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Procès Verbal - 5laj1klylkp187
Document publié le Mardi 7 avril 2015 par la commune de Dainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5laj1klylkp187)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
ORDRE DU JOUR
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE du 7 avril 2015
1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT
2. Approbation du procès verbal – Réunion du 9 février 2015
3. Questions
a. Question n°1 - 15D010 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)
Décision 15DM005 du 3 février 2015 – Travaux de remplacement du chauffage du Mille Club – Attribution du marché ;
Décision 15DM006 du 16 février 2015 – Organisation d’un repas exceptionnel le 5 mars 2015 – Fixation du prix du repas ;
Décision 15DM007 du 25 février 2015 – Etude de faisabilité et de programmation d’un bâtiment à usage mixte au groupe scolaire Brisse – Montesquieu – Attribution du marché ; Décision 15DM008 du 16 mars 2015 – Travaux d’aménagement d’une aire de jeux à la ferme Saint Jean – Attribution du marché ;
Décision 15DM009 du 26 mars 2015 – Adhésion à diverses associations : association des Maires du Pas de calais – Association Amaris – Association Les Ecos Maires.
b. du conseil municipal
N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION
Question n°2 15D0110 RENOUVELLEMENT DU CONTRTA ENFANCE JEUNESSE
Question n°3 15D012 TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA RUE D’EN BAS – ATTRIBUTION DES MARCHES
Question n°4 15D013 VENTE DE TERRAINS A LA SOCIETE NOZA – DELIBERATION RECTIFICATIVE DE LA SURFACE CADASTRALE CEDEE
Question n°5 15D014 SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL
Question n°6 15D015 TARIF DU SERVICE DE RAMASSAGE DES DECHETS VERTS
Question n°7 15D016 FIXATION DU LOYER POUR OCCUPATION DU BATIMENT COMMUNAL PAR L’ASSOCIATION ADEF
Question n°8 15D017 TARIFICATION ACM – AVRIL 2015
Question n°9 15D018 BUDGET 2015 ET VOTE DES TAUX DES TROIS TAXES LOCALES POUR 2015
c. Questions diverses