Compte-Rendu - compte rendu du 26.11.2018

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Compte-Rendu - compte rendu du 26.11.2018 Document publié le Lundi 26 novembre 2018 par la commune de Rouxmesnil-Bouteilles. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 26.11.2018)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Tourisme, Le dix-neuf novembre deux mille dix-huit, convocation du Conseil Municipal adressée individuellement à

chaque Conseiller pour la tenue d’une session ordinaire, à la mairie, le lundi 26 Novembre 2018 à

19 H 45.

ORDRE DU JOUR

- Approbation du Compte rendu de la dernière réunion

- Projet de travaux avec le Syndicat Départemental d’Energie 76 pour l’éclairage du parvis / Extension

salle d’animation

- Avenants marchés en cours

- Subvention exceptionnelle Association Tir Club Rouxmesnil-Bouteilles

- Devis de l’entreprise TROPARDY pour les travaux de clôture Extension salle d’animation, Cimetière

et Ancienne mairie.

- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau 2017

- Achat de boîtes à livres

- Demande de subvention au Département Giratoire Centre Bourg RD 154

- Questions diverses

L’an deux mille dix-huit, le vingt-six novembre à dix-neuf heures quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal,

légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Jean-Claude

GROUT Maire.

Etaient présents : Odile VILLARD, Claude PETITEVILLE, Pascal LEGOIS, Marie-Laure DELAHAYE,

Ronald SAHUT, Anne-Marie ARTUR, Gilbert BAUDER, Martine BUISSON, Bernard CLABAUT, Odile

FREZET, Carole LETOURNELLE, Stéphanie LEVILLAIN, Alain RASSET,

Absents : Loïc BENARD

Dominique CATEL a donné pouvoir à Anne-Marie ARTUR

Philippe PECQUERIE a donné pouvoir à Odile Villard

Yves RAKEL a donné pouvoir à Jean-Claude GROUT

Véronica TROGLIA a donné pouvoir à Marie-Laure DELAHAYE

Mme Carole LETOURNELLE a été élue Secrétaire de séance.

Le compte rendu de la dernière réunion est adopté à l’unanimité

PROJET TRAVAUX AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE 76 POUR

L’ECLAIRAGE DU PARVIS/ EXTENSION SALLE D’ANIMATION Dans le cadre de la construction du nouveau foyer municipal (extension de la salle d’animation), il est

nécessaire de prévoir l’éclairage public.

Monsieur le Maire présente le projet préparé par le SDE76 pour l’affaire EP-2018-0-76545-M1623 et désigné

« Parvis salle annexe » dont le montant prévisionnel s’élève à 8 574.00 € TTC et pour lequel la commune

participera à hauteur de 3 929.75 € TTC.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- d’adopter le projet ci-dessus

- d’inscrire la dépense d’investissement au budget de l’année 2018 pour un montant de 3 929.75 €

- de demander au SDE76 de programmer ces travaux dès que possible

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout acte afférent à ce projet, notamment la convention

correspondante à intervenir ultérieurement.AVENANTS MARCHE REHABILITATION ET CHANGEMENT D’USAGE DE L’ANCIENNE MAIRIE

LOT N°1 BRUGOT XAVIER (Démolition/ Gros œuvre/ VRD)

Pour des raisons d’étanchéité, il est nécessaire de refaire à neuf les joints du mur du local poubelle. Ce mur est

en limite séparative avec la propriété de Madame Lefèvre et les travaux sont à réaliser de son côté.

Le montant des travaux s’élève à 2 032.00 € HT.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité de ses membres présents ou représentés:

- D’approuver les modifications sur le lot n° 1

- De retenir le nouveau montant total HT pour ce lot

Origine 210 000.00 € HT

Avenant n°1 (édicule) 20 000.00 € HT

Avenant n°2 (Mur local poubelle coté Mme Lefèvre) 2 032.00 € HT

Nouveau montant du marché 232 032.00 € HT

LOT N° 3 SIB VASCART (Menuiseries extérieures aluminium)

Entre les appuis de fenêtre et la menuiserie, il existe un petit espace. Pour des questions d’esthétique mais

surtout d’étanchéité, Monsieur le Maire propose de poser des tôles aluminium thermo-laqué satinées gris

anthracite sur les appuis béton des fenêtres.

Le montant des travaux s’élèvent à 641.09 € HT

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité de ses membres présents ou représentés:

- D’approuver les modifications sur le lot n° 3

- De retenir le nouveau montant total HT pour ce lot

Origine 93 837.25 € HT

Avenant n°1 (tôles aluminium appuis de fenêtres) 641.09 € HT

Nouveau montant du marché 94 478.34 € HT

AVENANT MARCHE EXTENSION DE LA SALLE ANSQUER

LOT N° 4 SABOT PRIEUR (Menuiseries intérieures – Plâtrerie – Plafonds suspendus) Lors des visites de chantier, il s’est avéré que le local destiné à servir de vestiaire au traiteur et son personnel

était beaucoup trop grand. Il a été décidé de diviser ce local pour en réserver une partie au stockage de la

vaisselle. Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal de faire poser une cloison et une porte pour

délimiter cette nouvelle aire de stockage.

Le montant des travaux s’élève à 574.12 € HT.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité de ses membres présents ou représentés:

- D’approuver les modifications sur le lot n° 4

- De retenir le nouveau montant total HT pour ce lot

Origine 53 050.45 € HT

Avenant n°1 suppression des rideaux intérieurs

occultants (422.00 € + 1 115.00 €) - 1 537.00 € HT

Avenant n°2 habillage du mur maçonné de l’extension + 2 169.00 € HT

en BA13 collé

Avenant n°3 (cloisons et porte stockage vaisselle) + 574.12 € HT

Nouveau montant du marché 54 256.57 € HT

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION TIR CLUB DE ROUXMESNIL-BOUTEILLES Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur Yannic FOSSE, Président du Tir Club de

Rouxmesnil-Bouteilles.

« Comme nous vous l’avions fait savoir, nous avons été dans l’obligation d’effectuer des travaux d’isolation

phonique dans le stand. Pour que cette isolation soit la plus performante possible, les murs du 25 et 50 mètres

ont été recouverts de panneaux fibralith et il a été créé un plafond surbaissé avec des panneaux de Gyptone et

laine de verre qui isole entièrement l’ancien toit.Ces travaux ont été pensés, réalisés et dirigés par un membre du club, compagnon du devoir, qui a fait appel à

des membres du club, trois compagnons du devoir, une dizaine d’aspirants et apprentis en formation.

Tous ces travaux ont été réalisés bénévolement.

Le montant des factures d’acquisition des matériaux s’élève à 16 000.00 €. Cette somme grève lourdement le

budget du club, c’est pour cela que je me permets de vous solliciter une subvention exceptionnelle.

Je vous remercie……. »

Après avoir entendu Monsieur le Maire et après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal présents ou

représentés décident :

- De donner un avis favorable à la prise en charge du montant du matériel acheté pour les travaux

considérant que le bâtiment est la propriété de la commune et que le montant de l’investissement aurait été plus

élevé si la commune avait piloté les travaux puisque nous aurions supporté en plus le coût de la main d’œuvre.

- d’allouer la somme de 15 601.00 € au titre de subvention exceptionnelle (montant retenu selon les

justificatifs fournis)

Les crédits votés sont suffisants au compte 6574 du budget primitif 2018 de la commune

DEVIS DE L’ENTREPRISE TROPARDY POUR LES TRAVAUX DE CLOTURE EXTENSION SALLE

D’ANIMATION, CIMETIERE ET ANCIENNE MAIRIE

Dans le cadre des chantiers en cours, nous avons dû prévoir des travaux d’installation de clôtures neuves sur les

sites de l’extension de la salle d’animation, du cimetière et de l’ancienne mairie.

Monsieur le Maire présente pour information, les différents montants des devis signés:

Extension de la salle d’animation : 15 701.50 € HT, soit 18 841.80 € TTC

Démontage et remplacement de la clôture du Cimetière : 2 918.50 € HT, soit 3 502.20 € TTC

Réhabilitation de l’ancienne mairie : 6 696.00 € HT, soit 8 035.20 € TTC

PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU 2017 Conformément à l’article D2224-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Président de

DIEPPE MARITIME, Communauté d’Agglomération de la Région Dieppoise a sollicité Monsieur le Maire

pour qu’il présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau de l’année 2017.

Voici donc la présentation du rapport :

Il est constaté dans le rapport final, la très bonne qualité bactériologique et chimique de l’eau,

Il est constaté également les différents tarifs de l’eau, de son assainissement et notamment les tarifs pratiqués

sur le territoire de Rouxmesnil-Bouteilles à savoir 2.19 € TTC le m3 pour le prix de l’eau et 2.87 € TTC pour le

prix du m3 pour l’assainissement, soit un prix global au m3 de 5.06 € TTC. Pour les abonnés non assainit le

prix de l’eau s’élève à 2.47 € le m3 TTC.

Monsieur le Maire rappelle que Dieppe Maritime a décidé de lisser graduellement le prix de l’eau et de

l’assainissement, avec pour finalité que les tarifs soient équivalents pour l’ensemble des communes de la

Communauté d’Agglomération.

ACHAT BOITES A LIVRES

Une boîte à livres c’est comme une petite bibliothèque de rue, d’accès libre et gratuit, où on prend, on rapporte,

on échange, on garde, on dépose …

Une boîte à lire peut accueillir tous les ouvrages : romans, BD, recueils de poésies, documentaires,

magazines … pourvu qu’ils soient en bon état et ne soient pas réservés à un public averti (adultes mais

aussi enfants pouvant s’y servir).

Afin de pouvoir bénéficier de cette opportunité qui permet à tous d’avoir accès à la lecture, monsieur le Maire

propose au Conseil Municipal d’acquérir deux boites qui seraient fabriquées par les Ateliers d’Etran pour un

coût unitaire de 160.16 € HT.

Une boite serait installée sur le parking auprès de la mairie (proche du magasin de Mr Gourgand) et l’autre

serait installée à proximité des écoles primaires et maternelles

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents ou représentés :

De donner un avis favorable à l’acquisition de deux boites à lire sur la commune.

Note que le coût de l’acquisition s’élève à 384.38 € TTC. Ce montant sera inscrit au budget Primitif 2019 de la

commune à l’article 2188-4.DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D’ACTION LOCAL (FAL) ET POUR

L’AMENAGEMENT DE SECURITE DANS LA TRAVERSEE DE LA COMMUNE DE ROUXMESNIL-

BOUTEILLES (giratoire) RD 154

Monsieur le Maire rappelle le projet d’aménagement de sécurité et d’un giratoire dans la traversée de

l’agglomération. Le projet se trouve dans le centre de la commune auprès de la mairie et du projet

d’aménagement du Centre Bourg.

Le Coût de la maitrise d’œuvre et des travaux d’aménagement s’élève à 281 807.90 € HT. Le département

pourrait participer à hauteur de 141 645.32 € au titre de la sécurité et 3 748.39 HT au titre du FAL (30% de

12 494.65 € éligible au FAL).

Le lancement de l’appel d’offres serait réalisé dès l’accord du Département et le démarrage des travaux à la

suite de l’appel d’offres.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- de donner un avis favorable à l’exécution des travaux

- de solliciter l’aide du département au titre de la sécurité (traversée de l’agglomération) et au titre du

FAL

- que les travaux seront réalisés dès l’accord du Département.

- La dépense des travaux est prévue au Budget Primitif 2018 de la commune

QUESTIONS DIVERSES

Label « Patrimoine Rural de la Seine-Maritime »

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de la Direction de la Culture et du Patrimoine du Département :

« Notre territoire présente une richesse patrimoniale, culturelle et historique variée. Son patrimoine rural,

élément majeur de l’identité locale, appartient à notre cadre de vie et porte une dimension collective.

Le Département de la Seine-Maritime agit quotidiennement à sa sauvegarde par sa politique de subvention de

restauration du patrimoine à destination des communes ou bien encore par la démarche Unesco pour

l’inscription des clos-masures au patrimoine mondial.

Au-delà de ces actions, notre collectivité s’est également donnée pour mission de valoriser ce patrimoine

parfois méconnu ou délaissé et pourtant complémentaire aux éléments majeurs, sur lesquels se concentrent les

enjeux touristiques.

Pour cela, dans le cadre de sa politique culturelle 2017-2022, le Département crée un nouvel outil de

valorisation, Le label patrimoine rural départemental.

Ce label distingue un patrimoine ayant un intérêt architectural, historique, artistique, scientifique ou

traditionnel et lui donne une visibilité accrue. Il est destiné aux éléments de patrimoine qui sont propriété

publique, situés sur le territoire d’une commune de moins de 2 000 habitants, gérés en propre par la

municipalité propriétaire ou par une association déléguée, auprès de laquelle il vous faudra vous rapprocher le

cas échéant.

Après une sélection, suivant des critères préétablis, le Département s’engage ainsi à poser un panneau

d’interprétation sur le bien lauréat de ce label. La carte en annexe, vous présente de manière succincte les

modalités de candidature……………………………. »

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- Note que l’intérêt de ce label est de valoriser un patrimoine non protégé par les monuments historiques

par l’apposition d’un panneau d’interprétation apportant des éléments de compréhension du site et par la

valorisation du site sur les outils numériques du Département

- Note que ce panneau est réalisé à titre gracieux par le Département

- Note que notre engagement est principalement d’autoriser la pose de la signalétique, de l’entretenir et

avertir le département en cas de dégradation. D’informer le département en signalant tout changement sur le

bien ou sa gestion et de favoriser l’accès au public lorsque l’occasion se présente.

- Enfin autoriser l’exploitation de photographies et l’utilisation de coordonnées pour tous les supports

d’information

- Autorise Monsieur le Maire à signer le dossier de participation de valorisation du patrimoine rural en

proposant la mairie comme bâtiment remarquable propriété de la commune.

- Note que le dossier candidature sera complété par Madame Odile Villard (1ère Adjointe au Maire).Demande de prêt de la salle d’animation Corentin Ansquer

Monsieur le Maire donne lecture du mail qu’il a reçu de l’Ecole de Musique Francis Poulenc :

« Dans le cadre des évènements culturels de l’école de musique Francis Poulenc, nous avons un projet de bal

avec l’association N’tara. Cette association est engagée depuis plusieurs années dans la promotion des droits

des enfants, notamment au Benin. L’équipe pédagogique de l’école souhaite associer les élèves à ce projet.

Nous avons donc besoin d’une salle suffisamment grande pour pouvoir accueillir les musiciens, les danseurs et

le public et avons pensé à la salle Corentin Ansquer de votre commune. Serait-il possible que vous puissiez

mettre à disposition cette salle le samedi 30 mars 2019 ».

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- De donner un avis favorable au prêt de la salle d’animation au profit de l’école de musique Francis

Poulenc le samedi 30 mars 2019.

- Que la collaboration avec l’école de musique se limite au prêt de la salle et qu’en aucun cas la commune

ne s’impliquera dans la préparation et l’organisation de l’animation et de la restauration

- Le prêt n’exclue pas les formalités d’assurances prévues au contrat.

Solidarité aux communes de l’Aude (11)

Monsieur le Maire donne lecture du mail de Madame Sophie Evrard Directrice de l’ADM76

« Les intempéries qui ont frappé le département de l’Aude le lundi 15 octobre ont causé d’importants dégâts et

notamment dans 70 communes audoises.

Afin de reconstruire les équipements publics dévastés, l’Association des Maires et le Conseil Départemental de

l’Aude lance un appel national aux dons.

A toutes fins utiles, vous trouverez, en pièces jointes, le communiqué de presse indiquant les coordonnées

bancaires sur lesquelles les dons peuvent être versés ».

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à la majorité des membres présents ou représentés :

9 pour 2000 € - 9 pour 1000 € pour 18 votants, La voix de Monsieur le Maire étant prépondérante et celui ayant

voté pour la somme de 1 000 €

- D’octroyer la somme de 1 000 € dans le cadre de la solidarité aux communes audoises sinistrées en

2018

- De noter que le paiement s’effectue auprès du Département de l’Aude par l’intermédiaire de la Paierie

Départementale de l’Aude.

- Les crédits seront prélevés sur le compte 6574 du Budget Primitif 2018 de la commune.

Lettre des membres du bureau de la gymnastique volontaire

Monsieur le Maire donne lecture du courrier des membres du bureau de la Gymnastique Volontaire :

« Le Club de Gymnastique Volontaire de Rouxmenil-Bouteilles, association communale, gérée par des

bénévoles, crée en 1976, dispense des cours de remise en forme (cardio, fitness, souplesse, etc..) dans le

gymnase « Charles Lefebvre », le lundi, mardi et mercredi. En 2012 nous avons été concurrencés par un club

de remise en forme (zumba, fitness) qui évolue dans la salle Corentin Ansquer. Les cours se déroulent le lundi

soir, aux mêmes heures que nous.

Ceci a eu un impact sur le nombre de nos adhérents qui a diminué dans de fortes proportions. Mais à force de

ténacité, de bonne volonté, nous avons résisté et nous remontons doucement la pente.

Cependant, nous sommes actuellement confrontés aux mêmes problèmes, puisque nous avons appris qu’une

demande a été effectuée auprès de la mairie pour élargir leurs créneaux et le hasard veut que ce soit le

mercredi soir aux mêmes heures où nous dispensons notre discipline.

Nous ne souhaitons pas rencontrer les mêmes inconvénients qu’auparavant ce qui mettrait notre association en

réelle difficulté. Comptant sur votre compréhension……… »

Monsieur le Maire rassure le bureau de la gymnastique volontaire, il a appelé Madame Julie Buron pour lui dire

qu’il ne pouvait pas autoriser une activité adulte complémentaire le mercredi soir.