Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 22032026?t=1777551873
Déliberation - liste delib cm 22032026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 22032026
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+02042024?t=1716533313
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+25032025?t=1743521121
Déliberation - Deliberations 22032026
Déliberation - 1774622139 LISTE DELIBERATIONS 22032026
Procès Verbal - pv cm 22032026
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+13052025?t=1747748399
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+21052024?t=1716533313
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune d'Accons.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Le détail de ces délibérations sera inclus dans le Procès-verbal après approbation par le Conseil Municipal lors de la prochaine réunion le 23/04/2026.
LISTE DES DELIBERATIONS
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026 -
Tous les membres étaient présents. Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité.
1- Approbation à l’unanimité du procès-verbal du 24 février 2026 (consultable sur le site internet et les panneaux d’affichage).
2- Election du Maire : Madame Annie MERCIER
3- Détermination du nombre d’adjoints : 2
4- Election des adjoints : Monsieur David GIRAUD, 1er Adjoint – Madame Nathalie GIBERT, 2ème Adjointe.
5- Fixation des indemnités de fonction des adjoints au taux de 10,89% de l’indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique.
6- Délégations du Conseil municipal au Maire en vue de faciliter la bonne marche de l'administration communale.
7- Droit à la formation des élus fixé à 2 % du montant total des indemnités de fonction pour l’acquisition de compétences liées à l’exercice du mandat d’élu local.
8- Fixation du nombre de membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : 8
9- Election des membres du CCAS issus du Conseil municipal : Mmes Nathalie GIBERT, Ophélie BERLUTI, Maud LUQUET et M. Sébastien CHABAL.
10- Désignation du délégué à la Communauté de communes Val’Eyrieux : titulaire : Mme Annie MERCIER (Maire) – Suppléant : M. David GIRAUD (1er Adjoint)
11- Désignation des délégués au sein des différents syndicats et groupements :
- SICTOMSED : titulaire : M. David JALLAT – suppléante : Mme Isabelle FOROT
- PNR des Monts d’Ardèche : titulaire : M. Benoit DUPUY – suppléante : Mme Brigitte TARI
- Territoire d’Energie 07 : titulaire : M. Benoit DUPUY – suppléant : M. David RIFFARD
- SIVU SAIGC (Service d’appui aux mairies) : titulaire : Mme Nathalie GIBERT – suppléante : Mme Maud LUQUET
- Groupement forestier de Ranc-Bardon : M. David GIRAUD