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Document publié le Mardi 11 décembre 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 171218 P20)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
JP METZ MÉTROPOLE HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
MS bois T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction Conseillers présents : 58 métropolitain : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 0 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 19
Absent(s) excusé(s) : 25 Absent(s) : 25
Date de convocation : 11 décembre 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 17 décembre 2018,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de Metz Métropole, Maire de
Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point 18-12-17-CC-20 :
ue d'activité 2017-2018 du Conseil de développement durable de Metz Métropole (CODEV).
Rapporteur : Madame Martine MICHEL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 5211-10-1, VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 30 mars 2009 relative à l'installation du Conseil de développement durable de Metz Métropole,
VU la délibération du Bureau en date du 18 mai 2015 relative au
renouvellement et à l'évolution des principes généraux d'organisation et de fonctionnement du Conseil de développement durable de Metz Métropole,
PREND ACTE du rapport d'activité 2017 - 2018 du Conseil de développement durable.
Pour extrait conforme
Metz, le 18 décembre 2018
Pour le F sident et par délégation Rapport d'activité du Conseil de Développement
Durable (CODEU) de Metz Métropole
JUIN 2017 -JUIN 2018
Mobiliser
Le Conseil de Développement Durable (CODEV) de Metz Métropole a pour mission
d'alimenter la réflexion des élus par la production d'avis où de rapports sur l'aménagement
du territoire et les services à rendre aux habitants. Son action s'inscrit dans le temps long
avec, pour référence, les trois domaines clés du développement durable : l'économie, le
social et l'environnement.
Le CODEV de Metz Métropole est composé de 80 bénévoles issus de différents milieux.
Une fois par an, les travaux du CODEV sont présentés en Conseil métropolitain. Tout au
long de l’année, les différents rapports sont transmis aux Conseillers. Chaque rapport fait
l'objet d'une réponse écrite de Metz Métropole.
La moitié des membres actuels étaient arrivés au terme de leur mandat, débuté en 2015 (le
renouvellement du CODEV se fait par moitié tous les trois ans). Certains continuent l'aventure, d'autres ont choisi de voguer vers d'autres horizons. Le renouvellement du conseil présente donc l'opportunité d'apporter un nouveau souffle en intégrant de nouveaux points de vue, de nouvelles expériences, idées, pour poursuivre la dynamique actuelle.
La recherche de nouveaux membres s'est déroulé pendant l'été 2018, faisant appel à
différent moyens de communications : articles dans la presse, démarchage téléphonique et
rencontres lors des événements de la métropole. Le nouveau conseil et son bureau ont été
officiellement installés lors d'une cérémonie le 21 Novembre 2018, le bureau a également
été renouvelé.
Construire
Le CODEV de Metz Métropole a participé longuement (Printemps 2016 à Novembre 2017)
et activement à la production du Manifeste du CESER et des Conseils de développements
du Grand Est : "Vers de nouvelles formes d'expressions citoyennes".
Il a également participé aux comités de de suivi A31 bis organisés par la Préfecture les 3
juillet 2017 et 1°’ décembre 2017. Ce dernier a validé les options défendues par le CODEV.
La réponse à la saisine du Président à travers le rapport " Les habitants et la Métropole: une
exigence de renouveau !" représente plus d'un an de travail pour le groupe de travail
"Métropole". Le groupe de travail "Mobilité" a présenté en commission PDU le14 juin 2017 des résultats
de l'enquête menée auprès d'acteurs économiques.
Toujours dans le cadre de la participation du CODEV à l'élaboration du PDU, l'atelier
mobilité s'est penché sur la question de l'exclusion en matière de mobilité; une enquête
menée auprès d'acteurs sociaux a donné lieu à deux notes : l’une sur le contexte national et
local de ce type d'exclusion, l'autre sur les différentes formes d'exclusion et les solutions
trouvées au niveau local.
Ce travail a été à l'origine d'une mission confiée en juillet 2018 par Metz Métropole à l'IRTS
(Institut Régional Travail social) pour approfondir cette problématique. Le CODEV est
membre du Comité de pilotage de cette étude dont les résultats seront finalisés début 2019.
Approfondir
A la demande du CODEV un certains nombres de visites ont été organisées, leur permettant
ainsi de mieux connaître le territoire et ses équipements:
- visite du chantier du centre des congrès
- Visite de Blida
- Visite Plateau de Frescaty (BA 128)
En complément de ces visites de terrain, les membres rencontrent régulièrement les
techniciens des services de Metz Métropole qui leur présentent notamment les éléments
techniques, primordiaux pour la bonne compréhension de certains dossiers, et qui parfois les
interpellent pour contribuer à l'émergence de projets. Ainsi donc en juin 2018, le CODEV a
rencontré des membres du service Transition Énergétique qui leur ont présenté le projet
“réseau citoyen transition énergétique" dont le principal objectif est de massifier la
communication en matière de rénovation énergétique auprès ces citoyens. L'Agence Inspire
Metz est venue présenter sa structure et l'ensemble des missions qu'elle remplit.
Plus ponctuellement, des rencontres avec des élus pour traiter d'un sujet particulier ont lieu.
Cela était le cas le 8 juin 2017 quand Gilbert KRAUSENER, Vice-Président en charge de
l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation à Metz Métropole leur présentait la
contribution de Metz Métropole au Schéma régional de développement économique,
d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) de la Région Grand Est.
Ou encore lorsque la commission "Métropole" a rencontré Jean-Marc Rosier, Vice-Président
en charge de la qualité des relations aux communes et aux usagers pour présenter ses
premières conclusions à la saisine du Président et faire le lien avec les travaux en cours sur
la charte de la Gouvernance.
Co-piloter
Depuis 2012 Metz Métropole et ses communes membres sont signataires d'une Charte de la
participation citoyenne dont le CODEV est à l'origine. Pour l'animation et le suivi des
répercussions de cette Charte, un comité de pilotage a été mis en place. C'est grâce au travail fourni par le comité de pilotage qu'une présentation des actions de participation sur le
territoire a été réalisée dans le rapport d'activité 2017 de Metz Métropole.
La Charte de Participation nécessite une mise à jour au vue des enjeux du passage en
Métropole et des nouvelles compétences acquises par la collectivité. (Rencontre Monsieur
Rosier pour faire le lien avec la Charte de Gouvernance)
Les nombreux bénévoles du CODEV et leur engagement permettent au conseil d'être présent dans plusieurs comités de pilotages; tel que celui de la Transition Énergétique où celui mis en place pour la production du livre blanc du CESER.
Le CODEV est par ailleurs très actif dans les réseaux nationaux. Ainsi une fois par mois les
membres du bureau de la Coordination Nationale des Conseils de Développement (CNCD) se réunissent. Outre le partage d'expérience et un certain travail de promotion de la
participation citoyenne, le CNCD est à l'origine des Rencontres nationales des Conseils de
développements, les dernières organisées se sont déroulées en 2018 à Sète sur la
thématique " Citoyenneté et Territoires". Ces rencontres constituent un moment privilégié
tant pour les élus et les membres de CODEV que pour les chargés de missions qui les
accompagnent puisqu'elles font intervenir des spécialistes reconnus et permettent de faire
profiter chacun des bonnes expériences des autres.
Échanger
La principale force du CODEV, ce sont ses membres qui se mobilisent tout au long de
l'année pour participer aux différents ateliers de travail organisés sur la métropole et les
territoires périphériques. On peut dénombrer quelques-unes des participations du CODEV:
- ateliers du SCOTAM
- réunion organisée par l'ADEME sur la revitalisation des bourg-centre à Ars-sur-
Moselle le 21 novembre 2017.
- événements prévus dans le cadre du projet métropolitain
- des participations ponctuelles pour le PPA (plan de préservation de l'atmosphère) 3
vallées …
- Les travaux sur l'agenda 21 de la ville de Metz
Plusieurs membres se sont rendus à la rencontre «Les métropoles à l'écoute des territoires » le 7 et 8 novembre 2017 à Grenoble. L'objet était de réfléchir à la participation citoyenne à l'échelle spécifique des métropoles. Et les 6-7-8 mars 2018, le CODEV était présent aux Rencontres Nationales de la participation à Lille.
Participer à ces divers événements et rencontrer des acteurs multiples est un réel
enrichissement pour le CODEV. Grâce aux échanges avec le réseau que représente la
Coordination Nationale des Conseils de Développement, le CODEV a entre autres pu faire le
point sur la Charte de la participation et l'organisation des métropoles. iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20181217-12-2018-DC20-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
12-2018-DC20
lundi 17 décembre 2018
DE
Rapport d'activité 2017-2018 du Conseil de
développement durable de Metz Métropole
(CODEV)
8.4 - Amenagement du territoire
Catherine DELLES
18/12/2018
057-200039865-20181217-12-2018-DC20-DE
99_AU-ERDP20.pdf
18/12/18 16:28
18/12/18 16:34
18/12/18 16:37
18/12/18 16:40
18/12/18 16:42
18/12/18 16:51
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu