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Procès Verbal - PV CM 18.12.2025
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Conseil Municipal - CM 18.12.2025 03.Reduction du Nombre dadjoints.vis
Conseil Municipal - CM 18.12.2025 10.Tarifs Loyers Marpa 01.01.2026.vi
Conseil Municipal - CM 18.12.2025 02.Non maintien de Daniel MILLET.vis
Conseil Municipal - CM 18.12.2025 04.Modification du montant des Indem
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Convocation - Convocation CM du 18.12.2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 18.12.2025)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Le 11 Décembre 2025
Vous êtes convié à la réunion de Conseil Municipal le :
Cette séance aura lieu en Mairie,
Les membres des organes délibérants ne peuvent être porteurs que d’UN SEUL POUVOIR.
QUORUM : le Conseil ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d'agréer, l'expression de mes sentiments
distingués.
A Bellignat, le 11 Décembre 2025
Le Maire,
V. RAVET
ORDRE DU JOUR
1. COMPTE RENDU des décisions de Mme Le Maire sur délégation du Conseil Municipal V.RAVET
2. Non maintien de Daniel MILLET dans ses fonctions d’adjoint V.RAVET
3. Réduction du nombre de poste d’adjoints V. RAVET
4. Modification du montant des indemnités de fonction des élus V. RAVET
5. Convention d’adhésion plateforme de dématérialisation proposé par le CDG01 – DOCAPOST V. RAVET
6. Convention de participation au financement de service avec HBA – SVP V. RAVET
7. Validation de la CTG Oyonnax -Arbent – Bellignat – 2025-2029 V. RAVET
8. Coupes de bois 2026 V. RAVET
9. Approbation du PPGDID et sa convention d’application V. RAVET
10. Tarifs Loyer Marpa au 01.01.2026 C. GUILLAUBEZ
11. Autorisation Dépenses d’Investissements avant le vote du Budget V. PITTION
12. Virements de crédits V. PITTION
13. Débat d’orientation Budgétaire 2026 V. PITTION
14. Questions Diverses
Jeudi 18 Décembre 2025
18h30