Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2025 19 CA 2024
Déliberation - liste des deliberations examinees conseil municipa
Déliberation - 2024 36 tampon 5
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 06 02 2023
Déliberation - 2024 47 Participation ski tampon 1
Déliberation - 2024 07
Déliberation - 2024 03
Déliberation - 2024 04
Déliberation - 2024 05
Déliberation - 2025 08 PCS tampon 1
Déliberation - 2024 08
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Date de la convocation :
19/03/2024
EFFECTIF LÉGAL : 15
EFFECTIF EN EXERCICE : 14
EFFECTIF VOTANT : 12
SÉANCE DU 25 MARS 2024
L'an deux mille vingt quatre, le 25 Mars 2024 à 19 heures, les membres
du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis, Salle du
Conseil en Mairie de Cattenières, sous la présidence de Daniel
FORRIERES, Maire
Etaient présents: Christophe BOUTHORS; Raphaël CANTA: Daniel
FORRIERES; David HEGO; Antoine HERMAN: Roseline HODIN;
Mickaël LANCEL; José-Manuel LERICHE ; Céline MARELLI ; Sabrina
MERY ; Véronique MEYER ; Francine SEDENT
Etaient absents : Damien BARDOUX : Vincent WIART
Ont donné pouvoir :
Quorum : oui
Secrétaire de séance : Céline MARELLI
OBJET DE LA DELIBERATION : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’ANNEE 2024
Numéro de la délibération : 2024-08
M. le maire présente à l'assemblée le budget primitif de l'année 2024 dont les dépenses et les recettes en section de fonctionnement et en section d'investissement s'équilibrent de la façon suivante :
Investissement : Dépenses : .252 562.50€ ; Recettes : 252 562.50€
Fonctionnement : Dépenses : 522 329.06€ ; Recettes : 522 329.06€
Le conseil municipal, après avoir ouï l'exposé de M. le maire et délibéré :
APPROUVE le budget primitif de la commune de Cattenières pour l'année 2024.
Pour une bonne information et afin de faciliter la compréhension des tiers, conformément à l'article L. 2313-1 du code général des collectivités territoriales, est annexée à la présente une note de présentation brève et synthétique.
Résultat du vote : Pour: 12 Contre : 0 Abstention :0
Le secrétaire de séance,
Certifié conforme,
Fait et délibéré en séance du jour, mois et an
ci-dessus mentionné,
Le Maire D 3 SOUS PREFECTURE DE CAMB* : =
ARRIVEE LE
TS 08 AVR. 2024