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Conseil Municipal - 6242 conseil municipal du 12 decembre 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Palaja.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6242 conseil municipal du 12 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Séance du CONSEIL MUNICIPAL du 12 décembre 2023 Page 1
VILLE DE
PALAJA 11 160
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 à 20H30
PUBLICATION DES ACTES REGLEMENTAIRES
L’an deux mille vingt-trois et le douze décembre, les membres du Conseil Municipal de la commune de PALAJA se sont réunis en mairie, en session ordinaire sur la convocation qui leur a été adressée à leur domicile par Monsieur le Maire, Thierry LECINA.
Nombre de conseillers :
• En exercice : 18
• Présents : 12
• Votants : 15
• Procurations : 03
Date de la convocation :
• 6 décembre 2023
Présents : M.M. LECINA, GACHET, LECLAIR, PIVA, BOURBON, MIGUEL, SCHNEIDER, ROUSSEAU, FILLAQUIER, ETHEVE, MOUCHET, CITERNE
Absents excusés : Mmes TAFFOREAU, HECK, DUVAL, - Mrs. ESCAX, CLARES, CADENEL Procurations : Mme TAFFOREAU à Mr LECINA, Mme HECK à M. FILLAQUIER, M.ESCAX à Mme MOUCHET
Secrétaire de Séance : M. Pierre PIVA
-Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT, « Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune lorsqu’il existe » -Selon l’article L. 2121-26 du CGCT, « Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux »
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Numéro
délibérations
Objet Décision du
conseil
N°2023/48 COVALDEM : Convention de financement pour la fabrication de mobilier urbain destiné à
l’aménagement paysager de points de collecte des
déchets ménagers
À l’unanimité
N°2023/49 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2023 : association Cars Captions Racing Team
À l’unanimité
N°2023/50 Constitution de groupement de commandes pour le marché de fourniture et livraison de repas en
liaison chaude pour les cantines des écoles.
–
Accords-cadres mono-attributaire exécutés par
l’émission de bons de commande passés en
procédure adaptée
À la majorité Séance du CONSEIL MUNICIPAL du 12 décembre 2023 Page 2
N°2023/51 ACQUISITION VÉHICULE SERVICE TECHNIQUE
À la majorité
N°2023/52 SALLE POLYVALENTE : acquisition autolaveuse
À l’unanimité
N°2023/53 SALLE POLYVALENTE : acquisition tribunes
À l’unanimité
N°2023/54 BOULODROME COUVERT : attribution marché de travaux
À l’unanimité
N°2023/55 PERSONNEL COMMUNAL : attribution de bons
d’achat
À l’unanimité
Affiché le 14 décembre 2023.