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Conseil Municipal - 0bxn66twsu5cugi
Document publié le Mardi 6 juin 2017 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0bxn66twsu5cugi)
Thèmes du document : Sécurité routière, Télécommunications et internet, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANçAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 6 Juin 2017
Présents : MM. DETROYAT Bruno, MOYROUD Nicolas, GONON Gérard, PRUDHOMME Julien, ALBERT Etienne, GENEVEY Jean-Noël, Mmes REYNAUD Françoise, MAZET Elsa, DELEGUE Sandrine, MONTABON Marie-Christine, GINET Véronique, BOURY Anne-Lise, BUTTIN Véronique.
Secrétaire de séance : BUTTIN Véronique
Point trésorerie :
289.277 € dispo.
Eclairage public :
Notre commune est adhérente du Syndicat des Energies de l’Isère. Il est possible de lui transférer notre compétence éclairage public. Ce transfert permettrait de bénéficier d’aides techniques et financières très importantes.
Le Mottier compte une soixantaine de points d’éclairage, de plusieurs modèles et type d’ampoule. Un diagnostic est nécessaire. Son coût serait pris en charge à 80 % par le SEDI, le reliquat ( ~ 400 €) dû par la commune serait remboursé en cas de transfert. Si celui-ci est réalisé, une aide financière de 70 % pour la maintenance et de 90 % pour l’investissement sera attribuée.
Pour information, la formule « maxilum » nous coûterait 594 € /an. (Elle inclut un remplacement total des lampes en début de contrat).
La décision sera prise en prochain CM.
Projet éolien de la plaine du Liers :
Monsieur le Maire rappelle que les communes n’exercent aucune compétence dans ce domaine, que seul l’Etat est décideur. Par contre, de nombreuses contraintes sont à respecter pour l’installation d’éoliennes : distance aux habitations, distance entre elles, proximité d’obstacles, zones couvertes par les radars de surveillance militaire et civile (aviation, nucléaire…). Malgré ces dernières, l’étude fait apparaître la possibilité d’implanter un parc de 6 éoliennes dans notre plaine, à priori 4 au Mottier, 1 à Eydoche, 1 à Longechenal.
La société Française KALLISTA, installateur et gestionnaire de parc éolien poursuit son analyse de cette possibilité, en contact étroit avec les municipalités, la nôtre n’est pas défavorable au projet. La société KALLISTA va programmer une réunion d’information des propriétaires et exploitants des terrains concernés par celui-ci afin d’expliquer à chacun l’ensemble des paramètres.
Signalétique :
Monsieur le Maire demande à la commission voirie d’analyser le renforcement de la signalétique routière (entrée de village, limitation de vitesse, priorités…), afin de demander « après coup » des contrôles de vitesse.
…/…
COMMUNE DE
LE MOTTIER Projet de terrain multisport :
La conférence de territoire a été reportée au 26 Juin, l’aide demandée au département sera connue à cette date. Notre décision est « suspendue » à sa réponse.
Prêt de salle communale :
Plusieurs syndicats ou associations privés demandent le prêt de salle pour se réunir. La commune n’a aucune obligation en la matière, mais l’accepte. Afin d’éviter certains abus ou des litiges, une convention règlementant les conditions de ce prêt sera établie. Chaque demandeur l’acceptera.
Internet T.H.D. :
Notre école et notre mairie seront les premières raccordées. Le lancement du chantier d’amenée de la fibre optique sera lancé le 19 juin 2017.
Accessibilité lieux publics :
- Un accès par rampe sera réalisé pour accès à la salle du conseil.
- Un accès par rampe amovible sera réalisé pour entrer à l’église par la sacristie.
Utilisation ex-cantine et cabinets médicaux :
- L’ex-cantine sera équipée rapidement pour la location.
- La location des cabinets médicaux sera confiée à une agence compétente.
Bourse au Code de la Route :
Le Conseil Municipal valide deux nouvelles demandes (Camille MOYROUD et Léna BLACHE). La commission sociale gère cette action.
Demande de l’association Pa et Tate :
Afin de faciliter l’installation électrique pour sa foire, elle demande la possibilité d’enfouir des fourreaux pour passer des câbles. Monsieur le Maire demande que l’installation soit réalisée à l’aide d’une entreprise professionnelle et qu’une attestation de conformité soit transmise en mairie à chaque manifestation.
T.A.P. :
Malgré les annonces verbales du gouvernement, la municipalité ne souhaite rien « chambouler » rapidement.
Séance levée à 22 h 45.