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Séance - 10 SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2014
Document publié le Mercredi 19 novembre 2014 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Séance - 10 SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2014)
Thèmes du document : Banque, Loisirs, Éducation,
COMMUNE DE BOUJAILLES
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014
COMPTE RENDU
Lieu : Mairie de Boujailles
Président : M. PAULIN Gérard
Secrétaire : Mme BENALI Malika
Membres présents : tous, sauf Mme DUBREZ Marie-France, excusée
Ordre du jour :
- Travaux en cours : transformateurs, routes, lotissement de la Favière, Mairie et salle des fêtes
- Bois : résultat de la vente des bois, travaux forestiers, mode de vente des bois en 2015 (réunion)
- Ecole : compte-rendu du conseil d’école, transports scolaires
- Familles Rurales : décompte 2014 et subvention pour le Noël des enfants - Noël : illuminations, colis de Noël
- Bulletin municipal de fin d’année
- Prévoir date des vœux du maire
- Pose des jalons
- Questions diverses
Monsieur le maire ouvre la séance à 20H.
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 22 OCTOBRE 2014
Sans observations, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité des membres présents.
TRANSFORMATEURS
Les travaux ont démarré pour celui de la rue des Barres et pour celui de la rue de Champagnole, il reste les branchements à faire, mais il faut attendre la disponibilité du groupe électrogène d’ERDF, tombé en panne au jour « J » rue de Champagnole.
ROUTES
Le conseil déplore la réfection du chemin de la Motte. Il décide de faire faire un constat d’huissier. LOTISSEMENT DE LA FAVIERE
Conformément à la demande de la Trésorerie, il faut créer un budget annexe pour ce lotissement, afin de bien identifier les recettes et les dépenses.
Le conseil approuve cette demande.
MAIRIE ET SALLE DES FETES : accessibilité et réaménagement de la salle des fêtes
Les dossiers de demande de subvention ont été transmis à la Sous-préfecture et au Conseil Général.
Le sénateur LONGEOT propose une aide parlementaire pour des investissements d’accessibilité.
Nous lui adresserons nos dossiers.
BOIS
● La vente des bois à Levier a eu lieu le 18 novembre.
Le lot de 175 m3 dans la parcelle Rochepin a été vendu au prix de 79.66 €/m3 à la scierie CHAUVIN.
● Une rectification des limites entre Boujailles et Courvières a été faite par le
géomètre PREVALET sur la section C2 n° 525, 527 et 528, au Jura Vert.
Le conseil accepte cette modification parcellaire. [délibération n°1]
● Une réunion sur les modes de vente des bois à adopter en 2015 aura lieu à la Mairie
le 1er décembre à 14h.
Les membres de la commission bois et les personnes intéressées sont les bienvenus.
RTE (Réseau de Transport Electricité)
Cette société prépare le dossier de création de deux lignes souterraines de 63 000 volts entre Frasne et Salins et Salins – Mesnay.
Celle qui part de Frasne passera par Cessay – La Rochette – Le Mont des Isles – Le Mouteret – Sous la Côte – Les Places, puis empruntera l’ancienne route de Villers. Avant de lancer l’enquête publique, ce dossier est remis aux collectivités pour faire leurs remarques.
Le conseil demande à avoir plus de renseignements sur les modalités de cette réalisation et la remise en état des chemins ruraux et des terrains.
Une lettre sera adressée à RTE dans ce sens.
FAMILLES RURALES
Cette association gère le périscolaire et les centres de loisirs des petites et des grandes vacances pour les enfants de Courvières et de Boujailles.
Le coût pour les deux communes de ces services représente 17 606 € après déduction de la participation de la CAF.
La part de Boujailles est de 10 564 € et celle de Courvières de 7 042 €. AIRE DE JEUX
En vue de la création d’une aire de jeux pour les enfants, le conseil envisage de l’installer au bout du jardin des « sœurs ».
Cet endroit paraît le plus sécurisé.
Maintenant, il faut se renseigner sur les contraintes liées à cette réalisation et à quel prix.
PASS SKI
Sur les sites skiables de la Bourre, Cerniébaud et Vaux et Chantegrue, le coût des Pass pour les scolaires, encadrés par le moniteur de la CFD Michel VUILLEMIN, sera pris en charge par la CFD.
Il faudra signaler aux vendeurs du site que la facture doit être adressée à la CFD.
ECOLE
● Le conseil d’école du 10 novembre était le premier de l’année avec les
représentants des parents d’élèves nouvellement élus.
La question des transports scolaires a été débattue une nouvelle fois en raison des temps d’attente entre la sortie de la maternelle et le retour des primaires à Courvières. Il a été convenu d’avancer de dix minutes la sortie de l’école, le soir, pour réduire ce temps d’attente. « On est exigeant quand c’est gratuit ! ».
Nouveaux horaires :
Boujailles : 8h30 – 11h45 13h45 – 15h50 Mercredi 8h30 – 11h10 Courvières : 8h40 – 11h55 13h35 – 15h40 Mercredi 8h40 – 11h20
● La question du comportement de l’ATSEM à la maternelle pose problème.
Un enfant ne doit pas être stressé pour aller à la maternelle.
COLIS DE NOËL
Comme chaque année, un colis sera offert par la commune aux personnes de 70 ans et plus.
Le conseil confie à « la Petite Epicerie » de Villers-sous-Chalamont, le soin de faire ces colis.
En raison du centenaire de la guerre de 1914-1918, « un » livre réalisé par des bénévoles de la CFD sera remis à chaque famille bénéficiant du colis de Noël, aux bénévoles de la commune et aux élus de la commune.
FÊTE DE NOËL
Pour le Noël des enfants qui aura lieu le 14 décembre à la salle des fêtes, le conseil décide de participer à hauteur de 10 € par enfant scolarisé pour le spectacle et les friandises. [délibération n°2] QUESTIONS DIVERSES
● Afin de régler les dernières factures de l’année, il est nécessaire de procéder à
quelques modifications des imputations budgétaires.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder aux changements suivants :
- Budget communal :
Article 16878 (autres dettes) : + 2 170 €
Article 2313 (immos en cours-constructions) : - 2 170 € [délibération n°3]
- Budget bois :
Article 023 (virement à la section d’investissement) : + 45 000 €
Article 1641 (emprunts en euros) : + 2 500 €
Article 2117 (bois forêt) : + 42 500 €
Article 6522 (reversement excédent bud. Ann) : - 45 000 €
Article 021 (virement de la section de fonction) : + 45 000 € [délibération n°4]
● Les jeunes filles demandent l’installation d’une table au terrain de foot.
A voir au printemps.
● Pour les illuminations de Noël, M. HYVERT viendra le 8 décembre.
● La pose des jalons : le 24 novembre.
● Les sapins de Noël : le 12 décembre.
La séance est levée à 22H30. Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
- Délibération n°1 : rectification des limites entre Boujailles et Courvières - Délibération n°2 : subvention fête de Noël des enfants
- Délibération n°3 : décision budgétaire modificative n°4 – budget communal - Délibération n°4 : décision budgétaire modificative n°2 – budget bois
Signatures :
M. PAULIN Gérard, maire M. PICARD Fabrice M. MENESTRIER Henri
M. IELSCH Richard M. SONNEY Jacques M. MASSON Julien
Mme BENALI Malika Mme DUBREZ Marie-France
Excusée
M. DUBOZ Jean-Marie
M. PAULIN Jean-Marie cachet de la Mairie