Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del 2024.05.29 80 finances demande de subventi
Déliberation - del 2024.05.29 79 finances demande de subventi
Déliberation - del 2024.05.29 81 finances demande de subventi
Déliberation - del 2024.05.29 77 finances demande de subventi
Déliberation - del 2024.05.29 78 finances demande de subventi
Déliberation - del 2023.05.24 74 travaux realisation dune fresque
Déliberation - del 2023.05.24 74 travaux realisation dune fresque
Déliberation - del 2024.05.29 67 finances affectation des res
Déliberation - del 2024.05.29 69 finances affectation des res
Déliberation - del 2024.05.29 68 finances affectation des res
Déliberation - del 2024.05.29 75 finances demande de subventions fresque du marche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2024.05.29 75 finances demande de subventions fresque du marche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
BRIANCON DEL 2024.05.29/75
Thème : FINANCES Objet : Demande
de
subventions
-
Fresque
du
marché
Convocation
:
Date:
22/05/2024
Affichage:
22/05/2024
Nombre
de
membres
du
conseil
municipal
En
exercice
:
33
Présents
:
26
Nombre
de
suffrages exprimés
:
30
DELIBÉRATION
N°75
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
MAI
2024
Le
mercredi
29
MAI
2024
à
18h00
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
1°
étage
de
la
CCB,
sous
la
présidence
de
Monsieur
ARNAUD
MURGIA
Étaient
présents
:
Arnaud
MURGIA,
Richard
NUSSBAUM,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Éric
PEYTHIEU,
Annie
ASTIER-CONVERSET,
Émilie
GENOUX
DESMOULINS,
Claire
BARNÉOUD,
Hervé
BOULAIS,
Patrick
MICHEL,
René
MICHEL,
Corinne
ASCHETTINO,
Marie
SOUBRANE,
Christophe
OSTI,
Stéphane
SIMOND,
Christian
FERRUS,
Yoann
LAGIER,
Maryse
XAUSA-FRANÇOIS,
Maud
GADÉ,
Renaud
PONS,
Sandrine
CORDIER,
Catherine
VALDENAIRE,
Thomas
SCHWARZ,
Alexis
LALANNE,
Aurore
MARCHAND,
Max
DUEZ,
Gabriel
LÉON
Étaient
représentés:
Jean-Marc
CHIAPPONI
donnant
pouvoir
à
René
MICHEL
Corinne
FAURE-BRAC
donnant
pouvoir
à
Richard
NUSSBAUM
Christian
JULLIEN
donnant
pouvoir
à
Claire
BARNÉOUD
André
MARTIN
donnant
pouvoir
à Éric
PEYTHIEU
Absents
excusés :
Jean-Marc
CHIAPPONI,
Corinne
FAURE-BRAC,
Christian
JULLIEN,
André
MARTIN
Absents
:
Lou
AFRICAIN,
Aurélie
POYAU,
Francine
DAERDEN
Secrétaire
de
séance
:
Émilie
GENOUX
DESMOULINS
RAR
ERP
TANT RER TR SL NE RIT PEEEE
TPE PETER
ICTEUEEN EE EPRPENETEUPIT TPE TONER
INSEE ET De
EREE NEVER RTE
PRET
RENNES
EEE
NS PETEREESEENEE ES WSENS EI EZT EETECE]
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
1
/
3
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_75-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 Rapporteur :
Claire
BARNEOUD
VU
l'article
1111-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales :
CONSIDERANT
l'aménagement
d'un
marché
couvert
en
2021
dans
un
bâtiment
de
la
caserne
Berwick
;
CONSIDERANT
la
décoration
l'intérieure
du
marché
couvert
par
un
ensemble
de
trois
fresques
sur
une
surface
de
65
m°,
dans
le
but
de
rappeler
l'origine
militaire
du
ski
en
France,
réalisée
en
2023 :
CONSIDERANT
la
volonté
de
poursuivre
la
décoration
intérieure
du
marché
en
faisant
réaliser
deux
nouvelles
fresques
par
le
même
artiste :
CONSIDERANT
le
cout
prévisionnel
de
ces
fresques,
estimé
à 7 000
€
HT
:
CONSIDERANT
les
travaux
de
la
commission
«
Finances
et
Affaires
Générales
»
réunie
le
27/05/2094:
ES
DR
RSR,
NN
ESS
EN ES
AMSSRENEN
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
0
/
3
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_75-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 ,
CECErposé LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
e
D'approuver
la
réalisation
de
ces
fresques
à
l'intérieur
du
marché
couvert;
e
D'approuver
le
plan
de
financement
suivant :
”
Département
70% :
4 900
€
=
Ville
30%
:
2
100
€
“
Total:
7 000
€
e
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
les
subventions
les
plus
élevées
possibles
auprès
des
organismes
et
instances
susceptibles
de
participer
au
financement
de
cette
opération ;
e
D'autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le compte
de
la Ville
de
Briançon,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
où
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. POUR
: 30
CONTRE
: Oo
ABSTENTION
: o
NE
PREND
PAS PART
AU
VOTE
: o
Et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture.
FINANCES
DEL
2024.05.29/75
PUBLIÉE
LE :
05
JUIN
2024
CRDI
TESTER RER TER ECTS T
ESS ATEELEPEE TER ENE PE PAPE
ENTER CETTE
IT CRE
ATEN
ET EEE
Dom
TENTE
T EEE
TE RES EE
UUEN
NUPEE TE AIR NOR
EEE
TEEN
V2
Ef CII ESRI
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
3/3
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_75-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024