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Compte-Rendu - N° 4 compte rendu du 15 06
Document publié le Mercredi 15 juin 2016 par la commune de Baron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - N° 4 compte rendu du 15 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
COMMUNE DE BARON
COMPTE RENDU SEANCE DU 15 juin 2016
L'an deux mille seize le quinze juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :
Monsieur Christian PETIT Maire
Présents : Mesdames : Virginie BRICE, Alice DALEIRAC, Patricia PERRIER, Emmanuelle ROME, Messieurs : Olivier COULET, Edmond DOROCQ, Roland DUMAS,
Absents excusés : Messieurs : Michel PEYDRO, Didier PASCAL, Romain PASCAL
Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la désignation d’un secrétaire pris dans le sein du comité. Virginie BRICE a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
1 - APPROBATION DU COMPTE RENDU CM DU 14-04-2016
7 Approbations, 1 abstention
2 – VENTILATION SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un crédit de 3 000 € a été voté au budget pour les subventions. Cette somme doit être ventilée aux diverses associations.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de répartir les subventions comme suit: Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un crédit de 3 000 € a été voté au budget pour les subventions. Cette somme doit être ventilée aux diverses associations.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de répartir les subventions comme suit : Club de l’Arque 250 €
APE les Escoules 250 €
L’Aphyllanthe 300 €
Comité des Fêtes 1 000 €
ABA 300 €
Entre-aide œcuménique 100 €
Association des maires du Gard 100 €
Société de Chasse 250 €
Broyage des pistes DFCI 250 €
Total 2 800 €
3 – DECISION MODIFICATIVE BUDGET MAIRIE 2016
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts à l’article 21534 relatif au réseau d’électrification pour un montant de 2 900 € doit être transférer à l’article 20422. Il est nécessaire de voter les décisions modificatives jointes en annexes.
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces décisions modificatives.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, donne son accord à l’unanimité des membres présents.
4 – SUBVENTION SMEG
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal trois dossiers du SMEG concernant : la mise en discrétion de l’éclairage public pour un montant de 36 999.57 € HT, remplacement du poste tour par un poste 4 UF à l’entrée de BARON pour un montant de 0.00 €, mise en discrétion du réseau téléphonique pour un montant de 21 000 € HT.
Il demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur ce projet. Le Conseil Municipal après en avoir valablement délibéré, donne son accord à l'unanimité des membres présents ou représentés décide ;
1. d’accepter le projet dressé par le Bureau d’étude GAXIEU
2. de solliciter l’aide du DEPARTEMENT et du SMEG
3. de réunir sa part contributive
4. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces référentes à ce dossier
5 – ORGANISATION DU 14 JUILLET
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il faut procéder à l’organisation du 14 juillet. Cette année la cérémonie se déroulera à 11h30 à la salle des fêtes Paul GIRARD et sera suivie d’un apéritif. Approbation à l’unanimité
6– QUESTIONS DIVERSES
- Terrain de 5100m² : proposition d’un promoteur : 4 lots de 1200m² viabilisés + 300m² de voirie - Voirie : Demande d’un panneau STOP au croisement du cimetière ; panneau « voie sans issue » pour le chemin de Bagard.
- Proposition de célébrer le 8 mai à partir de l’année prochaine.
- Entretien des bas-côtés fin juin - début juillet
- Deuxième arrêt de bus sur la commune ? Vérifier qu’il n’y ait pas d’arrêt. - Prochain conseil municipal mercredi 3 août à 19h
La secrétaire Le Maire Virginie BRICE Christian PETIT