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Document publié le Vendredi 26 janvier 2018 par la commune de Naisey-les-Granges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 376 view)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 26 janvier 2018
Etaient présents : le Maire, les conseillers municipaux, la secrétaire
Absents excusés : Jean-Michel Alex et Eric Limacher.
Claude Sirugue est nommé secrétaire de séance.
Le Maire, Jacky Morel, ouvre la séance à 20h30.
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 14 décembre 2017
Les membres du Conseil municipal doivent se prononcer sur le compte-rendu de la séance précédente du 14 décembre 2017. Aucune observation n’étant formulée, le compte rendu est approuvé (pour : 11, abstention : 1).
2. Urbanisme
Permis de construire :
EARL de Vienney Construction d’une fosse à lisier 2 Granges de Vienney M. BELIARD Etienne Agrandissement d’un bâtiment agricole 1 Granges de Vienney M. DANVICH A.et Mme CLERC E. Maison d’habitation 3 impasse Thalangin
Déclaration préalable :
M. FOURNIER Jean-Luc Abri de jardin non clos 10 Grande rue M. BOBILLIER Noël Construction d’une serre 2 rue des Tilleuls
3. Achat de matériel
Il est décidé de faire établir des devis pour l’achat d’une benne, d’un tracteur tondeuse et de matériel de désherbage, ceci afin de préparer le budget 2018 et d’établir la demande de subvention auprès de l’agence de l’eau.
4. Forêt
La commission forêt se réunira samedi 10 février pour vérifier les travaux envisagés par l’ONF pour 2018, ainsi que pour visiter deux parcelles de bois à vendre.
5. Orgues
Le Conseil municipal décide, à l’unanimité, de s’inscrire dans le cadre du festival « les jeux du Baroque » (Région Bourgogne Franche-Comté) pour un concert d’inauguration après la restauration des orgues. Ce concert aura lieu à l’automne.
6. Finances
Le Maire présente au Conseil municipal le bilan financier 2017 des quatre budgets de la commune. Les quatre budgets sont excédentaires. 2
7. Bâtiments et terrains communaux
La rénovation de la maison des instituteurs est en cours, la majorité des travaux intérieurs sera exécutée par les employés communaux.
Des devis supplémentaires seront demandés pour l’isolation extérieure, l’électricité, la plomberie, la chape et le carrelage.
8. Centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918
Cette année, nous fêterons le centenaire de la signature de l’armistice de la première guerre mondiale. La commune de Nancray reçoit les communes du Plateau. A cette occasion, il est décidé d’organiser, en plus de la traditionnelle cérémonie au monument aux morts, des manifestations culturelles et festives. Des expositions, des conférences, des décorations de rue seront proposées et pourront avoir lieu dans tous les villages qui le souhaitent.
Afin de préparer cet évènement local, mais de portée nationale, une rencontre avec les associations de Naisey les Granges aura lieu le 1er février 2018 à 20h30.
9. Questions diverses
Transport à la demande : le Conseil municipal approuve à l’unanimité, le nouveau dispositif proposé par la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs en faveur des personnes en difficulté financière.
Eclairage public : la rénovation des 69 points lumineux restants s’élève à 41 325,20 € HT, subventionnée à 70 % soit 28 928 € par le SYDED et la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte TEPCV).
Centre de Gestion du Doubs : le Conseil municipal décide, à l’unanimité, de confier l’instruction des demandes d’octroi et de renouvellement des temps partiels thérapeutiques au Centre de Gestion du Doubs.
Assainissement collectif : le Conseil municipal approuve, à l’unanimité, le rapport annuel sur prix et la qualité du service public d’assainissement collectif de 2016.
Date à retenir :
2 mars 2018 Prochaine réunion du Conseil municipal à 20h30
Le Maire lève la séance à 23h15.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Jacky Morel Claude Sirugue