Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - liste del
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 070 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - convocati
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 070 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 067 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - convocati
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - convocati
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - convocati
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - pv 29.04.
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - liste del
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - convocation conseil
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - convocation conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Bourg Achard, le 1% avril 2026
Communauté de Communes
Roumois Seine
en Normandie
CONVOCATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous convier à notre prochaine réunion du Conseil communautaire de la Communauté de
communes Roumois Seine, qui se tiendra le :
Mardi 7 avril 2026 à 18h00
MAISON DES ASSOCIATIONS
À BOURG-ACHARD
ORDRE DU JOUR
Installation du Conseil communautaire
1. Élection du Président de la Communauté de communes Roumois Seine 2. Fixation du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau 3. Élection des Vice-présidents
4. Élection des autres membres du Bureau
5. Lecture et remise de la charte de l’élu local
6. Délégation d’attributions du Conseil communautaire vers le Président
Validation du procès-verbal du Conseil communautaire du 2 mars 2026.
Liste des décisions prises par délégation
La présente convocation comporte la note de synthèse et les annexes des points inscrits à l’ordre du jour.
Cette séance comportant différentes élections. j’attire votre attention sur les points suivants :
Si vous ne pouvez pas être présent, vous pourrez être représenté par votre suppléant après avoir informé le
Président au préalable que vous serez absent lors de cette séance et que vous souhaitez être représenté par votre
suppléant en indiquant son nom. Cette information pourra être transmise par courriel envoyé à l’adresse :
a.omnes@roumoiseine.fr, au plus tard le lundi 6 avril 2026 ou par papier. signé, à donner le jour du conseil
par votre suppléant (il vous est possible dans ce cas d’utiliser le modèle de pouvoir ci-joint pour mandater votre
suppléant par papier).
Si vous n’avez pas de suppléant ou si votre suppléant est indisponible vous pouvez donner pouvoir à tout autre
membre titulaire du conseil communautaire selon le modèle ci-joint et le retourner par mail au plus tard le lundi
6 avril 2026 à l'adresse : a.omnes@roumoiseine.fr, ou en le présentant en papier le jour du conseil par votre
mandataire.
Un accueil est prévu à compter de 17h30 afin de procéder à une prise de photo individuelle de l’ensemble
des conseillers communautaires titulaires et de leurs suppléants.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, en l’expression de mes sincères salutations.
Le Président
Sylvain BONENFA Ré DE