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Compte-Rendu - sovpep30eksvp09
Document publié le Mercredi 1 décembre 2010 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - sovpep30eksvp09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Transports,
REPUBLIQUE FRANçAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier@wanadoo.fr
Réunion du Conseil Municipal du 1er Décembre 2010
Présents : MM. DETROYAT Bruno, GONON Gérard, MEHR Daniel, JAVIX Hervé, BERNARD Jean- François, PRUDHOMME Julien, CHENAVIER Patrick, MOYROUD Nicolas, Mmes REYNAUD Françoise, MAZET Elsa, BUTTIN Véronique.
Excusés : Mme MONTABON Marie-Christine, M. SABADEL Jean-Marc.
Secrétaire de séance : BUTTIN Véronique
Point budget 2010 :
Au 30 Novembre :
Fonctionnement : Recettes : 350.654,00 €
Dépenses : 314.124,00 €
Investissement : Recettes : 598.917,00 €
Dépenses : 261.827,00 €
Site internet communal :
Présentation du projet en cours d’élaboration par la commission communication. Pas de remarques particulières, le site sera opérationnel début 2011.
Compte rendu conseil d’écoles du 25.11.2010 :
• Vie de l’école : Séances de natation en cours
Chorale pour toutes les classes.
• Budget de fonctionnement : les enseignants souhaitent un budget proposé d’un montant par élève. • Occupation de la Salle des Fêtes : les enseignants soumettront un planning à la mairie.
Collecte des Ordures Ménagères (Info CCPBL) :
Un nouveau règlement pour les usagers a été voté le 22 novembre pour une mise en place progressive jusqu’au 31/12/2011. Il prévoit entre autre que chaque résidence devra s’équiper d’un container sur roues homologué, que pour des raisons de sécurité, le camion de collecte n’effectuera plus de « marche-arrière », quelques usagers devront avancer leur bac jusqu’au lieu de passage.
Convention SPA :
La convention en cours est reconduite. Elle comprend la capture et mise en refuge des chiens et chats errants.
Question diverses :
• Infos : Indemnité du receveur : Montant brut : 416,71 €
Montant net : 380.22 €
• Achat de terrain aux consorts PELLET-ROBERT : la délibération a été validée en Sous Préfecture, l’adjoint à l’urbanisme poursuit sa mission.
Séance levée à 23 h 00.
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