Procès Verbal - PV DU 15 12 2023

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Procès Verbal - PV DU 15 12 2023 Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Dième. Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 15 12 2023)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Transports, REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT

RHONE

ARRONDISSEMENT

VILLEFRANCHE

COMMUNE DE DIEME

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 15 décembre 2023 à 20h00.

pDiemt Mairie de DIEME

10 Route de Pepy

69170 Dième

Par suite de convocation en date du 29 novembre 2023 :

L’an deux mille vingt -trois, le 15 décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de DIEME étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Hubert ROCHE.

Nombre de conseillers :

- en exercice : 1

- présents :8

- votants : 8

- absents :3

Etaient présents :

FLEURY Amélie, SARCIRON Véronique, POIZAT Nathalie, CHERMETTE Maurice, BARTHELEMY Sébastien, PLANUS Jérôme, SIVELLE Vincent.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution des articles L.2121-7 et L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.

Etaient absents ou excusés :

BERNARD Martine, SONTOT Marc, LACROIX Serge.

Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121.17 du code Général des Collectivité Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Madame FLEURY Amélie est désignée pour exercer cette fonction.

Il est donné lecture du procès-verbal de la dernière réunion de conseil, en date du 27 octobre 2023. Ce PV n’apporte aucune remarque et est adopté.

Ordre du jour de la séance :

- 2023-26 : Délibération approbation RPQS service public assainissement collectif et non collectif 2022.

- 2023-27 : Délibération approbation RPQS Déchets 2022.

- 2023-28 : Délibération demande de subvention fonds de concours COR.

- 2023-29 : Délibération demande de subvention DETR/DSIL.

- 2023-30: Délibération demande de subvention Appel à projet.

- 2023-31 : Délibération demande de subvention Fond vert.

- 2023-32 : Délibération Approbation modification statuaires de la compétence de la Cor. - 2023-33 : Délibération approbation modification statuaires de la COR :

Restitution aux communes de la compétence relative à la création,

l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules

électriques ou hybrides rechargeables.

- 2023-34 : Délibération fin de compétences cessation d’activité et dissolution du syndicat rhodanien de développement du câble

- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations :

- Ouestions et informations diverses :1-DELIBERATION 2023-26 :

OBJET: RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX DE LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE

L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COR 2022.

Monsieur le Maire expose au conseil municipal, les rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif (RPQS) de la COR 2022. Ce rapport est tenu à disposition en Mairie.

Le conseil municipal,

- Après avoir étudié le rapport,

- Délibère et accepte à l’unanimité le rapport annuel 2022.

2 : DELIBERATION 2023-27 :

OBJET: RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) DECHETS 2022 DE LA COR :

Monsieur le Maire expose au conseil municipal, le rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du Service public et d'élimination des déchets (RPQS) de la COR,

Ce rapport est tenu à disposition en Mairie.

Le conseil municipal,

- Après avoir étudié le rapport,

- Délibère et accepte à l’unanimité le rapport annuel 2022.

3 : DELIBERATION 2023-28 :

OBJET: Demande d’un fonds de concours à la COR pour le projet d'aménagement terrain salle des fêtes en terrain sport.

Vu l’article L5216-5 VI du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération N°COR 2020-5307 du Conseil communautaire de la COR en date du 19 novembre 2020, approuvant le règlement des fonds de concours pour la période 2021-2023 ;

Vu la délibération N°COR 2022-004 du Conseil communautaire de la COR en date du 13 janvier 2022,

approuvant la modification du règlement d’attribution des fonds de concours et le modèle de contrat de développement territorial ;

Vu le Conseil Municipal du 27/10/2023 approuvant le projet d'aménagement du terrain salle des fêtes en terrain de sport porté par la commune ;

Considérant que ce projet doit démarrer en 2024 et s’achever en 2024.

Considérant que, pour mener à bien ce projet, la commune sollicite le soutien financier de la Communauté de l’Ouest Rhodanien via un fonds de concours, conformément au plan de financement prévisionnel suivant :

DEPENSES HT / TTC RECETTES HT / TTC

Coût prévisionnel du projet 20817.99 Fonds de concours COR 10 000€

Autofinancement 10 817.99 €

TOTAL HT TOTAL HT 20 817.99

Considérant que les modalités de versement du fonds de concours seront établies dans un contrat de développement territorial, signé par la commune et la COR.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

- APPROUVE la demande de fonds de concours à la COR selon le plan de financement prévisionnel présenté

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat de développement territorial avec la COR et à demander le versement

- MANDATE Monsieur le Maire pour entreprendre toutes les démarches nécessaires à la bonne4 : DELIBERATION 2023-29 :

OBJET: Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation D’équipement des territoires ruraux) et/ou DSIL (dotation de soutien à l'investissement local)

Projet : Rénovation globale et performante du logement communal accueillant anciennement logement école.

Montant total des travaux HT :111 000€

Afin de mettre ces travaux en œuvre, la commune souhaite déposer une demande d’aide financière auprès de la DETR et/ou DSIL

Dans ce contexte, le plan de financement prévisionnel proposé à l’appui de cette demande de subvention est le suivant :

SOURCES DE FINANCEMENT TAUX MONTANT

Etat DETR/DSIL 22 200

COR FONDS DE CONCOURS 9400

Etat FOND VERT 22 200

Conseil départemental (APPEL A PROJET) 35 000

Sous-Total financement public (80 % maximum) 80% 88 800

Fonds propres 22 200

Sous-total collectivité 22 200

TOTAL FINANCEMENT OPERATION (HT) 111 000 111 000

Le conseil municipal après avoir délibéré :

- ADOPTE l'opération et les modalités de financement ;

- APPROUVE le plan de financement prévisionnel ;

- S'ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions ; - AUTORISE le maire à signer tout document relatif à cette opération.

5 : DELIBERATION 2023-30 :

OBJET: Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre d’appel à projet au département : Rénovation globale et performante du logement communal accueillant anciennement logement école.

Vu les articles L 2334-32 : L2334-39 ; R 2334-19 ; R 2334-35 du code général des collectivités

territoriales.

Vu l'accord du conseil Municipal du 27/10/2023 approuvant le projet de rénovation globale et performante du logement communal accueillant anciennement logement école porté par la commune

Considérant que ce projet doit démarrer en 2024 et s'achever en 2025.

Considérant que, pour mener à bien ce projet, la commune sollicite le soutien financier du département par appel à projet 2024, conformément au plan de financement prévisionnel suivant :

Montant total des travaux HT : 111 000€ HSOURCES DE FINANCEMENT TAUX MONTANT

Etat DETR/DSIL 22 200

COR FONDS DE CONCOURS 9400

Etat FOND VERT 22 200

Conseil départemental (APPEL A PROJET) 35 000

Sous-Total financement public (80 % maximum) 80% 88 800

Fonds propres 22 200

Sous-total collectivité 22 200

TOTAL FINANCEMENT OPERATION (HT) 111 000 111 000

Le conseil municipal après avoir délibéré :

- ADOPTE l'opération et les modalités de financement ;

- APPROUVE le plan de financement prévisionnel ;

- S'ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions ;

- AUTORISE le maire à signer tout document relatif à cette opération.

6 : DELIBERATION 2023-31 :

OBJET: Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre du Fonds Vert, Projet : Rénovation globale et performante du logement communal accueillant anciennement l’école.

Monsieur Hubert ROCHE Maire Expose,

Vu le code des collectivités Territoriales,

Vu le Loi des Finances pour 2023 créant le fond vert,

Vu le circulaire du ministre de la transition écologique et de le Cohésion des territoires du 14 décembre 2022

Jixant les modalités de déploiement de ce fonds,

Considérant que ces travaux visant à rendre les bâtiments publics moins énergivores sont programmés en 2024 et 2025.

Considérant que ces travaux sont susceptibles d'être éligibles au fonds vert (Rénovation énergétique des

Bâtiments Publics)

Montant total des travaux HT : 111 000 € HT

Dans ce contexte, le plan de financement prévisionnel proposé à l’appui de cette demande de subvention est le suivant :

SOURCES DE FINANCEMENT TAUX MONTANT

COR FONDS DE CONCOURS 9400

Etat FOND VERT 44 400

Conseil départemental (APPEL A PROJET) 35 000

Sous-Total financement public (80 % maximum) 80% 88 800

Fonds propres 22 200

Sous-total collectivité 22 200

TOTAL FINANCEMENT OPERATION (HT) 111 000 111 000Le conseil municipal après avoir délibéré :

- ADOPTE l'opération et les modalités de financement ;

- APPROUVE le plan de financement prévisionnel ;

- S'ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions ;

- AUTORISE le maire à signer tout document relatif à cette opération.

7 : DELIBERATION 2023-32 : | | OBJET: COMPÉTENCES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'OUEST RHODANIEN - MODIFICATIONS STATUTAIRES

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal, la délibération de la COR de la séance du 28/09/2023 portant sur les modifications statuaires de la compétence COR.

Le Conseil Municipal,

DÉCIDE

1 - D'APPROUVER la modification suivante de la compétence formation définie par l’article 2-3, 14° des statuts de la Communauté d’agglomération :

« 14° En matière de formation : soutien technique et financier à des opérations financées au titre des fonds européens, de la Région ou de 1 État. » ;

2 - D'APPROUVER la modification suivante de la compétence Système d’information géographique (SIG) prévue à l’article 2-3, 15°bis des statuts de la Communauté d’agglomération :

« 15° bis En matière de Système d’information géographique (SIG) : gestion, suivi et animation du SIG » ;

3 - D'APPROUVER la modification suivante de la compétence sports et jeunesse définie à l’article 2-3, 17° des statuts de la Communauté d’agglomération :

« 17° En matière de sport et jeunesse : soutien technique et financier auprès des clubs nautiques associatifs usagers des équipements communautaires ; soutien aux manifestations organisées sur la base de loisirs du Lac des Sapins ; apprentissage de la natation scolaire pour les élèves du cycle 2 des écoles primaires, publiques et privées, dans la limite de 10 séances annuelles par classe, incluant les frais de transports ; soutien aux événements sportifs, aux clubs dont une ou des équipes évoluent au niveau national et ayant une politique volontariste en matière de formation des jeunes. » ;

4 - D'APPROUVER la modification suivante de la compétence culture définie à l’article 2-3, 18° des statuts de la Communauté d’agglomération :

« 18° En matière de culture :

- programmation d'une saison culturelle d'arts vivants articulant manifestations organisées en propre el partenariats avec des opérateurs culturels ;

- soutien aux événements ou projets culturels à rayonnement intercommunal ;

- médiation culturelle, contribution et diffusion aux progrès de la connaissance et de la recherche, développement de l'éducation artistique et culturelle notamment dans le cadre de la mise en œuvre d'une convention territoriale de développement culturel pluri-partenariale ;

- gestion d’une école intercommunale de musique et de danse, soutien aux écoles de musique associatives du territoire en leur apportant une aide financière et en personnel. » ;

5 - D'APPROUVER la modification suivante de la compétence politique communautaire de santé définie à l’article 2-3, 20° des statuts de la Communauté d’agglomération :

« 20° En matière de politique de santé communautaire :

- définition d'une stratégie communautaire de santé ;

- élaboration, coordination et animation d'un Contrat local de santé et d’un Conseil local de santé mentale ; - gestion d'un centre de téléconsultation communautaire ;

- participation au financement des investissements de restructuration des Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) du Centre hospitalier du Beaujolais vert ;

- financement de la réalisation d'une passerelle piétonnière (sous maîtrise d'ouvrage de la SNCF, ) distincte de la voirie communautaire entre la gare SNCF et l'hôpital de Tarare ;

- aide technique et financière à la mise en œuvre des actions qui en découlent. » ;8 : DELIBERATION 2023-33 : . OBJET: COMPÉTENCES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DE L'OUEST RHODANIEN - MODIFICATIONS STATUTAIRES - RESTITUTION DE LA COMPÉTENCE COMMUNAUTAIRE RELATIVE À LA CRÉATION, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES OÙ HYBRIDES RECHARGEABLES :

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal la délibération de la COR de la séance du 28/09/2023 portant sur les compétences de la COR modifications statuaires : Restitution de la compétence communautaire relative à la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables

Le Conseil Municipal, ,

DÉCIDE

1 - D'APPROUVER la restitution aux trente-et-une communes de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien (COR) de la compétence communautaire relative à la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables et la modification suivante de l'article 2-2, 12° des statuts de la Communauté d'agglomération :

« 12° En matière de protection et de mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie :

- la lutte contre la pollution de fair ;

- la lutte contre les nuisances sonores ;

- le soutien aux actions de maîtrise de demande d'énergie ;

- les opérations d'intérêt communautaire en matière de production d'énergie renouvelables (incluant l'installation de candélabres photovoltaïques, la création et gestion de réseaux de chaleur ou

de froid urbain alimentés par des énergies renouvelables et/ou de récupération) conformément aux dispositions

de farticle L. 2224-32 du CGCT. » ;

9: DELIBERATION 2023-34 :

OBJET: FIN DES COMPETENCES, CESSATION D'ACTIVITE ET DISSOLUTION DU

SYNDICAT RHODANIEN DE DEVELOPPEMENT DU CÂBLE (SRDC)

Le Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.5212-33, L.52 11-25-1, et L.5211- 26

Considérant qu’après la décision de l’Établissement Public pour les Autoroutes Rhodaniennes de l’information (EPARI) du 20 octobre 2022 de résilier sa convention de conception et d’établissement d’un réseau câblé sur le territoire du SRDC, de céder son réseau et d’être dissout, la dissolution du SRDC est de de plein droit en raison de l’achèvement de l’opération pour laquelle il avait été créé (autoriser l'EPARI à concéder un réseau câblé sur son territoire).

Vu la délibération en date du 6 novembre 2023, par laquelle le SRDC a approuvé sa dissolution à compter du 31

décembre 2023 et accepté les conditions de sa liquidation.

Considérant notamment, au vu du protocole d’accord de dissolution ci-annexé, que cette dissolution du SRDC n’entrainera aucune charge pour ses communes et groupements de communes membres, qui pourront au prorata de leur participation au budget de fonctionnement du SRDC et de la participation de ce dernier au budget de fonctionnement de l’EPARI, percevoir une partie de l’excédent du résultat de fonctionnement constaté de

PEPARI à sa dissolution.

Conformément aux dispositions de l’article L.5212-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, qui prévoit qu’un syndicat ne peut être dissous que par le consentement unanime des organes délibérants de ses collectivités membres, il convient donc aujourd’hui d'approuver la dissolution du SRDC et les conditions de sa

liquidation. |

Après en avoir délibéré le conseil municipai,

APPROUVE la dissolution du SRDC et les conditions du protocole d’accord de dissolution ci-annexé.

AUTORISE M. le Maire à accomplir tout acte et formalité en ce sens.

COMMUNIQUE, aux fins de la bonne administration de cette décision, la présente délibération à M. le Président du SRDC.

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS :

PC PISCINE Mme JUST

PC HANGAR Mr ROCHE10-QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS :

Monsieur le maire présente au conseil municipal le rapport d’activité de la COR 2022.

Ce rapport est tenu à disposition en Mairie.

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que comme vu au précèdent conseil un devis avec CASAL SPORT a été signé pour un montant de 21752.98 TTC pour l’aménagement du terrain salle des fêtes par la pose de but multisport et de jeux pour enfants. Le début de travaux devrait commencer au printemps.

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que les travaux de mise aux normes électriques et le changement de l’horloge de l’église par l’entreprise PLAIRE comme vu au précédent conseil a bien été effectué et que tout refonctionne normalement.

Monsieur le Maire expose que les vitraux de l’église suite à l’affaire Père RIBES ont bien été changé par l’entreprise le temps du vitrail et que les frais ont bien été pris en charge par le diocèse de Lyon comme vu a un précédent conseil.

Le Maire expose au conseil qu’un devis a été demandé à l’entreprise Pompes Funèbres POYET pour un aménagement au cimetière pour la pose d’un colobaruimé cases en escalier et l’aménagement d’un jardin du souvenir pour dispersion des cendres avec une stèle. Un devis pour un montant entre 10000 et 14000 euros TTC suivant le choix fait.

Les travaux seront réalisés soit sur 2024 ou 2025 selon le budget de la commune vu déjà la réalisation des différents travaux sur 2024.

Le Maire expose au conseil municipal qu’il a autorisé la demande de passage de rallye de charbonnières sur la commune.

Le Rallye de Charbonnières sera de passage sur la commune de Dième le samedi 20Avril. Plus de détail nous serons communiqué ultérieurement lors d’une réunion en commun. Nous informerons les administrés dès que nous saurons les heures de passage et les heures de fermeture de la Route.

Madame SARCIRON véronique expose l’avancée du bulletin municipal.

Il est sur le point d’être terminé dans la réalisation et la mise en page par l’entreprise Hello Carole, il sera donné ensuite à l’entreprise ITS TARAPRINT pour l'impression afin d’être distribué en boites aux lettres de la commune mi-Jjanvier.

Monsieur BARTHELEMY Sébastien expose qu’une demande des administrés a été déposé au SYTRAL pour un arrêt supplémentaire de car scolaire à CHAL pour 9 enfants car l’arrêt le plus proche étant à plus de 1 kim et que l’hivers matin et soir le trajet est dans le noir, donc très dangereux pour les enfants.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.

Fait à Dieme, le 25 janvier 2024

Le secrétaire de séance Le Maire

Amélie FLEURY Hubert ROCHE