Procès Verbal - 5laj1klylkp187

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Procès Verbal - 5laj1klylkp187 Document publié le Mardi 7 avril 2015 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - 5laj1klylkp187)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 7 avril 2015

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 9 février 2015

3. Questions

a. Question n°1 - 15D010 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 15DM005 du 3 février 2015 – Travaux de remplacement du chauffage du Mille Club – Attribution du marché ;

 Décision 15DM006 du 16 février 2015 – Organisation d’un repas exceptionnel le 5 mars 2015 – Fixation du prix du repas ;

 Décision 15DM007 du 25 février 2015 – Etude de faisabilité et de programmation d’un bâtiment à usage mixte au groupe scolaire Brisse – Montesquieu – Attribution du marché ;  Décision 15DM008 du 16 mars 2015 – Travaux d’aménagement d’une aire de jeux à la ferme Saint Jean – Attribution du marché ;

 Décision 15DM009 du 26 mars 2015 – Adhésion à diverses associations : association des Maires du Pas de calais – Association Amaris – Association Les Ecos Maires.

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 15D0110 RENOUVELLEMENT DU CONTRTA ENFANCE JEUNESSE

Question n°3 15D012 TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA RUE D’EN BAS – ATTRIBUTION DES MARCHES

Question n°4 15D013 VENTE DE TERRAINS A LA SOCIETE NOZA – DELIBERATION RECTIFICATIVE DE LA SURFACE CADASTRALE CEDEE

Question n°5 15D014 SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL

Question n°6 15D015 TARIF DU SERVICE DE RAMASSAGE DES DECHETS VERTS

Question n°7 15D016 FIXATION DU LOYER POUR OCCUPATION DU BATIMENT COMMUNAL PAR L’ASSOCIATION ADEF

Question n°8 15D017 TARIFICATION ACM – AVRIL 2015

Question n°9 15D018 BUDGET 2015 ET VOTE DES TAUX DES TROIS TAXES LOCALES POUR 2015

c. Questions diverses