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Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Naisey-les-Granges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 448 view)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 13 septembre 2021
Etaient présents : le maire, les conseillers municipaux, la secrétaire
Absents excusés : Etienne Bize (a donné procuration Christophe Rubrecht), Eric Limacher (a donné procuration Jacky Morel), Sandrine Sapolin.
Christophe Rubrecht est nommé secrétaire de séance.
Le maire, Jacky Morel, ouvre la séance à 20h00.
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 3 septembre 2021
Les membres du Conseil municipal doivent se prononcer sur le compte-rendu de la séance du 3 septembre 2021. Aucune observation n’étant formulée, le compte rendu est approuvé (Pour : 14, contre : 0, abstention : 0).
2. Urbanisme
Déclarations préalables :
JEANNOT Brigitte Construction d’un abri de jardin 12 rue de la Vigne
Permis de construire :
CORDIER Sébastien et BONNEMAIN Margaux Maison individuelle 7 impasse Combe Belin
PLUi : le Conseil municipal valide, à l’unanimité, les dernières rectifications du zonage avec toutefois des réserves sur la zone 1AUe située ZK 128 et le zonage des Njv et Ujv.
3. Projet de salle
Après la prise en compte des principales modifications demandées, le Conseil municipal valide, à l’unanimité, la dernière esquisse présentée le 7 septembre par l’architecte Mme Aymard.
Le projet entre dans la phase APS (Avant-projet sommaire).
4. Questions diverses
Le moto-club de Besançon-Gonsans nous sollicite pour organiser, dans le cadre de l’enduro 2022, une soirée festive de style musical. Ce projet sera étudié par la commission fêtes et cérémonies en collaboration avec les associations du village.
Date à retenir :
1er octobre Prochaine réunion du Conseil municipal à 20h30 en mairie
Le maire lève la séance à 22h00.
Le maire, Le secrétaire de séance, Jacky Morel Christophe Rubrecht