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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valencin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 150813 030830 cr cm 06 07 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VALENCIN
SÉANCE
DU
6 JUILLET
2015
L'an
deux
mil
quinze
le
six
juillet,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Valencin,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
Loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
à
la
Mairie
de
Valencin,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Robert
PARISET.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
23
|
Date
de
convocation
:
30/06/2015
Présents
:
18
|Date
d'affichage
:
30/06/2015
Votants
:
20
|
Date
de
publication
09/07/2015
PRESENTS
:
PARISET
Robert
(Maire),
CLAUDIN
Félicie
(1%
adjoint),
M
Bernard
JULLIEN
(2°
Adjoint),
M
Jean-Louis
CIANFARANI
(47
Adjoint),
DALMAS
Marie
(5ème
adjoint),
TERSIGNI
Christian
(6
adjoint),
VACHER
Andrée,
ATTARD,
Annie-France,
CONTY
Véronique,
FARAULT
Patrick,
REVOLAT
Marilyne,
BERNARD
Georges,
GOMES
Katia,
AUJOLAS
Martial,
DEVAUX
Vanessa,
FOULIER
Jean,
,BEGOUEN
DEMEAUX
Geneviève
-
M
Christophe
SOULIER
Absents
:Mme
Virginie
TETARD
—
M
Philippe
PORTAL
—
M
Pierre
SERTIER
Excusés
:M
Régis
BONNOT
donne
procuration
à M
Christian
TERSIGNI
—
Melle
Audrey
JULLIEN
donne
procuration
à M
Bernard
JULLIEN
Secrétaire
: M
Martial
AUJOLAS
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à
19h40
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
o
MEL
Eu
0
L
N°
01 |
Délibération
n°
2015-046
Séance
du
28
mai
2015
Après
avoir
pris
connaissance
du
compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
28
mai
2015
le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le
compte
rendu
de
la
séance
du
28
mai
2015.
Décision
du
maire
prise
en
vertu
d’une
délégation
donnée
par
le
Conseil
Municipal
en
vertu
d’une
délégation
au
titre
de
Particle
L2122-22
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales
N°
02 |
Délibération
n°
2015-0647
Monsieur
le
Maire
rend
compte
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
sa
décision
n°2015-003
par
laquelle
il
a été
décidé
de
retenir
l’offre
du
cabinet
SIAF
Ingénierie
pour
la
réalisation
de
la
mission
de
maitrise
d'œuvre
VRD-Paysage
dans
le
cadre
des
travaux
de
mise
en
sécurité
de
la
RD
n°53
pour
un
montant
de
51
800
€
HT,
62
160,00
€
TTC.
Décision
du
maire
prise
en
vertu
d’une
délégation
donnée
par
le
Conseil
Municipal
en
vertu
d’une
délégation
au
titre
de
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales
N°
03 |
Délibération
n°
2015-048
Monsieur
le
Maire
rend
compte
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
sa
décision
n°2015-003
par
laquelle
il
a été
décidé
de
retenir
l’offre
du
cabinet
Bac
Conseils
pour
la
réalisation
d’une
mission
Ro CM
du
06
juillet
2015
Page
1/6 d'accompagnement
méthodologique
de
type
assistance
à
maitrise
d’ouvrage
dans
le
cadre
du
renouvellement
des
contrats
de
délégation
des
services
de
l’eau
potable
et l’assainissement
pour
un
montant
de
8 480,00
€ HT,
10
176,00
€ TTC.
Désaffiliation
de
Grenoble-Alpes
Métropole
du
©
Mec
o
L
N°
04 |
Délibération
n°
2015-049
Centre
de
Gestion
38
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
la
demande
de
désaffiliation
de
Grenoble-Alpes
Métropole
qui
s’inscrit
dans
un
contexte
d’évolution
de
cette
intercommunalité,
en
application
de
la
loi
du
27
janvier
2014
de
modernisation
de
l’action
publique
territoriale
et
d’affirmation
des
métropoles.
Evaluation
des
charges
transférées
relatives
à
la
N°
05 |
Délibération
n°
2015-050
dissolution
du
SI
Des
pervenches
— avis
sur
le
Rapport
de
la
CLECT
Suite
au
transfert
de
la
compétence
« Gestion
du
foyer
logement
les
Pervenches
»
à
la
CCCND
à
compter
du
1%
janvier
2014,
transfert
entrainant
également
le
transfert
à
la
CCCND
des
biens
affectés
à l'exercice
de
ladite
compétence,
les
charges
ont
été
évaluées
comme
suit par
la CLECT
-pour
la compétence
« foyer
logement
»
: une
charge
nette
de
48,4
KE
à répartir
entre
les
communes
précédemment
membres
du
syndicat
selon
le
taux
de
participation
(soit
une
charge
de
7,2
k€
pour
Valencin,
le taux
de
participation
de
la Commune
étant
fixé
à
14,9%).
La
CLECT
propose
que
cette
charge
nette
soit réévaluée
une
fois
que
le prêt
conclu
pour
l’acquisition
du
bâtiment
sera totalement
remboursé
(en
2017)
-pour
le bâtiment
« cuisine
»
: aucune
charge
transférée
puisque
la
cuisine
est
louée
par
la CCCND
à un
traiteur
depuis
le
1* janvier
2015
pour
un
loyer
annuel
de
12
K€
et
l'emprunt
a été
remboursé
par
anticipation
en
2014.
Le
Conseil
Municipal,
par
19
Voix
Pour
1
Abstention
(Mme
Geneviève
BEGOUEN-
DEMEAUX)
0
Voix
Contre,
APPROUVE
le
rapport
adopté
par
la
CLECT
le
3
mars
2015.
Transfert
de
la compétence
« réseaux
et services
N°
06 |
Délibération
n°
2015-051
locaux
de
communications
électroniques
à la
€CCCND
- Avis
du
conseil
Municipal
Le
Conseil
par
19
Voix
Pour
1 Abstention
(M
Jean
FOULIER)
0 Voix
Contre
APPROUVE
l'extension
des
compétences
de
la Communauté
de
Communes
des
Collines
du
Nord
Dauphiné
à la gestion
des
réseaux
et services
locaux
de
communications
électroniques,
ACTE
la modification
des
statuts
communautaires
comme
suit
« 5°
Réseaux
et services
locaux
de
communications
électroniques
: la communauté
est
compétente
en matière
de
réseaux
et services
locaux
de
communications
électroniques
au
sens
de
l’article
L1425-1
du
CGCT
»
Réhabilitation
du
Foyer
Montagnon
-— Autorisation
N°
07 |
Délibération
n°
2015-051
donnée
au
Maire
pour
signer
la
demande
de
déclaration
préalable
Le
Conseil
Municipal
par
19
Voix
Pour
1 Abstention
(M
Jean
FOULIER)
0 Voix
Contre
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
et à déposer
la demande
de
déclaration
préalable
pour
la
réhabilitation
des
façades
du
Foyer
Montagnon
et sa mise
en
accessibilité.
1 CM
du
06
juillet
2015
Page2/6 Pose
d’une
enseigne
sur
la
façade
de
la
Résidence
du
N°08
|
Délibération
n°
2015-052
|
clos
des
tulipes
:Autorisation
donnée
au
Maire
pour
signer
le
demande
de
Déclaration
Préalable
Le
Conseil
Municipal
AUTORISE,
à
lPunanimité,
Monsieur
le
Maire
à
signer
et
à
déposer
la
demande
de
déciaration
préalable
pour
la
pose
d’une
enseigne
sur
la
façade
de
la
Résidence
Le
Clos
des
Tulipes. N° 09
|
Délibération
n°
2015-053
Modification
du
tableau
des
emplois
communaux
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité,
la
création
d’un
poste
d’adjoint
Administratif
2°"
classe
à temps
non
complet
(22h/semaine)
pour
recruter
un
agent
d'accueil
à l'Agence
postale.
Projet
City
Park
— demande
de
subvention
°
Ébération
te
US.
N°10 | Délibération
n° 2015-054
exceptionnelle du Ministère de l’intérieur
Le
coût
du
projet
d’installation
d’un
terrain
multi
sport
en
gazon
synthétique
s’élève
à la
somme
de
95
939,04
ET,
67
126,85€
TTC.
Cet
équipement
peut
bénéficier
d’une
subvention
exceptionnelle
sur
la
dotation
d’Action
Parlementaire
du
Sénateur
Bernard
Saugey.
Le
conseil
Municipal,
à l’unanimité,
APPROUVE
le
projet
de
création
d’un
terrain
multi
sport
en
gazon
synthétique
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
solliciter
une
subvention
exceptionnelle
du
Ministère
de
l'intérieur
au
titre
de
la
dotation
parlementaire
du
Sénat
PREND
ACTE
que
les
travaux
ne
pourront
pas
débuter
avant
mars
2016
pour
pouvoir
prétendre
à
cette
subvention
N°
11 |
Délibération
n°
2015-056
Mise
en
séparatif
du
réseau
d’assainissement
Demande
de
subvention
auprès
de
P Agence
de
l'Eau
À
l’occasion
des
travaux
de
mise
en
sécurité
de
la
RD
53
dite
Route
de
Lyon
et
pour
répondre
aux
priorités
définies
par
le
Schéma
Directeur
d’Assainissement,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
la
réalisation
des
travaux
de
mise
en
séparatif
du
réseau
d’assainissement
sur
1 800
ml
pour
un
montant
estimé
de
540
000
€
HT.
Une
demande
de
subvention
sera
faite
auprès
de
l’agence
de
l’Eau
(aide
plafonnée
à 30%
du
montant
HT
des
travaux
soit
162
000
€).
N°
12 |
Délibération
n°
2015-057
SEDI
—
Travaux
sur
réseaux
d'éclairage
publie
Chemin
de
la
Combe
Picard
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
prend
acte
des
travaux
d'éclairage
public
qui
seront
réalisé
sous
maitrise
d’ouvrage
du
SEDI
Chemin
de
la
Combe
picard
pour
un
coût
restant
à la
charge
de
la
commune
de
13
215€
SEDI
—
Travaux
sur
réseaux
d’éclairage
public
©
AL
de
o
|
N°
13 |
Délibération
n°
2015-058
Chemin
de
Bramfaim
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
prend
acte
des
travaux
d’éclairage
public
qui
seront
réalisé
sous
maitrise
d'ouvrage
du
SEDI
Chemin
de
Bramfaim
pour
un
coût
restant
à
la
charge
de
la
commune
de
2
901
€.
CM
du
06
juillet
2015
Page
3 /6 SEDI
-
Travaux
enfouissement
de
réseau
5
pis
EE
©
,
N°4
|
Délibération
n° 2015-09
d'électricité
et
France
Télécom
À
l’occasion
des
travaux
d'aménagement
sécuritaire
de
la
RD
53
dite
Route
de
Lyon
il
est
souhaitable
de
procéder
à l’enfouissement
des
réseaux
d’électricité
et
France
télécom.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
prend
acte
des
travaux
d’enfouissement
qui
seront
réalisé
sous
maitrise
d’ouvrage
du
SEDI
pour
un
coût
restant
à
la
charge
de
la
commune
de
105
936
€
pour
lPenfouissement
du
réseau
d’électricité
et
29
896
€ pour
l’enfouissement
réseau
France
télécom.
N°
15
|
Délibération
n°
2015-060
Budget
Eau
potable
—
Décision
modificative
n°1
Décision
modificative
approuvée
à l’unanimité
Section
d’investissement
Recettes Chapitre
et article
En
diminution
En
augmentation
041/2031
Frais
études
3217€
27/2762
Créance
sur
transfert
de
droit
à
6
755,03
déduction
de
TVA
27/271
Titres
immobilisés
3538,03
€
TOTAL
3
538.03
€
9 972,03
€
TOTAL
RECETTES
+
6434,00
€
INVESTISSEMENT Section
d’investissement
Dépenses Chapitre
et article
En
diminution
En
augmentation
041/2762
Créance
sur
transfert
de
droit
à
3217
€
déduction
de
TVA
21/2111
terrains
nus
3 217,00
€
TOTAL
6 434,00
€
TOTAL
DEPENSES
+
6434,00
€
INVESTISSEMENT
Année
2015
—
Subvention
aux
associations
et
école
élémentaire
N°
16 |
Délibération
n°
2015-056
Le
Conseil
Municipal
DECIDE,
à l’unanimité,
les
conseillers
membres
de
bureau
des
associations
n’ont
pas
participé
au
vote)
de
verser
les
subventions
aux
associations
figurant
dans
le
tableau
ci-
dessous
selon
le
montant
indiqué
et
DIT
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
de
la
commune.
ASSOCIATIONS
de
Valencin
6 HEURES
DE
VALENCIN
ACCA
VALENCIN
AMICALE
DES
SAPEURS
POMPIERS
AMIS
DU
TERROIR
VALENCIN
ASLV ASSOCIATION
COMMERCANTS/ARTISANS
CM
du
06
juillet
2015
Page
4/6 BADMINTON CLUB
DE
L'AMITIE
VALENCIN
COMITE
DES
FETES
VALENCIN
CVL
38
- Football
FAUNE
ET
FLORE
DE
VALENCIN
FNACA
VALENCIN
GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
«
Les
Roseaux
»
JOYEUSE
BOULE
VALENCINOISE
JUDO
VALENCIN
LA
POMPILLA
MOTO
CLUB
VALENCINOIS
RESTONS
EN
FORME
RITMO
ET
MELODIA
VALENCIN
SOLIDARITE
SANS
FRONTIERES
VALENCIN
SOU
DES
ECOLES
TENNIS
CLUB
de
VALENCIN
TENNIS
DE
TABLE
ValenChoeur Valen
Scène
VAL'ESPOIR Subvention
exceptionnelle
TOT
jel
DECIDE,
à
l'unanimité,
de
verser
la
subvention
à l’école
élémentaire
pour
la
BCD
et
le
crédit
« langues
vivantes
» pour
un
montant
de
345
€
(compte
65737)
N°
17 |
Délibération
n°
2015-062
Budget
principal
— Décision
modificative
n°1
Décision
modificative
n°1
adoptée
par
18
Voix
Pour
2
Abstentions
(M
Jean
FOULIER-Mme
Geneviève
BEGOUEN
DEMEAUX)
0 Voix
Contre
Section
de
fonctionnement
Dépenses Article
et ou
Opération
En
diminution
En
augmentation
022
dépenses
imprévues
12
600
€
6574
Subv
fonctionnement
associations
et autres
orga
droits
privés
12
600
€
TOTAL
12
600
€
12
600
€
Section
d’investissement
Dépenses Article
et ou
Opération
En
diminution
En
augmentation
020
dépenses
imprévues
6 000
€
Opération
139
: Etang
de Valencin
21534
Réseau
d’électrification
6 000€
TOTAL
6 000
€
6 000
€
|
up
EEE
CM
du
06
juillet
2015
Page5
/6 N°18
|
Délibération
n°
2015-063
|
RPQS
2014
du
service
de
l’assainissement
collectif
Le
conseil
Municipal
ADOPTE,
à l’unanimité,
le
Rapport
sur
le
Prix
et la
Qualité
du
Service
de
l’assainissement
collectif
de
la
Commune
de
Valencin
N°
19
|
Délibération
n°
2015-064
RPQS
2014
du
service
de
l’eau
potable
Le
conseil
Municipal
ADOPTE,
à l’unanimité,
le
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
de
l’eau
potable
de
la
Commune
de
Valencin
Commission
de
délégation
de
service
public
—
©
ML
A
o
L
N°20 |
Délibération
n°
2015-065
Election
des
membres
Sont
élus
membres
de
la Commission
de
Délégation
de
Service
Public :
Titulaires
: M
Pierre
SERTIER
- Mme
Félicie
CLAUDIN
— M
Bernard
JULLIEN
Suppléants
: M
Georges
BERNARD
— Melle
Audrey
JULLIEN
— M
Christophe
SOULIER
La
délibération
n°2015-66
relative
à
la
cession
des
terrains
nécessaires
à
la
réalisation
du
projet
d’Alliade
Habitat
sera
à
nouveau
inscrite
à
l’ordre
du
jour
d’un
prochain
Conseil
municipal. Cette
délibération
ne
sera
donc
pas
reportée
dans
ce
compte-rendu.
Acquisition
foncière
en
vue
de
la
réalisation
du
N°22
|
Délibération
n°
2015-067
:
—
restaurant
scolaire
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
principe
d’acquisition
du
terrain
nécessaire
à
la
construction
du
restaurant
scolaire
au
prix
de
10
000
€
N°23
|
Délibération
n°
2015-046
Agence
postale
—-
Recrutement
d’un
contrat
d'accompagnement
dans
l’emploi
(CAE)
Le
conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
DECIDE
le
recrutement
d’un
C.A.E.
pour
les
fonctions
d’agent
d’accueil
à l’
Agence
Postale
à temps
partiel
à raison
de
22
heures
/ semaine
pour
une
durée
de
6 mois
à compter
du
3 Août
2015.
Questions
diverses :
Centre
de
loisirs
du
Mercredi
après-midi
Le
Centre
Social
d’Heyrieux
qui
dispose
d’une
trentaine
de
places
disponibles,
propose
aux
familles
des
communes
de
Valencin-St
Just
Chaleyssin-Grenay
d’inscrire
leurs
enfants
dès
septembre
au
Centre
de
loisirs
du
mercredi
après-midi.
Cela
concernerait
les
enfants
âgés
de
3 à
11
ans.
Navette
11h45
à Valencin.
Participation
des
familles
de
1€
pour
la navette
(en
plus
des
frais
d’inscription)
Levée
de
la
séance
20h50
CM
du
06
juillet
2015
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