Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - A2022 780 Chelles V‚g‚tal
Arrêté - A2023 251 Procession Religieuse Rameaux
Arrêté - A2022 882 75 Bis Avenue Jehan Chelles
Arrêté - A2022 740 Fˆte Religieuse Juive Kippour
Arrêté - A2022 886 25 Avenue Martyrs Chelles
Arrêté - A2022 827 75 Bis Avenue Jehan Chelles
Arrêté - A2023 557 Chell Estivales
Arrêté - A2023 591 Chell Estivales
Arrêté - A2022 839 11 Rue Saint Hubert
Arrêté - A2023 548 Chell Estivales
Arrêté - A2022 779 Procession Religieuse Reliques Saints Chelles
Document publié le Lundi 9 novembre 1970 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Arrêté - A2022 779 Procession Religieuse Reliques Saints Chelles)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
me— — m1on
VILLE DEN FAAPART Police municipale
No À 2022-779
ARRETE DU MAIRE
TEMPORAIRE REGLEMENTANT LE
STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION
DIVERSES VOIES
Procession religieuse du 1° novembre
Le Maire de la Ville de CHELLES,
Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2, du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté du 9 novembre 1970 modifié réglementant la circulation et le stationnement sur la Ville de Chelles,
Considérant la demande du Père Hubert Louvet et afin d'assurer la sécurité pour l'ensemble des participants et permettre le bon déroulement d'une procession des reliques des Saints de Chelles, il convient de réglementer le stationnement sur l'ensemble du parcours.
ARRETE
ARTICLE 1er : PARCOURS DE LA PROCESSION
Une procession religieuse des reliques des Saints de Chelles aura lieu le mardi 1° novembre 2022 sur l'itinéraire suivant :
— Départ à 9h30 de l'Eglise Saint André
— Avenue de Claye
— Avenue Jean Jaurès
— Rond-Point Ecole Gasnier-Guy
— Rue Gambetta
— Rue de l'Ilette
— Avenue Jean Jaurès
— Avenue de Claye
— Cimetière ancien
— Retour Eglise Saint André (arrivée prévue entre 10h30 et 10h45).
ARTICLE 2 : CIRCULATION
La circulation des véhicules sera momentanément interrompue, au passage de la procession, qui sera accompagnée par la Police Municipale de Chelles sur l'itinéraire tel que défini à l'ARTICLE 1%,
ARTICLE 3 : STATIONNEMENT
Le stationnement sera interdit pour tous les véhicules, y compris les riverains, sur l'ensemble du parcours, tel que défini à l'ARTICLE 1° et durant toute la procession des reliques de Chelles.
Mairie de Chelles
| Parc du Souvenir Émile Fouchard ! 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | ARTICLE #4 : VERBALISATION
Les véhicules contrevenants seront verbalisés et pourront être placés en fourrière par les forces de Police Municipale et Nationale, en application de l'article R 417-10/1/10° du Code de la Route.
ARTICLE 5 : PRESCRIPTION
Les prescriptions du présent arrêté seront applicables le mardi 1° novembre 2022 de 7h30 à 12h00.
ARTICEE 6 : AMPLIATION
Ampliation du présent arrêté sera adressée à:
- Monsieur le Directeur de la Police Municipale de CHELLES,
- Monsieur le Capitaine du Centre de secours et d'Intervention de CHELLES,
- Monsieur le Commissaire de Police, chef de la circonscription d'agglomération de Villeparisis,
- Monsieur le Commandant de la Brigade de la Gendarmerie Nationale de CHELLES,
- Monsieur Beniada, Directeur du Cabinet du Maire,
- Monsieur Da Graca, Direction des Espaces Publiques,
- Monsieur Mathieu, Responsable Pôle Logistique et Manifestation, - Père Louvet, 2 bis rue Pérotin, 77500 CHELLES,
- Sietrem, 3 rue du Grand Pommeraye, 77 400 SAINT THIBAULT des VIGNES, - Transdev / STBC, 75 rue Gustave Nast, 77500 CHELLES,
- Ratp, centre des Bords de Marne, 93360 NEUILLY PLAISANCE, Chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Chelles, le 2.4 OCT. 2022
Signé numériquement
le 24/10/2022
Colette Boissot
Par délégation du Maire,
La Première Adjointe
Affiché ou notifié le 2 & OCT. 2022
| Cet arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours devant
le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois