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Conseil Municipal - 1595301
Déliberation - 1119729
Déliberation - 818010
Déliberation - 736155
Ordre du Jour - 2134209
Déliberation - 2089634
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 06h55 par la commune de Sainte-Catherine.
Lien du pdf (Déliberation - 2089634)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Mairie
de
SAINTE
CATHERINE
58
Rue
de
Châteauvieux
69440
SAINTE
CATHERINE
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINO,
le
18
Juillet
à
20h30,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINTE
CATHERINE,
dûment
convoqué
le
11
juillet
2025,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
DUSSURGEY,
Maire.
PRÉSENTS
: Pierre
DUSSURGEY,
Lucien
DERFEUILLE,
Joëlle
MASSE,
Elodie
GEY,
Thierry
DAYDE,
GUYOT-MICHEL
Gaëlle,
Patrice
GRANGE,
Adrien
JACQUET,
Ghislaine
DIDIER
EXCUSÉS
:
Joël
BOURGEOIS
donne
procuration
à
Patrice
GRANGE,
Christophe
DUMAS
donne
procuration
à
Pierre
DUSSURGEY,
Séverine
LE
SCOUR
SOTIN
Monsieur
le
Maire
constatant
que
le
quorum
est
atteint,
déclare
la
séance
ouverte.
En
vertu
de
l’article
«
L.2121-15
»
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
GUYOT-MICHEL
Gaëlle
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
:
e
Délibération
n°2025-040
- Approbation
de
l'avenant
n°1
du
marché
: Travaux
Rue
des
Ecoliers
e
Délibération
n°2050-041
- Attribution
de
la
demande
de
subvention
AFM
Téléthon
e
Délibération
n°2050-042
- Attribution
de
la
demande
de
subvention
AC2E
e
Questions
diverses
e
Tour
de
table
N'apportant
aucune
observation,
le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
26
Juin
2025.
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
que
:
-_
Plusieurs
devis
ont
été
demandés
pour
la
création
de
plateaux
de
jeux
de
dames,
jeu
de
l’oie
et
petits
chevaux
à
poser
sur
les
tables
de
l’espace
de
loisirs
près
du
stade.
Celui
d'IML
a
été
retenu
pour
un
montant
de
552
€ TTC.
-
Les
enseignants
de
l'Ecole
les
Deux
Versants
demandent
le
changement
d’un
rétroprojecteur
et
de
l'ordinateur
portable.
La
directrice
devrait
solliciter
une
subvention.
Le
devis
demandé
est
en
attente
de
l'attribution
de
cette
aide.
À
8
voix
pour
- 1
abstention,
le
Conseil
Municipal
ne
souhaite
pas
inclure
la
maintenance
dans
le devis.
-
Les
boulistes
demandent
la
pose
de
deux
projecteurs
supplémentaires
sur
le
terrain
de
boules.
Un
devis
de
3
381.60
€
a
été
envoyé
par
le SYDER,
soit
un
reste
à
charge
de
la
commune
de
2
029€.
-
La
Société
MELVAN
souhaite
installer
un
projet
photovoltaïque
sur
les
parcelles
du
parc
des
Ecureuils.
Le
Conseil
Municipal
ne
donnera
pas
suite
à
ce
courrier.
-
Afin
d'agrandir
la
zone
Ui
dans
le
but
de
construire
une
zone
de
lavage
et
une
plateforme
de retournement
pour
l'installation
d’une
entreprise
de
matériels
agricoles
sur
l’ancien
dépôt
MANTEL,
une
modification
du
PLU
pourrait
être
réaliser.
Voir
l'étude
de
la
CCMDL,
responsable
des
zones
artisanales.
À
suivre.
-
Suite
à
la
pose
du
panneau
«
local
médical
à
louer
»,
une
kinésithérapeute
a
pris
contact
avec
la
mairie
pour
son
projet
d'installation
suivi
d’une
visite.
-
Une
mise
aux
normes
devra
être
effectuée
sur
la
Halle
des
Têtes
Plates.
-
Les
habitants
du
Noyer
acceptent
de
réaliser
la
démarche
de
déclassement
du
Chemin
du
Noyer.
Prévoir
une
réunion.
-
La
fermeture
d’une
classe
à
l'Ecole
les
Deux
Versants
entraine
une
nouvelle
distribution
des
classes.
Le
périscolaire
sera
transféré
dans
la
classe
actuelle
des
CP-CE.
Voir
avec
la
Bibliothèque
si
l'association
sera
intéressée
pour
utiliser
cette
pièce
lors
de
conférences
ou
réunions.
Tour
de
table
Adrien
JACQUET
-
Suite
aux
travaux
de
la
Rue
des
Ecoliers,
plusieurs
riverains
se
sont
plaints
de
la
détérioration
du
bas
des
façades
de
leur
habitations.
Monsieur
le
Maire
va
se
renseigner
pour
la
reprise
des
surfaces
endommagées.
-
Des
travaux
sont
prévus
à
la
cantine
: changement
de
l’évier
et
robinetterie,
carrelage
à
poser,
support
lave-vaisselle.
ils seront
réalisés
par
les
membres
de
l'association.
Lucien
DERFEUILLE
-_
Affaire
Chavassieux
: Suite
à
l'audience,
le
juge
a fixé
le
montant
des
indemnités
à
verser
à
l’expropriée.
Le
jugement
sera
signifié
à
la
propriétaire
par
huissier,
Les
sommes
à
verser
seront
consignées.
Un
maçon
réalisera
les
travaux
dès
le
paiement
effectué.
-
Salon
de
coiffure
: Une
coiffeuse
est
intéressée
pour
la
reprise
du
commerce.
Elle
a
présenté
un
devis
de
travaux.
Le
Conseil
municipal
prendra
à
sa
charge
uniquement
la
mise
aux
normes
de
l'électricité.
Le
loyer
actuel
sera
maintenu.
-
Camping
: Suite
aux
refus
de
prêt,
le
projet
de
reprise
de
Lauriane
et
Aymeric
GUYOT
est
abandonné.
Remise
en
vente
du
camping
en
septembre.
Le
nettoyage
des
espaces
verts
sera
effectué
en
fin
d'été
par
les
employés
communaux.
Arrivée
d’Elodie
GEYà
21h45.
Thierry
DAYDE
-
Stade
municipal
: La
réfection
s'élève
à
30
000
€.
Le
Conseil
Municipal
s'engage
à
réaliser
ces
travaux
(9
pour
—
2
abstentions).
En
contrepartie,
le
Club
de
foot
devra
s'engager
également
à
organiser
plus
d’entraînements
et
de
matchs
sur
le terrain.
-_
Saintélyon
: Pour
l'épreuve
2025,
le
parcours
sera
changé:
plus
de
passage
dans
le
village
mais
par
le
Chemin
du
plat
et
le
chemin
du
Manelier.
Moins
de
relais
prévus
donc
moins
de
véhicules
présents
sur
les
routes
durant
la
nuit.
Délibérations
Délibération
n°2025-040
:APPROBATION
DE
L'AVENANT
N°1
DU
MARCHE
:TRAVAUX
RUE
DES
ECOLIERS
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
marché
à
lot
unique,
a
été
attribué
au
groupement
d'entreprises
:MGB
/
FONT
TP
MARTINAUD
/
INNOV'SOLS,
pour
un
montant
de
357
999.07
€
HT
soit
429
598.88
€
TTC
et
fait
l'objet
d’un
avenant
n°1
pour
des
travaux
en
plus-values
ainsi
qu’une
modification
de
la
répartition
des
montants
pour
chaque
entreprise.
Le
montant
du
présent
avenant
n°1
est
arrêté
à
la
somme
de
+11
160.82
€
HT
soit
13
3962.98
€
TTC
:reprise
de
l'accès
halles
des
têtes
plates,
renouvellement
réseau
EU
halles
des
têtes
plates,
renouvellement
des
réseaux
EP
et
EU
des
jeux
de
boules.
Soit
:MGB
Travaux
Publics
:314
730.89€
HT
- FONT
TP
MARTNAUD
:0.00€
HT
- INNOV/SOLS
:54
429.00€
HT
Monsieur
le
Maire
présente
l'avenant
n°1. Vu
le
Code
des
Marchés
Publics,
Vu
le
décret
n°
2006-975
du
1°
avril
2006
portant
Code
des
marchés
publics
modifié,
et
notamment
ses
articles
26
et
28,
Vu
la
délibération
attribution
du
marché
en
date
du
21/03/2025,
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à
l’unanimité
l'avenant
n°1
au
marché
à
lot
unique,
le
montant
du
présent
avenant
n°1
est
arrêté
à
la
somme
de
+11
160.82€
HT
soit
13
3962.98€
TTC:
reprise
de
l'accès
halles
des
têtes
plates,
renouvellement
réseau
EU
halles
des
têtes
plates,
renouvellement
des
réseaux
EP
et
EU
des
jeux
de
boules.
Soit
: MGB
Travaux
Publics
: 314
730.89€
HT
- FONT
TP
MARTNAUD
: 0.00€
HT
-
INNOV'SOLS :
54
429.00€
HT,
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
marché.
Délibération
: ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
A L’AFM
TÉLÉTHON
Après
vérification,
une
subvention
de
100.00
€
a
déjà
été
versée
à
l’AFM
Téléthon
en
Juin
2025.
DELIBERATION
N°
2025-041
: ATTRIBUTION
D’'UNE
SUBVENTION
A
L’AC2E
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
demande
de
subvention
de
l’AC2E
pour
un
montant
de
1
500
€.
Ce
versement
permettra
de
rénover
la
cuisine
de
la
cantine
et
de
procéder
à
l’achat
de
matériels
(évier,
robinetterie,
meuble
sous
vaisselle...)
Monsieur
Adrien
JACQUET,
vice-président
de
l'association
AC2E,
ne
peut
prendre
part
au
vote.
Après
avoir
délibéré,
DECIDE
à
la
majorité
(10
pour
-
1
non
votant)
l'attribution
d’une
subvention
d’un
montant
de
1
500.00
€
à
l'association
AC2E,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Les
dépenses
seront
affectées
à
l’article
6574.
Réunions
Prochain
Conseil
municipal
Vendredi
26
Septembre
à
20h30
Adjoints
Mercredi
17
Septembre
à
17h00
Réunions
Habitants
du
Noyer
Vendredi
5
Septembre
à
18h00
Sortie
du
CM
Samedi
18
Octobre
Fin
de
séance
à
22h
25
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Joël
BOURGEOIS
Pierre
DUSSURGEY
/
en — god
—
Ba
:
Publié
sur le site internet
de
la commune
le:
*
2
OCT,
2075
Affiché
le :
=
2
OCT,
2095