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Procès Verbal - PV du CM du 161023
Déliberation - 119 deliberations 161023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Pleucadeuc.
Lien du pdf (Déliberation - 119 deliberations 161023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie,
Année : 2023
Commune de Pleucadeuc
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 16 octobre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le seize octobre à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqués le cinq octobre, au lieu ordinaire de leurs séances, sous la Présidence d’Alain LAUNAY, maire.
Présents: LAUNAY Alain, BALAC Loïc, GOURMIL Nathalie, GUILLEMOT André, ROUX Patricia, LOYER Alain, BOCANDE Marie-Pierre, DEBAYS Evelyne, RACOUET Philippe, BLANDIN Stéphanie.
Absents excusés : HERVIEUX Gwénael, BLANDIN Geneviève, BUSSON Jean-François (donne pouvoir à ROUX Patricia), BAUD Noëlla, LE TREHUDIC Samuel, MONNERAIS Laëtitia, GUILLOUCHE Elodie (donne pouvoir à BLANDIN Stéphanie).
Absents : MACE Fabrice, GABARD Sylvain
Secrétaire de séance :
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de pouvoirs : 2
N° de délibération | Sujet Résultat du vote
77-2023 Adoption de l’instruction M57 budget principal et annexes | Pour : unanimité
78-2023 | Décisions prises par délégation Pour : unanimité
79-2023 | Décision modificative | Pour : unanimité
80-2023 | Renouvellement de la convention d’adhésion au service Pour : unanimité
médecine professionnelle CDG 56
81-2023 Mise en place des astreintes Pour : unanimité
82-2023 | Convention tripartite communauté de commune- école St Pour : 11 voix
Joseph et Mairie de Pleucadeuc sur la mise à disposition de 1 abstention
locaux
83-2023 | Avenant à la convention «réseaux des médiathèques Le | Pour : unanimité
ROC »
84-2023 Coupe de bois année 2024 -préconisations ONF Pour : unanimité
85-2023 Rapport d’activité de Morbihan énergies pour l’année 2022 | Pour : unanimité
86-2023 Tarification de la Participation au Fonctionnement de Pour: unanimité _ l’Assainissement Collectif 87-2023
88-2023
89-2023
90-2023
91-2023
92-2023
93-2023
Tarification de la redevance assainissement pour l’année
2024
Acquisition d’une parcelle rue des Erables
Convention de servitude avec Enedis pour la parcelle ZP 77
167 et 267
Convention d’occupation du domaine public pour
l'installation d’un distributeur de pizzas
Elaboration d’un règlement pour les subventions versées
aux associations -Création d’un groupe de travail
Mise à disposition d’un local communal à l’association à
Asalée
Pour :
Pour
Pour :
Pour
Pour
Pour :
Pour
unanimité
: unanimité
unanimité
: unanimité
: unanimité
unanimité
: unanimité
Fait et délibéré, le 9 juin 2023
Le Maire, Alain LAUNAY