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unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Ba
unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Cpte rendu presse conseil CCHPPB 07 04 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Cpte rendu presse conseil CCHPPB 07 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Union Européenne,
Conmunante de conmunes eue Provence lays de emo
Compte-rendu
du
Conseil de
Communauté
Du
mardi
7 avril 2026
à
14h30
à MANEF
Le
Président
ouvre
la séance
et Mme
GARAU
est désignée
secrétaire
de
séance.
| 1 - ELECTION
DU PRESIDENT
Mr
DEPIEDS,
doyen
d'âge,
il garde
la présidence
de l’assemblée.
Deux
assesseurs
sont
désignés
: M.
Thibault
DALLAPORTA
et M.
Pierre
POURCIN
M.
Jacques
DEPIEDS
est candidat
à la présidence.
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants
:
- Nombre
de bulletins
: 42
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 5
- Suffrages
exprimés
: 37
- Majorité
absolue
: 22
Monsieur
Jacques
DEPIEDS
est élu
avec
37 voix
M.
DEPIEDS
remercie
les élus.
Il est heureux
de pouvoir
poursuivre
l’action
de la communauté.
3
—
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
VICE
PRESIDENTS
ET
ELECTION
DES
VICE-
PRESIDENTS Le
Président
informe
l’assemblée
que
le
nombre
de
vice-présidents
est
fixé
à
9
mais
qu’elle
peut
décider
d’aller
au-delà.
Il précise
que
l'enveloppe
indemnitaire
reste
constante
quel
que
soit le nombre
de vice-présidents.
Le
Président
précise
que
les
délégations
aux
vice-présidents
relèvent
de
la
responsabilité
discrétionnaire
du
Président.
L'Assemblée
arrête
à la majorité
le nombre
de
vice-présidents
à
10.
Poste
de
1°
Vice-Président :
Candidat
: Monsieur
Claude
PELLISSIER
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les résultats
sont les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 42
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 6
- Suffrages
exprimés
: 36
- Majorité
absolue
: 22
A
obtenu :
- Monsieur
Claude
PELLISSIER
: 36
voix
Monsieur
Claude
PELLISSIER,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamée
1°
Vice-
Président
et installé
immédiatement.
Poste
de
2ème
Vice-Président :
Candidat
: Monsieur
Thibault
DALLAPORTA
Premier
tour
de
scrutin :
Après
dépouillement,
les résultats
sont les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 42
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
- Suffrages
exprimés
: 41
- Majorité
absolue
: 22
Ont
obtenu
: - Monsieur
Thibault
DALLAPORTA
: 41 voix
Monsieur
Thibault
DALLAPORTA,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est proclamée
2ème
Vice-
Président
et installé
immédiatement.
Poste
de
2ème
Vice-Président
:
Candidat
: Madame
Muriel
GARAU
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les résultats
sont les suivants
:
- Nombre
de bulletins
: 42
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
- Suffrages
exprimés
: 41
- Majorité
absolue
: 22
A
obtenu
:
- Madame
Muriel
GARAU
: 41
voix
Madame
Muriel
GARAU,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est proclamée
3ème
Vice-Présidente
et installée
immédiatement.
Poste
de
4ème
Vice-Président
:
Candidat
: Monsieur
Sébastien
TERRANOVA
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 42
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 6
- Suffrages
exprimés
: 36
- Majorité
absolue
: 22
A
obtenu :
- Monsieur
Sébastien
TERRANOVA
: 36
voix
Monsieur
Sébastien
TERRANOVA,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est proclamé
4ème
Vice-
Président
et installé
immédiatement.
Poste
de
5ème
Vice-Président
:
Candidat
: Monsieur
Bernard
GRANET
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants
:
- Nombre
de bulletins
: 42
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 3
- Suffrages
exprimés
: 39
- Majorité
absolue
: 22
A
obtenu
:
- Monsieur
Bernard
GRANET
: 39
voix
Monsieur
Bernard
GRANET
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est proclamé
5ème Vice-Président
et installé
immédiatement.
Poste
de
6ème
Vice-Président :
Candidat
: Monsieur
Nicolas
LAPAILLE
Premier
tour
de
scrutin :
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants
:
- Nombre
de bulletins
: 42
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 2
- Suffrages
exprimés
: 40
- Majorité
absolue
: 22
Ont
obtenu :
- Monsieur
Nicolas
LAPAILLE
: 40
voix Monsieur
Nicolas
LAPAILLE,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
6ème
Vice-
Président
et installé
immédiatement.
Poste
de
7ème
Vice-Président
:
Candidat
: Monsieur
Raymond
ARMANET
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivahts :
- Nombre
de bulletins
: 42
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 4
- Suffrages
exprimés
: 38
- Majorité
absolue
: 22
A
obtenu :
- Monsieur
Raymond
ARMANET
: 38
voix
Monsieur
Raymond
ARMANET,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
7ème
Vice-
Président
et installé
immédiatement.
Poste
de
8ème
Vice-Président :
Candidat
: Monsieur
Pierre
POURCIN
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 42
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 4
- Suffrages
exprimés
: 38
- Majorité
absolue
: 22
À
obtenu :
- Monsieur
Pierre
POURCIN
: 38
voix
Monsieur
Pierre
POURCIN,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est proclamé
8ème Vice-Président
et installé
immédiatement.
Poste
de
one
Vice-Président :
Candidat
: Madame
Sylvie
ROUZE
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 42
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 9
- Suffrages
exprimés
: 33
- Majorité
absolue
: 22
Ont
obtenu
:
- Madame
Sylvie
ROUZE
: 33
voix
Madame
Sylvie
ROUZE,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est proclamée
9ème Vice-Présidente
et
installée
immédiatement.
Poste
de
1o0tm"e Vice-Président
:
Candidats
: Monsieur
Gérard
BURCHERI
et Mme
Simonne
CHAGNIARD
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 42
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 6
- Suffrages
exprimés
: 36
- Majorité
absolue
: 22
À obtenu : - Monsieur
Gérard
BURCHERI
: 26
voix
- Mme
Simonne
CHAGNIARD
: 10
voix Monsieur
Gérard
BURCHERI,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
10"
Vice-
Président
et installé
immédiatement.
Le
Président
donne
lecture
de la charte
de l'élu local
à tous
les délégués.
| 3 —- DELEGATIONS
AU
PRESIDENT
Le
Président
donné
lecture
des
délégations
à l’assemblée.
Il rappelle
qu’il
doit
en
rendre
compte
à l'assemblée.
L'assemblée
décide
à l’unanimité
d'accorder
au
Président
les délégations
proposées.
| 4
—
FIXATION
DES
INDEMNITES
DE
FONCTION
Le
Président
propose
de plafonner
les indemnités
du
Président
à 30%
et pour
les vice-présidents
de
plafonner
entre
20
et 40%.
L'assemblée
adopte
à l'unanimité
le montant
des
indemnités.
Séance
close
à 16h00
Mane,
le 8 avril
2026
Le
Président
de
la Communauté
de
communes