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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - PVsynthetique ConseilCom 20210525 AnnuleEtRemplace suite erreur materielle
Document publié le Mardi 25 mai 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - PVsynthetique ConseilCom 20210525 AnnuleEtRemplace suite erreur materielle)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Environnement,
ANNULE ET REMPLACE en raison d’une erreur matérielle
Procès-verbal synthétique du
Conseil Communautaire du 25 mai 2021
L’an deux mille vingt et un, le vingt-cinq mai à 19 heures, les membres du Conseil Communautaire, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, à la salle Sèvre au complexe de la Margerie à GORGES, sous la présidence de M. Jean-Guy CORNU.
Etaient présents :
AIGREFEUILLE-SUR-MAINE M. Jean-Guy CORNU, M. Dominique PIRMET BOUSSAY Mme Véronique NEAU-REDOIS, M. Sébastien CHAMBRAGNE CHATEAU-THEBAUD M. Alain BLAISE, Mme Valérie LECORNET CLISSON M. Xavier BONNET, Mme Laurence LUNEAU, M. Benoist PAYEN, Mme Anne LEROY, M. Christian PEULVEY, M. Yves MIGNOTTE
GETIGNE M. François GUILLOT, Mme Marion BERNARD, Mme Karine GUIMBRETIERE GORGES M. Didier MEYER, M. Gaëtan BOURASSEAU HAUTE-GOULAINE M. Fabrice CUCHOT, Mme Fabienne COLAS, Mme Suzanne DESFORGES, Mme Stéphanie MIRANDA, M. Albert SELOSSE
LA HAYE-FOUASSIERE M. Vincent MAGRE, M. Philippe FORMENTEL, Mme Vanessa PAGEOT LA PLANCHE Mme Séverine JOLY-PIVETEAU, M. Bernard HERVOUET MAISDON-SUR-SEVRE M. Aymar RIVALLIN, M. Jean-Noël DUGAST, Mme Stéphanie SOURISSEAU MONNIERES M. Benoît COUTEAU, Mme Linda GABORIAU REMOUILLE M. Jérôme LETOURNEAU, Mme Josette BOUSSONNIERE ST-FIACRE-SUR-MAINE Mme Danièle GADAIS, M. Pascal DABIN
ST-HILAIRE-DE-CLISSON M. Denis THIBAUD, Mme Sylvaine ALBERT ST-LUMINE-DE-CLISSON Mme Janik RIVIERE, M. Xavier GUILLOU
VIEILLEVIGNE Mme Nelly SORIN, M. Sylvain MOULET, Mme Sophie PACE
Absents excusés et représentés :
AIGREFEUILLE-SUR-MAINE Mme Marielle JEANNEAU qui a donné procuration à Dominique Pirmet CHATEAU-THEBAUD M. Jean-Michel BOUSSONNIERE qui a donné procuration à Alain Blaise GORGES Mme Hélène BRAULT qui a donné procuration à Gaëtan Bourasseau, Mme Séverine PROTOIS-MENU qui a donné procuration à Didier Meyer
LA HAYE-FOUASSIERE Mme Agnès PARAGOT qui a donné procuration à Karine Guimbretière VIEILLEVIGNE M. Alain BOUCHER qui a donné procuration à Sophie Pacé
Absents excusés :
AIGREFEUILLE-SUR-MAINE Mme Anne BUISSETTE-CAVALERA
Nombre de membres :
En exercice : 50
Présents : 43
Représentés : 6
Votants : 49
Secrétaire de séance :
M. Didier MEYER Climat et transition énergétique DECISION
25.05.2021-01 Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial 2021-2026 de Clisson Sèvre Maine Agglo Unanimité
Culture
25.05.2021-02 Espace culturel Le Quatrain : présentation de la saison culturelle septembre à décembre 2021 et approbation des tarifs des spectacles Unanimité
25.05.2021-03
Approbation de la convention territoriale de développement culturel
avec l’Etat-DRAC et le Conseil départemental de Loire-Atlantique -
années scolaires 2021-2022, 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025
Unanimité
Cycle de l’eau
25.05.2021-04
Reprise de la compétence « distribution de l’Eau potable » au 1er
janvier 2022 actuellement exercée par le Syndicat d’Alimentation en
Eau Potable (SAEP) Vignoble Grandlieu
Unanimité
Equipements aquatiques
25.05.2021-05
Aqua’val Sèvre à Clisson : Modalités de dédommagement des activités
2020-2021 suite à la fermeture de la piscine liée à la deuxième période
de crise sanitaire COVID-19 - prolongement jusqu'au 30/06/21
Unanimité
Famille
25.05.2021-06 Fixation des tarifs séjours été 2021 organisés par les accueils de loisirs 46 voix pour et 1 abstention
Finances
25.05.2021-07
Avance de trésorerie provisoire du budget principal aux budgets
annexes crées sous la forme de SPIC et de régies à autonomie
financière à compter de l’exercice 2021 – modification du montant
maximum concernant le budget Transports et Mobilités
Unanimité
Administration générale
25.05.2021-08
Membres siégeant au sein des commissions thématiques
intercommunales – modification de délégués commissions « Tourisme
- Culture » et « Transports – mobilités »
Unanimité
25.05.2021-09 Régie du service public de gestion des transports et de la mobilité : délégués au conseil d’exploitation - modification Unanimité
25.05.2021-10 Désignation des représentants de Clisson Sèvre et Maine Agglo au sein du Comité syndical du Syndicat mixte Valor3e - modification Unanimité