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Ordre du Jour - ODJ190624Publicit
Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ190624Publicit)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU LUNDI 24 JUIN 2019
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 23 MAI 2019.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 19-059 DU 10 AVRIL 2019.
« CONCERNANT LA PASSATION D’UN CONTRAT DE SURVEILLANCE SUR LES BATIMENTS COMMUNAUX DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 19-060 DU 10 AVRIL 2019.
« CONCERNANT LA PASSATION D’UN CONTRAT D’EVACUATION DES DECHETS DE BALAYAGE ».
DÉCISION N° ST 19-006 DU 15 AVRIL 2019.
« RELATIVE A LA CREATION D’UN PORTAIL ET D’UNE CLOTURE GRILLAGEE SUITE A LA DIVISION DE L’UNITE FONCIERE DU PRESBYTERE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».
DÉCISION N° 19-061 DU 26 AVRIL 2019.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE GIRARD-BRANCHAREL ».
DÉCISION N° 19-062 DU 26 AVRIL 2019.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE BANCILHON-LEGAL ».
DÉCISION N° 19-063 DU 26 AVRIL 2019.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE BARAY-ROZE ».
DÉCISION N° 19-065 DU 2 MAI 2019.
« PORTANT MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTE DES DROITS DE PLACE MARCHES, FOIRES ET AUTRES FETES FORAINES ».
DÉCISION N° 19-069 DU 7 MAI 2019.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE PARADEISE-MARTORANA-LESCROEL ».
DÉCISION N° 19-070 DU 10 MAI 2019.
« CONCERNANT LE REMPLACEMENT DE LA CLOTURE DE LA BAIGNADE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ». DÉCISION N° 19-073 DU 15 MAI 2019.
« RELATIVE A LA PASSATION DE CONTRATS D’ENTRETIEN DE CHAUDIERE ET DE CLIMATISATION SUR DES BATIMENTS COMMUNAUX DU MALESHERBOIS ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
19-06-AFG-01 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE ET MODIFICATION DE L’ORDRE DU TABLEAU. 19-06-AFG-02 AUTORISATION DE LANCEMENT D’UNE CONSULTATION – GROUPEMENT DE COMMANDES MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE D’ASSURANCES ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES.
19-06-AFG-03 DETERMINATION DES COMPETENCES FACULTATIVES EXERCEES PAR LA CCPG. 19-06-AFG-04 ACCORD SUR LA PRISE EN CHARGE DE LOYERS EN COMPENSATION DE TRAVAUX POUR LE 23 RUE SAINT- MARTIN – MALESHERBES – 45 330 LE MALESHERBOIS.
RESSOURCES HUMAINES
19-06-RH-01 SIGNATURE DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION MISE EN PLACE POUR LE SERVICE COMMUN IADS.
URBANISME.
19-06-URB-01 VENTE DU LOT B DE LA PARTIE DE LA DEPENDANCE ROUTIERE DE LA RUE BASSE SISE A PINÇON –
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
FINANCES.
19-06-FIN-01 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF. 19-06-FIN-02 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET PRINCIPAL. 19-06-FIN-03 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – BUDGET PRINCIPAL.
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.
19-06-SCOL-01 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU TRANSPORT SCOLAIRE.
TRAVAUX - VOIRIE.
19-06-TRAV-01 LANCEMENT DE LA CONSULTATION CONCERNANT L’OPERATION DES TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE LA CHARLOTTERIE – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU LUNDI 24 JUIN 2019 A 20H00
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.