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Déliberation - 020 du 30 03 26 Designation membres ass com EP syndicats ecoles
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 020 du 30 03 26 Designation membres ass com EP syndicats ecoles)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
DCM-2026-020
i
Dole du Jura
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du 30 mars 2026
Président : Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Mathieu BERTHAUD
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 33
Nombre de procurations : 02
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 24 mars 2026
Date de publication : 31 mars 2026
Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire
Blandine CRETIN-MAITENAZ,
Maire déléguée de Goux
Maryline MIRAT
Stéphane CHAMPANHET
Sylvette MARCHAND
Alexandre DOUZENEL
Catherine NONNOTTE
Bruno MAZIER
Patricia ANTOINE
Patrice CERNELA
Sophie JOBELIN
Conseillers présents
Gilles CHAFFANGE
Paul ROCHE
Christiane FIUMANA
Jean-Pascal FICHÈRE
Jean-Michel REBILLARD
Philippe PAGE
Serge ROUX
Patrick FRANCHINI
Jean-Philippe LEFÈVRE
Isabelle DELAINE
Claire BROCARD
Mohamed MBITEL
Claire BOURGEOIS-REPUBLIQUE
Laurence GRENIER
Aurore GABRY
Laure JOURJON
Mathieu BERTHAUD
Laëtitia CUSSEY
Mathilde BOUFFAUT
Jean-Baptiste RUELLE
Laetitia JARROT
Fatiha TOUAMA
Conseillers absents ayant donné procuration
Justine GRUET donne procuration à Jean-Baptiste GAGNOUX Nicolas GOMET donne procuration à Laetitia JARROT
Objet: Désignation des membres au sein d'associations, de commissions, d'établissements Publics. de syndicats. d'écoles, collèges et lycées
Rapporteur : Jean-Baptiste GAGNOUX
La Commune de Dole est membre d'un certain nombre d'organismes divers, soit de forme associative, soit à vocation consultative.
Conformément à l'article L2122-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, « Le maire procède à la désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes. »
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260330-DCM2026020-DE
Date de télétransmission : 31/03/2026
Date de réception préfecture : 31/03/2026 LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES AVOIR PROCEDE AU VOTE,
DECIDE :
D'APPLIQUER les dispositions de l'article L2121-21 du CGCT qui prévoit que : « le Conseil Municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin. »,
DE DÉSIGNER les membres suivants de l'assemblée municipale qui représenteront la Ville au sein des instances suivantes :
Associations Titulaires Suppléants
Association AMORCE M. Gilles CHAFFANGE M. Jean-Michel REBILLARD
Association Départementale des M. Gilles CHAFFANGE Mme Blandine CRETIN- Communes Forestières du Jura MAITENAZ
Association DOLE SUP (CA) Mme Maryline MIRAT Mme Mathilde BOUFFAUT
Le Saint Jean (CA) Mme Patricia ANTOINE
Association Loisirs Populaires Dolais (CA) Mme Patricia ANTOINE M. Jean-Baptiste RUELLE
Association Régie de quartier des Mesnils Mme Patricia ANTOINE M. Paul ROCHE Pasteur (CA) Mme Catherine NONNOTTE
CNAS Mme Maryline MIRAT
Mme Sophie JOBELIN
M. Bruno MAZIER
M. Jean-Philippe LEFÈVRE
Comité de jumelage Mme Maryline MIRAT Mme Isabelle DELAINE
M. Jean-Michel REBILLARD
Mme Sylvette MARCHAND
Mme Fatiha TOUAMA
Comité des fêtes M. Alexandre DOUZENEL
Épicerie Sociale du Bassin Dolais Mme Patricia ANTOINE Mme Christiane FIUMANA
M. Alexandre DOUZENEL
représentera Monsieur le
Maire en tant que membre de
MJC Barberousse (CA) droit
Mme Claire BROCARD
M. Jean-Baptiste RUELLE
M. Nicolas GOMET
Mme Sylvette MARCHAND
M. Stéphane CHAMPANHET
Mme Claire BROCARD
Office Municipal des Sports Mme Laëtitia CUSSEY M. Philippe PAGE
Mme Aurore GABRY
Mme Laetitia JARROT
Commissions Titulaires Suppléants
Commission Locale d'Evaluation des M. Jean-Baptiste GAGNOUX M. Bruno MAZIER Charges Transférées
Conseil de discipline de recours de Mme Maryline MIRAT Franche-Comté
Délégation à l'information et à la 1 correspondant défense : communication de la défense M. Bruno MAZIER
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260330-DCM2026020-DE
Date de télétransmission : 31/03/2026
Date de réception préfecture : 31/03/2026 Syndicats Titulaires Suppléants
M. Serge ROUX pour le canton
SIDEC Dole 1 M. Stéphane CHAMPANHET
pour le canton Dole 2
SIVOM du Massif de la Serre M. Gilles CHAFFANGE Mme Blandine CRETIN- MAITENAZ
Établissements publics Titulaires Suppléants
Conseil de surveillance du Centre M. Paul ROCHE Hospitalier Louis Pasteur
EPCC « Terre de Louis Pasteur » (CA) M. Patrick FRANCHINI M. Jean-Philippe LEFÈVRE
Établissement Public Éducatif et M. Paul ROCHE Mme Laurence GRENIER Social (ETAPES - CA) Mme Justine GRUET Mme Aurore GABRY
Écoles maternelles et élémentaires
Titulaires Suppléants
Groupe scolaire Louis PASTEUR Mme Sophie JOBELIN Mme Patricia ANTOINE
Simone VEIL - Maternelle Mme Christiane FIUMANA Mme Blandine CRETIN- MAITENAZ
Simone VEIL - Élémentaire Mme Laure JOURJON Mme Laëtitia CUSSEY
George SAND - Élémentaire Mme Isabelle DELAINE Mme Mathilde BOUFFAUT
GOUX - Élémentaire Mme Blandine CRETIN- Mme Sophie JOBELIN MAITENAZ
Sorbiers - Maternelle et élémentaire Mme Laëtitia CUSSEY M. Jean-Philippe LEFÈVRE
POINTELIN - Maternelle et élémentaire Mme Sophie JOBELIN Mme Fatiha TOUAMA
Marcel AYMÉ - Maternelle et élémentaire Mme Claire BROCARD M. Patrice CERNELA
ROCKEFELLER - Maternelle M. Patrice CERNELA Mme Claire BROCARD
SAINT-EXUPÉRY - Maternelle Mme Sophie JOBELIN M. Mathieu BERTHAUD
WILSON - Élémentaire Mme Maryline MIRAT Mme Catherine NONNOTTE
Collèges de moins de 600 élèves
Titulaires Suppléants
Collège Maryse BASTIÉ M. Philippe PAGE
Collège Claude-Nicolas LEDOUX Mme Sylvette MARCHAND
Collèges et Lycées de plus de 600 élèves
Titulaires Suppléants
Collège de L'ARC M. Jean-Baptiste RUELLE
Lycée Charles NODIER M. Jean-Michel REBILLARD
Lycée Jacques PRÉVERT Mme Aurore GABRY
Lycée Jacques DUHAMEL (LET-LEP) M. Serge ROUX
Écoles privées
Titulaires Suppléants
ADEGE Mont-Roland Mme Christiane FIUMANA Mme Catherine NONNOTTE
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260330-DCM2026020-DE
Date de télétransmission : 31/03/2026
Date de réception préfecture : 31/03/2026 D'AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document se rapportant à l'exécution de la présente délibération.
SCRUTIN POUR : 35
CONTRE : Ü
DONT 2 PROCURATION(S)
ABSTENTION(S) : Ü
NE SE PRONONCE PAS : Ü
Une copie de la présente délibération sera transmise à:
• Tous services
• Conseillers municipaux concernés
• Associations, commissions, établissements Publics, syndicats, écoles, collèges et lycées concernés
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260330-DCM2026020-DE
Date de télétransmission : 31/03/2026
Date de réception préfecture : 31/03/2026