Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1637502862 7 CR CM 3 DECEMBRE 2020 VF 1
Compte-Rendu - 1637502943 6 CR CM 5 NOVEMBRE 2020
Compte-Rendu - 1675504393 CR CM 16.12.2022
Compte-Rendu - 1709747397 CR CM du 08.02.2024
Compte-Rendu - 1744711513 CR CM 20.02.2025
Compte-Rendu - 1744712425 CR CM 05.12.2024
Compte-Rendu - 1637503193 3 CR CM 03 JUILLET 2020 1
Compte-Rendu - 1637503145 4 CR CM 20 JUILLET 2020 version finale
Ordre du Jour - 1638540840 10 25.11.21
unknown - 1674237728 2018.07 Bulletin n 11
Compte-Rendu - 1637503093 5 CR CM 11 09 2020
Document publié le Vendredi 11 septembre 2020 par la commune de Chilhac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1637503093 5 CR CM 11 09 2020)
Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Mairie de Chilhac
Compte-rendu du CM du 11 septembre 2020
Ordre du jour :
Tarifs musée
Nomination d’un délégué en charge de la SEML
Nomination de délégués à la CCID
Nomination de délégués à la CLECT
Eclairage public : mise en valeur des deux tours
Décision modificative budget communal
Décision modificative subventions associations
Création de poste
Questions diverses
▪ Règle d’usage de la location des salles communales
M. le Maire ouvre la séance en rappelant l’ordre du jour et informe qu’il faut rajouter :
▪ La nomination des délégués aux petites cités de caractères du dossier PCC.
1. Tarifs musée :
Véronique Brissaud a suggéré d’élargir le tarif réduit d’entrée à tous les weekends de septembre et lors
des journées du patrimoine, de l’archéologie et pour la nuit des musées. Cette modification implique
une délibération.
Décision votée à l’unanimité moins une abstention d’Aloïs Bumb pour Benoît Briand qui n’a pas laissé de
consignes à ce sujet.
2. Nomination d’un délégué en charge de la SEML :
Christine Peyroux sera la déléguée à la Société d’Economie Mixte Locale qui gère la MARPA et la maison
familiale.
Décision votée à l’unanimité.
COMPTE-RENDU du conseil municipal du 11 / 09 / 2020
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est tenu dans la salle de la mairie à 20h30 sous la présidence de Michel BECKERT, maire.
* * * * *
Date de convocation : 4 septembre 2020
Etaient présents : Michel BECKERT, Aloïs BUMB, Annie CAMPREDON, Laurette DEBERLE, Roland DEBERLE, Pierre-Jean GALLET, Pauline GROSPEAUD, Christine PEYROUX.
Absents : Benoît BRIAND, Gautier LAJOINIE
Pouvoirs : Benoît BRIAND à Aloïs BUMB
Secrétaire de séance : Annie CAMPREDON Mairie de Chilhac
Compte-rendu du CM du 11 septembre 2020
3. Nomination de délégués à la CCID :
Le conseil municipal propose pour la Commission Communale des Impôts Directs les noms de douze
titulaires et douze remplaçants avec leur accord ;la direction générale des finances publiques en
retiendra six dans chaque liste.
Décision votée à l'unanimité.
4. Nomination de délégués à la CLECT :
Michel Beckert étant le représentant titulaire de la commune à la communauté de communes et Roland
Deberle son suppléant, ils siègeront de la même façon à la Commission Locale d’Évaluation des Charges
Transférées.
Décision votée à l'unanimité.
5. Eclairage public :
La mise en valeur des deux tours rue des remparts revient à environ mille deux cents euros de plus que
ce qui avait été voté par l'ancienne municipalité en raison de travaux supplémentaires réalisés. Le
Conseil Municipal doit modifier une délibération du précédent conseil à ce sujet.
Décision votée à la majorité moins une abstention : Roland Deberle.
6. Décision modificative budget communal :
Une erreur dans le budget empêche le trésorier de l'enregistrer. Il faut régulariser par délibération
l'écriture comptable concernant la vente de l'îlot des remparts (sans incidence sur le budget).
Décision votée à la majorité moins une abstention : Christine Peyroux.
7. Décision modificative subventions associations :
Lors du vote du budget, le conseil municipal a accordé une subvention de cent vingt euros aux pompiers
de Lavoûte-Chilhac. Ces derniers ont demandé une subvention exceptionnelle destinée à accompagner
le congrès de l’union régionale des sapeurs-pompiers d’Auvergne qui se devrait se dérouler les 20 et
21 novembre. Cette subvention est donc portée à cent cinquante euros.
Décision votée à l'unanimité.
8. Création de poste :
Le poste de secrétaire de mairie représente actuellement onze heures trente par semaine. Des heures
complémentaires sont systématiquement nécessaires atteignant quinze ou seize heures. La secrétaire
de mairie ayant de nouvelles tâches à réaliser (suivi du budget…) une augmentation de la volumétrie
horaire à 17 heures est proposée. Pour répondre à cette demande, un nouveau poste de dix-sept heures
doit être créé et celui de onze heures trente devra être supprimé.
Décision votée à l'unanimité.
9. Nomination de délégués aux petites cités de caractère :
Titulaire : Michel Beckert, suppléante : Christine Peyroux. Les deux seront en charge du dossier.
Décision votée à l’unanimité Mairie de Chilhac
Compte-rendu du CM du 11 septembre 2020
10.Questions diverses :
▪ Des incivilités ont eu lieu durant l'été : dégradations à l'église, jets de pierres depuis le jardin
des sœurs et samedi 5/09de nouvelles dégradations ont eu lieu à l'église. Une plainte a été déposée en
gendarmerie. Il faudra envisager certainement des mesures pour prévenir ces malveillances comme
certainement fermer plus tôt ces lieux.
▪Depuis le mois de mars, il est interdit d'épandre les boues de la station d'épuration sans
hygiénisation à la chaux vive. Dessiccation ou méthanisation sont aussi possibles mais aucune structure
ne peut les réaliser sur le secteur. Le technicien de la chambre d'agriculture se renseigne pour le
chaulage et devrait nous proposer des solutions.
▪ Une commission est constituée afin de mieux définir les règles d'utilisation des salles
communales : Aloïs Bumb, Annie Campredon, Roland Deberle, Pierre-Jean Gallet, Pauline Grospeaud,
Christine Peyroux.
▪ Le courrier des Pieds à terre sera étudié. La plupart des points mentionnés sont déjà en
vigueur. Une convention entre la commune et l'association devra être établie concernant le terrain de
Vacher puisque Cap'Vacances devrait probablement renoncer à celui-ci à l'automne.
▪ Recherche d'une société pouvant installer une benne à ferraille. Les bénéfices de la vente
pourraient être destinés à financer une partie des activités des enfants de la commune, cette dernière
décision relèvera d’une décision du Conseil.
En fin de séance, M. le Maire demande au public s'il y a des remarques ou questions.
▪ La question de la gestion des poubelles cet été au sein du village est évoquée. Le dossier est à
ouvrir.
Fin de séance à23h15.