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Compte-Rendu - cr du cm du 8 mars 2022
Document publié le Mardi 8 mars 2022 par la commune de Pégomas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 8 mars 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Compte-rendu du conseil municipal du mardi 8 mars 2022-Page 1
L’An Deux Mille Vingt-Deux et le Huit du mois de Mars à Douze heures, le Conseil Municipal de Pégomas, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à Pégomas, salle du conseil, sous la présidence de Mme SIMON Florence, Maire, à la suite de la convocation adressée le 02 mars 2022
Etaient Présent(e)s :
Mme SIMON Florence, Maire
M. VOGEL Dominique, 1er adjoint
Mme DUPUY Martine, 2ème adjoint
M. COMBE Marc, 3ème adjoint
Mme PELAPRAT-LECLERCQ Isabelle, 4ème adjoint
M. BERNARDI Serge, 5ème adjoint
Mme MEY Josiane, 6ème adjoint
M. BERTAINA Jean-Pierre, 7ème adjoint
Mme PREVOST Dominique, Mme UBALDI Martine, M. SAILLAND Philippe, Mme CHAMPAVIER Patricia, M. KARAULIC Yves, M. BERTI Gilles, M. PELLETIER Thierry, M. YBERT Alain, Mme FOUCHER Sandy, M. FORNASERO Didier, Mme BARON Nathalie, M. GODILLOT Yannick,
Etait absent : M. BOULIER Patrick
Etaient absentes excusées : Mme LALLEMENT Sagane, Mme GOUSSEFF Valérie
Etaient absent(e)s, ayant donné un pouvoir : Mme BOURLIER Sandra à M. BERTAINA Jean-Pierre, M. ROBINET Philippe à Mme MEY Josiane, Mme JOURNO Sarah à M. COMBE Marc, Mme POGGIOLI Isabelle à M. SAILLAND Philippe, M. VAUTE Cédric à M. VOGEL Dominique, Mme CREACH Julie à M. BERNARDI Serge
A été désignée secrétaire de séance : Mme UBALDI Martine
M. PIBOU Gilbert ayant démissionné, M. FORNASERO Didier est le suivant de la liste Continuons Ensemble et devient conseiller municipal.
Madame le Maire installe M. FORNASERO Didier.
DEPARTEMENT
DES ALPES-MARITIMES
Arrondissement de Grasse
MAIRIE DE PEGOMAS
06580
Téléphone : 04 93 42 22 22
Télécopie : 04 97 05 25 50
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 8 MARS 2022 Compte-rendu du conseil municipal du mardi 8 mars 2022-Page 2
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 8 MARS 2022 A 12 H 00
Désignation du secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
FINANCES
1. Versement d’un acompte sur subvention 2022 allouée au centre communal d’action sociale de Pégomas (CCAS) (DL2022_20)
Mme le Maire expose au conseil municipal :
Le budget primitif de la commune sera soumis au vote le 15 mars 2022.
Il convient de verser un acompte sur subvention au CCAS de Pégomas afin qu’il puisse avoir la trésorerie nécessaire à son fonctionnement sur les premiers mois de l’année.
Le conseil municipal ouï cet exposé et après en avoir délibéré par 26 VOIX POUR Mme SIMON Florence, M. VOGEL Dominique, Mme DUPUY Martine, M. COMBE Marc, Mme PELAPRAT-LECLERCQ Isabelle, M. BERNARDI Serge, Mme MEY Josiane, M. BERTAINA Jean-Pierre, Mme BOURLIER Sandra (pouvoir à M. BERTAINA Jean-Pierre), Mme PREVOST Dominique, Mme UBALDI Martine, M. SAILLAND Philippe, Mme CHAMPAVIER Patricia, M. ROBINET Philippe (pouvoir à Mme MEY Josiane), M. KARAULIC Yves, M. BERTI Gilles, M. PELLETIER Thierry, M. YBERT Alain, Mme JOURNO Sarah (pouvoir à M. COMBE Marc), Mme POGGIOLI Isabelle (pouvoir à M. SAILLAND Philippe), M. VAUTE Cédric (pouvoir à M. VOGEL Dominique), Mme CREACH Julie (pouvoir à M. BERNARDI Serge), Mme FOUCHER Sandy, M. FORNASERO Didier, Mme BARON Nathalie, M. GODILLOT Yannick
DECIDE :
- D’AUTORISER le versement d’un acompte sur subvention 2022 au CCAS de Pégomas pour la somme de 50 000 €,
- DE DIRE que les crédits seront inscrits au budget primitif 2022 – art 657362-520.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12 h 16.
ETABLISSEMENT MONTANT PREVU BP 2022 AVANCE SUR SUBVENTION 2022
CCAS 222 000,00 € 50 000,00 €