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Compte-Rendu - CR CM 15 12 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blainville-sur-l'Eau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 12 2014)
Thèmes du document : Santé, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
15
décembre
2014
L'an
deux
mille
quatorze,
le
lundi
quinze
décembre
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Blainville-sur-l'Eau
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Ghislain
DEMONET,
Etaient
présents
:
,
Mesdames
:
Evelyne
SASSETTI
-
Nadine
GALLOIS
-
Nadia
DORÉ
-
Magali
THOMASSIN
-
Sarah
CONCHERI
-
Catherine
MANGEOT
-
Sandra
DEMOUGIN
-
Laetitia
SCHLEGEL
-
Catherine
GENAY
-
Cécile
LANA
-
Anne-Marie
FARRUDJA
-
Marie-Louise
HUSSON
-
Martine
CLAUSSE.
Messieurs
:
Ghislain
DEMONET
-
Olivier
MARTET
-
Alain
COLLET
-
Paul
BINDA
-
Hervé
LAHEURTHE
-
Francis
LARDIN
-
Paul
BRANDMEYER
-
Michel
GUTH
-
Abdulhak
EL
OMARI
-
Jacques
BOURGUIGNON
-
Christian
PILLER
-
Bertrand
DANIEL.
Avaient
donné
procuration
: Mme
Mélissa
COLIN
à
Mme
Catherine
MANGEOT
-
M.
Thierry
EVA
à
Mme
Nadine
GALLOIS. En
préambule,
Monsieur
le
Maire,
demande
à
pouvoir
rajouter
3
points
à
l'ordre
du
jour.
-
Division
d'une
parcelle
Zone
du
Douaire
Saint
Aignan
- Autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d'expérimentation
d'un
ENT
(Environnement
Numérique
de
Travail)
-
Nomination
du
nouveau
coordinateur
communal
et
de
ses
collaborateurs
pour
le
recensement
de
la
population
de
janvier
2015.
La
Conseil
se
prononce
favorablement
à
cette
demande.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
désigne
Madame
Catherine
MANGEOT
comme
secrétaire
de
séance.
MNApprobationduicomptelrenduldellalséanceldul10novembre 2014
NN
El
Monsieur
le
Maire
propose
l'approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
10
novembre
2014. Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
des
votants
(6
abstentions).
__—
_
EE
Subventions aux associations
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
amenés
à
délibérer
sur
les
subventions
proposées
aux
associations
pour
2014.
Après
présentation,
Monsieur
le
Maire
propose
un
vote
par
thème :
- Subventions
aux
associations
patriotiques,
pour
un
montant
global
de
990
€.
- Subventions
aux
associations
sociales,
pour
un
montant
global
de
7700
€
- Subventions
aux
associations
scolaires,
pour
un
montant
global
de
3461
€
- Subventions
aux
associations
culturelles,
pour
un
montant
global
de
16980
€
- Subventions
aux
associations
sportives,
pour
un
montant
global
de
35230
€
Compte
tenu
de
l'implication
des
Conseillers
Municipaux
dans
certaines
des
associations
subventionnables,
plusieurs
se
sont
abstenus.
Les
subventions
ont
été
votées
à
l'unanimité
des
votants.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Hervé
LAHEURTE
pour
proposer
aux
membres
du
conseil
municipal
de
répondre
favorablement
à
la
demande
de
M.
Grégory
BRANDMEYER
souhaitant
acquérir
la
parcelle
AN
93.
Il
est
proposé
de
vendre
la
parcelle
AN
93
au
prix
de
0,34
€/m?
soit
300
€
à
joindre
aux
frais
de
géomètre
et
d'acte
notarié
selon
les
conditions
proposées
par
France
Domaine.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
des
votants
(1
abstention).
mune
de
Blain
ERA
blainvillesurleau.fr
OT & COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
15
décembre
2014
5:
Convention d'adhésion
« Prévention et santé
aultravail
»
du Centre de
Gestion
Rene
Moselle
É
EPA
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
convention
d'adhésion
«
Prévention
et
santé
au
travail
»
du
CDG
54
arrive
à
son
terme
le
31
décembre
2014.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'intérêt
pour
la
Commune
de
pouvoir
bénéficier
de
mises
à
disposition
d'une
équipe
pluridisciplinaire.
Dans
ce
cadre,
la
collectivité
dispose
d'un
«
temps
de
prévention
»,
calculé
en
fonction
de
l'effectif
d'agents,
pour
mettre
en
œuvre
les
démarches
qu'elle
estime
nécessaire
dans
les
champs
paramédical,
social
et
en
hygiène
et
sécurité.
Après
présentation
par
Monsieur
Olivier
MARTET,
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
amenés
à
se
prononcer
sur
le
renouvellement
de
cette
convention
avec
le
CDG
54.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
Groupement
delcommandes
pourl'achat
de
fournitures et/ou
services
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val-de-Meurthe
Monsieur
le
Maire
indique
l'intérêt
pour
la
Commune
de
pouvoir
souscrire
au
groupement
de
commandes
pour
l'achat
de
fournitures
et/ou
services
de
la
CCVM.
Dans
un
premier
temps,
il
est
prévu
de
mutualiser
les
fournitures
administratives.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
amenés
à
se
prononcer
sur
cette
adhésion.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
6MMpian
départementalldes itinéraireside
promenadelet
randonnée
(PDIPR)
"w
EEE
Monsieur
le
Maire
indique
que
suite
au
refus
d'un
propriétaire
privé
de
signer
une
convention
de
passage,
la
CCVM
se
voit
dans
l'obligation
d'adapter
le
parcours
«
Château
d'Adoménil
».
Après
présentation
par
Monsieur
Hervé
LAHEURTE,
Monsieur
le
Maire
soumet
à
l'avis
du
Conseil
municipal
la
carte
élargie
du
PDIPR
et
son
inscription
du
tronçon
14542
du
chemin
rural
dit
«
du
rendez-vous
»
section
AA. Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
Division
parcelle
Zone
du
Douaire
Saint
Aignan
| |
El
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Hervé
LAHEURTE
: Suite
à
la
demande
d'implantation
d'une
nouvelle
entreprise
sur
la
zone
d'activité
du
Douaire
Saint
Aignan,
il
est
nécessaire
d'étendre
le
domaine
public
afin
que
les
nouvelles
parcelles
soient
desservies
par
les
réseaux
et
une
voie
publique,
faute
de
quoi,
tout
permis
déposé
se
verrait
refusé.
Pour
cela
la
parcelle
AK
0275
doit
être
divisée
pour
en
extraire
une
partie
d’une
superficie
de
1037
m2
qui
deviendrait
la
future
voirie
publique.
Le
découpage
de
cette
parcelle
sera
quasi
similaire
à
la
rue
Gustave
Eiffel. Monsieur
le
maire
propose
de
délibérer
pour
intégrer
cette
nouvelle
parcelle
dans
le
domaine
public.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
La
Commune
et
l'académie
de
Nancy-Metz
souhaitent
lancer
un
programme
osent
des
environnements
numériques
de
travail
(ENT).
Après
explications
de
Madame
Nadia
DORÉ,
Monsieur
le
Maire
propose
de
l'autoriser
à
signer
la
convention
d'expérimentation
d’un
ENT
(Environnement
Numérique
de
Travail)
pour
les
écoles
du
1er
degré.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
=
TE
ET COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
15
décembre
2014
io:
Fr communal
et de ses collabora
Monsieur
le
Maire
propose
d'annuler
et
de
remplacer
la
délibération
du
24
juin
2014
afin
de
procéder
aux
enquêtes
de
recensement
et
de
les
organiser,
de
désigner
un
nouveau
coordinateur
communal
d'enquête
chargé
de
la
préparation
et
de
la
réalisation
des
enquêtes
de
recensement
et
de
ses
trois
collaborateurs,
comme
suit
:
Agent
coordinateur
: Monsieur
Olivier
FREARD
Agents
collaborateurs
: Mesdames
Marie-Laure
ALBERT,
Claire
NOTAIRE,
Aïcha
BOUAZOUAOU.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
MQuestions
diverses
Exonération
de
la
CFE
pour
les
auto-entrepreneurs
:
Lors
du
dernier
conseil,
Madame
Anne-Marie
FARRUDJA
a
demandé
le
nombre
d'auto-entrepreneurs
qui
ont
pu
bénéficier
d'une
exonération
de
la
CFE
en
2014:
24
auto-entrepreneurs
ont
pu
bénéficier
d'une
exonération
temporaire
cette
année.
Marchés
publics
:
Suite
à
la
demande
de
Madame
Anne-Marie
FARRUDIJA
lors
du
dernier
conseil,
une
présentation
des
résultats
des
différents
marchés
est
faite.
Madame
FARRUDJA
souhaite
également
connaître
la
différence
de
montant
des
marchés
avec
les
marchés
des
années
précédentes.
Une
réponse
précise
sera
apportée
lors
d'un
prochain
conseil
Municipal.
Avenant
contrat
de
fourniture
de
gaz
:
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
loi
n°2014-344
du
17
mars
2014
relative
à
la
consommation
a
modifiée
l'article
L.
445-4
du
Code
de
l'Energie,
en
instaurant
la
fin
des
tarifs
réglementés
de
vente
de
gaz
naturel
au
31
décembre
2014
pour
le
tarif
B2S,
et
au
31
décembre
2015
pour
le
tarif
B2I.
Il
est
donc
nécessaire
de
réaliser
un
avenant
avec
la
société
Dalkia
France
concernant
le
marché
de
conduite
et
d'entretien
courant
avec
garantie
totale
des
installations
thermiques
de
la
Commune.
Dalkia
France
à
fait
deux
propositions
tarifaires
qui
ont
été
examinées
en
commission
des
finances
qui
s'est
déroulée
le
3
décembre. L'avis
de
la
commission
des
finances
a
été
suivi
et
un
nouveau
contrat
de
gaz
a
été
contractualisé
pour
une
durée
de
3
ans
sur
la
base
d’un
prix
fixe,
pour
la
période
du
1er
Janvier
2015
au
31
Décembre
2017.
Cet
avenant
va
permettre
une
économie
de
près
de
14
000
€
par
an,
soit
une
baisse
de
12.65
%.
Situation
financière
:
Suite
à
la
commission
des
finances,
une
situation
financière
du
budget
principal
au
1*
décembre
est
présentée
en
annexe.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
de
ce
conseil.
C