précité, « Sauf disposition législative ou réglementaire contraire, dans les cas où le silence gardé par l’autorité administrative sur une demande vaut décision de rejet, l'intéressé dispose, pour former un recours, d’un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née une décision implicite de rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette période, elle fait à nouveau courir le délai de recours. ».
Article 9 : L'arrêté préfectoral n°25-2019-07-26-012 du 26 juillet 2019 susvisé, est abrogé.
Article 10 : Le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est chargé de l'exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs.
Fait à Besançon, le {8 JAN, 2072
414
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00095 - Arrêté portant classement des centres d'incendie et de secours du Doubs 124 Service Départemental d'Incendie et de Secours
du Doubs
25-2022-01-18-00094
Arrêté portant modification du règlement
opérationnel des services d'incendie et de
secours
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 125 PRÉFET Direction départementale DU DORE des services d’incendie et de secours Égalité Fraternité
Arrêté N°25-2027-014-13-0003ù
portant modification du règlement opérationnel
des services d'incendie et de secours
Le Préfet du Doubs,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de l’ordre national du Mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales (parties législative et réglementaire) et notamment ses articles L. 1424-1, L. 1424-4 et R. 1424-42 ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Vu le décret du 23 juin 2021 portant nomination de Monsieur Jean-François COLOMBET, Préfet du Doubs ;
Vu les dispositions des guides nationaux de référence mentionnés à l’article R. 1424-52 du code général des collectivités territoriales ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016, portant schéma départemental d'analyse et de couverture des risques des services d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-018 du 11 juillet 2016 modifié, portant règlement opérationnel des services d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'avis favorable formulé par la commission administrative et technique des services d'incendie et de secours du Doubs en date du 12 octobre 2021 ;
Vu l'avis favorable formulé par le comité technique en date du 12 octobre 2021 ;
Vu l'avis favorable formulé par le comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires en date du 13 octobre 2021 ;
Vu l'avis favorable formulé par le conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Doubs par délibération prise en date du 21 octobre 2021 ;
ARRETE
Article 1 : Le règlement opérationnel des services d'incendie et de secours du Doubs, annexé à l'arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-018 du 11 juillet 2016 susvisé, est modifié conformément aux articles 2 à 9 du présent arrêté.
Article 2 : À l'annexe |, la carte figurant sous le titre « Organisation territoriale du SDIS 25 » est remplacée par la carte figurant à l'annexe 1 au présent arrêté.
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 126 Article 3 : L’annexe V est remplacée par les dispositions figurant en annexe 2 au présent arrêté.
Article 4 : L’annexe VI est remplacée par les dispositions figurant en annexe 3 au présent arrêté.
Article 5 : L’annexe VII est remplacée par les dispositions figurant en annexe 4 au présent arrêté.
Article 6 : L’annexe VIII est modifiée conformément au document figurant en annexe 5 au présent arrêté.
Article 7 : Au 2.9 de l'annexe IX, les cartes intitulées « Secteurs chef de Groupe », « Secteurs Chef de
Groupe Groupement Ouest », « Secteurs Chef de Groupe Groupement Est » et « Secteurs Chef de Groupe Groupement Sud » sont remplacées par les cartes figurant en annexe 6 au présent arrêté.
Article 8 : À l'annexe XII, le tableau intitulé « Classement opérationnel et fonctionnel des CIS » est remplacé par le tableau figurant en annexe 7 au présent arrêté.
Article 9 : Au tableau figurant au paragraphe intitulé « Disponibilité opérationnelle de l'unité de secours aquatique » de la deuxième partie de l'annexe XIII, les mots « La Fuvelle, Rive Gauche » sont remplacés par les mots « Labergement-Sainte-Marie ».
Article 10 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 Besançon Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr. Durant ce délai, un recours gracieux peut être exercé auprès du préfet. En application de l’article R. 421-2, alinéa 1%, du code précité, « Sauf disposition législative ou réglementaire contraire, dans les cas où le silence gardé par l'autorité administrative sur une demande vaut décision de rejet, l'intéressé dispose, pour former un recours, d’un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née une décision implicite de rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette période, elle fait à nouveau courir le délai de recours. ».
Article 11 : Le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est chargé de l'exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs et au recueil des actes administratifs du service départemental d'incendie et de secours du Doubs.
Fait à Besançon, le { & JAN. 2022
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Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 127 Annexe 1 à l'arrêté préfectoral n°25- 1921-01 _ÀA%-0001 4
Carte de l'organisation territoriale
CPI
CPI communaux Groupement OUEST >
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du SDIS du Doubs
Légende
Unités départementales Limites administratives
Direction départementale, Etat Major de Corps Communes
M Atelier automobile départemental Groupements
M Plateforme logistique départementale BMN GTEst
Y Unité de commandement EMA GT Ouest
Centres d'incendie et de secours D crsu
© Centre de Secours Principal Groupement EST
Centre de Secours Renforcé
Centre de Secours
CPI Renforcé
Sources
:SDIS25
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Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 135 Oc/LL
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Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 136 OZ/c+
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Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 137 OZ/EL
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Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 138 0c/rt
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Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 139 OST
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Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 140 Annexe 6 à l'arrêté préfectoral n°2 S-2°622-01- 13-ooo3û
Secteurs chef de groupe
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Sources
: SDIS25
fait le 2021-08-13
avec
QGIS
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 141 Annexe 6 à l'arrêté préfectoral n°25./012-01-1K-0009û
Secteurs Chef de Groupe
Groupement OUEST
Limites Administratives et Opérationnelles Centres d'Incendie et de Secours
[| Communes @ centre de Secours Principal
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LABERGEMENT
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Sources
:SDIS25
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le
2021-08-16
avec
QGIS
17/20
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 142 Annexe 6 à l’arrêté préfectoral n°2$.-2»522-01-148-0003ù
Secteurs Chef de Groupe
Groupement EST
Limites Administratives et Opérationnelles Centres d'Incendie et de Secours
[__] Communes @ centre de Secours Principal
Secteurs chef de groupe @ Centre de Secours Renforcé
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10 km
Sources
:SDIS25
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le
2021-08-16
avec
QGIS
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 143 Annexe 6 à l’arrêté préfectoral n°2 S_2022-©01- ÂÀ$.Ooa 5t
Secteurs Chef de Groupe
Groupement SUD
Limites Administratives et Opérationnelles Centres d'Incendie et de Secours
[__] Communes @ Centre de Secours Principal
Secteurs chef de groupe @ Centre de Secours Renforcé
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Sources
: SDIS25
fait
le
2021-08-16
avec
QGIS
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 144 Annexe 7 à l'arrêté préfectoral n°2 S_-2022-o1-18. 00034
CLASSEMENT OPERATIONNEL ET FONCTIONNEL DES CIS
NOM DU CIS fonctionnel | opérationnel | | MM DU CIS fonctionnel | opérationnel
ABBEVILLERS A CPI MARCHAUX D CPIR
AMANCEY F cs MATHAY F cs
ARC ET SENANS F CS MONCEY F cs
ARC SOUS CICON À CPI MONT D'OR F cs
AUDINCOURT/VALENTIGNEY I CSR MONTBELIARD ] CSP
AVOUDREY A CPI MONTECHEROUX B CPI
BAUME LES DAMES H CSR MONTPERREUX A CPI
BESANCON CENTRE J CSP MORTEAU H CSR
BESANCON EST J CSP MOUTHE F CS
BETHONCOURT-SOCHAUX I CSR ORCHAMPS VENNES F es
BOUJAILLES A CPI ORNANS G CSR
BOUSSIERES D’ CPIR OUHANS A CPI
CHAPELLE DES BOIS B CPI PIERREFONTAINE LES VARANS F cs
CHARMOILLE B CPI PLATEAU DE BLAMONT A CPI
CHARQUEMONT F cs PONT DE ROIDE G CSR
CLERVAL F cs PONTARLIER J CSP
DAMPRICHARD F cs POUILLEY LES VIGNES C CPIR
EMAGNY B CPI PREMIER PLATEAU F cs
ETALANS D CPIR QUINGEY F cs
FOURG A CPI RECOLOGNE B CPI
FRASNE F cs ROCHEJEAN À CPI
GILLEY F cs ROUGEMONT F cs
GRAND COMBE CHATELEU D’ CPIR SAINT HIPPOLYTE F cs
HERIMONCOURT G CSR SAINT VIT H CSR
LA CHAUX DE GILLEY À CPI SANCEY LE GRAND F cs
LABERGEMENT-SAINTE-MARIE D CPIR SAONE - MAMIROLLE F cs
LAVANS VUILLAFANS A CPI SERVIN B CPI
LE RUSSEY F CS TROIS CANTONS F cs
LES FOURGS D CPIR VAL D'USIERS C CPIR
LES GRAS À CPI VALDAHON G CSR
LEVIER F cs VAUFREY B CPI
L'ISLE SUR LE DOUBS G CSR VERCEL F cs
MAICHE G CSR VERRIERES DE JOUX A CPI
MANDEURE E CPIR VILLERS LE LAC F cs
MARAIS DU DRUGEON À CPI VUILLAFANS À CPI
20/20
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00094 - Arrêté portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et de secours 145 Service Départemental d'Incendie et de Secours
du Doubs
25-2022-01-18-00092
Arrêté portant suppression du centre d'incendie
et de secours de La Fuvelle
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00092 - Arrêté portant suppression du centre d'incendie et de secours de La Fuvelle 146 PRÉFET Direction départementale
RBESES des services d'incendie et de secours
Égalité
Fraternité
Arrêté N°25.2022-01-18- 00092
portant suppression du centre d'incendie et de secours de La Fuvelle
Le Préfet du Doubs,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de l’ordre national du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales (parties législative et réglementaire) et notamment ses articles L. 1424-1 et R. 1424-39;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Vu le décret du 23 juin 2021 portant nomination de Monsieur Jean-François COLOMBET, Préfet du Doubs :
Vu l'arrêté préfectoral n°2005-1805-02424 du 18 mai 2005 portant création du centre d'incendie et de secours de La Fuvelle ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016, portant schéma départemental d'analyse et de couverture des risques des services d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-018 du 11 juillet 2016 modifié, portant règlement opérationnel des services d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2021-06-24-00009 du 24 juin 2021 portant création du centre d'incendie et de secours de Labergement-Sainte-Marie ;
ARRETE
Article 1: Le centre d'incendie et de secours dénommé « centre d'incendie et de secours de La
Fuvelle », créé par arrêté préfectoral n°2005-1805-02424 du 18 mai 2005 susvisé, est supprimé.
Article 2 : L'arrêté préfectoral n°2005-1805-02424 du 18 mai 2005 susvisé, est abrogé.
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 Besançon Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr. Durant ce délai, un recours gracieux peut être exercé auprès du préfet. En application de l’article R. 421-2, alinéa 1”, du code précité, « Sauf disposition législative ou réglementaire contraire, dans les cas où le silence gardé par l'autorité administrative sur une demande vaut décision de rejet, l'intéressé dispose, pour former un recours, d'un délai de deux mois à compter de
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00092 - Arrêté portant suppression du centre d'incendie et de secours de La Fuvelle 147 la date à laquelle est née une décision implicite de rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet
intervient avant l'expiration de cette période, elle fait à nouveau courir le délai de recours. ».
Article 4 : Le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est chargé de l'exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs.
Fait à Besançon, le {8 JAN, 2022
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du Doubs
25-2022-01-18-00093
Arrêté portant suppression du centre d'incendie
et de secours de Rive Gauche
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00093 - Arrêté portant suppression du centre d'incendie et de secours de Rive Gauche 149 PRÉFET Direction départementale
BU BOUSS des services d'incendie et de secours
Égalité
Fraternité
Arrêté N°25-2022-04-/18- 00093
portant suppression du centre d'incendie et de secours de Rive Gauche
Le Préfet du Doubs,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de l’ordre national du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales (parties législative et réglementaire) et notamment ses articles L. 1424-1 et R. 1424-39;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Vu le décret du 23 juin 2021 portant nomination de Monsieur Jean-François COLOMBET, Préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°2005-0404-01505 du 04 avril 2005 portant création du centre d'incendie et de secours de Rive Gauche ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016, portant schéma départemental d'analyse et de couverture des risques des services d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-018 du 11 juillet 2016 modifié, portant règlement opérationnel des services d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2021-06-24-00009 du 24 juin 2021 portant création du centre d'incendie et de secours de Labergement-Sainte-Marie ;
ARRETE
Article 1: Le centre d'incendie et de secours dénommé « centre d'incendie et de secours de Rive Gauche », créé par arrêté préfectoral n°2005-0404-01505 du 04 avril 2005 susvisé, est supprimé.
Article 2 : L'arrêté préfectoral n°2005-0404-01505 du 04 avril 2005 susvisé, est abrogé.
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 Besançon Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr. Durant ce délai, un recours gracieux peut être exercé auprès du préfet. En application de l’article R. 421-2, alinéa 1*, du code précité, « Sauf disposition législative ou réglementaire contraire, dans les cas où le silence gardé par l'autorité administrative sur une demande vaut décision de rejet, l'intéressé dispose, pour former un recours, d'un délai de deux mois à compter de
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2022-01-18-00093 - Arrêté portant suppression du centre d'incendie et de secours de Rive Gauche 150 la date à laquelle est née une décision implicite de rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette période, elle fait à nouveau courir le délai de recours. ».
Article 4 : Le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est chargé de l'exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs.
Fait à Besançon, le : | 8 JAN, 2022
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