Procès Verbal - Conseil Municipal PV 12 02 2024

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Procès Verbal - Conseil Municipal PV 12 02 2024 Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron. Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil Municipal PV 12 02 2024)Thèmes du document : Logement, Transports, Espaces terrestres et maritimes, nt

rs CONSEIL MUNICIPAL Saint

Christophe DU 12 FÉVRIER 2024 Proche de vous proche de tout

L'an deux mille vingt-quatre, le douze février à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la

Commune de Saint Christophe du Ligneron, dûment convoqués par voie électronique le six février, se sont

réunis à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Thierry RICHARDEAU, Maire.

Étaient présents : Mmes et MM. Thierry RICHARDEAU, Jean-Claude BIRON, Émilie BOCQUIER, Cyril CONTESSE, Carine MIGNÉ, Claudine CHARRIER, Patrick CHANSON, Daniel PROUX, Guillaume BOSSARD, Élisa GIRAUDEAU, Stéphanie LABOUR, Auguste GUILLET, Florent JOURDAN, Loreleï LE BARILLEC-BRIEN, Natacha NAULEAU et Olivier QUAIREAU.

Absents_et_excusés : Mme et MM. Jacques RIGALLEAU (pouvoir à Jean-Claude BIRON),

Florent DELCLOS (pouvoir à Thierry RICHARDEAU), Nathalie POTÉREAU et Sébastien SEGRET.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice : 18 votants

Secrétaire de séance : Mme Loreleï LE BARILLEC-BRIEN

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 Février 2024 à 20h

GROUPE ÉTABLIÈRES - Présentation du projet d’accueil Nord-Ouest - Dispositif Mineurs Non

Accompagnés (MNA)

INTERCOMMUNALITÉ - CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ

- Site de la Cautuère - Labellisation ENS

URBANISME, ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT

1- Numérotation de rues - Route de Falleron

2- Conseil Départemental de la Vendée - Convention d’aménagement de la RD2C

BÂTIMENTS COMMUNAUX

3- Restaurant scolaire Lot 1 Marché GIRASE TP - Avenant 2

4- ENEDIS - Convention de servitudes YB 55 et 56 « Les Violettes »

ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE

5- Mairie de Challans - Convention pour la scolarisation des élèves des écoles publiques

ÉCONOMIE ET FINANCES

6- Association « l’Arche de Noé » - Convention capture et accueil en fourrière chiens et chats

errants et ou dangereux

7- BY THE WAY - Réalisation d’un film promotionnel

8- Licence IV - Location à Monsieur Sébastien LABAUNE

DIVERS

- France Ruralités - Lauréat du programme « villages d’avenir »

- Pompiers - Bilan 2023

- JO 2024 - Flamme des écoles de Vendée

- Classement des « Communes où il fait bon vivre »

QUESTIONS DIVERSES> GROUPE ETABLIÈRES - Présentation du projet d’accueil Nord-Ouest - Dispositif Mineurs Non

Accompagnés (MNA)

Dans le prolongement du Conseil Municipal du 15 Janvier 2024 et de l’information donnée par Monsieur le Maire lors des vœux du 19 Janvier dernier, le projet d’accueil de Mineurs Non Accompagnés (MNA), jeunes réfugiés (15 à 18 ans environ), encadrés d’une équipe éducative, est présenté par Monsieur Morgan KERMARREC, Directeur Général du Groupe Établières de La Roche sur Yon et Madame Julie MENGUAL, responsable dispositif MNA, au sein de la filiale Agropolis.

Monsieur le Maire précise que la maison située 18 Place de l'Église, ayant permis d’accueillir 3 familles ukrainiennes en 2022-2023, a fait l’objet d’une visite depuis par Madame MENGUAL et un technicien afin d'apprécier la faisabilité du projet.

Monsieur le Maire rappelle que la propriété communale est disponible jusqu’à mi-2025, temps nécessaire pour définir le projet d'aménagement de ce secteur avant sa démolition.

Répondant à un appel à projets du Conseil Départemental, dans le cadre de sa compétence (Aide Sociale à l’Enfance), le Groupe des Etablières a été retenu.

Le dispositif MNA est présenté globalement (origines, motivations, encadrement, règles de vie, ...). 40 jeunes MNA vont être répartis dans différentes communes du NO Vendée.

Il est ensuite détaillé, adapté au bâtiment proposé. Il pourrait accueillir 6 mineurs et l’équipe éducative du NO Vendée comprenant une coordinatrice éducative, une coordinatrice santé, des éducateurs et veilleurs de nuit.

Madame Nathalie POTÉREAU arrive à 20 h 34

90 % des jeunes réfugiés, dont la motivation est évidemment forte en regard de leurs parcours, réussissent à s'intégrer par le travail (apprentissage), souvent dans des métiers en tension.

Des échanges nourris ont permis aux élus d’appréhender au mieux le projet.

Une convention sera établie entre les parties pour définir les conditions de mise à disposition de cette habitation, les frais d’accueil étant à la charge du Groupe des Etablières.

Après avoir entendu cet exposé, le Conseil Municipal, par vote à bulletin secret : 19 votants, 18 oui et 1 blanc,

Décide de répondre positivement au déploiement du « dispositif MNA », sur notre commune, proposé par le Conseil Départemental de la Vendée en partenariat avec le Groupe Établières.

INTERCOMMUNALITÉ - CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ

ÿ Site de la Cautuère - Labellisation ENS

Monsieur le Maire informe l’Assemblée de la décision du Conseil Départemental de labelliser le site de la Cautuère pour une durée de 5 ans et d'attribuer à Challans Gois, gestionnaire du site, une aide financière s'élevant à 19 956,80 € pour l'année 2024 au titre de la réalisation d'un plan de gestion. En lien avec le CPIE Logne et Grand Lieu, des animations vont être mises en œuvre afin de mettre en valeur

ce site remarquable par sa biodiversité.

Monsieur le Maire remercie le Conseil Départemental, Challans Gois et Vendée Eau, propriétaire du site, utile en tant que réserve d’eau en cas de pénurie

Il remercie Messieurs Auguste GUILLET, Conseiller, et Damien GABORIT (responsable pôle Challans Gois) de l’avoir accompagné durant ces dernières années pour que la Cautuère devienne un lieu de visite et découverte pour le grand public tout en préservant la qualité de son environnement, sa faune et sa flore.URBANISME, ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT

1- Délibération : 1_2 2024 : Numérotation de rues - Route de Falleron

Dans le cadre de la construction du Restaurant scolaire, Monsieur Jean-Claude BIRON, Adjoint en charge du dossier, propose à l’ Assemblée de créer un numéro de rue, comme suit : 3 Route de Falleron.

Après proposition de Monsieur Jean-Claude BIRON, le Conseil Municipal est invité à délibérer :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Décide de créer un numéro de rue, comme suit : 3 Route de Falleron.

2- Délibération : 2_2 2024 : Conseil Départemental de la Vendée - Convention d'aménagement de la RD2C

Dans le cadre des travaux d’aménagement de sécurité Rue des Mimosas, route départementale 2C, Monsieur Jean-Claude BIRON, Adjoint en charge du dossier, présente à l’Assemblée une convention, émanant du Conseil Départemental de la Vendée, relative à un aménagement de voirie sur le domaine public départemental (RD2C), en et hors agglomération.

La présente convention a pour objet de :

- autoriser la Commune à réaliser sur le domaine public routier départemental les aménagements désignés conformément au plan joint en annexe à la convention ;

- fixer les conditions techniques de réalisation ;

- déterminer, le cas échéant, la participation financière du Département ; - définir les modalités et les responsabilités d’entretien de ces aménagements entre le Département et la Commune ;

- permettre à la Commune en sa qualité de maître d’ouvrage de percevoir des fonds de compensation de la TVA au titre de cette réalisation.

Après proposition de Monsieur Jean-Claude BIRON, Adjoint en charge du dossier, le Conseil Municipal est invité à délibérer :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Accepte de passer une convention avec le Conseil Départemental de la Vendée, relative à un aménagement de voirie sur le domaine public départemental (RD2C), dans le cadre des travaux d’aménagement de sécurité Rue des Mimosas,

Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention et toutes pièces s’y rapportant.

BÂTIMENTS COMMUNAUX

3- Délibération : 3_2_2024 : Restaurant scolaire Lot 1 Marché GIRASE TP - Avenant 2

Par délibération n° 10-8-2022 en date du 5 Septembre 2022, le Conseil Municipal a attribué, pour la construction du restaurant scolaire, le marché pour le lot n° 1 Terrassements et VRD au Groupement GTP/ATLANROUTE de Saint Gilles Croix de Vie (85), pour un montant de 156 372,79 € HT.

Par délibération n° 12-6-2023 en date du 12 Juin 2023, le Conseil Municipal a accepté de passer un avenant n° 1 en moins-value, pour la construction du restaurant scolaire, pour le lot n° 1 Terrassements et VRD avec le Groupement GTP/ATLANROUTE, pour un montant de - 1 955,40 € HT, soit un nouveau montant de marché de 154 417,39 € HT.

Monsieur Jean-Claude BIRON, Adjoint en charge du dossier, présente à l’Assemblée un avenant n° 2 en plus-value d’un montant de 1 078,40 € HT au marché passé avec le Groupement GTP/ATLANROUTE pour le lot n° 1 Terrassements et VRD, correspondant à la fourniture et la pose de caillebotis en polyester.

Après proposition de Monsieur Jean-Claude BIRON, Adjoint en charge du dossier, le Conseil Municipal est invité à délibérer :Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Accepte de passer un avenant n° 2 en plus-value d’un montant de 1 078,40 € HT au marché passé avec le Groupement GTP/ATLANROUTE de Saint Gilles Croix de Vie (85), pour le lot n° 1 Terrassements et VRD, concernant la fourniture et la pose de caillebotis en polyester soit un nouveau montant de marché de

155 495,79 € HT,

Autorise Monsieur le Maire à signer ledit avenant et tous documents s’y rapportant.

4- Délibération : 4 2 2024: Convention de servitudes pour le passage d’une ligne électrique souterraine avec ENEDIS sur les parcelles YB N° 55 et YB N° 56 situées au lieu-dit « Les Violettes »

sur la Commune de Saint Christophe du Ligneron

Dans le cadre de l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique, Monsieur le Maire présente à l’Assemblée une convention de servitude émanant d’'ENEDIS pour le passage d’une ligne électrique souterraine sur les parcelles cadastrées section YB n° 55 et n° 56 situées au

lieu-dit « Les Violettes ».

Après présentation de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal est invité à délibérer :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Accepte de passer une convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d’une ligne électrique souterraine sur les parcelles cadastrées section YB n° 55 et n° 56 situées au lieu-dit « Les Violettes »,

Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention à intervenir.

ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE

5- Délibération : 5 2 2024 : Mairie de Challans - Convention pour la scolarisation des élèves des

écoles publiques

Madame Émilie BOCQUIER, Adjointe en charge du dossier, présente à l’Assemblée une convention émanant de la Mairie de Challans pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du premier degré, qui a pour objet de définir les modalités d’accueil des élèves scolarisés dans l’autre commune ainsi que la participation

financière de la commune de résidence.

Le Conseil Municipal de Challans propose que les participations obligatoires réciproques seraient fixées sur la base du coût moyen de montant des frais de scolarité supportés par notre commune d’une part, et par la ville de Challans d’autre part. Ce forfait ainsi calculé serait donc également utilisé pour les enfants de Challans

scolarisés dans notre commune.

Après proposition de Madame Émilie BOCQUIER, Adjointe en charge du dossier, le Conseil Municipal est

invité à délibérer :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Décide de passer une convention avec la Mairie de Challans pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du premier degré, pour l’année scolaire 2023-2024, reconduite tacitement, d’année en année, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 Août 2027,

Accepte que les participations obligatoires réciproques soient fixées sur la base du coût moyen de montant des frais de scolarité supportés par notre commune d’une part, et par la ville de Challans d’autre part. Ce forfait ainsi calculé serait donc également utilisé pour les enfants de Challans scolarisés dans

notre commune.

Précise que ce forfait représente pour l’année scolaire 2023/2024 un coût moyen de 790,70 € (coût d’un élève à Challans : 825 € et à la Commune : 756,41 €). Celui-ci sera calculé chaque année.

Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention à intervenir.

Les dépenses et les recettes sont prévues au budget, compte 657348 et 757348.ÉCONOMIE ET FINANCES

6- Délibération : 6_2_2024 : Association « l'Arche de Noé » - Convention de capture et d'accueil en Jourrière des chiens et chats errants et ou dangereux

Monsieur le Maire présente à l’Assemblée une convention émanant de l’Association « L’Arche de Noé » de St Urbain (85) pour la capture et l’accueil en fourrière des chiens et chats errants et ou dangereux de notre commune.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal est invité à délibérer :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Accepte de passer une convention avec l’Association « L’Arche de Noé » de St Urbain pour la capture et Paccueil en fourrière des chiens et chats errants et ou dangereux sur le territoire de notre commune, pour une durée d’une année, renouvelable par tacite reconduction, à compter du 1° Janvier 2024, pour un coût de 0,70 € par habitant et par an, soit un montant total de 1 873,20 € pour l’année 2024 (2 676 habitants au 1° Janvier 2024),

Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention et tous documents s’y rapportant.

La dépense est prévue au budget, compte 6288.

7- Délibération : 7_2 2024 : BY THE WAY - Réalisation d’un film promotionnel

Dans le cadre de la recherche de médecins généralistes et d’accueillir de nouvelles entreprises, de futurs habitants, Monsieur le Maire et Monsieur Cyril CONTESSE proposent à l’Assemblée la réalisation d’un film promotionnel sur notre commune et la mise en valeur de ses nombreux atouts (services, commerces, entreprises, patrimoine, .…) et présentent un devis de l’entreprise BY THE WAY de Challans pour un montant de 4 422,00 € HT.

Le Conseil Municipal est invité à délibérer :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Décide de valider le devis de l’entreprise BY THE WAY de Challans, concernant la réalisation d’un film

promotionnel sur notre commune, pour un montant de 4 422,00 € HT.

La dépense est prévue au budget, compte 623.

8- Délibération: 8 2 2024: Convention de mise à disposition de la Licence IV à Monsieur Sébastien LABAUNE

Monsieur Cyril CONTESSE, Adjoint en charge du dossier, propose à l’Assemblée de passer une convention avec Monsieur Sébastien LABAUNE, domicilié 8 Allée de la Croix Blanche, ZA La Joséphine, à St Christophe du Ligneron, pour la mise à disposition de la licence IV, propriété de la Commune.

Après proposition de Monsieur Cyril CONTESSE, Adjoint en charge du dossier, le Conseil Municipal est invité à délibérer :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Décide de passer une convention avec Monsieur Sébastien LABAUNE, domicilié 8 Allée de la Croix Blanche, ZA La Joséphine, à St Christophe du Ligneron, pour la mise à disposition de la licence IV, propriété de la Commune, à compter du 1° Mars 2024, pour une durée d’une année, moyennant le paiement d’une redevance de 1 €.

Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention et tout document s’y rapportant.

La recette est prévue au budget, compte 752.DIVERS

> France Ruralités - Lauréat du programme « villages d'avenir »

Monsieur le Maire nous informe que notre commune a été sélectionnée lauréat 2024 Villages d’avenir comme 2458 communes labellisées en France et 28 communes vendéennes. Avec Bois de Cené, nous sommes

les 2 seules retenues dans le Nord-Ouest Vendée.

Monsieur le Maire fait référence à sa rencontre le 29 Juin 2023 en Préfecture avec

Madame Dominique FAURE, Ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité.

Son engagement de nous accompagner a été tenu.

Nous allons prochainement être accompagnés en ingénierie par l’Etat, gracieusement, pour le projet de transformation en nouveaux logements de la propriété d’environ 550 m2, bien communal acheté rue de l’Eglise

en 2021.

> Pompiers - Bilan 2023

Monsieur le Maire et Monsieur Daniel PROUX nous font part de l’évolution du bilan, plutôt stable, entre 2022

et 2023.

Un nouveau support dénommé « Smartemis » est mis à disposition de Monsieur le Maire pour connaître en temps direct la nature et le lieu d’interventions des pompiers.

> JO 2024 - Flamme des écoles de Vendée

Madame Émilie BOCQUIER nous fait part que les enfants de l’école « Arc en ciel » participeront à l’opération « flamme des écoles», du 12 Mars au 31 Mai 2024, organisée par l'USEP. « La Flamme des écoles » consiste en un grand relais qui permettra le parcours de la torche des écoles d’Est en Ouest de la Vendée. Il traversera 37 écoles, va durer 3 mois à raison d’une étape par jour, qui mettra un

sport olympique et/ou paralympique à l’honneur.

Les maternelles iront à Challans en car faire les ateliers d'athlétisme et les CM2 leur apporteront la flamme en

vélo, le 17 Mai.

La classe de Madame BONNIN se rendra à la cérémonie de clôture aux Sables d'Olonnes, le 31 Maï. Les ateliers de Taekwondo seront organisés par la classe de Madame BOUCARD qui passera la journée avec

les élèves de Beaulieu sous la Roche.

> Classement des « Communes où il fait bon vivre »

Monsieur Cyril CONTESSE nous informe de l’évolution positive de notre commune au travers de ce

classement.

Le palmarès « Villes et villages où il fait bon vivre » est le plus grand palmarès des communes en France. Pour l’édition 2024, le palmarès couvre 34 808 communes de France métropolitaine. Chaque commune est analysée sur 187 critères (voir liste des critères dans la note méthodologique officielle). Ces 187 critères sont répartis dans 11 catégories : qualité de vie, sécurité, finances et impôts locaux (nouvelle catégorie), santé, transports, commerces et services, protection de l’environnement, éduction, solidarité, sports

et loisirs, attractivité immobilière.

Résultats (rang et évolution par rapport à 2021) :

- Position nationale : 3 585 sur 34 808 (gain de 2 193 places)

- Position départementale : 37 sur 255 (gain de 7 places)

- Position strate 2000 à 3500 habitants en France : 666 sur 2 250 (gain de 449 places) - Position strate 2000 à 3500 habitants en Vendée : 8 sur 52 (gain de 4 places)

Ces résultats sont le reflet des efforts accomplis et confortent l’attractivité de notre commune.QUESTIONS DIVERSES

> Raid humanitaire

Monsieur le Maire nous fait part de la démarche de Mesdames Alexandra VRIGNAUD et Hélène BREDONTIOT dont l’objectif est de promouvoir l’action du Groupement de Prévention du Suicide 85 (GPS 85).

Cette association est soutenue par Challans Gois dans le cadre du Contrat Local santé. Ses missions sont la prévention, le repérage et l’accompagnement de la personne en risque suicidaire, le soutien aux familles touchées par le suicide et le risque suicidaire.

Compte tenu de la qualité de cet engagement et de cette réelle problématique de santé sur notre territoire,

Monsieur le Maire salue cette belle initiative et demande à ce que nous la relayons.

DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER

DIA 085 204 24 00001 18/01/2024 ZC 382 23 Rue du Puits Châlon

DIA 085 204 24 00002 | 23/01/2024 ZC 382 23 Rue du Puits Châlon

DIA 085 204 24 00003 | 24/01/2024 ZC 587 4 Square des Boutons d’OR

ZH 210, 551, 553,

554, 556 et 557 La Martinière DIA 085 204 24 00004 | 25/01/2024

DÉCISIONS MUNICIPALES

Vu les délibérations en date du 25 Mai 2020 et du 6 Juillet 2020 donnant délégation du Conseil Municipal au

Maire, Monsieur le Maire présente à l’ Assemblée les décisions prises :

Pour information :

Numéro et Date Objet Opérateur économique Montant HT

Néant

Prochain conseil : Lundi 11 Mars 2024.

La séance est levée à 21 h 50.

Affiché le 19 Février 2024.

Le Maire, Thierry RICHARDEAU, Le Secrétaire de séance,