Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Tableau L.2122 22 du CGCT
Déliberation - 20241016 3 Tableau decisions L.2122 22 du CGCT
Compte-Rendu - 231010 3 Compte rendu de la delegation au titre du
Compte-Rendu - 231213 3 Compte rendu de la delegation au Maire au
Compte-Rendu - 240402 3 Compte rendu de la delegation du maire au
Compte-Rendu - 20230215 3 Compte rendu de la delegation au Maire
Compte-Rendu - 20221011 3 Compte rendu de la delegation au Maire
Compte-Rendu - 20240618 3 Compte rendu de la delegation au Maire
Compte-Rendu - 240305 4 Compte rendu de la delegation au Maire au
Compte-Rendu - 230613 3 Compte rendu de la delegation au Maire au
Déliberation - Tableau des decisions au titre du L.2122 22 du CGCT annexe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des decisions au titre du L.2122 22 du CGCT annexe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Type de marché Objet du marché Attributaire Code postal Montant € HT Durée Date de signature
Service Gestion des espaces publicitaires dans les publications communales CMP 94340 28 350 € HT Du 01/02/2024 au 31/01/2025 01/02/2024
Fourniture Fourniture d'équipements et de vêtements de travail pour la police municipale Lot 1 - habillement et équipement GK Professional 93170 Accord-cadre sans minimum et avec un
maximum de 180 000 € HT sur toute la
durée du marché
Un an à compter du 06/03/2024, reconductible
tacitement trois fois un an 16/02/2024
Fourniture Fourniture d'équipements et de vêtements de travail pour la police municipale Lot 2 - combinaisons Rivolier SAS 42170 Accord-cadre sans minimum et avec un
maximum de 30 000€ HT sur toute la
durée du marché
Un an à compter du 07/03/2024, reconductible
tacitement trois fois un an 16/02/2024
Service Spectacle Nananere Attends 77520 2 350 € HT Le 21/04/2024 19/02/2024
Service Maîtrise d'œuvre pour la construction d'un complexe sportif Groupement représenté par Oyapock Architectes 75011 730 000 € HT Les différentes phases du marché seront
exécutées dans les délais prévus au CCAP
Livraison prévue pour mars 2026
21/02/2024
Service Maintenance, hébergement et assistance des progiciels Civil net Finances et Civil net RH Ciril Group SAS 69603 26 972 € HT par an Un an à compter du 04/03/2024, reconductible tacitement trois fois un an 26/02/2024
Fourniture Fourniture de petit matériel de serrurerie et de quinquaillerie pour les services techniques municipaux Legallais 14200
Accord-cadre à marchés subséquents
avec un minimum de 40 000 € HT et
avec un maximum de 200 000 € HT sur
toute la durée du marché
Un an à compter du 04/03/2024, reconductible
tacitement trois fois un an 26/02/2024
Service Conférence musique ancienne Ensemble L'Oiselière 75013 300 € HT Le 09/03/2024 01/03/2024
Service Spectacle Aubade La Lyre Senonaise 89100 600 € HT Le 02/04/2024 01/03/2024
Service Formation à la conduite en sécurité des engins de chantier ATSI IDF 94380 2 700 € HT Du 22/04/2024 au 24/04/2024 07/03/2024
Service Accompagnement pour plantation de fôret urbaine Boomforest 75020 20 740 € HT Du 08/03/2024 au 08/03/2025 08/03/2024
Service Spectacle Thomas Fersen Asterios Spectacles 75011 9 270 € HT Le 14/03/2024 11/03/2024
Service Exploitation du stationnement sur voirie et du parking du Bataillon Saemes 75002 Prix global et forfaitaire semestriel de 68 626,00 € HT Six mois à compter du 01/04/2024, reconductible tacitement une fois six mois 13/03/2024
Service
Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un
bâtiment à structure préfabriquée à l'école élémentaire Jean-
Jacques Gressier
Groupement représenté par
Cinq-cinq architecture 77700 55 609,60 € HT
Les prestations seront réalisées dans les
délais précisées dans le CCP
Livraison prévue pour juin 2025
18/03/2024
Service Animations sportives artistiques flamme olympique Footstyle 71130 29 876,86 € HT Le 21/07/2024 28/03/2024
Service Maintenance élévateur PMR Eglise Alfort Elévateur 94140 825 € HT Du 09/04/2024 au 31/12/2024 09/04/2024
Service Maintenance capteur de bruit Viginoiz 93200 8 700 € HT Du 09/04/2024 au 09/04/2025 09/04/2024
Service Entretien des espaces verts de la commune TERIDEAL-MABILLON 94528 Accord-cadre avec un minimum de 85
000 € HT et avec un maximum de 800
000 € HT sur toute la durée du marché
Un an à compter du 22/04/2024, reconductible
tacitement trois fois un an 10/04/2024
Liste des marchés conclus Type de
marché Objet du marché Avenant n° Objet de l'avenant Attributaire Code
postal Montant € HT du marché intial
Montant € HT
de l'avenant Durée
Date de
signature
de
l'avenant
Service
Travaux divers sur les
espaces verts de la
commune : élagage,
abattage, essouchage et
plantations d'arbres et
arbustes
1 Ajout d'une ligne au BPU
Société
Parisienne
d'Elagage (SPE)
94500
Accord-cadre avec un minimum de 160
000 € HT et avec un maximum de 1 000
000 € HT sur toute la durée du marché
Sans incidence Sans incidence 15/02/2024
Fourniture
Fourniture de produits et de
petits équipements
d'entretien
Lot 1 : produits d’entretien
ménagers et de petits
équipements
6
Lisser les montants maximum de
commande sur toute la durée du
marché
Augmenter le montant maximum
du marché de 10%
Remplacer la référence d'un des
produits mentionnés au BPU
Hersand 95200
Accord-cadre à bons de commande
mono-attributaire sans minimum et avec
un maximum de 30 000 € HT par an
Montant
maximum : 132
000 € HT sur la
durée totale du
marché
Sans incidence 21/02/2024
Service
Gestion de la restauration
collective de la Ville et du
CCAS
Lot 1 : Prestations de
restauration scolaire,
ALSH, petite enfance,
sénior et administrative
2 Modification de la formule de révision des prix prévue au CCP Sogeres 78280 Accord cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum
Incidence à
calculer lors de
chaque
révision
Sans incidence 22/02/2024
Travaux
Travaux de maçonnerie et
gros œuvre dans les
bâtiments
1 Ajout de lignes au BPU Briand 94350
Accord cadre à bons de commande sans
minimum et avec les maximums suivants
: 400 000 € HT pour le CCAS et 2 600
000 € HT pour la Ville sur l'ensemble de
la durée du marché
Sans incidence Sans incidence 22/02/2024
Service
Nettoyage et entretien des
bâtiments communaux et
du CCAS et prestations
connexes
4
Ajout de prestations pour le
nettoyage de trois sites situés sur
l'Ile Fanac
Samsic SAS I 35577
Prix forfaitaire annuel pour les
prestations régulières de 373 010,51 €
HT pour la ville et de 20 494,27 € HT
pour le CCAS
Prix forfaitaire annuel pour la tranche
optionnelle n°1 (dispositif de contrôle de
présence des personnels sur site) de 900
€ HT pour la commune et 135 € HT pour
le CCAS
Prix forfaitaire annuel pour la tranche
optionnelle n°2 (prise en charge des
prestations au multi-accueil Trampoline)
de 6 176,14 € HT
Partie à bons de commande sans
minimum et avec un maximum de 50 000
€ HT pour la Ville et de 60 000 € HT pour
le CCAS sur la durée totale du marché
19 387,13 € HT Sans incidence 29/02/2024
Liste des avenants Nature du sinistre Préjudice indemnisé Personne indemnisée Nature de l'indemnisation Montant de l'indemnisation acceptée Date
Dommages aux biens Bris de vitre Commune virement 1 019,24 € 24/04/2024
Indemnités de sinistre Objet Date
Vol par effraction dans un local
d'habitation ou un lieu d'entrepôt 16/05/2024
Type de recours Objet du Recours Date introdution Tribunal concerné
Procédure de péril Désignation expert 27/03/2024 Tribunal administratif de
Melun
Type de recours Objet du Recours Date introdution Tribunal concerné Contestation du forfait de post-
stationnement initial
Contestation du forfait de post-
stationnement initial 08/04/2024 Commission du contentieux
du stationnement payant
Recours en annulation Contestation permis de construire 22/04/2024 Tribunal administratif de
Melun
Recours en annulation Contestation permis de construire 22/04/2024 Tribunal administratif de
Melun
Recours en annulation
Contestation décision d'opposition à une
déclaration préalable 22/04/2024 Tribunal administratif de
Melun
Contestation du titre exécutoire Contestation du titre exécutoire 06/05/2024 Commission du contentieux
du stationnement payant
Recours en annulation Contestation permis de construire 17/05/2024 Tribunal administratif de
Melun
Contestation du titre exécutoire Contestation du titre exécutoire 28/05/2024 Commission du contentieux
du stationnement payant
Actions en justice ou défense de la commune
Dépots de plainte
Actions en justice
Défense de la commune Objet Montant demandé Organisme date de la demande
Aménagement d'un espace sportif
urbain sis 146 quai de Polangis à
Joinville-le-Pont
63 % du montant des
achats soit 1 739 798 € HT
Dotation de Soutien à l'investissement local
(DSIL) 2024 - Préfecture du Val de Marne 22/03/2024
Aménagement d'un espace sportif
urbain sis 146 quai de Polangis à
Joinville-le-Pont
15 % du montant des
achats soit 412 905 € HT
Soutien régional à la création et à la
réhabilitation d’équipements sportifs franciliens -
Région Ile de France
23/04/2024
Travaux de rafraichissement des
vestiaires de la tribune A - Stade
Garchery
27,5 % du montant des
achats soit 120 000 € HT
Soutien au développement d’équipements
sportifs de proximité - Région Ile de France 22/03/2024
Demandes de suventions Type (alignement, arpentage…) Adresse Date
Alignement
au droit de la propriété sise 5 à 11
avenue des Familles et 4 à 6 rue
de l'Egalité
13/05/2024
Décisions relatives à la délimitation des propriétés communales Objet de la convention Adresse Titulaire Montant (€) Date d'effet Durée Date de signature
CODP FLUVIAL VNF face aux 55 et 99 Quai de la Marne Voies Navigables France 3 252,48 € 01/01/2023 5 ans 19/03/2024
Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant BEAU BRAY 315,00 € 25/03/2024 1 semaine 26/03/2024 Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant LANGLAIS 315,00 € 01/04/2024 1 semaine 02/04/2024 Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant MALKIA HOME 315,00 € 08/04/2024 1 semaine 08/04/2024
Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant MADEMOIS’AILES COUTURE 147,50 € 15/04/2024 1 semaine 15/04/2024
Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant SIANE BIJOUX 147,50 € 15/04/2024 1 semaine 15/04/2024 Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant RUE DESIRE 147,50 € 22/04/2024 1 semaine 22/04/2024
Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant LES CHAPEAUX DE LEOLIX 147,50 € 22/04/2024 1 semaine 22/04/2024
Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant CRISTINA MARIA 30,00 € 29/04/2024 1 semaine 29/04/2024
Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant JOSE SANATANA MARQUES 30,00 € 29/04/2024 1 semaine 29/04/2024
Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant ACTU SHOP 266,54 € 06/05/2024 1 semaine 06/05/2024
Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant LES PETITS POIDS SUCRES 157,50 € 13/05/2024 1 semaine 14/05/2024
Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant HAPPY GARDEN HD CREACTIONS 157,50 € 13/05/2024 1 semaine 14/05/2024
Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant ELH AND COMPANY 315,00 € 20/05/2024 1 semaine 21/05/2024
Boutique éphemère 5 allée Henri Dunant ORIMONO CREATIONS 315,00 € 27/05/2024 1 semaine 27/05/2024
Louage de choses Emplacement Type : délivrance/reprise Date Titulaire Durée
8bis DIV N°77 RENOUVELLEMENT 45344 B 15 ANS 23 DIV N°28 RENOUVELLEMENT 45352 K 30 ANS 12 DIV N°79 RENOUVELLEMENT 45362 A 15 ANS 20 DIV N°43 ACHAT 45363 S 30 ANS CARRE EST N°5 RENOUVELLEMENT 45379 S 15 ANS 18 DIV N°20 RENOUVELLEMENT 45371 C 30 ANS 23 DIV N°32 RENOUVELLEMENT 45391 B 15 ANS 34 DIV COL H N°2 ACHAT 45404 C 10 ANS
Délivrance et reprises de concessions de cimetière