Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 220202
Conseil Municipal - CM 210701
Conseil Municipal - CM 211007
Conseil Municipal - 220628 Grendelbruch CM
Conseil Municipal - cm
Procès Verbal - 20230807093631145
Conseil Municipal - CM 210317
Procès Verbal - PV du CM signe
Conseil Municipal - CM 210407
Compte-Rendu - CR CM 30052023
Compte-Rendu - 220517 CR CM
Document publié le Mardi 17 mai 2022 par la commune de Grendelbruch.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 220517 CR CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT DE MOLSHEIM
COMMUNE DE GRENDELBRUCH
Compte rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal
Du 17 mai 2022
Sous la présidence de KAES Jean-Philippe, Maire
Membres présents : HALTER Christian, EYDMANN Pierre, EPP Claudine, HIMBER Raymonde, HASSENFRATZ Etienne, BOURGUELAT Marie, ERHART Christine, KURY-KIMM Séverine, SCHWEITZER Michaëla. ZIMMERMANN Florian, BOSSUET David, TROTZIER Daniel, MISTLER Adrien.
Membre absent avec excuse : CERASA Anne (procuration à KAES Jean-Philippe),
Secrétaire de séance : ERHART Christine
Date d’envoi de l’ordre du jour : 10 mai 2022
La séance débute à 20h15
ORDRE DU JOUR :
1° - Approbation du compte-rendu du 5 avril 2022
2° - Bail à ferme : avenant
3° - Divers
2022-25 : Approbation du compte-rendu du 5 avril 2022
Le conseil municipal adopte à l’unanimité le compte-rendu et le procès-verbal de la séance du
5 avril 2022.
2022-26 : Bail à ferme : avenant
L’adjoint Pierre EYDMANN, informe le conseil municipal que, suite aux modifications
effectuées sur les surfaces louées par le GAEC ferme Huckert, il est nécessaire d’actualiser la
totalité des biens loués.
C’est pourquoi, un avenant modificatif à l’avenant initial en date du 1er juillet 2015 doit être
approuvé. La surface corrigée est dorénavant de 143 HA et 29 ares
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE l’avenant modificatif pour une surface de 143 HA et 29 ares dont le locataire
est le GAEC Ferme Huckert
- AUTORISE le Maire à signer l’avenant modificatif (voir annexe).
.
L’ordre du jour étant épuisé,
La séance est clôturée à 21h30