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Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL22 12 13 21 SUBVENTIONS 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 16/12/2022
Reçu en préfecture le 16/12/2022
Publié le 16/12/2022 +42
ID : 034-213401508-20221213-DEL22 12 13 21-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 13 décembre 2022 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C ARAGON ; S. ALLEMAND ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; M. PEREZ ; B. DANIS ; D. CUPOLI ; C. AZAÏS ; $S. MARTI ; J-M DUMAS ; C. PINO ; J. GROSSO ; D. SAUVADE
Absents représentés : M-C. FABRE DE ROUSSAC par M. ROUVIER ; J-D POUSSIER par W. BIGNON ; C. PROUTEAU par G. REQUENA ; N. LECLERC par JC ARAGON ; A. CHOUKROUN par $. ALLEMAND ; $. JEAN par S. MARTI; L. DELAITE par M. IBARS ; D. VIALAS par A. KELLY ; C. BASTIDE par C. PINO ; A. ZAKHARY par J. GROSSO
Absent : JF. MARY
21. Subventions 2023
La commune de Marseillan souhaite anticiper les versements des subventions 2023 aux
associations. Au budget primitif 2023 est inscrite la somme de 275.000 €.
Dans cet esprit, il est proposé de verser les montants suivants :
NOM DE L'ASSOCIATION Montant € 2022 Montant € 2023
UNION DES 15.000 7,500
COMMERCANTS ET
MAISON DES JEUNES ET 101.900 22.000
DE LA CULTURE
CERCLE DE VOILE DE 22.000 11.000
MARSEILLAN
CRABE SPORTIF 15.000 7.500
MARSEILLANAIS
LANCE OLYMPIQUE 13.000 6.500
MARSEILLANAISE
TENNIS CLUB 18.000 9.000
MARSEILLAN
Envoyé en préfecture le 16/12/2022
Reçu en préfecture le 16/12/2022
Publié le 16/12/2022 +42
ID : 034-213401508-20221213-DEL22 12 13 21-DE
Il appartient au conseil municipal :
De valider le versement des subventions 2023 comme indiqué dans le tableau ci-dessus.
Il convient d’en délibérer.
LE CONSEIL
Entendu l’exposé du Rapporteur,
Après en avoir délibéré,
À L’UNANIMITE
DECIDE
De valider le versement des subventions 2023 comme indiqué dans le tableau ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Le secrétaire de séance Le Maire
Louis GASC Yves MICHEL