Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 9 juillet
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 9 juin
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 08 09 2014 2
Compte-Rendu - 1 Compte rendu Conseil Municipal 13 01 2015
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 9 septembre 2021
Compte-Rendu - 9 Compte rendu Conseil 13 septembre 2016
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 8octobre2020
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 25 mai 01
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 11mars2021
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 10 09 2019
Compte-Rendu - 9 Compte rendu Conseil Municipal 13 08 15
Document publié le Jeudi 13 août 2015 par la commune de Vassieux-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 Compte rendu Conseil Municipal 13 08 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Système de retraite,
Compte rendu du conseil Municipal du 13 août 2015
Présents– GUILLET Nelly- HOEFFLER Pascal –JALLIFIER Rémy –– OTTENHEIMER Thomas- PELLISSIER Denis –- TIMSONNET Philippe -– ANTRESSANGLE Magalie-- Jonathan TESTON - REGGIANNI Isabelle Excusés : Jonathan TESTON - GUITTET Olivier
Secrétaire de séance : Nelly GUILLET
Pouvoir : 1 pouvoir de Mr Guittet à Mr Hoeffler
Présents dans la salle : Weiss Jean Yves –correspondant Dauphiné libéré / BOREL Gil –correspondant Drôme Hebdo -/Magnin Rachel/ Christiane Vignon/ Christine Ponçon/ Bernard Julien accompagné de Mlle………./ Jacques Vuillod / Lejeune Colette / Gassier Christophe / Audrapt Anthony/ Charaff Zouari
Monsieur le Maire ouvre la séance, il constate le quorum est atteint, la séance de ce conseil municipal peut donc légalement se tenir.
Il demande bien vouloir excuser Mr Guittet et Mr Teston, il précise également qu’il est porteur d’un pouvoir de Mr Guittet Il sollicite le passage à huis clos-
Cette proposition est soumise au vote du conseil Municipal qui refuse le passage en huis clos (4 pour / 5 contre)
La séance reste donc publique
Mr le Maire présente l’ordre de jour qui ne comporte qu’un seul point :
Maintien du 2ème adjoint en poste suite au retrait de délégation par le Maire
Mr le Maire expose le pourquoi de ce retrait de délégation ; à savoir un désaccord sur la gestion d’un dossier d’urbanisme Mr le Maire considère qu’il en peut plus avoir confiance en son 2ème adjoint, ce qui motive son retrait de délégation et la suspension des indemnités.
Suite à ce retrait de délégation, le conseil municipal doit se prononcer sur le maintien ou non de l’adjoint en poste C’est donc l’objet du conseil de ce soir
Un tour de table s’en est suivi : les conseillers qui l’ont souhaité ont pris la parole pour exposer leurs points de vue A l’issue de ce tour de table, le vote à bulletin secret a lieu, les conseillers sont amenés à répondre à la question suivante : Souhaitez- vous maintenir Mr Ottenheimer au poste de 2ème adjoint, malgré le retrait des délégations ?
Le résultat du vote :
4 votes contre le maintien en poste
5 votes Pour le maintien en poste
Mr le Maire proclame les résultats du vote : Mr Ottenheimer est maintenu au poste de 2ème adjoint
L’ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 21h15