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Document publié le Vendredi 27 juin 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20140627 079)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 20/06/14
ADHÉSION DE CLERMONT COMMUNAUTÉ À
L'ASSOCIATION EUROPÉENNE ENERGY CITIES
DÉLIBÉRATION N° DEL20140627_079
Commission principale : COMMISSION ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : - -
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 27 juin 2014 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Laurent GILLIET, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Laurent MASSELOT, Marie-José TROTE, Louis GISCARD D'ESTAING, Chantal LAVAL, Julie DUVERT, René DARTEYRE, Annie LEVET, Olivier BIANCHI, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Florent NARANJO, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, François BARRIÈRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, Antoine RECHAGNEUX, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Michel LACROIX pouvoir à Chantal LAVAL
Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT
Alain LAFFONT pouvoir à Patricia GUILHOT
Magali GALLAIS pouvoir à Nicole PRIEUX
Philippe BOHELAY pouvoir à Valérie BERNARD
Jean-Christophe CERVANTES pouvoir à Gérard BOHNER
Sylviane TARDIEU pouvoir à Cyril CINEUX
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON
Yvette TEYSSIER pouvoir à Jean ALBISETTI
Grégory LÉPÉE pouvoir à Marie-Jeanne RAYNAL
Laurent BRUNMUROL pouvoir à Laurent GANET
Agnès DESEMARD pouvoir à Monique POUILLE
Conseiller(e)s excusé(e)s :
François SAINT-ANDRÉ, Hervé PRONONCE, Dominique ADENOT, Anne FAUROT, Olivier ARNAL, Claire JOYEUX
N° DEL20140627_079
1/3
Mission Développement Durable
Dossier suivi par VM / 1188
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2014 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
71
Conseillers
représentés :
12
Total votant:
83 ADHÉSION DE CLERMONT COMMUNAUTÉ À
L'ASSOCIATION EUROPÉENNE ENERGY CITIES
L'association européenne des autorités locales en transition énergétique Energy Cities est un réseau international qui rassemble plus de 1 000 collectivités à travers 30 pays.
Une mission d'appui aux collectivités dans leurs politiques énergétiques Energy Cities est un des coordonnateurs du bureau de la Convention des Maires. Elle joue un rôle moteur dans le conseil aux collectivités pour l'atteinte des objectifs du paquet « Énergie Climat » européen (réduire de 20% les consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre et porter à 20% la part des énergies renouvelables dans le mix énergétique global).
L'association a ainsi pour missions :
d'appuyer les collectivités locales dans leurs politiques énergétiques, de représenter leurs intérêts auprès des institutions européennes dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement et des politiques urbaines de développer les échanges d'expériences et les transferts de savoir-faire entre collectivités des différents pays.
Dans le cadre de ce réseau, sont proposées des solutions innovantes et concrètes pour mettre en œuvre la transition énergétique des villes européennes.
C'est par exemple le cas de la campagne d'affichage DISPLAY qui permet de communiquer sur l'étiquette énergie des bâtiments et de sensibiliser ainsi les citoyens aux dépenses d'énergie ou du laboratoire d'idées IMAGINE qui invente le futur énergétique des villes.
Les engagements de Clermont Communauté
En devenant membre d'Energy Cities, Clermont Communauté s'engagerait : à intégrer pleinement l'efficacité énergétique, les énergies renouvelables et la planification durable dans ses politiques publiques ;
à donner son avis sur les décisions et orientations futures de l’Europe ; à partager ses expériences et à apporter un soutien à d'autres membres du réseau ; à informer le réseau de ses projets et initiatives ;
à mettre en avant son appartenance au réseau ;
à participer au rendez-vous annuel d'Energy Cities et à l'Assemblée générale.
En retour : une veille d'informations, un réseau et une visibilité à l'échelle européenne
L'adhésion de Clermont Communauté à Energy Cities lui permettrait en retour : d'avoir accès à des informations, notamment sur les dispositifs d'aide technique et les opportunités de financements européens. Cette connaissance fine des possibilités de financements européens manque actuellement à la collectivité, elle se révèle pourtant indispensable à l'engagement de projets d'envergure ;
d'accroître la visibilité de Clermont Communauté au niveau européen sur ses engagements et de mettre en valeur ses actions ;
de développer un réseau à l'échelle européenne et de nouer des partenariats avec d'autres autorités locales en participant aux différents événements (rencontres annuelles, ateliers thématiques, séminaires, voyages d'études dans des villes pionnières) ;
de bénéficier de conseils personnalisés sur sa stratégie énergétique ; d'influencer la politique énergétique et territoriale au niveau national et européen.
N° DEL20140627_079
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Mission Développement Durable
Dossier suivi par VM / 1188 Le montant de l'adhésion à Energy Cities pour Clermont Communauté s'élève à 2.500.€.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à la majorité :
que Clermont Communauté adhère à Energy Cities,
que M. le Président soit mandaté pour signer l'adhésion à Energy Cities.
TOTAL VOTANTS :
Non participation :
83
0
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 83
Pour : 82
Contre : 1
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Odile VIGNAL
N° DEL20140627_079
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Mission Développement Durable
Dossier suivi par VM / 1188