Procès Verbal - czswqj8vrwvix

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Procès Verbal - czswqj8vrwvix Document publié le Mardi 22 mai 2018 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - czswqj8vrwvix)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 22 MAI 2018

SERIES TENUE

1. Désignation d’un secrétaire de séance — Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal - Réunion du 9 avril 2018

3. Questions

a. Question n°1 — 18D022 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

e Décision 18DM007 du 30 mars 2018 — Voyage échanges familiaux des 11, 12 et 13 mai 2018 — Fixation de la participation financière ;

© Décision 18DM008 du 30 mars 2018 — Autorisation à ester en justice devant le tribunal de grande instance et désignation de Maître Jean-Philippe Verague, avocat à Arras, afin de représenter et défendre les intérêts de la commune ;

e Décision 418DM009 du 10 avril 2018 — Travaux d'aménagement de salles de classes à l’école Charles Perrault à Dainville — Attribution du marché ;

© Décision 18DM010 du 11 avril 2018 — Travaux de réfection du revêtement de sol sportif de la salle polyvalente — Attribution du marché à la société ;

e Décision 18DM011 du 23 avril 2018 — Sortie annuelle des aînés du 14 juin 2018 - Fixation des participations financières des usagers.

b. du conseil municipal

Question n°10

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

. PERSONNEL — COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DU COMITE ° Question n°2 18D023 TECHNIQUE

Question n°3 18D024 PERSONNEL — COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DU CHSCT

Question n°4 18D025 PERSONNEL — TABLEAU DES EFFECTIFS

Question n°5 18D026 PERSONNEL — PLAN DE FORMATION

Question n°6 18D027 ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ETE 2018

. ACCUEIL DANS LES ECOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE DE DAINVILLE o Question n°7 180028 | D'ENFANTS RESIDENTS DES COMMUNES EXTERIEURES 18D029 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LA Question n°8 REALISATION D'UN AUDIT ENERGETIQUE DES ECOLES BRISSE ET MONTESQUIEU

Question n°9 18D030 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE POUR 2019

18D031 DIFFUSION DE LA BIBLIOTHÈQUE NUMERIQUE DEPARTEMENTALE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS ET LA COMMUNE DE DAINVILLE

c. Questions diverses