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Procès Verbal - 2021 03 22 cm pv vd Document publié le Lundi 22 mars 2021 par la commune de Saint-Aubin-d'Aubigné. Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 03 22 cm pv vd)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Budget, Dossier du conseil municipal

22 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 22 MARS 2021

L’an deux mil vingt et un, le 22 mars à 20 h 00, les membres composant le conseil municipal de SAINT AUBIN D’AUBIGNE, régulièrement convoqués par message électronique, individuellement le 16 mars 2021 conformément aux articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis au nombre de VINGT-CINQ à la salle polyvalente (boulevard du stade) de SAINT AUBIN D’AUBIGNE, sous la présidence de M. Jacques RICHARD, Maire.

PRESENTS : M. Jacques RICHARD, M. Christian DUMILIEU, Mme. Anne-Laure DUVAL, M. Gérard PERRIGAULT, Mme Danielle BRETEL, M. Emmanuel PÉRAN, Mme. Marie˗Annick BRUEZIERE, Adjoints,

Mme. Anne-Sophie BLOT, Mme. Camille BOSSARD, Mme. Valérie BROSSE, M. Pascal COUMAILLEAU, M. Nicolas FÉVRIER, M. Serge FRALEUX, M. Sébastien GAUTIER, M. Claude GENDRON, Mme. Carole HAMON, Mme Marie˗Christine HERBEL-DUQUAI, Mme. Liliane LUBARSKI, M. Pascal MAUDET-CARRION, Mme. Sandrine METIER, M. Jean-Robert PAGES, Mme. Manuela PINEL, M. Michel RAVAILLER, M. Alain VASNIER, Mme. Pascale VITRE.

formant la majorité des membres en exercice lesquels sont au nombre de vingt-sept, ABSENTS : Mme Josette MASSON, pouvoir à M. RICHARD

M. Jean-Paul BERJOT, pouvoir à M. COUMAILLEAU

Secrétaire de séance : Mme. HERBEL-DUQUAI, assistée de M. CHICHIGNOUD, DGS, et de M. GABRILLAGUES, Responsable des Finances

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Ayant constaté que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h00.

Délibération n°CM.2021.020

Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2021

L’article 107 de la loi NOTRe a changé les dispositions du code général des collectivités territoriales relatives au débat d’orientation budgétaire, en complétant les mesures concernant la forme et le contenu du débat. S’agissant du document sur lequel s’appuie ce débat, les dispositions imposent au maire de présenter à son assemblée délibérante un rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la dette. Cette obligation concerne les communes de plus de 3 500 habitants et les EPCI comprenant au moins une commune de 3500 habitants et plus. Ce rapport doit être transmis au représentant de l’Etat dans le département et publié. Pour les communes, il doit également être transmis au président de l’EPCI à fiscalité propre dont la commune est membre. Ce rapport donne lieu à un débat dans les conditions fixées par le règlement intérieur. Ce débat est acté par une délibération spécifique. Cette délibération doit également être transmise au représentant de l’Etat dans le département.

Echanges

M. PAGES revient sur l’absence ce de ROB préalable au vote du Budget 2020, qu’il juge anormal. M. Dumilieu indique que les services de la préfecture ont déjà répondu que le ROB n'était pas obligatoire (commune de moins de 3 500 habitants lors du mandat précédent).Dossier du conseil municipal

22 mars 2021

Le DGS indique à Mme. BROSSE - qui demande à connaitre le tableau récapitulatif des indemnités des élus - que ce document doit être communiqué aux membres du conseil municipal avant le vote du budget, ce qui sera fait lors du conseil municipal du 12 avril.

M. PERRIGAULT indique à Mme. HAMON suite à une question sur l’aménagement du centre-bourg - que les travaux de réseaux enterrés (eau potable, assainissement, pluvial) avec la CEBR, Eau potable). M. DUMILIEU précise que la pré-étude de 2017 a permis de déterminer des montants de travaux qui sont actualisés annuellement dans la PPI

M. PERAN indique à Mme. HAMON suite à une question sur le programme Ad’AP (agendas d’accessibilité programmée) indique qu’une étude faite par la SOCOTEC en 2015 permet de suivre les travaux à engager pour l’adaptation des bâtiments publics et de leurs accès immédiats.

Mme. BROSSE demandant la raison d’une somme de 75.00 € en 2022 en « coût induit des investissements » (page 46 du ROB), M. DUMILIEU lui indique qu’il s’agit d’une somme calculée automatiquement suite à un début de travaux à la bibliothèque.

Sans autre question ou remarque,

LE CONSEIL,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 2312-1 modifié par l’article 107 de la loi NOTRe,

Vu l’avis de la commission des Finances en date du 10 mars 2021,

CONSIDÉRANT l’exposé de M. DUMILIEU, Adjoint au Maire, sur la base du Rapport d’Orientations Budgétaires transmis avec la convocation du présent conseil municipal,

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,

A L’UNANIMITE

ARTICLE UNIQUE : PREND ACTE du débat sur le rapport d'orientation budgétaire

Précision juridique :

Réponse du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales : L’article 107 [1] de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 [2] portant nouvelle organisation territoriale de l’État a complété les règles relatives au débat d’orientation budgétaire (DOB). Sur le fondement notamment des articles L. 2312-1 [3], L. 3312-1 [4] et L. 4312-1 [5] du code général des collectivités territoriales (CGCT), le rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la dette, présenté dans les deux mois avant l’adoption du budget à l’assemblée délibérante, donne lieu à un débat.

Le DOB vise à éclairer le vote des élus et à permettre à l’exécutif de tenir compte des discussions afin d’élaborer des propositions qui figureront dans le budget primitif. Les articles précités disposent qu’« il est pris acte de ce débat par une délibération spécifique ».

Cette délibération, bien qu’elle se limite à prendre acte de la tenue du DOB, doit faire l’objet d’un vote de l’assemblée délibérante. En effet, en l’absence de précision législative, le régime juridique de la délibération relève du droit commun ; or, une délibération est nécessairement soumise au vote de l’assemblée délibérante sous peine de nullité (CE, 9 mai 1990, commune de Lavaur et Lozar, n° 72384). Par son vote, l’assemblée délibérante prend non seulement acte de la tenue du débat mais également de l’existence du rapport sur la base duquel se tient le DOB. La délibération précise que son objet est le vote du DOB sur la base d’un rapport et fait apparaître la répartition des voix sur le vote.

Délibération n°CM.2021.021

Objet : Vie scolaire - Appel à projets numérique « Plan de Relance 2021 » : demande de subvention

Le Conseil municipal est informé que le plan de relance présenté par le Gouvernement le 3 septembre 2020 comporte un important volet dédié à la transformation numérique de l'enseignement.Dossier du conseil municipal

22 mars 2021

Dans le cadre de ce plan de relance, le Ministère de l’Education Nationale de la Jeunesse et des Sports met en place des mesures destinées à favoriser la continuité pédagogique dans les écoles grâce au développement des services numériques. Ces mesures visent à l’acquisition d’équipements informatiques et de services et ressources numériques, pour garantir l’accès au numérique au plus grand nombre d’élèves, à leur famille et à leurs professeurs, dans tous les territoires, et notamment les territoires ruraux. Dans ce but, l'État investit 105 millions d'euros à compter de 2021 dans le cadre du plan de relance pour soutenir les projets pédagogiques de transformation numérique dans l'ensemble des écoles.

Pour cela il est prévu d’équiper les écoles d’un socle numérique minimal et d’un environnement numérique suffisant pour accéder aux services et ressources numériques. Ce socle intègre : l’équipement des classes, des équipements mutualisables pour l’école, des équipements du bureau de direction et l’aménagement des réseaux. Les modalités de financement sont les suivantes :

• Volet équipements informatiques : le taux de subventionnement est de 70% avec un plafond de 3 500 € par classe de l'école élémentaire, soit de 35 000 € (=3 500 € * 10 classes) pour l’école élémentaire Paul Gauguin. • Volet services et ressources numériques : le taux de subventionnement est de 50% avec un plafond de 20 € par élève de l'école élémentaire, soit de 4 580 € (=20 € * 229 élèves) pour l’école élémentaire Paul Gauguin

Le dossier de candidature pour l’école élémentaire Paul Gauguin permet à la commune de Saint Aubin d’Aubigné de solliciter une aide financière pour :

1) le volet équipements informatiques : acquisition de trois TNI (Tableau Numérique Interactif), trois vidéoprojecteurs, trois visualiseurs, trois ordinateurs portables, six ordinateurs portables pour le remplacement d’ordinateurs hors d’usage des classes mobiles, d’un PC portable de direction, de 8 tablettes pour remplacer les 3 tablettes hors d’usage et compléter la valise mobile. 2) le volet services et ressources numériques : acquisition de 15 licences Edutab pour les tablettes et de ressources numériques pédagogiques utilisées sur les TNI, tablettes et ordinateurs portables des classes mobiles.

Le dépôt des dossiers par les communes est à faire avant le 31 mars 2021.

Si la candidature de la commune reçoit une réponse favorable, l’acquisition pourrait être engagée à partir d’avril- mai, sous réserve que la dépense soit inscrite au budget 2021.

Complément d’information

M. DUMILIEU indique que le projet correspond aux attentes des enseignants.

LE CONSEIL,

- VU l’appel à projets « Plan de Relance 2021 – Continuité pédagogique - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires »,

- CONSIDÉRANT l’exposé de M. DUMILIEU, Adjoint au Maire

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,

A L’UNANIMITE

ARTICLE 1 : DÉCIDE de répondre à l’appel à projets pour équiper l’école élémentaire Paul Gauguin d’un socle numérique minimal pour une dépense d’équipements informatiques de 23 034 € TTC

DEPENSES

(en €

HT)

(en €

TTC) RECETTES

(en €

HT)

(en €

TTC)

(En

%)

Equipements

informatiques 19 195 € 23 034 €

Subvention Plan de relance

2021 13 437 € 16 124 € 70%

Autofinancement communal 5 759 € 6 910 € 30%

TOTAL 19 195 € 23 034 € TOTAL 19 195 € 23 034 € 100%

et pour une dépense de services et ressources numériques de 1 087 € TTC.

DEPENSES

(en €

HT)

(en €

TTC) RECETTES

(en €

HT)

(en €

TTC)

(En

%)

Services et Ressources

Numériques 906 € 1 087 €

Subvention Plan de

relance 2021 453 € 544 € 50%

Autofinancement

communal 453 € 543 € 50%

TOTAL 906 € 1 087 € TOTAL 906 € 1 087 € 100%Dossier du conseil municipal

22 mars 2021

ARTICLE 2 : SOLLICITE une subvention de 70% d’une dépense d’équipements informatiques de 23 034 € TTC, soit 16 124 € et une subvention de 50% d’une dépense de services et ressources numériques de 1 087 € TTC, soit 544 € au titre de l’appel à projets Plan de Relance 2021 pour l’école élémentaire Paul Gauguin, soit une subvention globale de 16 668 € (autofinancement global communal : 7 453 €).

ARTICLE 3 : AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire et à déposer un dossier de candidature via la plateforme « démarches-simplifiées.fr.

Délibération n°CM.2021.022

Objet : Personnel : Création d’une section locale syndicale

Au 1er janvier 2021, l’effectif de la collectivité est de 59 agents, passant ainsi le cap des 50 agents qui rend obligatoire l’organisation d’élections internes du Comité Technique (CT) d’ici le 06 décembre 2021 et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).

En parallèle, des agents de la commune ont souhaité constituer une cellule syndicale de la CFDT. Un protocole commun a été élaboré (cf. copie jointe), qu’il convient de valider.

LE CONSEIL,

- VU la loi n°83 la loi n°83--634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, - VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, - VU le décret n°85-397 du 3 avril 1985, modifié par le décret n°2014-1624 du 24 décembre 2014, relatif à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale,

- VU la circulaire ministérielle du 20 janvier 2016 relative à l’exercice du droit syndical dans la FPT, - VU l'article 56 de la loi n°2019de transformation de la fonction publique, - CONSIDÉRANT l’exposé de M. RICHARD, Maire,

Sans échanges

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,

A L’UNANIMITE

ARTICLE 1 : APPROUVE le projet de protocole joint en annexe,

ARTICLE 2 : AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

Approbation du procès-verbal de la séance du 22er février 2021

Après l’adoption d’une modification concernant l’intervention de Mme. HAMON relative aux subventions attribuées aux associations, et sans autre remarque, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Approbation du procès-verbal de la séance du 1er mars 2021

En l’absence de remarque, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Délégations au Maire :

- DIA (Déclarations d’Intention d’Aliéner) :

- AC 139 , 140, 141, 142, situées 1 Place de l’Eglise à Saint-Aubin-d’Aubigné - AD 95, située 5 Allée du jardin à Saint-Aubin-d’Aubigné

- ZB 238, 253, situées 6 Allée Lucie Aubrac à Saint-Aubin-d’Aubigné - YE 144, située 7 Allée de la Piloinais à Saint-Aubin-d’Aubigné

- ZB 181, située 15 Allée Aimé Césaire à Saint-Aubin-d’Aubigné

- AC 123, située 2 Rue des Ecoles à Saint-Aubin-d’AubignéDossier du conseil municipal

22 mars 2021

- AB 207, située 17 Rue d’Antrain à Saint-Aubin-d’Aubigné

- AC 76, située 16 Rue du Champérou à Saint-Aubin-d’Aubigné

- ZB 255, située 10 Allée Lucie Aubrac à Saint-Aubin-d’Aubigné

- AA 121, située Les Hauts de Thorial à Saint-Aubin-d’Aubigné

- AA 137, située Les Hauts de Thorail à Saint-Aubin-d’Aubigné

- AA 134, située Les Hauts de Thorail à Saint-Aubin-d’Aubigné

- …Il a été décidé de ne pas exercer notre droit de préemption.

- Dépenses engagées :

Entreprise Objet Montant (€TTC) Date de

l’engageme

nt

SOC PAR ACTIONS

ENTREPRISE RESEAUX

Travaux de rebouchage et réfection de

voirie

2634.0 14/01/2021

SA ORANGE Installation livebox + accès internet pro 226.8 14/01/2021

SAS ORONA OUEST NORD Maintenance ascenseur du 30/10/20 au 29/10/21

1277.74 14/01/2021

SAS CALVEZ ELECTRICITE Acquisition BAES Salle Ridard 672.78 18/02/2021

ART CAMP EGLISE - TRAPPE CIRCULAIRE ET MOTEUR VOLEE CLOCHE 2

3561.6 18/02/2021

SAS LUSTRE ELEC-LE Modification câblage contrôle d'accès salle Erminig

2264.99 18/02/2021

SAS CALVEZ ELECTRICITE Acquisition convecteur restaurant scolaire 816.76 18/02/2021

SARL HUBERT MENUISERIE

CREATION

Travaux salle omnisport : verrou motorisé 3331.78 18/02/2021

SAS HEXATEL Acquisition et installation téléphone urgence salle polyvalente

860.4 18/02/2021

SARL SOCIETE NOUVELLE

ECTP

Ext resto scolaire : tranchée télécom 2867.4 18/02/2021

SAS LACROIX

SIGNALISATION

Signalisation verticale 2021 1547.27 09/03/2021

Informations générales/questions diverses :

Monsieur RICHARD informe les membres de l’assemblée des points suivants : - les élections départementales et régionales étant organisées les 13 et 20 juin 2021, une feuille de présence sera distribuée prochainement pour que les membres du conseil municipal s’inscrivent pour tenir les bureaux de vote, - M. Alain VASNIER est nommé Conseiller Municipal Délégué à la Voirie auprès de M. PERRIGAULT,

M. PERRIGAULT répond à M. MAUDET-CARRION qu’il n’est pas prévu que la commune cède tout ou partie du chemin communal piéton situé entre le lotissement des Gatelinais et le boulevard du stade du fait qu’un réseau public est enterré et nécessiterait une servitude de passage pour une intervention régulière pour accès au regard.

Calendrier des prochains Conseils municipaux (à confirmer)

- 12 avril : BudgetDossier du conseil municipal

22 mars 2021

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 55.

Jacques RICHARD,

Maire

RICHARD JACQUES

Maire

MASSON Josette

1ère Adjointe

Pouvoir à M. RICHARD

DUMILIEU Christian

2ème Adjoint

PERRIGAULT Gérard

4ème Adjoint

BRETEL-RENAULT Danielle

5ème Adjointe

PERAN Emmanuel

6ème Adjoint

BRUEZIERE Marie-Annick

7ème Adjointe

BERJOT Jean-Paul

Pouvoir à

M. COUMAILLEAU

BLOT Anne-Sophie BOSSARD Camille COUMAILLEAU Pascal

DUVAL Anne-Laure FEVRIER Nicolas GAUTIER Sébastien

GENDRON Claude HERBEL-DUQUAI

Marie-Christine

LUBARSKI Liliane

RAVAILLER Michel VASNIER Alain VITRE Pascale

BROSSE Valérie FRALEUX Serge HAMON Carole

MAUDET-CARRION Pascal METIER Sandrine PAGES Jean-Robert