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Document publié le Mercredi 30 janvier 2019 par la commune de Vénéjan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2019CRCM3001)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
Commune de VÉNÉJAN
PROCÈS VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL du 30 janvier 2019 à 20 h 00
L’an deux mil dix-neuf et le trente janvier à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence du Maire Bruno Tufféry.
PRÉSENTS : Rachel Charbonneaux, Bénédicte Chauvet, Alain Clerc, Gérard Estelle, Myriam Le Boulch, Béatrice Loison, Thierry Loison, Michelle Personelli, Martine Potié, Gérard Sautel, Patricia Vaz.
ABSENT(S) avec PROCURATION : Florian Poudevigne à Gérard Estelle, Michel Millot à Béatrice Loison
ABSENT(S) : Richard Verdier
Secrétaire de séance : Béatrice Loison.
Assistante : Nadine Poutas.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation des Budgets primitifs 2019 : budget principal Commune annexes Assainissement Rapporteur Béatrice Loison
o Budget Assainissement (M49)
Mme Béatrice Loison, rapporteur, présenter le Budget Primitif 2019 de l’assainissement, le besoin de recourir à l’emprunt pour une somme de 13 000 euros telle que prévue dans le plan de financement, afin de financer les travaux d’investissement.
Fonctionnement
Recettes 20 330 € Dépenses 20 330 €
Investissement
Recettes 102 500 € Dépenses 102 500 €
Le Conseil municipal, après avoir délibéré avec une opposition et 14 pour,
-d'approuver le Budget Primitif 2019 de l’assainissement
-d’autoriser Le Maire, à signer un contrat de prêt avec l’Agence France Locale La séance est levée à : 20 h 20
Vu par Nous, Maire de Vénéjan, pour être affiché à la porte de la mairie, conformément aux articles L2121-25 et L2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Secrétaire de séance Le Maire
Béatrice Loison Bruno Tufféry
Liberté • Égalité • Fraternité _________________________________________________________________________________________________
République Française